defalt d'assurance

SAMCRO a écrit:

ca change quoi?
tu roule avec une moto piste sur route donc assuré ou non tu n'est plus assuré si il tarrive un truc
sans compter toute les infractions donc attend un papier qui te dise plus de tribunal quand meme.

ps: meme si jsuis sec et jtrouve ca debile se que ta fait j'espere que ca va s'arranger ;)

BON CHANCE

ca change que , même s'il a fait une connerie, il montre une certaine bonne foi.

moi je dis respect mec ! meme moi j'aurai pas osé :D

joebarteam750z a écrit:

bonne nouvelle !!!!!!!
l'assurance a enfin reconnue que j'etais assuré le samedi a partir de midi ....
donc normalment plus de tribunal ...
je vous tien au courant pour le reste
a bientot
joe

assuré piste ne veux pas dire sur la route !
assuré route tu ne peux pas etre avec une brele de piste (équipée pur piste) faut qu'elle soit homologuée route

donc pas d'eclairage
pas de plaque
assurance non adaptée route => donc pas d'assurance

Bon courage

Mais bon tu aurais du au minimum mettre une plaque, car bon je pense que c'est ce que les flics déteste le plus.

Bon courage pour la suite

bnjour
oui rouler sans plaque ca enerve les flic ...
et ce que ca change , c'est qu il n'y a plus de default d'assurance ...et c'est tres imporatnt pour moi ...
ca reste une moto de piste , donc pas assurer en cas d'accident mais en cas de controle je suis assuré ...
et comme je le disait precedement toute les moto de route avec un silencieux non homologué ou debrider sont pas couvert non plus ...
ca devrai mieu se passer normalement (pas de suspension de permis ) mais peu etre retrait de points et amende ...

phil , si tu es sec pas de souci je sais aussi que c'est debile surtout qu'a 2 jours pret j'allai la chercher en camion ...
voila
a bientot
joe

Ben rouler sans phare c'est pas un défaut d'assurance . .

Enfin je ne crois pas . . .
Si l'assurance reconnait que tu étais assuré, c'est bon pour toi

Tu ne devrais qu'avoir les PV assorti aux défaut d'homologation de ta bécane . . .

Le dernier point critique, c'est le défaut de plaque
Il t'a mis quoi comme PV le flic ?

joebarteam750z a écrit:

bnjour
oui rouler sans plaque ca enerve les flic ...
et ce que ca change , c'est qu il n'y a plus de default d'assurance ...et c'est tres imporatnt pour moi ...
ca reste une moto de piste , donc pas assurer en cas d'accident mais en cas de controle je suis assuré ...et comme je le disait precedement toute les moto de route avec un silencieux non homologué ou debrider sont pas couvert non plus ...
ca devrai mieu se passer normalement (pas de suspension de permis ) mais peu etre retrait de points et amende ...

phil , si tu es sec pas de souci je sais aussi que c'est debile surtout qu'a 2 jours pret j'allai la chercher en camion ...
voila
a bientot
joe

là il y a un probleme dans l'ennocé : piste, pas assuré en cas d'accident mais assuré pour un controle ???????????????????????????????????

l'assurance piste ne fonctionne pas sur la route a moins que ce ne soit pas preciser sur l'attestation ................. ce qui ouvre la porte a pas mal de chose !!!!!!!!!!!!!!!!!!!

non disons qu'en cas de controle les flic ne mette pas de defaut d'assurance ...
et c'est une assurance route traditionnelle ( pas une assurance de piste )

il y a tres longtemps je me suis fais arreter par les flics (j avais 15 ans ) en moto de cross
j etais sur la route donc le meme cas ....

je n avais pas de casque (pas malin non plus ca ...)

j ai eu trois prunes de 600 francs a l epoque
1 pour le casque
1 pour le defaut d eclairage
et la derniere pour le defaut d immatriculation
et je peux vous dire que les flics avaient bien envie de m en mettre plus si ils avaient pu car nombreux etait les jeunes a se barrer en les voyants ...

voila donc toi tu es dans le meme cas le hic c est le permis ... il est probable que tu es un retrait de point a l epoque je ne l avais pas

voila j espere pour toi que ca ira pas plus loin

joebarteam750z a écrit:

phil , si tu es sec pas de souci je sais aussi que c'est debile surtout qu'a 2 jours pret j'allai la chercher en camion ...
voila
a bientot
joe

J'ai rien dit, m'sieur, c'est SAMCRO !

Oui il me semble qu'il n'a rien dit de sec le Philou!!

azrael83 a écrit:

Oui il me semble qu'il n'a rien dit de sec le Philou!!

+1

- Le défaut de plaque d'immatriculation Article R 317-8 du code de la route. (A noter que l'usage de fausses plaques ou de plaques maquillées volontairement pour être rendues illisibles est considéré comme un délit Article L 317-2 du code de la route et est sévèrement puni (amende de 3750 € , emprisonnement pouvant aller jusqu'a 5 ans et saisi de la moto).

Article R317-8 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 4

I. Tout véhicule à moteur, à l'exception des matériels de travaux publics doit être muni de deux plaques d'immatriculation, portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une manière inamovible à l'avant et à l'arrière du véhicule.

Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur, tout véhicule agricole ou forestier à moteur attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule.

II. Tout véhicule ou appareil agricole remorqué dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 1, 5 tonne, toute autre remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes, toute autre semi-remorque doit être munie d'une plaque d'immatriculation portant son numéro d'immatriculation et fixée en évidence, d'une manière inamovible, à l'arrière du véhicule.

Tout véhicule ou appareil agricole remorqué attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, lorsqu'il n'est pas soumis à cette obligation, doit être muni à l'arrière de la plaque d'identité prévue à l'article R. 317-12.

Tout véhicule ou appareil agricole remorqué non attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, toute autre remorque, toute autre semi-remorque, lorsqu'il n'est pas soumis à cette obligation, doit être muni à l'arrière d'une plaque d'immatriculation reproduisant la plaque arrière du véhicule tracteur. La plaque d'immatriculation peut, dans ce cas, être amovible.

Toutefois, toute remorque attelée à une motocyclette, à un cyclomoteur, à un quadricycle léger à moteur ou à un tricycle à moteur ne doit porter à l'arrière une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur que si les dimensions de la remorque ou du chargement sont telles que la plaque d'immatriculation du véhicule tracteur n'est pas visible pour un observateur placé à l'arrière.

III. Chaque plaque doit être maintenue dans un état d'entretien permettant la lecture des inscriptions qu'elle comporte.

IV. Le ministre chargé des transports et le ministre de l'intérieur fixent par arrêté les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation.

V. Le fait de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il soit muni des plaques ou inscriptions exigées par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

VI. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article relatives à l'entretien, aux caractéristiques ou au mode de pose des plaques d'immatriculation est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

VII.L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

VIII.-Le fait d'exposer, d'offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer ou d'inciter à acheter ou à utiliser une plaque d'immatriculation non conforme aux caractéristiques visées au IV est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. La plaque est saisie et confisquée.

Autant pour moi me suis trompe jai repondus trop vite ;)
de toute facon cest le juge qui decide on a dejas vus trop de truc aberent de la part de la justice donc bon ont ne peut pas se prononcer :(

SAMCRO a écrit:

rouler SANS plaque cest un delit ya une difference entre infraction delit crime etc apres ca depend comment il vont requalifier le truc car il y a beaucoups de texte qui peuvent encore te plombe avec tout se qui manquait sur la moto.

Sauf erreur de ma part, le défaut de plaque est une infraction, c'est l'usage de fausses plaques qui est un délit

Mais avec tout ce qui est cumulé, ça restera au bon vouloir du juge

je vais lui amener une boite de chocolat, une bonne bouteille de pinard , et je vai lui glisser un billet de 5 euros (pas plus ) dans mon dossier....

a mon avis ce sera bien vu !!
a bientot
joe

un conseille fait le bete et joue sur l envi de faire de la piste pour pouvoir rouler librement et etre plus respectueux de la route quand tu est en voiture ou moto
et que tu etait tellement content de ton action pour évacuer ta frustration sur la route que tu a appeler l assurance et pour toi ton but etait de mettre la bécane de tes reves dans ton garage pour en profiter sur la piste fait le neuneu sa le fera

verola39 a écrit:

un conseille fait le bete et joue sur l envi de faire de la piste pour pouvoir rouler librement et etre plus respectueux de la route quand tu est en voiture ou moto
et que tu etait tellement content de ton action pour évacuer ta frustration sur la route que tu a appeler l assurance et pour toi ton but etait de mettre la bécane de tes reves dans ton garage pour en profiter sur la piste fait le neuneu sa le fera

+675 !

Et soudoie pas la loi.... tu va remplir ton dossier

verola39 a écrit:

un conseille fait le bete et joue sur l envi de faire de la piste pour pouvoir rouler librement et etre plus respectueux de la route quand tu est en voiture ou moto
et que tu etait tellement content de ton action pour évacuer ta frustration sur la route que tu a appeler l assurance et pour toi ton but etait de mettre la bécane de tes reves dans ton garage pour en profiter sur la piste fait le neuneu sa le fera

A mon avis, il faut être honnête et pas prendre le juge pour un con !

prend des conseilles a droite a gauche et après fait comme tu le sent
bonne chance