petite explication sur les assurances

Afin de simplifier la compréhension des questions d'assurances, je vais tenter de vous faire un petit point, car j'ai été un de ceux qui ont tenté de faire avancer le truc.

Route:

Le grand classique. Tout le monde connais. On achète une moto, on la déclare à son assureur (tiet/vol/tout risques...) et on roule en étant assuré.

Oui mais, pour cela, il faut que la moto soit conforme à la fiche d'homologation. Un assureur peut très bien se retourner contre le propriétaire de la moto si les clignotants ont été changé, car la moto n'est plus conforme à sa réception. heureusement cela n'arrive jamais. Après suivant les assurances et les experts, il peut y avoir plus ou moins de souplesse.

Piste:

Obligation de l'organisateur:

L'organisateur d'un événement sportif (roulage, stage...) doit avoir une assurance propre en tant qu'organisateur. Si l'organisateur est un moto club FFM, il doit donc être assuré en propre et il faut que le circuit soit homologué FFM.

A ce stade, il ne peut accueillir que des participants licenciés FFM.

Si l'organisateur veux accueillir des pilotes non licenciés:

Il doit contracter une assurance spécifique auprès d'AMV. Complément d'assurance qui le limite à 50 personnes non licenciés (encadrant comme pilotes).

il doit contrôler le fait que tout participants non licencié soit couvert en RC pour un usage circuit. La présentation de la carte verte n'étant pas valable.

Il doit également proposer aux participants une assurance corporelle par le biais d'une licence et faire signer un document spécifiant qu'il à bien informé le participant.

Cela veux dire qu'un organisateur choisi d'accepter les pilotes non licenciés. Rien ne l'y oblige. Pour info en tant qu'organisateur de roulage, nous n'ouvrons pas tout nos roulages aux non licenciés.

La RC de la licence FFM

C'est une RC classique presque comme les autres. La RC de la licence est lié à une personne physique et non à un véhicule. Mais j'y reviendrais.

La RC. Elle couvre les dommages que le véhicule peut être amener à générer.

• Dans l'enceinte d'un circuit: Vous êtes couvert en RC. c'est à dire que les dommages que vous générez à d'autres son couvert. Y compris le fait de faire tomber quelqu'un. La seule difficulté que l'on va retrouver chez tout les assureurs c'est que pour qu'il y ait indemnisation, il faut qu'il y ait faute. il faut donc prouver la faute. Les assureurs ne se battent pas pour communiquer la dessus. Pour cause!!!
• Chez vous : Si la moto prend feu dans votre garage, si elle tombe sur un gamin... vous avez une couverture conformément à la loi
• Pendant le transport : la moto n'est pas vraiment assimilable à une marchandise transportée mais comme un véhicule terrestre à moteur. Donc si elle est sur une remorque, c'est l'assurance du véhicule tracteur. Si elle tombe sur la chaussée ce n'est plus un véhicule transporté, mais un véhicule terrestre à moteur donc couverte en assurance. Après ce sera les assureurs qui chercherons à faire payer l'autre. mais pour nous c'est transparent

La RC ailleurs:

Chaque assureur met les clauses limitative qu'il souhaite. Certains vont accepter d'assurer en RC un entraînement ou un stage, d'autres non. Certaines mutuelles vont avoir des régimes différents en fonction des régions. ( ex MACIF).

Si votre assurance ne vous couvre pas, vous devez prendre auprès de l'organisateur un complément d'assurance à la journée.

Assurance moto transportée

c'est une assurance complémentaire pour assurer les dégâts causé à sa moto et non par sa moto. En gros c'est si vous la faites tomber quand vous la chargez, ou si elle tombe du rail. Si vous ne prenez pas cette assurance, ben si elle tombe toute seule personne ne vous paiera les réparations. C'est tout.

Les corporelles:

Une assurance corporelle est un contrat d'assurance à part entière. Il est lié à la personne et non au véhicule. Quelque soit votre assurance voyez avec votre assureur pour connaître son étendu.La licence en inclus une de base, tout comme ARCA, ou l'AMDM, ou ...

Aussi bien avec la licence qu'avec les autres assurances, vous avez des corporelles de bases, et des options pour couvrir plus.

mais pour cela il faut voir au cas par cas.

Maintenant passons à certains argument avancés sur les forums

• Avec XXX vous pouvez rouler sur des circuits non homologués FFM
  
  Circuit non homologué FFM = obligation de l'organisateur de prendre un contrat spécifique pour se couvrir et couvrir les participants. Mieux encore la FFM n'homologue pas de circuit. Elle fait rouler ses licenciés sur les circuits homologué par l'état.
  
  Après un circuit non homologué veux dire que personne n'est venu voir si le minimum de sécurité est prévu.
  
  
• La licence est rattaché à un pilote
  
  Vrai avec une licence vous pouvez prendre n'importe quoi sur piste. votre moto ou celle d'un autre, vous serrez couvert.
  
  
• J'ai plusieurs motos de piste, j'ai le droit et c'est mon choix na!
  
  La licence pilotes les couvrent toutes en même temps. Et deux motos peuvent rouler en même temps du moment que les pilotes soient eux licenciés. En cas de dommages sur piste, ce sera la licence du pilote qui avait possession de la moto qui entrera en jeux.
  
  
• C'est quoi le pass circuit FFM?
  
  C'est une assurance RC et corporelle à la journée pour 28€
  
  
• Quels sont les avantages d'ARCA?
  
  J'avais trouvé ARCA à l'époque ou la licence ne couvrais pas la moto en RC à l'extérieur de l'enceinte d'un circuit. Mais maintenant ce n'est plus le cas.
  
  Donc Arca est intéressant pour avoir une assurance vol.
  
  De plus Arca propose d'assurer les dégâts de la moto pendant son transport. elle tombe dans la remorque, cool vous serrez remboursé après que vous aurez démontré que c'était bien pendant le transport.
  
  
• Quels sont les avantages de l'AMDM?
  
  Pour moi c'est une offre équivalente à la licence FFM. Vous pouvez juste prendre une complémentaire pour assurer le transport. Par contre vous aurez interdiction d'essayer une autre moto sur piste.
  
  
• La licence coute cher car il faut passer par un club, il faut le CASM...
  
  Arrêtez de penser qu'un club c'est une contrainte.
  
  
  • Aujourd'hui ce sont les clubs qui organisent les roulages, et ils sont à but non lucratif.
    
    
  • Un club est un regroupement d'individu pour partager une passion commune et mutualiser les avantages.
    
    
  • Par exemple dans mon club, on peux rencontrer et rouler avec tout types de pilotes, comme par exemple Freddy Foray.
    
    
  • C'est une bande de potes qui se retrouve sur les circuits.
    
    
  • C'est un groupement de bénévoles. Vous y trouvez ce que vous y mettez.
    
    
  • Un bon club vous permettra de rentabiliser votre adhésion et licence grâce à de nombreux avantages
    
    
  • Le CASM apprend les règles d'usage sur circuit. Ça fait pas de mal de connaître les drapeaux. Après il n'est obligatoire que pour les licences compétition ou pour remplacer le permis de conduire
  
  

:pouce: :pouce: :pouce: :pouce:

je met le post en post.it

Depuis que ce post a été fait, les règles ont changées, la FFM ayant changé d'assureur.

Maintenant, les licenciés ne peuvent tourner qu'entre eux, car l'assureur de la FFM interdit la mixité d'assureur (afin de pouvoir "s'arranger" ?).

Ainsi, un organisateur doit maintenant se limiter soit à n'accueillir que des licenciés, soit à refuser les licenciés (et ne prendre que des motards couverts par leur assureur).

Bien sur, l'organisateur a la possibilité de proposer aux non licenciés une licence à la journée, mais est-ce son "métier" que de se transformer en intermédiaire en assurance (ce qui est interdit s'il n'est pas inscrit à l'Orias) ?

Le problème c'est que de nombreux organisateurs ne connaissent pas les nouvelles règles, et font tourner ensemble des licenciés - qui eux aussi ignorent cela - avec des non licenciés.

Or, les licenciés ne sont pas couverts dans cette situation, ce qui fait que si un licencié percute un non licencié, le licencié est dans la mouise, car il va devoir assumer le coût financier de son acte, tout comme l'organisateur qui n'a pas pris les disposition nécessaires (et il risque gros)

Certains organisateurs ont souscrits un contrat auprès d'assureur une garantie pour couvrir les motards licenciés ou ceux dont l'assureur n'accepte pas la pratique sur circuit.

C'est bien, mais le problème ce que les assureurs ne savent pas pour quoi ils sont assurés, le niveau de couverture des garanties (notamment les corporelles, les capitaux ne sont pas connus, tout comme le % de la franchise). En outre, l'assureur choisi par certains est un assureur étranger (américain), totalement inconnu en France. On peut imaginer les difficultés à faire valoir ses droits quand l'assureur n'est pas situé dans ton pays, et qui ne parle pas ta langue (a priori).

L'assurance devient donc un vrai souci, et un vrai casse tête.