Ce que votre assurance FFM comprend

Suite à un roulage que je fais bientôt et où l'organisateur me demande en plus de ma licence de prendre une assurance RC moto à 15 €uros la journée (pas RC pilote mais bien RC moto) car le roulage se fait avec des licenciés et des non licenciés. Ce dernier s'appui sur l'article L211.1 du code des Assurances qui stipule que tout véhicule terrestre à moteur doit avoir sa propre assurance. Ce qui est pour notre situation complètement faux.

Etant très étonné par la demande subite de cette assurance RC moto dont je n'avais jamais entendu parler j'ai contacté le service juridique de la FFM afin de comprendre ce qui était pris en charge avec ma licence FFM (sans prendre le supplément AMV qui est une option, cette dernière vous rajoute du capital décès ou autre mais rien de plus)

Ce qui est compris dans la licence moto FFM :

La responsabilité civile en cas d’accident seul ou avec un autre pour les dégâts corporels uniquement.

La responsabilité civile si on me vole ma moto et que le voleur se blesse ou blesse quelqu’un avec, voir le tue ou se tue.

La responsabilité civile si je fais tomber ma moto sur moi ou quelqu’un d’autre lors du chargement ou du déchargement de la moto, même chose si ça se passe à mon lieu d'habitation.


Par contre elle ne prend pas en charge (et ça je pense que tout le monde le savait):

La responsabilité civile de ma licence ne comprend pas les dédommagements de la moto suite à une chute, un vol ou autre.


La FFM m'a expliqué que l'organisateur doit faire sa journée de la façon suivante s'il ne veut aucun problème d'assurance pour des roulages entre licencié et non licencié :


- Créer des groupes de roulage, un groupe pour les licenciés FFM et un autre groupe pour les non licenciés de façon à ce qu’ils ne roulent jamais ensemble pour qu’il n’y ai pas de problème d’assurance entre un licencié et un non licencié qui chuteraient ensemble.

- Faire rouler les licenciés et les non licenciés ensemble à condition que l’organisateur ai pris auparavant une assurance supplémentaire pour tout les pilotes qui est compris dans la journée de roulage et non rajouté en plus par la suite car sinon les pilotes peuvent se retourner contre l’organisateur.

Et c'est aussi pour toutes ses raisons que beaucoup d'organisateurs ne prenne que des licenciés FFM.

L'organisateur que j'ai eu en direct au tel m'a dit travaillé avec un assureur spécialisé dans ce genre d'évènements mais tout ce qu'il me disait est en contradiction avec ce que m'a expliqué la FFM et je pense que le pauvre président de l'orga se fait tout simplement avoir par son assureur qui veut vendre le plus de RC moto pour les journées de roulages.

J'espère que celà à pu répondre à certaine de vos questions :-)

Pour m'être posé des questions, j'ai cru comprendre que l'assurnce FFM n'est valable que si tu roules dans des journées ouvertes qu'à des licenciés. A partir du moment où il y a un non licencié au départ, l'assurance FFM ne fonctionne plus. Après, certains organisateurs incluent l'assurance dans leur prestation.

On en a parlé pendant des mois sur ce forum, surprenant que certains ne soient toujours pas au courant.
Ce n'est pas à la FFM de décider comment tel ou tel organisateur doit organiser ses journées. Imagine 3 groupes de niveau pour licenciés et 3 autres pour les non licenciés. Tu ne va pas user beaucoup de pneus.

En cas de roulage mixte, ce sont les licenciés qui ne sont pas couverts par leur licence ( un choix de la FFM) . Deux solutions:
-Soit l'organisateur à pris une assurance qui couvre les pilotes licenciés
-soit ce sont les licenciés qui la paye de leur poche.

Contrairement aux dires de la FFM, la très grande majorité des roulages sont mixtes. Et ceci pour la raison évidente que plus des 2/3 des pilotes ne sont pas licenciés.

La FFM a aussi "oublié" de te dire que la RC de ta licence ne couvre pas les membres de ta famille, ne couvre pas ta maison si elle part en fumée à cause de ta moto.
Elle ne couvre pas non plus les dégâts matériels du pilote que tu viendrais à percuter. Ce qui ne l'empêcherait pas de porter plainte contre toi et de réclamer le remboursement de ses dommages. S'il obtient gain de cause, c'est pour ta pomme la facture de réparation de sa belle moto toute neuve.

pako72 a écrit:

   Suite à un roulage que je fais bientôt et où l'organisateur me demande en plus de ma licence de prendre une assurance RC moto à 15 €uros la journée (pas RC pilote mais bien RC moto) car le roulage se fait avec des licenciés et des non licenciés. Ce dernier s'appui sur l'article L211.1 du code des Assurances qui stipule que tout véhicule terrestre à moteur doit avoir sa propre assurance. Ce qui est pour notre situation complètement faux.

   Etant très étonné par la demande subite de cette assurance RC moto dont je n'avais jamais entendu parler j'ai contacté le service juridique de la FFM afin de comprendre ce qui était pris en charge avec ma licence FFM (sans prendre le supplément AMV qui est une option, cette dernière vous rajoute du capital décès ou autre mais rien de plus)

Ce qui est compris dans la licence moto FFM :

La responsabilité civile en cas d’accident seul ou avec un autre pour les dégâts corporels uniquement.

La responsabilité civile si on me vole ma moto et que le voleur se blesse ou blesse quelqu’un avec, voir le tue ou se tue.

La responsabilité civile si je fais tomber ma moto sur moi ou quelqu’un d’autre lors du chargement ou du déchargement de la moto, même chose si ça se passe à mon lieu d'habitation.


Par contre elle ne prend pas en charge (et ça je pense que tout le monde le savait):

La responsabilité civile de ma licence ne comprend pas les dédommagements de la moto suite à une chute, un vol ou autre.


La FFM m'a expliqué que l'organisateur doit faire sa journée de la façon suivante s'il ne veut aucun problème d'assurance pour des roulages entre licencié et non licencié :


- Créer des groupes de roulage, un groupe pour les licenciés FFM et un autre groupe pour les non licenciés de façon à ce qu’ils ne roulent jamais ensemble pour qu’il n’y ai pas de problème d’assurance entre un licencié et un non licencié qui chuteraient ensemble.

- Faire rouler les licenciés et les non licenciés ensemble à condition que l’organisateur ai pris auparavant une assurance supplémentaire pour tout les pilotes qui est compris dans la journée de roulage et non rajouté en plus par la suite car sinon les pilotes peuvent se retourner contre l’organisateur.

Et c'est aussi pour toutes ses raisons que beaucoup d'organisateurs ne prenne que des licenciés FFM.

L'organisateur que j'ai eu en direct au tel m'a dit travaillé avec un assureur spécialisé dans ce genre d'évènements mais tout ce qu'il me disait est en contradiction avec ce que m'a expliqué la FFM et je pense que le pauvre président de l'orga se fait tout simplement avoir par son assureur qui veut vendre le plus de RC moto pour les journées de roulages.

J'espère que celà à pu répondre à certaine de vos questions :-)

Quel roulage et quel organisateur. Je roule au Mans les 13 et 14 Aout et vais être contraint au même problème.

il semble que ce soit avec seigneur motosport et que la licence soit obligatoire. Tu n'as donc pas de problème

c'est avec le team blat's organisation pour le 15 Août et justement la licence n'est pas obligatoire, d'où ce problème d'assurance entre licencié et non licencié.

flatsport a écrit:

On en a parlé pendant des mois sur ce forum, surprenant que certains ne soient toujours pas au courant.
Ce n'est pas à la FFM de décider comment tel ou tel organisateur doit organiser ses journées. Imagine 3 groupes de niveau pour licenciés et 3 autres pour les non licenciés. Tu ne va pas user beaucoup de pneus.

En cas de roulage mixte, ce sont les licenciés qui ne sont pas couverts par leur licence ( un choix de la FFM) . Deux solutions:
-Soit l'organisateur à pris une assurance qui couvre les pilotes licenciés
-soit ce sont les licenciés qui la paye de leur poche.

Contrairement aux dires de la FFM, la très grande majorité des roulages sont mixtes. Et ceci pour la raison évidente que plus des 2/3 des pilotes ne sont pas licenciés.

La FFM a aussi "oublié" de te dire que la RC de ta licence ne couvre pas les membres de ta famille, ne couvre pas ta maison si elle part en fumée à cause de ta moto.
Elle ne couvre pas non plus les dégâts matériels du pilote que tu viendrais à percuter. Ce qui ne l'empêcherait pas de porter plainte contre toi et de réclamer le remboursement de ses dommages. S'il obtient gain de cause, c'est pour ta pomme la facture de réparation de sa belle moto toute neuve.

Je mets par écris ce qu'il m'ont expliqué, pour ma part le service juridique de la FFM vaut bien plus que tout les blabla que l'on peut lire sur les forums ou autres, c'est d'ailleurs pour ça que je créé ce nouveau post afin d'informer les personnes avec des sources sûres, après chaque personne en fait ce qu'il veut...

Tu mets aussi par écrit ce que tu as entendu et ce que tu as compris ! Ca m'étonnerait que le service juridique t'ait parlé d'AMV, vu que la FFM a changé d'assureur et est couvert cette année par GRAS SAVOYE

Le pilote et la moto doivent être couvert en RC, même sur circuit. Si tu es licencié, regarde bien sur le contrat et tu verras que ta licence couvre ta machine ...si la journée est FFM :-)

C'est pas compliqué :

- CAS N°1 La journée "est" FFM (licence obligatoire) : Les licenciés sont couverts sans supplément et les non-licenciés, ( qu'ils aient une assurance sur route les couvrants sur circuit ou pas) doivent prendre le pass journée FFM (Pass Circuit Eco ou Pass Circuit), et ainsi tout le monde sera licencié pour cette journée.

- CAS N°2 La journée est mixte :
Les non licenciés peuvent utiliser leur assurance route, si celle ci les couvre sur circuit, en présentant l'attestation qui va bien. Pour les non licenciés dont leur assurance route ne les couvre pas sur piste ET pour les licenciés , soit l'organisateur prend a sa charge la RC pilote/moto journée, soit c'est à la charge du participant (ou, certains organisateurs coupent la poire en 2 et prennent en charge la RC pilote, la RC moto restant à la charge du participant)

Pour simplifier, dès le début de l'année, certains organisateurs se sont assurés pour toutes leurs journées, et quel que soit le type de participant. Ils ne précisent et ne demandent donc plus rien. Tout est inclus dans le tarif journée.

A priori, la journée qui t'intéresse rentre dans le cas n°2 et l'organisateur ne prend en charge que la RC pilote. Il reste donc a ta charge la RC moto.

pako72 a écrit:

   Suite à un roulage que je fais bientôt et où l'organisateur me demande en plus de ma licence de prendre une assurance RC moto à 15 €uros la journée (pas RC pilote mais bien RC moto) car le roulage se fait avec des licenciés et des non licenciés. Ce dernier s'appui sur l'article L211.1 du code des Assurances qui stipule que tout véhicule terrestre à moteur doit avoir sa propre assurance. Ce qui est pour notre situation complètement faux.

Chacun se fait son avis, mais pour information :

Extrait de l'article L211.1 :

Citation :

Pour l'application du présent article, on entend par "véhicule" tout véhicule terrestre à moteur, c'est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.

Destiné à circuler sur le sol ne veut pas dire "sur la route", la preuve, un exemple de jurisprudence "tondeuse" :

Citation :

02-20.208
Arrêt n° 1041 du 24 juin 2004
Cour de cassation - Deuxième chambre civile
Accident de la circulation
Rejet

Demandeur(s) à la cassation : Fonds de garantie automobile
Défendeur(s) à la cassation : M. Mete X... et autres

Sur le moyen unique :

Attendu que le jeune Jonathan X..., alors qu’il se tenait sur les genoux de Mme Y..., qui conduisait une tondeuse à gazon "auto-portée", a été victime d’un accident en chutant de l’engin ; que la compagnie Azur assurances, assureur de responsabilité civile de Mme Y..., a refusé sa garantie au motif que la police souscrite par son assurée excluait les activités soumises à une obligation d’assurance ; que les parents de l’enfant ont assigné la compagnie La Sauvegarde reflex, filiale de la compagnie Azur assurances ; que l’arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 2002) a jugé Mme Y... responsable du dommage subi par l’enfant et, retenant que la loi du 5 juillet 1985 était applicable, a exclu la garantie de l‘assureur et déclaré sa décision opposable au Fonds de garantie automobile ;

Attendu que le Fonds de garantie automobile fait grief à l’arrêt d’avoir ainsi statué, alors, selon le moyen :

1°/ que la loi du 5 juillet 1985 et l’obligation d’assurance ne s’appliquent qu’aux "véhicules" ; qu’une tondeuse à gazon n’est pas un "véhicule" ; que l’arrêt attaqué a violé par fausse application l’article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ;

2°/ qu’en tout état de cause il aurait appartenu à la cour d’appel d’expliquer en quoi une tondeuse à gazon, même auto-portée, pouvait être qualifiée de "véhicule", qui par définition est un "instrument de transport" ; que l’arrêt attaqué a privé sa décision de base légale au regard de l’article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ;

Mais attendu que l’arrêt retient que la tondeuse instrument du dommage était un engin à moteur doté de quatre roues lui permettant de circuler, équipé d’un siège sur lequel une personne prend place pour le piloter ;

Que de ces constatations et énonciations, la cour d’appel a exactement déduit que cet engin était un véhicule terrestre à moteur au sens de la loi du 5 juillet 1985, assujetti, comme tel à l’assurance automobile obligatoire ;

D’où il suit que le moyen n’est pas fondé ;


PAR CES MOTIFS :

REJETTE le pourvoi ;

La cour de cassation a "exactement déduit" que la tondeuse à gazon était bien soumise à l'obligation d'assurance, tout comme la société d'assurance Azur Assurance qui "a refusé sa garantie au motif que la police souscrite par son assurée excluait les activités soumises à une obligation d’assurance".

Après chacun est libre de penser que sa moto n'est pas un engin terrestre à moteur [...] et est libre de tenter de convaincre une cour de justice en cas de problème. Le fond de garanti automobile a essayé avec une tondeuse à gazon, vous avez le résultat. Ceci dit, la jurisprudence est valable pour une tondeuse mais il y en a d'autres sur des cas bien plus farfelus encore.

Pour ceux qui s'inquiètent pour leur tondeuse, suite à cette jurisprudence, beaucoup d'assurances habitation couvrent ce cas.

Sergio 998 a écrit:

Tu mets aussi par écrit ce que tu as entendu et ce que tu as compris ! Ca m'étonnerait que le service juridique t'ait parlé d'AMV, vu que la FFM a changé d'assureur et est couvert cette année par GRAS SAVOYE

Le pilote et la moto doivent être couvert en RC, même sur circuit. Si tu es licencié, regarde bien sur le contrat et tu verras que ta licence couvre ta machine ...si la journée est FFM :-)

C'est pas compliqué :

- CAS N°1 La journée "est" FFM (licence obligatoire) : Les licenciés sont couverts sans supplément et les non-licenciés, ( qu'ils aient une assurance sur route les couvrants sur circuit ou pas) doivent prendre le pass journée FFM (Pass Circuit Eco ou Pass Circuit), et ainsi tout le monde sera licencié pour cette journée.

- CAS N°2 La journée est mixte :
Les non licenciés peuvent utiliser leur assurance route, si celle ci les couvre sur circuit, en présentant l'attestation qui va bien. Pour les non licenciés dont leur assurance route ne les couvre pas sur piste ET pour les licenciés , soit l'organisateur prend a sa charge la RC pilote/moto journée, soit c'est à la charge du participant (ou, certains organisateurs coupent la poire en 2 et prennent en charge la RC pilote, la RC moto restant à la charge du participant)

Pour simplifier, dès le début de l'année, certains organisateurs se sont assurés pour toutes leurs journées, et quel que soit le type de participant. Ils ne précisent et ne demandent donc plus rien. Tout est inclus dans le tarif journée.

A priori, la journée qui t'intéresse rentre dans le cas n°2 et l'organisateur ne prend en charge que la RC pilote. Il reste donc a ta charge la RC moto.

Et c'est reparti pour du blabla, tu as raison pour la nouvelle assurance c'est juste que je n'avais plus le nom en tête, dans le fond de ce que j'explique peu importe l'assureur, tout ce que je voulais dire c'est ce qui est inclus dans la licence FFM de base.
Deplus j'ai mis par écrit ce qu'elle m'a expliqué en détail et je n'ai rien transformé ou "mal compris", je les ai contacté et passé du temps avec eux au téléphone pour avoir des infos précises à la source, d'où le service juridique FFM, ce post je l'ai écrit pour qu'il n'y ai pas de mal entendu et que tout soit clair pour tout le monde, je souhaitais rendre service en faisant cela car je n'étais pas le seul à me poser ses questions importantes.

Après si comme souvent d'autres personnes savent mieux que les crétateurs du contrat FFM je ne peux rien faire de plus mis à part que moi j'ai mon avis, j'ai eu des réponses claires et je sais à quoi m'en tenir.

jusqu'à ce que ta moto hors circuit crée un dommage.
Regarde où est marqué le numéro d'immatriculation ou de châssis de ta machine sur ta licence, nul part!

Extrait du contrat de licence 2014:

C) EXCLUSIONS SPECIFIQUES « RESPONSABILITE CIVILE »
Outre les exclusions générales ci-après, sont exclus de la garantie avec toutes leurs conséquences :
l les dommages causés :
a) à l'assuré, responsable du sinistre ;
b) au conjoint, aux ascendants et descendants de l'assuré responsable du sinistre, à l'exception des
dommages pour lesquels un recours est exercé par une personne physique ou morale, subrogée dans les
droits des membres de la famille de l'assuré, sous réserve des dispositions du contrat d’assurances;
c) aux représentants légaux de l'assuré s'il s'agit d'une personne morale, lorsque les dommages sont
survenus au cours de l'exercice des activités assurées,

flatsport a écrit:

Regarde où est marqué le numéro d'immatriculation ou de châssis de ta machine sur ta licence, nul part!

Effectivement, pour une assurance, c'est le véhicule qui est assuré, pour la licence c'est le pilote!
ça veut dire qu'en tant que licencié tu peux rouler avec une moto différente à chaque session si tu veux   

la FFM a des intérêts la dedans, donc elle ne va pas dire que la licence n'est pas nécessaire. C'est comme demander a un vendeur de bagnole si la marque qu'il vend est meilleur que les autres.

pako72 a écrit:

c'est avec le team blat's organisation pour le 15 Août et justement la licence n'est pas obligatoire, d'où ce problème d'assurance entre licencié et non licencié.

Àvec Tbo tu n'auras pas de problème puisque l'orga souscrit une rc depuis des années pour tous ses roulages . Je connais très bien Didier le boss de Tbo et il ne prendrait pas le risque de ne pas être en conformité

Oui c'est Didier que j'ai eu au téléphone (très sympa au passage) justement oui il prend une rc mais il ne l'inclut pas au prix de la journée, c'est un chèque que l'on fait en plus à son assureur.