defalt d'assurance

bonjoru a tous

pour vous expliquer dans les grande ligne :
ce matin j'appelle mon assurance pour assurer ma futur moto elle me dit que je doit la rapeler pour lui donner le numero d'immat
croyant etre assurer je rentre avec la moto en version piste chez moi ...
et la forcement je croise les motard qui forcement me ratrape et m'arrete
ils appell l''assurance et l'assurance dit que je ne suis pas assurer ...
donc moto non homologué sur route
defult d'assurance
et tribunal au moins d'avril ...

ma question est simple :
est ce deja arrivé a qqun et si oui quelle peine je risque?

merci a tous
a bientot

Voilà la réponse:

Article L324-2 du Code de la route

I. - Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance garantissant sa responsabilité civile conformément aux dispositions de l'article L. 211-1 du code des assurances est puni de 3 750 Euros d'amende.

II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

1º La peine de travail d'intérêt général, selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code;

2º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal;

3º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle;

4º L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus;

5º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus;

6º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière;

7º La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

III. - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Après c'est le tribunal qui décide et suivant les régions, les villes et tes antécédents éventuels cela varie énormément

Moi la mutuelle des motards m'a laissé faire le rodage de mon 750 donc plus de 1000 bornes et ensuite m'ont annoncé qu'il manquais un papier dans mon dossier et m'ont tous renvoyer en me précisant que de ce faîte vu qu'il en manquais un bout , je n'étais donc pas assuré !!!!!

Mais ton cas est particulier et différent du mien !

A mon avis tu as quand même été un peu trop "tranquille" .

re
oui chaque cas est different mais toto ca y ressemble un peu ...
oui j'ai pris de risque pour la version piste mais j'etais persuadé d'etre assuré donc de pas risqué grand chose ....(normalment 135 euros d'amende )

et joebarteam 113 merci pour cette precision mais je le savais deja , je voulai en fait un exemple d'une condamnation car ce sont les peine maximal et bien huereusement ne sont pas toujours appliqué ...

merci

Juste pour savoir, qu'entends-tu par "version piste"?

poly (pas de phare , pas de plaque , pas de retro )
et le motard "sympa" n'as pas preciser sur la deposition sur le debridage et la ligne complete ....

joebarteam750z a écrit:

poly (pas de phare , pas de plaque , pas de retro )
et le motard "sympa" n'as pas preciser sur la deposition sur le debridage et la ligne complete ....

NO COMMENT

Je vais pas etre très poli , mais faut etre con pour rammener chez soi par la route une meule sans phare , plaque , rétros , clignos ...

Pour le défaut d'assurance un pote à pris 6 mois de retrait de permis .

joebarteam750z a écrit:

poly (pas de phare , pas de plaque , pas de retro )
et le motard "sympa" n'as pas preciser sur la deposition sur le debridage et la ligne complete ....

Assurance ou pas, de toute façon tu n'as aucun droit de rouler comme ça, ça coule de source...
Ton assurance n'avait sûrement pas pigé que ta moto était "piste".

N'ai donc pas de regret qu'il ne t'ait pas assuré car elle n'aurait été absolument pas valable.

Par contre tu as du bol de ne pas avoir provoqué d'accident, même matériel, car tu aurais payé cher, et longtemps...

joebarteam750z a écrit:

poly (pas de phare , pas de plaque , pas de retro )
et le motard "sympa" n'as pas preciser sur la deposition sur le debridage et la ligne complete ....

un moment faut arreter de se ******* du monde
c'etait OBLIGATOIRE Que tu te fasse serré ta jouer pas tres bien d'ailleurs bin ta perdus desole de reagir comme ca mais c'est gros quand meme il fait fort
en plus c'est dangereux pour toi si on enleve le point de vue legal .

hs off .

Un défaut de plaque c'est déjà 6 points de moins sur le permis
et comme le dis azrael83 , même assuré ton assurance n'aurait pas marché en cas de pépin vus que ton véhicule n'est pas conforme a la règlementation

si il lui on tout relever au revoir le permis pendant quelque temps plus une grosse amende :(

le soucis c'est que c'est passage par le tribunal obligatoire car défaut de plaque doit être considère comme un délit et en plus en ce moment , il ne sont pas tendre avec les deux roues

Le défaut d'assurance coûte cher : sur le plan pénal
D'après certaines statistiques, près de 5 % des automobilistes ne sont pas assurés.
Du point de vue pénal, le défaut d'assurance est un délit sévèrement sanctionné par l'article L. 324-2 du code de la route.
En effet, le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule non-assuré est puni d'une amende de 3 750 euros. Vous encourez également les peines complémentaires suivantes :

* une peine de travail d'intérêt général ;
* une peine de jours-amende ;
* la suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, sans possibilité de permis blanc ;
* voire l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
* l'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris les véhicules sans permis, pour une durée de cinq ans au plus ;
* l'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ; la confiscation ou l'immobilisation de son véhicule.

L'attention doit être attirée sur le fait que le défaut d'assurance peut bien entendu résulter de la non-souscription ou du non-paiement de l'assurance mais aussi d'une exclusion de l'assurance. C'est ainsi qu'en cas de suspension du permis de conduire de nombreuses polices d'assurances prévoient l'exclusion de la garantie. Le conducteur dont le permis est suspendu doit donc savoir qu'outre les sanctions qu'il encourt pour défaut de permis, il risque aussi de se voir reprocher le défaut d'assurance.
Ici encore, la négligence ne pourra constituer une excuse valable.

Bon, c'est bien ce qui me semblait...

En effet, faut être con pour rouler comme ça d'une part, et pour s'arrêter quand on voit les bleus d'autre part

J'avais pas compris la version piste , je pensais qu'elle avais un poly avec phare et tous le reste !

C'étais quoi comme bécane , car avec le temps qu'ils fassent demi tour !!!!

Moi je dis ça , je dis rien !!


J'espère qu'ils seront clément avec toi , bon tu t'est arrêté et n'a causé aucun accident , c'est déjà ça !

" faut etre con " pas temps que ca ....
le fait de mettre un echapement non homologué , ou de debridé sa moto c'est illegal et pas couvert par l'assurance ...combien de moto sont debridée sur les route francaise ?
dans mon cas c'est pareil et aussi dangereux
je suis pas une brebi galeuse comme vous avez l'air de le pensez...car aon avis je sui pas le seul a avoir fait de la moto equipé piste sur route ...
je venai pas la pour entendre ca ! la police s'en ai chargé (et plus poliment )
je venai pas non plus pour me faire plaindre , j'ai fait une connerie , c'etait idiot , j'assume ...
merci pour les autres qui ont laissé des commentaire instructif ...
a bientot
joe

·Flo· a écrit:

Bon, c'est bien ce qui me semblait...

En effet, faut être con pour rouler comme ça d'une part, et pour s'arrêter quand on voit les bleus d'autre part

Faut pas parler comme ça les gars, il a pas été malin, c'est tout, pas une raison pour le traiter de con!


Par contre toi Flo c'est pas malin du tout de dire qu'il faut tenter de semer les flics...

1.Faut déjà pouvoir, faut pas croire qu'on tombe jamais sur qq'un de plus rapide que soi, sans compter les dangers d'une poursuite sur route...
2.Ils ont des moyens beaucoup plus efficaces que ce que l'on peut croire, et même si on leur échappe, ils peuvent, s'ils le veulent, faire les efforts nécessaires pour te retrouver avec pas grand chose comme signalement...Tu doutes?

Exemple: Toulon, il y a une dizaine d'année, un mec en R1 défraie la chronique en se faisant flasher à 207 dans le tunnel, limité à 70. La photo fait la une du canard du coin: on ne voit pas son visage derrière la visière, pas de plaque puisque de devant...
2 jours après le mec était à l'ombre. Le casque, la moto et le blouson avaient suffi!

Et tiens, pour rire 5mn et revenir au sujet: il avait pas d'assurance!!!

tu risques la confiscation du véhicule de plus, moi j'ai un pote qui a acheter une moto au domaine comme ca, y'avait plus qu'a peindre les poly

azrael83 a écrit:

Exemple: Toulon, il y a une dizaine d'année, un mec en R1 défraie la chronoque en se faisant flasher à 207 dans le tunnel, limité à 70. La photo fait la une du canard du coin: on ne voit pas son visage derrière la visière, pas de plaque puisque de devant...
2 jours après le mec était à l'ombre. Le casque, la moto et le blouson avaient suffi!

oui et il avait pas non plus le permis d'ailleurs!!

donc c'etait pas un motard, mais un mec sur une moto!
et en plus, un recidiviste! donc forcement, ils l'ont retrouvé plus facilement

perso je pense que tu vas écoper d'un retrait de permis d'au moins six mois.et une grosse amende.j'ai un pote qui c'est fait choppé,avec son poly (il était assuré) à l'avant il avait un tout petit phare,et à l'arrière rien du tout.
le jour de son jugement,la juge était vraiment contre lui,en disant que c'était volontaire pour échapper aux forces de l'ordre.il s'en ai pris pour un retrait de six mois,3 mois de taule avec sursis,et 600+90€ d'amende.
donc tout ça pour dire que tout dépend du juge et des accords entre avocats,prends en un ça va de soit !

tu avais quoi comme pneus des slicks ? je plaisante bien sur

laconi33 a écrit:

azrael83 a écrit:

Exemple: Toulon, il y a une dizaine d'année, un mec en R1 défraie la chronoque en se faisant flasher à 207 dans le tunnel, limité à 70. La photo fait la une du canard du coin: on ne voit pas son visage derrière la visière, pas de plaque puisque de devant...
2 jours après le mec était à l'ombre. Le casque, la moto et le blouson avaient suffi!

oui et il avait pas non plus le permis d'ailleurs!!

donc c'etait pas un motard, mais un mec sur une moto!
et en plus, un recidiviste! donc forcement, ils l'ont retrouvé plus facilement

Effectivement, je vois que tu te rappelles...

Lui par contre on peut le traiter de gros con et de criminel: qqs années plus tard, à sa sortie de taule, il a fauché une jeune fille de 17 ans passagère d'un Chappy, elle a dû être amputée d'une jambe...

Pas d'assurance encore, pas de permis...je crois qu'il a pris 10 ans...

Il va pas nous manquer...

Oui Azrael, ce que je dis est tout aussi con si ce n'est même plus, mais quitte à vouloir jouer, autant jouer jusqu'au bout...

Quant au coup du casque et blouson pour confondre le pilote, ce n'est pas compliqué... Un pote y a eu droit il y a quelques années. Il s'est présenté avec le casque et le blouson d'un autre pote, et a dit que ce n'était pas lui... Ca en est resté là!

Après c'est sûr que je cautionne et n'encourage absolument pas!

c'est mieux!

Par contre, semer un gendarme est beaucoup plus simple qu'on ne le pense...

Et ce n'est pas moi qui le dit, mais des amis/famille motards en BMO

Non mais serieusement, prepare ta valise parce que ca va etre bientot les vacances.
Parce qu en prison, il n y a pas de places pour les violeurs mais pour toi, il vont en trouver une.
Tiens nous au jus

Heu...Plutôt que blâmer, faire flipper, faire des commentaires à la con ou faire de la morale à deux balles, y'en a pas un parmis nous qui est/ou connaît un avocat et qui pourrait lui filer un coup de main ?

bonjour a tous
merci our vos message de soutien , la discussion prend une meilleur tournure et devient plus constructive ....
ce qui me rassure c'est qu on peu decouper une fillette et recidiver 17 fois !! on prend bcp a la 17ieme fois ..... moi c'est la premiere !!!!!
maintenatnt je vais attendre , et demander a mon assurance une attestation comme quoi j eles ai bien apeler a 12h (arreteer a 15h ) et que sur un malentendu la moto n'as pas été assurer ...

merci a bientot
joe

Pour éviter qu'il te prennent ta moto il faudrait peut-etre la revendre a un de tes potes faire un certificat de cession et tout le bordel non, vous en pensez quoi? Bien sur une une fois l'affaire terminé tu la reprend lol!

joebarteam750z a écrit:

maintenatnt je vais attendre , et demander a mon assurance une attestation comme quoi j eles ai bien apeler a 12h (arreteer a 15h ) et que sur un malentendu la moto n'as pas été assurer ...

merci a bientot
joe

Oui, très bonne chose. Puis profil bas... un avocat (un vrai, que tu paies!!), ça peut être bien aussi, histoire de minimiser les risques et de pas te retrouver charger par un juge en colère (et la FFMC d'aillleurs, tiens...?)

là tu pense seulement à l'assurance,mais il n'y a pas que ça,
sérieux vis à vis de la justice tu es un vrai délinquant !!
il ne faut pas attendre de passer au jugement pour prendre un bon avocat,et pour justifier le fait que tu étais sur la route,tu peux dire que ton chauffeur du jour , est partit ,suite à sa chute sur le circuit,il est rentré,et toi ,plus de moyen pour retourner chez toi,c'est pour ça que tu as roulé avec cette moto non conforme.et du coup ça justifie un peut tout.
mais n'attends pas ,commence maintenant à préparer ta défense,c'est le seul bon conseil que je peux te donner

Bon courage en tout cas , par compte évite de raconté des cracks ce n’est pas dure a vérifier que tu ne roulais pas sur circuit ce jour la, et je ne pense pas que ça soit une bonne excuse, et oui l’avocat ma parait évident
Enfin cette histoire va te couter un bras alors que je suis sur que tu ne pensais pas a mal, j’espère que le juge sera cléments bon courage

bill6r a écrit:

Pour éviter qu'il te prennent ta moto il faudrait peut-etre la revendre a un de tes potes faire un certificat de cession et tout le bordel non, vous en pensez quoi? Bien sur une une fois l'affaire terminé tu la reprend lol!

ça je pense que c'est un bon plan car te faire "volé" ta moto par l'état en + du tribunal y'a des limites

pour l'assurance, de toute façon même si tu aurais été "assuré", tu roulais sur route avec une moto non homologuée et donc l'assurance ne t'aurait pas couvert donc avec ou sans, tu roulais sans assurance

Renseignes toi aupres du service juridique de ton assurance si ils veulent bien te donner des renseignements sur la marche a suivre.
Mais vu que tu n etais pas assure au moment de l infraction, je ne sais pas si ils vont bien vouloir te suivre.

Guillotux a écrit:

Renseignes toi aupres du service juridique de ton assurance si ils veulent bien te donner des renseignements sur la marche a suivre.
Mais vu que tu n etais pas assure au moment de l infraction, je ne sais pas si ils vont bien vouloir te suivre.

A mon avis ils ne couvriront pas, ne sachant pas que la moto était en config piste.

pas bete tous ca !
pour l'instant la moto est a la gendarmerie , je n'ai qua l'assurer et revenir la chercher avec un camion ou remorque , en immobilisation penser vous que ca peu se transformer en saisie ?
et autre chose j'ai passer le CASM ce matin je l'ai eu , je pourrai continuer a rouler ? ou bien annulé ?
merci joe

Si tu as le casm, tu pourra rouler mais sur circuit c'est tout! A mon avis dépeche toi d'aller chercher ta moto

Oui si tu as le droit d'aller la récupérer ne tarde pas !
Par contre félicitation pour ton CASM , là tu as bien fais !

Va vite la recherché si tu ne veux pas quel finisse au domaine !

Je me suis déja fait choper avec une moto-cross dans un parc public (coulée verte de chatenay)
il y avait une super bosse que je revais de me faire,
un soir d'halloween, j'avais rameuter une 30aine de potes, les flics était en train de controler un mec qui fumait un joint juste à coter, pas de pot.
Ils m'ont sauté dessus, pistolet à la main. Obligé de m'arrêter

Immobilisation de la moto
Rappel à la loi
Récupérer 2 jours plus tard, ça en ai resté là . .

Mais Je ne roulais pas sur la route.

La fliquette m'a conseillée de dire que je venais de rentrer d'entrainement et que je testais un réglage si jamais je passais devant un juge ...

Les rares fois où j'ai du faire un bout de route avec ma moto de piste (remise en route moteur) je voulais m'assurer que tout allais bien avant de me déplacer sur circuit

J'ai virer les polys les numéros, etc.

Donc prépare une défense sérieuse, avec la raison du pourquoi tu a du emprunter la voie publique avec ton véhicule.
Met en avant que tu n'avais pas le choix (trouve une raison) et que tu n'avais que 500m à faire..
explique que tu roulais conformément au code de la route (vitesse, sécurité) et que tu n'es pas un danger public, (demande une confirmation au policier)
Et que tu t'es arrêter immédiatement quand le policier te l'a demandé

que promis je le referai plus désolé


Tu devrais bien t'en tirer à pas trop cher

Je pense que tu as très bien fait de t'arrêter, ça vaut pas le coup de jouer une vie pour si peu . . .
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Immobilisation et saisie ce n'est pas du tout la même chose :

Immobilisation : Tu dois régler une inconformité pour avoir le droit d'emmener ton véhicule.

Saisie : Ton véhicule est saisi et tu ne peux pas le récupérer tant que tu n'es pas passer au tribunal, selon le verdict du jugement..

il faut bien comprendre que lors d'une saisie de vehicule tu le récupères lorsque tu as payé l'amende ou purger ta peine si il y a de la prison(pas pour toi la prison) c'est juste une assurance pour le paiement

je vais la chercher lundi sans faute ....
faut pas que ca traine cette histoire ...
je vous tiendrai au courant
a bientot
joe

oui tiens nous u courant,parce que pour l'instant on peut juste supposer,mais la justice nous donne de sacré surprise.
bon courage à toi

bonne nouvelle !!!!!!!
l'assurance a enfin reconnue que j'etais assuré le samedi a partir de midi ....
donc normalment plus de tribunal ...
je vous tien au courant pour le reste
a bientot
joe

ca change quoi?
tu roule avec une moto piste sur route donc assuré ou non tu n'est plus assuré si il tarrive un truc
sans compter toute les infractions donc attend un papier qui te dise plus de tribunal quand meme.

ps: meme si jsuis sec et jtrouve ca debile se que ta fait j'espere que ca va s'arranger ;)

BON CHANCE

J'espère aussi pour toi que ca vas s'arranger
et je ne te jetterais pas la pierre car ca m'ait déjà aussi arriver de d'essayer la moto de cross sur un chemin pour voir si elle marchais