quest de syndic

Salut,

Mon syndic m'a envoyé un lettre car il n'est pas contant.
En effet sur ma place de parking, j'ai ma remorque avec mes motos dessus (pas tout le temps mais ca arrive) et mon scoot qui me sert un jour sur 2 pour aller au boulot, or selon leur règlement, ne sont autorisées sur les places de parking que les voitures (et pas autre chose, ni moto, ni scooter ni autre).

Pour le moment je ne sais pas si les autres propriétaires ou locataires ont eux aussi reçu des lettres (certain entrepose quelque meuble ou carton), mais je trouve cela un peux abusif.

Ne sommes nous pas dans un cas d'abus de pouvoir, et de discrimination que de n'autorisé que les voitures?

Enfin quand on voit qu'il prenne le temps de m'envoyer un lettre pour ca, mais que pour le changement des ampoules dans les communs il leur faut entre 3 et 6 mois (et c'est veridique), je me dit que leur taf c'est au bon vouloir du déplacement

regarde sur ton bail ou règlement de co-pro
ce qui est sur, car j'ai eu le cas il y a des années, c'est que stockage de meuble etc c'est forbidden!
Après dans les pratiques il y a des tolérances...

Tu peux être certain que cetre lettre n'est pas de l'initiative du syndic je pencherais soit pour un copropriétaire casse couilles soit pour le conseil syndical.
dans mon règlement il est écrit que "la place de parking a pour vocation à recevoir uniquement un véhicule à moteur" sans autre précision.

un scoot' ou des brêles de piste, c'est pas un "véhicule à moteur"?

T'as un copro' casse couilles, d'accord avec Balack delys, dans la mesure où le parking en question en deviens pas un amoncellement de bric à brac improbable.

Cela vient forcément d'un voisin ^^
Pour le reste regarde ce qui est mis dans le bail et tu seras fixé.

faut te procurer le règlement de copro pour être sûr mais ce serait abusé qu'il y soit mentionné le terme "voiture" explicitement, souvent c'est "véhicule à moteur"... mais le pb c'est que la remorque n'a pas de moteur :/
après comme dit par guyom27, les meubles c'est interdit !

Tu as sûrement un voisin super cool. Voilà le genre de lettre qui me fait pété un câble et dans ces cas là la vengeance est terrible la moindre ampoule s est courrier la moindre serrure qui accroche idem la moindre poussière dans les communs idem enfin à con con à fond. Il faut leur dire que le prix de ces courrier est sur les charges et que si tu joue à ça tu va faire monté le prix des charges par des demandes non stop pour la moindre anomalie. Tu peu commencé par une belle lettre à la main sur le panneau d affichage avec copie du courrier que tu as reçu pour bien mettre tous le monde au courant le dénonciateur comme les autres locataires.
Il y aurait pas des garages à loué non attribué dans ta résidence ça peu être une piste pour te poussé à la location.

creepinside a écrit:

faut te procurer le règlement de copro pour être sûr mais ce serait abusé qu'il y soit mentionné le terme "voiture" explicitement, souvent c'est "véhicule à moteur"... mais le pb c'est que la remorque n'a pas de moteur :/
après comme dit par guyom27, les meubles c'est interdit !

Si si, c'est explicitement marqué voiture!

Salut
Mauvaise foi pour mauvaise foi, comme la majorité des bail stipulent " véhicule à moteur"et que tes motos en ont un, enfin j espère pour toi☺️, y a rien a te dire sur ce point...
Sympa les voisins chez toi!!

Salut à toi, je suis syndic de corporéité (+/- 30 immeubles).
Dans la pratique, et je parle pour moi, mais je pense que pour mes confrères cela doit être pareil.
On n'enverra jamais ce genre de lettre (on à pas que ca à faire) si un copropriétaire casse couille (il y en a toujours un par immeuble, sauf exception) ne nous appelle pas pour nous signaler ce problème. Dans un premier temps on tente de lui faire relativiser les choses, mais s'il est insistant et dans son droit ...
Tu dois te référer à ce qui est autorisé dans le règlement de copropriété et/ou règlement d'ordre intérieur de ton immeuble. Un pv d'Ag peut aussi avoir statué sur ce point, même si cette décision n'a pas encore été intégrée dans le règlement de copropriété (On ne met pas à jour le règlement de copropriété après chaque décision d'AG, car un passage chez le notaire coute chère).
Pour résumer, une copropriété c'est chiant (peu de liberté), d'ailleurs j'habite moi même dans une maison pour être tranquille ...

Merci de ta réponse gentelmanfou.
Pour répondre à ton message, le syndic l'a bien fait, après recherche sur le net, j'ai constater qu'il y a beaucoup de plainte contre les grosse entreprises de syndic pour Clause abusive, et je considère qu'interdire le remisage d'un vehicule à moteur autre qu'une voiture en ai une (pourrais aussi dire qu'ils veulent pas de Renaud ou peugeot).
Qu'en penses-tu, c'est intéressant d'avoir l'avis d'un pro

Encore une fois Virgil ouvre ton règlement de copropriété et lis ce qu'il y a écrit sur le sujet.

Pour faire simple: ce qui n'est pas interdis dans le reglement est autorisé .

Blackdelys a écrit:

Encore une fois Virgil ouvre ton règlement de copropriété et lis ce qu'il y a écrit sur le sujet.

Et comme deja dit voiture a l'exclusion de tout autre véhicule ou caravane

gentlemanfou a écrit:

Pour faire simple: ce qui n'est pas interdis dans le reglement est autorisé .

donc sur ma place de parking, je n'ai pas le droit de mettre ma moto ou mon scoot.
sympa le syndic!

C'est pas le syndic qui invente le règlement. C'est l'assemblée générale des copropriétaires qui statue sur son contenu. Le syndic fait respecter le règlement de copropriété et les décisions de l'AG.
Si tu es propriétaire, demande à ce que ce point figue à l'ordre du jour de la prochaine AG afin qu'il soit débattu. Si la majorité accepte (je ne connais pas le quorum minimum en France pour modification du RC) de modifier ce point du règlement de copropriété, tous les habitants (propriétaire et locataire) de l'immeuble seront tenus de respecter cette décision.

Si tu es locataire, malheureusement tes possibilités sont moins grande.
Tu peu demander au juge de paix de statuer sur cette clause dite "abusive et discriminatoire". Si le jugement va en ta faveur, le syndic et l'association des copropriétaires devront respecter ce jugement.
Toutefois il y a peu de chance que cela aboutisse, étant donné que le règlement était déjà existant avant que tu ne signe ton bail, et qu'en signant ton bail tu accepte d'occuper un bien avec un règlement de copropriété existant.
A mon avis, le plus simple c'est de louer un garage voisin ou de déménager pour une maison (idéalement) ou un autre immeuble à appartement ( quitte a analyser les derniers pv d'AG et le règlement de l'immeuble avant la signature du bail).

virgil a écrit:

Blackdelys a écrit:

Encore une fois Virgil ouvre ton règlement de copropriété et lis ce qu'il y a écrit sur le sujet.

Et comme deja dit voiture a l'exclusion de tout autre véhicule ou caravane

excuse moi j'avais mal compris...bon bah comme on dit tu l'as dans le cululu et tu es dans l'obligation de te plier rapidement à la lettre reçue et je serais toi je le ferais car à l'évidence tu es sous la surveillance de soit le conseil syndical soit un voisin lambda mais casse couilles...

p'tain la loose :(
tu as décidé quoi ?

mon scoot et ma moto resterons à leur place, je m'en sert pour aller au boulot. et comme les autres emplacements sont encombré de meubles, il n'y a pas de raison que je sois le seul pénalisé.

C'est pas bien ce que je te dis mais tu risques quoi ??

J'ai eu le même souci en tant que membre du conseil syndical avec une voiture poubelle et des meubles.
Malgré les recommandés, au bout de 2 ans, tout était encore la.
De mémoire, le syndic n'avait pas trop de solutions pour faire bouger les choses

Donc pour revenir à ton problème, moi je ferais le mort

J ai la solution achete un vieux fourgon pourri quii ne marche pas et met tes moto et scoot a l interieur

Question a la con si il a un mp3 qui ce conduit avec permis voiture on est dans quoi la??moto tricycle ou voiture .pffff comme parfois on est trop fort pour ce rendre la vie merdique

lo77 a écrit:

C'est pas bien ce que je te dis mais tu risques quoi ??

J'ai eu le même souci en tant que membre du conseil syndical avec une voiture poubelle et des meubles.
Malgré les recommandés, au bout de 2 ans, tout était encore la.
De mémoire, le syndic n'avait pas trop de solutions pour faire bouger les choses

Donc pour revenir à ton problème, moi je ferais le mort

+1 tu es tranquille.

dans la résidence une voiture épave depuis un certain temps (+2ans) donc le proprio locataire était parti, n'a pas pu etre enlevé dans les régles. Car pour la faire enlevé il faut la carte grise!
résultat elle a été mise devant la résidence sur la voie publique pour que la gendarmerie sans occupe. en 2 jours un épaviste est venue

j'ai vu avec d'autres voisins qui ont du bordel et eux n'ont rien reçu!
de plus une remorque n'est ni un véhicule ni une caravane, donc si mes motos sont dessus il l'ont dans l'os, avec un respect du réglement de ma part

Une remorque est bien un véhicule, elles sont classées dans la catégorie O et numérotées selon leur poids.
La tienne doit être une O1 (une O4 étant une remorque de poids lourds).

Gaffe , dans ma residence les vehicules d entreprises genre camionnettes sont interdites....
Meme si elles sont propres par contre on a des "poubelles" avec coupelles de bac a fleurs pour recuperer l huile et ca derange degun

Essayes quand meme d attraper le president du conseil syndical pour lui demander de vive voix ou garer tes motos , car si tu ne peux les mettre sur ta place de parking , il ne te resetra que le trottoir devant l entrée