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quitus ou pas? Banniz11
 

 quitus ou pas?

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3 participants
AuteurMessage
marcus

marcus


Masculin Nombre de messages : 15
Age : 68
Localisation : Essonne
Date d'inscription : 01/09/2006

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MessageSujet: quitus ou pas?   quitus ou pas? EmptyJeu 8 Déc 2011 - 20:27

salut licencié en 2009 , je n'ai pas pris de licence en 2010 et 2011 ,est ce que je doit demander un quitus à mon ancien club pour changer de club?
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TOTO #71
VALENTINO ROSSI DU FORUM
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TOTO #71


Masculin Moto actuelle : : 900 Monstro et V85 TT Guardia coté route et Daytona de 2008 only piste
Nombre de messages : 7661
Age : 51
Localisation : CHASSENARD
Date d'inscription : 05/04/2010

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MessageSujet: Re: quitus ou pas?   quitus ou pas? EmptyJeu 8 Déc 2011 - 21:14

Je dirai que oui ! De toute façon cela ne te coute rien de le demander pour être tranquille !
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LoloViP
PILOTE 103 SP
LoloViP


Masculin Moto actuelle : : CBR 1000 RR 2011
Nombre de messages : 68
Age : 43
Localisation : Bordeaux
Date d'inscription : 25/03/2008

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MessageSujet: Re: quitus ou pas?   quitus ou pas? EmptyVen 9 Déc 2011 - 23:48

voici l'article du code sportif national de la FFM :

Article 2.2.2.9 : CHANGEMENT DE CLUB
Lors du renouvellement de sa licence, le titulaire désirant changer de club doit présenter à son nouveau club un "quitus de départ" obtenu auprès
du club où il était licencié. Un quitus est considéré comme acquis si le club n'a pas répondu par Lettre Recommandée avec demande d'avis de
réception ou par lettre simple avec copie à la FFM dans un délai de 15 jours à une demande formulée en recommandé avec avis de réception.
Le refus de quitus d'un club doit être dûment motivé, celui-ci pouvant ainsi être à même d'apporter des justificatifs le cas échéant.
Le licencié ne possédant plus de licence depuis deux ans n'est pas soumis à l'obligation de demander un " quitus de départ

Loic
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