Carte Grise ...

Bonjour à tous

Je viens de demander des infos sur une machine de piste à vendre ...

et le vendeur me répond sur la carte grise -> Cédé pour destruction.

Pouvez vous m'éclairer sur l'utilisation d'une machine avec une telle carte grise ... ( assurance ... préfecture ... )


merci

pour moi, ca veut dire qu'il doit la detruire ou vendre des pieces, mais pas la ceder entiere... je pense pas que ce soit l'equivalent d'une RSV. tant qu'on te demande pas la carte grise, tu devrais pas avoir de soucis

de mémoire il me semble que c'est la différence entre RSV ( réparation supérieur à la valeur) ou l'assurance te rembourse ta moto parce que c'est plus économique et VGA ( vehicule gravement accidenté) où on te di carrément qu'il est trop dangeureux de réparé le véhicule et qu'il doi être détruit ( revendu en pièces )
mais je suis pas sùr il me semble que ce genre de procédure éxiste surtout en auto

concernant la declaration a la prefecture cela consiste en quoi pour un vehicule sans carte grise ?

merci

Simplement un papier a remplir que tu renvois et il te donne un numéro que tu dois graver sur le cadre ,je l'ai fais pour ma moto et j'ai pas eu de soucis pourtant je n'avais pas de numéro de châssis à leurre donné !

toto 2850 a écrit:

Simplement un papier a remplir que tu renvois et il te donne un numéro que tu dois graver sur le cadre ,je l'ai fais pour ma moto et j'ai pas eu de soucis pourtant je n'avais pas de numéro de châssis à leurre donné !

salut j'ai pas tout compris on peu refaire une carte grise avec une moto sans papier ???????????????????????????????????????????????????????????

non la pref te renvoie juiste un certificat avec un numéro , mais rien à voir avec une carte grise

ah et ça peut me servir a quoi?????????????????????

A respecter la loi....tout vehicule à moteur doit posséder une carte grise ou être déclaré à la préfecture pour être identifié....

ça vaut aussi pour les cross , les quads etc etc

et si j'en n'ai pas je risque quoi ??????????????

foinfoin43 a écrit:

et si j'en n'ai pas je risque quoi ??????????????

quelques heures en garde à vu, le tps qu'il verifie que la moto n'est pas volée

+ une prune et risque de sésie ....

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/mini-motos-quads/declaration-mini-motos/downloadFile/attachedFile/CERFA_Mini-motos.pdf

voila le lien