Permis, CASM, Pass FFM ... je pige plus rien !!

Hello les amis,

Vive discussion aujourd'hui sur FB, ca porte sur un pilote qui vient d'avoir une suspension de permis (et non pas un retrait) qui souhaiterais se mettre à la piste, il a déjà anticipé le bougre en ayant passé son CASM avant sa mésaventure 🤨
Des personnes affirment que si le pilote avait un retrait de permis il pourrait quand même rouler sur piste avec juste un pass FFM, hors lorsqu'on lit les conditions d'exclusions du contrat pass FFM il est écrit la chose suivante : 



C) EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES « ACCIDENTS CORPORELS » Outre les exclusions générales, sont exclus : la conduite de tout véhicule si l’assuré ne possède pas le permis, la licence ou le certificat correspondant, sauf en cas de conduite sur piste ou circuit fermé à la circulation si l’assuré y est autorisé par l’intermédiaire d’un titre Fédéral délivré par la FFM, ou durant la période d’examen du C.A.S.M. (Certificat d’Aptitude au Sport Motocycliste) ou de l’examen des « GUIDONS », exclusivement au cours de la période pendant laquelle le participant est sous la responsabilité de l’examinateur.


Du coup comme d'habitude sur FB on a eu toutes sortes de réponses exotiques ... alors qui c'est qu'à raison qui c'est qu'à tort ? A vos crayons vous avez 4h

Lax'n'jee a écrit:

Hello les amis,

 sauf en cas de conduite sur piste ou circuit fermé à la circulation si l’assuré y est autorisé par l’intermédiaire d’un titre Fédéral délivré par la FFM

Salut, la réponse est là, non ?

conduite sur piste avec le CASM.
Il lui restera plus qu'à prendre en fonction de l"organisateur du roulage un pass FFM (s'il n'a pas de license) ou l'assurance RC de l'orga.

BlackRider76 a écrit:

Lax'n'jee a écrit:

Hello les amis,

 sauf en cas de conduite sur piste ou circuit fermé à la circulation si l’assuré y est autorisé par l’intermédiaire d’un titre Fédéral délivré par la FFM

Salut, la réponse est là, non ?

conduite sur piste avec le CASM.
Il lui restera plus qu'à prendre en fonction de l"organisateur du roulage un pass FFM (s'il n'a pas de license) ou l'assurance RC de l'orga.

Justement des organisateurs disent le contraire, si le pilote n'a ni casm ni permis il peut rouler avec un simple pass circuit, à moins que le pass circuit soit considéré comme le titre fédéral dont ils parlent je vois pas, j'étais persuadé que sans CASM et sans permis impossible de rouler :-/

Lax'n'jee a écrit:

BlackRider76 a écrit:

Lax'n'jee a écrit:

Hello les amis,

 sauf en cas de conduite sur piste ou circuit fermé à la circulation si l’assuré y est autorisé par l’intermédiaire d’un titre Fédéral délivré par la FFM

Salut, la réponse est là, non ?

conduite sur piste avec le CASM.
Il lui restera plus qu'à prendre en fonction de l"organisateur du roulage un pass FFM (s'il n'a pas de license) ou l'assurance RC de l'orga.

Justement des organisateurs disent le contraire, si le pilote n'a ni casm ni permis il peut rouler avec un simple pass circuit, à moins que le pass circuit soit considéré comme le titre fédéral dont ils parlent je vois pas, j'étais persuadé que sans CASM et sans permis impossible de rouler :-/

Peut être, que la différence se fait entre les roulages entrainement et les compétitions.

Le pass FFM c'est une assurance à la journée donc pour moi c'est complémentaire du permis (ou CSAM dans le cas présent) mais ne le remplace pas puisque l'objectif n'est pas du tout le même.

Comme il n'y a pas plus royaliste que le roi ... j'ai contacté la FFM : j'ai eu confirmation que le pass circuit est un titre fédéral attribué par la FFM et donc on peut rouler sur circuit sans avoir de permis ni de CASM avec un pass circuit

J'aurais appris quelque chose

Exact j'ai des collègues qui n'avaient ni licence ni cash et prenaient un passage week-end pour une endurance O3Z.