MOTO DE PISTE: AVEC OU SANS CG ?

Vu que mon annonce deviens un lieu de débat sur le sujet, j'ouvre ce topic...

A vos avis.

pas necessaire.

tant que tu a la provenance, le dossier rsv, et un certificat de vente

Arf je dirais sans , j'en ai eut une sans avec origine connue , facture et tout , mais bon maintenant tout le monde veut une CG .( bah oui certaine courses il en faut une )
Y a du pour et du contre .

certaines courses, c'est fsbk et promosport

Power cup aussi ? Essaie de vendre une moto sans CG et tu auras l'impression d'être tombé au milieu du paddock du promosport .

J'ai été acheter un gex piste , a un peage controle (moto sans plaque sur remorque)les gendarmes ont tous verifié (numeros etc) j'étais trop content d'avoir une carte grise. j'imagine même pas si j'avais un dossier rsv comment il m'aurait pris la tete a chercher la petite bete.

Avec car dans pas longtemps tu pourra plus rouler sans, certaines orga commence a refuser les circuits si pas de moto sans provenance

nonobouns a écrit:

Avec car dans pas longtemps tu pourra plus rouler sans, certaines orga commence a refuser les circuits si pas de moto sans provenance

Pas de CG ne veut pas dire que l'on ne sait pas d'où elle vient ... Un RSV on sait d'où il vient un compé client aussi et pourtant ils ont pas de CG , faut éviter les raccourcis .

Ma moto est une Ex FSBK provenance connu et elle n'a pas de CG... et cg ou pas c'est pas ce qui me permet d'aller plus vite...

Pour avoir une provenance type rsv, il faut le Dossier complet du rapport d expertise ainsi que la carte grise.
Bien évidemment il est impossible de faire une carte grise a son nom car la dite carte grise est bloquer en préfecture.
On voit souvent des soit disant rsv mais sans dossier complet donc cela signifie que la provenance n'est pas justifier a 100%

Faut pas être con non plus et acheté ce genre de brêle qui n'a rien de connue .
C'est pas le propos non plus , avec ou sans CG mais origine connue aurait dû être le titre du post .

dimshot a écrit:

J'ai été acheter un gex piste , a un peage controle (moto sans plaque sur remorque)les gendarmes ont tous verifié (numeros etc) j'étais trop content d'avoir une carte grise. j'imagine même pas si j'avais un dossier rsv comment il m'aurait pris la tete a chercher la petite bete.

Petit rappel de la loi:

Depuis le 1er janvier 2009, toutes les motos de cross, mini motos et autres engins de loisirs doivent être déclarés auprès du Ministère de l'intérieur et porter une plaque d'immatriculation. C'est en substance ce que prévoit un décret du 30 décembre 2008.

Avec CG pour moi, au cas où la situation et surtout la règlementation évoluerait dans le mauvais sens...
Et en cas de revente aussi, j'ai tous les carénages d'origine

L’intérêt d'une bécane sans CG c'est de la payer moins cher (RSV par exemple, je ne parle pas des bécanes de fsbk jamais immatriculé, c'est pas de mon niveau et pas dans mon budget ).
Maintenant certains mecs te proposent des motos sans CG au prix des bécanes avec le carton... soit disant t'en as pas besoin... aucun intérêt.

Perso, je fais pas de compétition et je prendrai sans CG si ça me permet de faire une bonne affaire.
Par contre, dans tous les cas il faut connaître la provenance et avoir les papiers justificatifs sinon ça peut rapidement devenir galère.

GUIX a écrit:

Depuis le 1er janvier 2009, toutes les motos de cross, mini motos et autres engins de loisirs doivent être déclarés auprès du Ministère de l'intérieur et porter une plaque d'immatriculation. C'est en substance ce que prévoit un décret du 30 décembre 2008.

C'est quoi cette connerie

Pas besoin d'immat si tu vas pas sur route ouverte. A mon avis ça concerne les motos de loisir qui vont sur route : enduros, mini motos sur le parking des cités , etc.

Benny a écrit:

GUIX a écrit:

Depuis le 1er janvier 2009, toutes les motos de cross, mini motos et autres engins de loisirs doivent être déclarés auprès du Ministère de l'intérieur et porter une plaque d'immatriculation. C'est en substance ce que prévoit un décret du 30 décembre 2008.

C'est quoi cette connerie

Pas besoin d'immat si tu vas pas sur route ouverte. A mon avis ça concerne les motos de loisir qui vont sur route : enduros, mini motos sur le parking des cités , etc.

Ce n'est pas une connerie comme tu dis, cela concerne tous les VAM (Véhicules A Moteur), et quand tu transportes ta mob pour aller sur circuit, tu es bien sur route ouverte...

Concernant le sujet de ce post, autant je pense que jusqu'à il y a 5/10 ans, tu pouvais te permettre d'acheter une meule sans CG, et cela ne posait pas trop de souci, autant aujourd'hui, avec l'incertitude concernant les futures reglementations et normes, l'augmentation des controles routiers, et surtout la difficulté liée a la revente d'une machine sans CG, perso moi je m'abstiendrai...
Je pense qu'il y a moyen d'avoir vraiment des emmerdes avec une meule sans CG... (P.S: Je ne dis pas ça pour la tienne GUIX on est bien OK)

Ce qu'il y a de marrant dans tout ça c'est que vous etes persuadé de vous en sortir mieux avec une cg... Tu peux très bien te retrouver avec une moto avec cg et sans t'en rendre compte avoir une merguez entre les pattes... Une moto propre mais avec un moteur qui en a pris plein la gueule... etc. Bref pour moi la cg ne veux pas dire grand chose à moins d'avoir l'intérêt de rouler sur la route avec !

Pour ma part je prefere une moto avec cg pour trois raisons :

- Quasi la majorité des orga de course te demande une cg donc ok on peut tjrs grugé ...mais bon...
- A la revente c un plus une moto avec cg.
- Tu peux l'assuré contre le vol a prix modique et sans toute les contraites des contrats type piste ou la moto doit etre comme si comme ca, stocké ici... dans une remorque fermé la....

Pour le sujet qu'il faut déclarer les moto rsv c bien une realité, ce truc a ete fait a la base pour les cross qui n'ont pas d'immat et donc par voie de conséquence les motos de piste et si tu es controlé lors du transport de ta brele et que tu n'as as fait de déclaration tu risques un peu la confiscation du vehicule

pour rappel,
la cg n'est pas un acte de propriété, mais un certificat de circulation

ca a deja été dit dans un autre post y a pas longtemps

j'ai acheté une moto en rsv, à un pro
j'ai le rapport d'expertise, valeur des reparation,
et j'ai aussi les certificats de declaration de cessions (du ministere de l'interieur)
-de l'ex prorprio à l'assurance
-de l'assurance à la casse moto
-de la casse mot à moi meme
et un certificat de vente (et facture)

petite info:

lorsque que l'on transporte un engin motorisé sur une remorque, on se doit d'avoir une assurance au cas ou la meule tombe sur la voie publique et provoque un accident.
l'assurance auto ne suffit pas dans ce cas donc ok pour carte grise

De toute facon, si l'on debat de ce sujet, cela signifie que l'on a un gros doute sur les motos sans carte grise dans les mois ou années à venir

Frizzypatzy a écrit:

Pour ma part je prefere une moto avec cg pour trois raisons :

- Quasi la majorité des orga de course te demande une cg donc ok on peut tjrs grugé ...mais bon...
- A la revente c un plus une moto avec cg.
- Tu peux l'assuré contre le vol a prix modique et sans toute les contraites des contrats type piste ou la moto doit etre comme si comme ca, stocké ici... dans une remorque fermé la....

Pour le sujet qu'il faut déclarer les moto rsv c bien une realité, ce truc a ete fait a la base pour les cross qui n'ont pas d'immat et donc par voie de conséquence les motos de piste et si tu es controlé lors du transport de ta brele et que tu n'as as fait de déclaration tu risques un peu la confiscation du vehicule

Ta vue sa ou qu'elle doit être stocké comme si ou comme sa , sa me fait bien rire, moi elle et assuré chez un assureur comme n'importe qu'elle machine, assuré pour la piste , ma façon de la mettre sur une remorque ouverte ou fermer ou dans un camion benne si j'en ai envie il en a rien a foutre mon assureur ! Déjà la remorque et se qu'elle contient vient avec mon assurance voiture donc rien a voir avec mon assurance moto en se qui me concerne.

J'ai jamais vue un organisme me demander la carte grise, ils en on rien a foutre de la carte grise , ils te font rouler sur un circuits pas sur route ouverte ou s'est le seul endroit ou la carte grise et obligatoire pour circulé, on entend vraiment tout et n'importe quoi sur se sujet !

L'acte de cession ainsi que le dossier expert sont les seul papiers légal pour faire du circuits ou lorsque tu transporte une machine dans le cas d'un véhicule prévu pour la piste bien sur, le reste on en a rien a foutre !

Les histoire de carte grise pour faire de la piste obligatoire ou très utile pour du circuits sa me fait bien rire, s'est comme se qui croit que le fait d'acheter une machine en Dossier RSV complet avec rapport expert direct chez un particulier sa va leurs permettre de recup la carte grise , sa fait 10 fois qu'on dit la même chose seul un pro peut la recup , du moment que la machine et vendu de particulier a particulier l'histoire et morte et la carte grise a recup aussi, seul deux solution existe :

Première solution :

Le pro te vends la machine en dossier RSV et tu te démerde avec lui pour qu'il la passe lui même devant l'expert ensuite afin de recup la carte grise une fois que tu la remise en état de rouler. bref arrangement entre le pro et toi lors de l’achat du véhicule donc possible si tu le connait bien en gros.

Deuxième solution:

Il la répare lui même , il la passe devant un expert et tu pourra recup la carte grise. (en gros tu lui achète la moto en vrac, tu achète les pièces et il te les monte lui même.

Dans tout les cas du moment qu'un véhicule est acheter entre particuliers l'histoire de la remettre en état en vue d'un passage devant un expert afin de recup la carte grise est impossible s'est aussi simple que sa. donc inutile de dire oui mes si je fait sa ou si je fait comme ça ou si j'ai tel papier ! NON soit tes dans deux cas au dessus soit l'histoire et régler !

Pour les histoires avec ou sens carte grise pour la piste sa reste un débat qui est sans fin et inutile vue que tout le monde a sa propre opinion et que tout le monde croix tout savoir sur le sujet, se qui permet de raconter tout et n'importe quoi. Une seul chose et vrai téléphoner a l'assurance ou on veux mettre sa machine et de la être fixer clairement plutôt que de se fier a se que tout le monde veux bien raconter.

Pour les orga et pour les circuits actuellement du moment que tu a un acte de cession, avec sur la machine un numéro de cadre , bein tu pourra rouler partout , si ta bien une assurance pour ta journée de roulage, donc soit assuré chez ton assureur pour l'année, soit prendre l'assurance avec l'organisateur pour la journée.

Ensuite tu enfile ton casque et roule.

Bien sur pour plus de sécurité mieux vos téléphoner a ton assureur pour savoir comment tes assuré lorsque tu roule sur la route avec ta machine sur la remorque, petite option a prendre dans certain cas pour être couvert mes j'en suis même pas sur !

le problème se pose pour les compétitions surtout abordable pour les débutants. Power cup par exemple, pas de carte grise pas de compet

nicodabomb a écrit:

le problème se pose pour les compétitions surtout abordable pour les débutants. Power cup par exemple, pas de carte grise pas de compet

Oui dans se cas la , ta pas le choix dans le cadre uniquement roulage loisir tu temps fou

Pour ma part je n'ai pas de carte grise mais la bécanne est déclarée au ministère de l'intérieur : ils m'ont affecté un numéro que je dois laisser à demeure sur le véhicule (au niveau du cadre).
Du coup mon véhicule est connu et identifié et ça ne pose pas de problème pour les roulages

Moi carte grise italienne avec l'encre qui s'efface un peu + certificat officiel dont je ne connait pas l'intitulé puisque je lis pas l'italien ^^

J'ai pas besoin d'acte de cession avec tout ca ?

non puisque ta la carte grise, même si s'est en italien sa dérange pas !

Si elle s'efface un peut fait une copie si tu la pas déjà fait, sa te permettra de garder toute les info si ta besoins un jour pour une raison ou une autre

Tes déjà tranqu'il avec le certificat même si s'est un certificat italien sa reste valable

jeje63 a écrit:

Ta vue sa ou qu'elle doit être stocké comme si ou comme sa , sa me fait bien rire, moi elle et assuré chez un assureur comme n'importe qu'elle machine, assuré pour la piste , ma façon de la mettre sur une remorque ouverte ou fermer ou dans un camion benne si j'en ai envie il en a rien a foutre mon assureur !

Euh monsieur je sais tout, va lire les conditions générales des contrats (tu sais les trucs écrit en tout petit) des deux principales assurances qui assure des brèles de piste rsv ou pas et après on pourra commencer a discuter intelligemment. Si tu arrives assuré une brèle sans carte grise chez un assureur classique t'es fort !!
Ensuite a titre d'info et pour éviter le désagrément a certain le jour ou ils se prennent une vautre sur piste avec leur moto assuré auprès une assurance classique (MAAF/MATMUT...) qui les autorises a aller sur piste... vous avez intérêt à avoir votre meule en config strictement route, conforme a l'homologation du véhicule donc exit les poly ... sinon c'est dans la baba !! et si vous me croyez pas, renseigner vous après de votre assurance avec cette question précise vous allez être surpris du résultat.

jeje63 a écrit:

Déjà la remorque et se qu'elle contient vient avec mon assurance voiture donc rien a voir avec mon assurance moto en se qui me concerne.

Je vais te redire pareil, renseigne toi auprès de ton assurance...si un vehicule a moteur est assuré avec ta voiture en cas de problème ;) Vaut mieux y penser avant car le jour ou tu retrouve ta moto mal attaché sur la remorque le pare brise de la voiture d'en face, ca risque de te couté un bras !

jeje63 a écrit:

J'ai jamais vue un organisme me demander la carte grise, ils en on rien a foutre de la carte grise , ils te font rouler sur un circuits pas sur route ouverte ou s'est le seul endroit ou la carte grise et obligatoire pour circulé, on entend vraiment tout et n'importe quoi sur se sujet !

Euh ben ta pas du faire beaucoup de piste alors ! Parceque les bon organisateur de roule le demande de temps en temps, Et comme je le disais dans mon message la bonne majorité des orga de course de te demande un CG !

jeje63 a écrit:

L'acte de cession ainsi que le dossier expert sont les seul papiers légal pour faire du circuits ou lorsque tu transporte une machine dans le cas d'un véhicule prévu pour la piste bien sur, le reste on en a rien a foutre !

Franchement la c moi qui me fait rire ! J'adore les messieurs je sais tout et qui raconte des grosses boulettes ! Allez je suis bon prince, ca t'évitera 1500e d'amende si tu te fais contrôlé un jour : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/mini-motos-quads

jeje63 a écrit:

Les histoire de carte grise pour faire de la piste obligatoire ou très utile pour du circuits sa me fait bien rire

Moi aussi je rigole bien mais je vais aller manger j'ai perdu assez de temps deja

La mutuelle des Motard est un assureur et il t'assure ta machine juste pour la piste sens le moindre souci est on est plus d'un a être assuré chez eux


Pour les orga pas de souci non plus et comme tu peut le lire la aussi on est nombreux ici a pas avoir de souci même si a priori sa en pause cas toi
idem pour les stages de pilotages, trois stages et pas de souci non plus.

Pour les roulage prévu en 2012 pas de souci non plus est pas avec les même orga en plus, on a vraiment tous du bol, enfin sauf toi bien sur

Le jour ou j'en prend une sur piste en mode route ou en mode poly, je suis pas trop con, comme beaucoup, system D ou alors je me suis planter tout seul sur route et basta car j'assure jamais une machine au tier mes tout risque. désolé Mr l'assureur j'ai fait une glisse sur un rond point si tes pas trop c.. tu verra sa marche très bien, on est nombreux dans se cas la !

Oui oui tu a raison faut une carte grise ainsi qu'une plaque d'immatriculation pour faire du circuits, oubli pas de faire faire le certificat par sarco aussi sinon ta pas le droit dit aller !

Oui bonne apétit sa vos mieux est oubli pas ta carte grise pour la piste

Tant qu'on y est je vais donner mon avis aussi.

J'ai toujours pris des motos sans carte grise mais avec historique connu (Jamais immatriculée ou dossier RSV) car c'est moins cher et que je ne compte pas me lancer en compet' de haut niveau. En o3z on ne demande pas de carte grise et en Promo découverte seulement un certificat de conformité fait par un garagiste (je le ferai dès que j'ai terminé ma "prépa").

Perso on ne m'a jamais demandé de carte grise sur un roulage et je n'en avais pas entendu parler avant. D'ailleurs si ça se faisait je pense que la grande majorité des gens inscrits ne pourraient pas rouler si ce n'est pas stipulé lors de l'inscription. 3 ans que je piste avec un paquet d'orga différents et on ne m'a jamais rien demandé (Up racing, Eybis etc... c'est pas le moto club du bled d'à côté pourtant).

Pour moi une carte grise ça ne sert que pour aller sur route et ajouter un surcoût à l'achat. Imaginons donc comme certains qu'un jour on décrète du jour au lendemain que la carte grise soit obligatoire pour rouler sur piste. Tous les gens avec des moto RSV se retrouvent avec une moto qui ne vaut plus que sont poids en ferraille. Les motos accidentées deviennent dès lors invendables et les primes d'assurance prennent une augmentation gigantesque. Sans compter niveau environnemental ce que ça donnerait de tout envoyer à la casse direct (pourquoi pas les bagnoles avec). C'est ridicule. Et le gars qui veut faire passer ça je lui donne bien du courage.

Pour ce qui est de la déclaration en préfecture je n'en avais jamais entendu parler et franchement ça me soule bien de le faire. Si j'ai un avertissement lors d'un contrôle je le ferai mais je pense sincèrement qu'on est pas les 1ers visés par cette loi.

Frizzypatzy a écrit:

Euh ben ta pas du faire beaucoup de piste alors ! Parceque les bon organisateur de roule le demande de temps en temps, Et comme je le disais dans mon message la bonne majorité des orga de course de te demande un CG !

J'ai oublier, tes sympas toi avec les mec qui se font chier a organiser des roulages pour te permettre de dire qu'il sont pas sérieux si il demande pas de carte grise, temps cas faire ta cas dire que se sont des c..

Fin de discutions pur moi, oublier pas vos carte grise pour la piste et vos plaque d’immatriculation, penser a mettre le cligno avant de doubler et respecter les limitation de vitesse en bout de ligne droite

Euh les gars faut arrêtez de tripé, j'ai jms dit que c’était obligatoire d'avoir un cg pour faire des roulages, je répondais simplement a ta question qui était "on m'a jms demandé de CG lors d'un roulage" !! et moi je dis oui... après fo pas etre con si t'en a pas ils vont pas te la demandé !

Pour les courses que se soit le promo ou la michelin ou toute les autres compet du style hormis o3z qui accepte tout ... une moto RSV c pas autorisé et si je reprends ton expression... je suis loin d'etre le seul a qui ont demande un cg (EDIT : ou effectivement que le dit Gredin une moto non immatriculé avec certif concess).

Après je vois pas pk tu viens la ramené... tu as une cg avec une moto assuré en tout risque pour faire de la piste ! et si tu reprends mon message effectivement si tu gruge les assurance et que tu te sens au dessus des lois c ton affaire

Salut à tous.
Je trouve le sujet intéressant et nombreux sont ceux qui se posent cette question. Par contre je trouve dommage que tous les avis et expériences ne soient pas respectés.
Pour ma part je vous lis tous, je me fais ma propre idée et je fais des recherches complémentaires si j'ai besoin.
C'était juste ma pensée du soir.
A+

mon experience :
moto rsv acheté l'année derniere, 13 roulage en entrainement (ledenon, dijon, magny cours, bourbonnais....) aucun probléme sur aucun circuit.
cette année je vais faire des courses o3z le dossier rsv suffi. d'ailleur je crois que seul les promosport sont strict la dessus.

Donc pour moi, pas de souci avec l'achat d'une rsv, tant qu'elle est nikel cg ou pas c'est du pareil au même pour moi.

oui, sur les werc, pas besoin de cg non plus.

ensuite, meme une moto en procedure rsv est declaré au ministere de l'interieur avec des declarations de cessions de vehicules (car meme si la cg est bloqué en perfecture, elle existe toujours, et ca empeche pas de vendre la moto)

et en 5 ans de piste et de competition, on ne m'a jamais demandé de cg

il y a meme un roulage sur lequel j'avais oublié tous mes papiers (cg, licence)
on ne m'a rien demandé à l'administratif (je precise que c'etait un des "grands" organisateurs francais)

3 ans de piste et plusieurs fois demande de carte grise obligatoire sinon roulage interdit.

Un pote avait oublier ses papiers chez lui, sa femme devait les amenait lapres midi et l'organisation a refuser de prendre la piste sans ses papiers donc pas de roulage ce jour, il été dégouter donc vous voyer que ça existe...

jeje63 a écrit:

non puisque ta la carte grise, même si s'est en italien sa dérange pas !

Si elle s'efface un peut fait une copie si tu la pas déjà fait, sa te permettra de garder toute les info si ta besoins un jour pour une raison ou une autre

Tes déjà tranqu'il avec le certificat même si s'est un certificat italien sa reste valable

J'aid eja plastifier ma CG et le certificat par contre j'aimerai bien qu'un italien me traduise le document qui provient du club automobile d'italie

Misaki_11
ouvre un post sur le forum, tu trouvera peut être une personne qui a des origine italienne est qui pourra te traduire tout ton truc, ou même juste une personne qui a fait cette langue durant leur étude est qui saura te dire tout ça !


Frizzypatzy
j’espère que tu le prend pas mal, sa ne reste qu'un avis ou du moin un vaste débat sens fin

Non non la mon R1 est en RSV donc pas en tout risque, j'ai dit en tout risque dans le cas ou je roule avec une machine qui a sa carte grise est qui fait route et piste.

Moi se qui veulent forcement une carte grise sa me convient parfaitement, sa me permet de les acheter en RSV , de les remonter, de rouler avec une fois l'expert passer est de les revendre avec carte grise avec un benef au passage, sa finance au moin mes roulage et celle que j'ai dans le garage lol depuis 15 ans je les conte plus


nonobouns
comme quoi tout est possible, pour le moment j'ai jamais u se souci comme beaucoup d'entre nous, après s'est la carte grise clairement qu'il voulait ou juste les papier car sa reste deux chose différente moi malgré mon dossier RSV je te donne la copie de la carte grise qui va avec, donc pas de souci en quand je roule mes bon on me la jamais demander pour le moment

Pour ma part, je fais de la piste depuis 3 ans, 3 moto sans CG, mais avec certificat de cession et enregistrement en préfecture.

J'ai roulé à :

Nogaro
Pau
Fontenay
Haut de saintonge
Le vigeant


On ne m'a jamais interdit de rouler.

voici la loi

* et de tout autre cyclomoteur, motocyclette, tricycle ou quadricycle à moteur non autorisés à circuler sur la voie publique

UNE NOUVELLE OBLIGATION

De quoi s'agit-il ?

Cette obligation concerne les engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25 km/h.
Désormais, les propriétaires de mini-motos et de mini-quads ont l'obligation de déclarer ces véhicules auprès du ministère de l'Intérieur.
La déclaration entraîne en retour la délivrance, à l'usager, d'un numéro d'identification unique, qui devra être gravé sur une partie inamovible de l'engin et qui devra également figurer sur une plaque d'identification fixée sur l'engin.
Cette plaque peut être retirée temporairement dans le cadre d'une pratique sportive sur un terrain adapté.
Elle comporte 6 chiffres de couleur blanche, répartis sur 2 lignes horizontales de 3 caractères chacune, sur fond bleu (couleurs différentes de la plaque d'immatriculation).

Attention !

Ce numéro d'identification n'est pas un numéro d'immatriculation et n'autorise nullement à circuler sur la voie publique.
Contrevenir à cette interdiction de circulation est passible d'une contravention de 5e classe (amende d'un montant maximal de 1 500 euros).
Le fait de ne pas effectuer la déclaration et l'identification est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe (amende d'un montant maximal de 750 euros).


A partir de quand ?

A compter du 2 juin 2009 :

• Les propriétaires actuels disposent d'un délai de 6 mois pour déclarer et identifier leur engin motorisé, soit jusqu'au 3 décembre 2009.
• Pour toute nouvelle acquisition postérieure au 2 juin 2009, la déclaration doit intervenir dans les 15 jours.


Quels engins motorisés doivent être déclarés et identifiés ?

Les cyclomoteurs, les motocyclettes, les tricycles ou quadricycles à moteur non soumis à réception (donc non autorisés à circuler sur la voie publique) et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25 km/h : soit notamment les PEEWEES, DIRT BIKES, POCKET ou PIT BIKES et QUADS LEGERS

Comment effectuer la déclaration de son engin motorisé ?

• Sur internet :

La plate-forme www.mon.service-public.fr donne accès au téléservice déclaratif.
Avant de commencer, il est conseillé de se créer un compte personnel sur la plate-forme et de se munir des versions numérisées ou à défaut de la photocopie d'un justificatif d'identité et d'un justificatif de domicile.


• Par voie postale

Vous pouvez, si vous ne souhaitez pas transmettre votre dossier par voie électronique, imprimer le formulaire cerfa 13853*01 directement pré-rempli à partir de la plate-forme Internet www.mon.service-public.fr ou le télécharger ci-dessous.

Le formulaire de déclaration, ainsi que les 2 pièces justificatives demandées (justificatif d'identité et justificatif de domicile), devront dans ce cas être adressés au :

Ministère de l'intérieur
SG - DMAT - SDCSR – BSRR
Place Beauvau 75800 PARIS CEDEX 08

La déclaration d'acquisition doit être modifiée pour :

• tout changement d'état-civil ou d'adresse
• toute cession, vente, destruction ou vol du véhicule

Important :

Les pièces justificatives sont à fournir obligatoirement en complément de votre déclaration (via le téléservice ou par voie postale, jointes au formulaire de déclaration).
Elles diffèrent en fonction de votre situation (particulier, personne morale de type industriel commercial ou civil, personne morale de type association) ou de la nature de votre déclaration (première déclaration ou déclaration modificative d'une précédente déclaration d'acquisition).

comme ca au moins cela mets tout le monde d'accord

Bien joué ! foinfoin!
Faut que je m'en occupe maintenant ! ;)

moi je viens de l'attaquer mais il faut que je numérise les document

vehicule non autorisé à rouler sur la voie publique...

Donc ca concerne aussi les motos ayant une cg mais monté en poly...

je sais pas je vous dirait ce soir il me faut un justificatif de domicile a numerisé et je vous dit ce qu'il en ait

laconi33 a écrit:

vehicule non autorisé à rouler sur la voie publique...

Donc ca concerne aussi les motos ayant une cg mais monté en poly...

Non car dans le cas d'une moto de route (avec carte grise donc) et qui est mise en polys pour faire de la piste le véhicule est connu et référencé.
La déclaration au ministère de l'intérieur est nécessaire pour tout véhicule non déclaré et non autorisé à rouler sur la voie publique

pour moi moto en rsv avec dossier j'ai meme la CG barrée, ça me permet d'avoir une moto moins cher pour faire des roulages loisir. si un jour les courses m'interesse ( si je m'ameliore) il y a o3z et aussi le promodecouverte ( avoir facture pro qui certifie que le vehicule ne presente pas de danger).
Après il faut savoir que le jour de la revente le marché sera plus tendu car moins d'acheteur potentiel

Merci Fouinfoin et merci nonobouns au moins on va arreter de me prendre pour un taré qui pyschote lol

@jeje83 : Pas de soucis je suis pas rancunier mais renseigne toi auprès de ton assurance, tu risques d'etre surpris par les réponses si tu leur demande de s’engager par ecrit sur les questions auquel on a discuter au dessus. J'ai fait le test quand je cherchais le meilleur moyen pour assurer ma 1er brelle de piste chez la mutuelle des motard et arca et au final j'ai opté pour assurance classique tier-vol qui est moins contraignant (et au final moins cher je paye 150e pour un r6 2010) sur ce volet la et vu que j'ai deja une licence j'ai pas besoin de rc ;)

@++ sur piste

la raison du pourquoi les orga de course demande une CG, et une date limite d'age de la moto, c'est pour faire tourner faire tourner le marché du neuf.

Frizzypatzy a écrit:

Merci Fouinfoin

euh c'est foinfoin

car j'ai peur que l'on m'appel le fouine après