Encore une mauvaise new ..... et bonne année !

cc
Déjà , je vous souhaite tout mes veux , bon néné et bonne tété !!!

Pour la nouvelle qui est pas bonne du tout , je les lus dans France moto (magazine de la ffm) de se moi , ça concerne les histoire assurance / responsabilité ....

Copier coller de france moto :

" les assurance , nouvelle menace

C'est une nouvelle épée de Damoclès au dessus de la téte du sport moto .... Jusqu'a présent laa théorie de l'acceptation des risques limitait l'engagement de la responsabilité civile des acteurs du sport dans le cadre d'une pratique compétitive , sauf en cas de faute caractérisée .
La nouvelle position de la cour de cassation tend désormais à permettre l'engagement de leur responsabilité quasi automatique augmente considérablement le risque d'une condamnation et inquiète les assureurs qui doivent prendre en charges les sinistres .
aussi, il faut s'attendre à une forte augmentation des primes d'assurance tant pour l'organisation des courses que pour les licences .



Voila .... le début d'un systems a l'américaine ....

Je suis surpris que personne du forum ne réagisse , pourtant , si j'ai bien compris , dans un cas de figure aussi simple qu un freinage loupé ou autre avec pour conséquence de chouter un autre pilote , la responsabilité de chacun peu être misse en causse , je vois mal le truc , si a chaque accrochage avec blessure ont se retrouve au tribunal ..... surtout qu'il est bien indiquer "dans le cadre d'une pratique compétition" ....

c'est le risque du metier !!!!!

dans ce cas. C est pareil pour tous les sport.
Au foot, un tacle loupé... Hop tribunal???

J y crois pas

D'après ce que je comprend, c'est pas une histoire de tribunal mais plutôt une histoire d'assurance.
Actuellement, si tacle au foot, c'est l'assurance de la licence de foot qui rentre en jeu.
Si on fait tomber un gamin dans la rue (piéton contre piéton), c'est l'assurance responsabilité civile. Idem si on casse la paire de lunette d'un pote.

Or, sur circuit, lors d'un accrochage, l'assurance du tiers qui a accroché ne paye rien. Si cela change, ça fera de nouveaux frais à couvrir par l'assurance et donc les primes d'assurance vont augmenter.

vu le pognon qui prenne sur notre dos, ça leur fera pas de mal !!!

maintenant, si un pilote percute un autre, il peu très bien dire: pourquoi tu a freiner plus tôt ....

donc ça va être très difficile de savoir qui et le responsable, tous les circuits non pas les moyen technique pour savoir le pourquoi du comment d'une chute.

surtout que les cas d'accrochage sont rare, et quand ça arrive c'est souvent en débutant avec moto 'de route', donc c'est possible de faire marcher l'assurance du véhicule et non pas celle de la licence.

ou alors. Il n y aura plus de roulage libre.
Mais que des entrainements avec licence ffm obligatoire...

déjà qu'il ont fait une augmentation de la licence cette année...

c'est chaque année l'augmentation....

ouaip mais cette année c'est passer du simple au double l'an dernier on a eu le droit a 3$ d'augmentation pour le coup la c'est 6$ et l'année prochaine ça va prendre combien ?
"9$" ???!!!

la NCA n'a pas bougé cette année il me semble

Je me répète mais tanpis , "dans le cadre d'une compétition" .... les accrochage en course s'est pas rare quand même et si a chaque foi le responsable risque de gros emmerde juridique ça va en freiner plus d'un et d'en l’extrême , tu te loupe et tu percute un mec , tu le tue ( si si , ça peut arriver ) , tu te retrouve devant un tribunal , ça se termine comment , meurtre sans préméditation ????

BigBlue a écrit:

D'après ce que je comprend, c'est pas une histoire de tribunal mais plutôt une histoire d'assurance.
Actuellement, si tacle au foot, c'est l'assurance de la licence de foot qui rentre en jeu.
Si on fait tomber un gamin dans la rue (piéton contre piéton), c'est l'assurance responsabilité civile. Idem si on casse la paire de lunette d'un pote.

Or, sur circuit, lors d'un accrochage, l'assurance du tiers qui a accroché ne paye rien. Si cela change, ça fera de nouveaux frais à couvrir par l'assurance et donc les primes d'assurance vont augmenter.

Tu a pas faut , si ton assurance te demande de porter plainte contre le mec qui ta chouter pour être dédommager tu fais quoi ?

De cette maniéré , si une enquête trouve des tort a la partie adverses , ton assurance peut se faire rembourser ton dédommagement part la partie adverses , s'est ENCORE qu'une histoire de fric ....

ce que je comprends :

"""sport dans le cadre d'une pratique compétitive"""" donc ce texte ne concerne que les courses et non les roulages libre. (la net n'a rien a craindre)


""""cour de cassation tend désormais à permettre l'engagement de leur responsabilité quasi automatique augmente considérablement le risque d'une condamnation"""""


je ne suis pas expert , mais la cour de cassation détermine la peine pas t'a responsabilité , quand tu te trouve en cassation : les carottes sont cuite , tu attends ton jugement.

cela veut dire avocat et tout le bordel , et logiquement c'est le service juridique de ton assurance qui bosse , cela implique des couts supplémentaire a ton assurance donc une augmentation de la prime d'assurance , cqfd.


bah , ce n'est pas bon, plus que l'assurance paie plus nous raquons .


il faut arrêter de rouler comme des bucherons