sponsor

salut atous,j'ai une petie question concernant le sponsonariat:
pour 2013 j'ai trouve 2/3 sponsors,mais le seul probleme c'est que je ne fais partis d'aucun club,donc ma question est:comment faire pour que mes sponsors on la deduction d'impots,dois-je m'inscrire dans un club ou autre...
merci pour toutes vos infos qui j'espere m'aiderons!

a mon avis t'es obligé de monter une association de loi 1901

+1

tu es obligé de créer une association!

salut,

tu n'es pas obligé de monté ton association.

il faut juste que tu puisses etre licencié et adhérer à un team (qui sera affilié "association").

tu te prendras moins la tête.

et l'association te délivrera un reçu que tu enverras à tes sponsors.

exacte tu passes par une asso qui te reverse la totalité ou une partie, tu deviens adherent de cette asso

ou tu créés ton asso et tu evite d'etre président et il te faut obligatoirement 1 voir 2 autres personnes (president + secretaire ou president + tresorier c'est le minimum légal mais 3 c'est mieux)
il te faudra des status la publication et declaration de l'asso !

ok merci je vais reflechir a monter mon club

darkrider03 a écrit:

exacte tu passes par une asso qui te reverse la totalité ou une partie, tu deviens adherent de cette asso

ou tu créés ton asso et tu evite d'etre président et il te faut obligatoirement 1 voir 2 autres personnes (president + secretaire ou president + tresorier c'est le minimum légal mais 3 c'est mieux)
il te faudra des status la publication et declaration de l'asso !

Pourquoi il faut qu'il évite d’être président ???

tresfou a écrit:

darkrider03 a écrit:

exacte tu passes par une asso qui te reverse la totalité ou une partie, tu deviens adherent de cette asso

ou tu créés ton asso et tu evite d'etre président et il te faut obligatoirement 1 voir 2 autres personnes (president + secretaire ou president + tresorier c'est le minimum légal mais 3 c'est mieux)
il te faudra des status la publication et declaration de l'asso !

Pourquoi il faut qu'il évite d’être président ???

oui bonne question

Tu peut être président , s'est qu'une formalité pour monté une assos , je l'ai fais en début d'année pour un moto club et avant la fin de la fin de l'année on se remet au tour d'une table et si tout le monde est ok on je remet le ça avec d'autre personne pour monter un team ....

pour etre dams le milieu asso depuis X annees et avoir ete elu en mairie .... ca fait mauvais genre d etre le president alors que le pognon est pour toi directement meme en passant par l asso

c est comme celui qui a un diplome pour l asso ne peut etre president et etre remunere par l asso

tu t'en fou que ca fasse mauvais genre tant que c'est légal

Tu ne peux pas faire déduire les sponsoring des impôts si tu n'es pas en asso déclaré d'interet public ...

C'est le président qui est responsable de toutes les actions financières de l'asso.
Donc si jamais tu as des ennuis avec le fisc, c'est quand même plus facile de se défendre si tu n'es pas Président directement

Mimil121 a écrit:

Tu ne peux pas faire déduire les sponsoring des impôts si tu n'es pas en asso déclaré d'interet public ...

C'est le président qui est responsable de toutes les actions financières de l'asso.
Donc si jamais tu as des ennuis avec le fisc, c'est quand même plus facile de se défendre si tu n'es pas Président directement

he oui c'est bien pour ça que tu t'en fou royalement pas !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Qui a déjà monté une association et peux expliquer un peu ???

c'est hyper simple :
-tu telecharges les statuts types
-tu remplis les blancs avec ton asso (le nom) puis le but
-il faut 2 personnes minimum un président et un secretaire ou trésorier (le mieux les 3)
-faire un reglement interrieur qui couvre tous ce qui n'est pas dit dans les statuts
-une election des membres du bureau par le comité directeur (car c'est comme les municipales le conseil municipal vote pour le maire là pour le president de l'assos) si vous etes 3 c'est vite fait mais faire quand meme un pv de réunion et d'election
-tu rediges le tout
-tu l'envois a la prefecture pour la declaration
-tu payes la parution au JO
-tu as un N° d'immat pour l'assos
- tous les ans reunion => assemblée generale avec un pv de reunion qui se renouvelle tous les ans
- ouvrir un compte dans une banque avec le N° de l'assos
-se renseigner suivant le but de ton asso si besoins d'une assurance
-declarer une affiliation aupres de la FFM si tu le veux pour les licences et payer bien sur
-en general les elections se font tous les 4 ans (olympiade) par tiers renouleable ou complet (tous le bureau)
-un budget previsionnél (fonctionnement et sponsor + depenses)
- apres recherche de sponsors

asso loi 1901 à but non lucratif pour les personnes mais peut faire du benefice reporté sur le bilan financier de l'année suivante

Mimil121 a écrit:

Tu ne peux pas faire déduire les sponsoring des impôts si tu n'es pas en asso déclaré d'interet public ...

C'est le président qui est responsable de toutes les actions financières de l'asso.
Donc si jamais tu as des ennuis avec le fisc, c'est quand même plus facile de se défendre si tu n'es pas Président directement

si tu peux mimil, mais à la place d'être à hauteur de 60% pour un intêret public tu passeras à 30 ou 40%.... en ce qui concerne la déduction d'impôt...

D'autant plus que pour passé en tant qu'intêret public c'est grosse galère... car il faut prouver à l'état que ce n'est pas sélectif en tant qu'activité ou du moins pas réservé à une certains catégorie de personne....

PS: je suis président d'une asso loi 1901...

Valé4612 a écrit:

PS: je suis président d'une asso loi 1901...

Tiens ? toi aussi ?

oui

darkrider03 a écrit:

c'est hyper simple :
-tu telecharges les statuts types
-tu remplis les blancs avec ton asso (le nom) puis le but
-il faut 2 personnes minimum un président et un secretaire ou trésorier (le mieux les 3)
-faire un reglement interrieur qui couvre tous ce qui n'est pas dit dans les statuts
-une election des membres du bureau par le comité directeur (car c'est comme les municipales le conseil municipal vote pour le maire là pour le president de l'assos) si vous etes 3 c'est vite fait mais faire quand meme un pv de réunion et d'election
-tu rediges le tout
-tu l'envois a la prefecture pour la declaration
-tu payes la parution au JO
-tu as un N° d'immat pour l'assos
- tous les ans reunion => assemblée generale avec un pv de reunion qui se renouvelle tous les ans
- ouvrir un compte dans une banque avec le N° de l'assos
-se renseigner suivant le but de ton asso si besoins d'une assurance
-declarer une affiliation aupres de la FFM si tu le veux pour les licences et payer bien sur
-en general les elections se font tous les 4 ans (olympiade) par tiers renouleable ou complet (tous le bureau)
-un budget previsionnél (fonctionnement et sponsor + depenses)
- apres recherche de sponsors

asso loi 1901 à but non lucratif pour les personnes mais peut faire du benefice reporté sur le bilan financier de l'année suivante

Super resumé
merci

salut je vais peut-être dire une connerie mais l'assoc loi 1901, pour que les sponsor et des déduction d'impot ,il faut que le service des impôt donne un numéro qu il faut marquer sur le formulaire que tu donne au sponsor et apparemment il ne le donne pas comme sa, si non les sponsors n' on pas de réduction si je me trompe dite le moi car sa minteresse pour mon assoc

comme je l'ai expliqué au dessus, oui il faut ce numéro et tu auras a une réduction assez importante de 60% du montant sur les impot, sans ça je crois que ça tourne autour des 33%... à l'époque j'avais appeler les impôt pour ça et sincèrement si tu veux la grosse ristourne c'est pas gagné....

pour les 33 % tu fait juste un justificatif de dons que tu donne au sponsor sa suffit

oui, de mémoire c'est à lui après de faire le necessaire pour la déduction au niveau des impots...

coule merci des renseignements

darkrider03 a écrit:

Mimil121 a écrit:

Tu ne peux pas faire déduire les sponsoring des impôts si tu n'es pas en asso déclaré d'interet public ...

C'est le président qui est responsable de toutes les actions financières de l'asso.
Donc si jamais tu as des ennuis avec le fisc, c'est quand même plus facile de se défendre si tu n'es pas Président directement

he oui c'est bien pour ça que tu t'en fou royalement pas !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Mais a partir du moment ou tu es clin .... ça ne pose pas de problème , le temps que tu a bien les statue !

toto 2850 a écrit:

darkrider03 a écrit:

Mimil121 a écrit:

Tu ne peux pas faire déduire les sponsoring des impôts si tu n'es pas en asso déclaré d'interet public ...

C'est le président qui est responsable de toutes les actions financières de l'asso.
Donc si jamais tu as des ennuis avec le fisc, c'est quand même plus facile de se défendre si tu n'es pas Président directement

he oui c'est bien pour ça que tu t'en fou royalement pas !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Mais a partir du moment ou tu es clin .... ça ne pose pas de problème , le temps que tu a bien les statue !

t'inquietes beaucoup de gens sont clean ........... mais pour avoir delibérer pendant 7 ans pour attribuer des suventions dans une municipalité .......... il y a des trucs qui font que les sous baissent à chaque fois que tu te poses une question !!!!
- style la moto, une assos avec 1 pilote ... sport individuel alors que la politique des mairie developpe les cotés collectifs donc pas sur d'avoir des sous
- à travers une motoclub (comme là ou je suis qui à la base fait du motocross avec terrain) un pilote de plus avec des manifestation de plus ça passe dans une deliberation

- l'experience du pilote
-le niveau de la compete nationale ou régionale (60% en moins) + licence federale ou affinitaire (en general 50% en moins)

apres si tu veux pas du tout de l'aide te ta mairie (ce qui serait dommage de se priver de subventions) tu t'en fou d'etre president ou pas mais les textes de loi doivent etre respecté chaque modif doivent etre envoyées à la pref ........... le jour ou il y a un soucis quel qu'il soit si tes papiers sont à jour tu auras un soucis de moins (enfin le president aura un soucis en moins)

suivant la somme que tu geres sur l'année tu peux prendre un comptable (exterrieur à ta famille et specialiste des assos)

Citation :

-un budget previsionnél (fonctionnement et sponsor + depenses)

C'est obligatoire un prévisionel ?

Un exemple pour moi, je voudrais faire une asso pour mettre l'argent de différent métaux vendu sur son compte et l'utiliser pour faire de la piste.Il me faut quand même un prévisionel ?

et pourquoi pas le mettre sur ton compte le pognon des métaux? je veux dire on te demande pas une déduction d'impot en contre partie de la vente non? donc pourquoi faire une asso uniquement dans ce but?

vlad33460 a écrit:

Citation :

-un budget previsionnél (fonctionnement et sponsor + depenses)

C'est obligatoire un prévisionel ?

Un exemple pour moi, je voudrais faire une asso pour mettre l'argent de différent métaux vendu sur son compte et l'utiliser pour faire de la piste.Il me faut quand même un prévisionel ?

pour une assos il te faut un budget de fonctionnement car une assos doit vivre des le premier jour donc quand tu la monte il te faut un previsionnel (comme une entreprise) pour demander des budgets publics ou privé le budget tu le donnes pas à la pref quand tu la declares !

-ouvrir un compte assos permet de ne pas avoir de conflit d'interet et fait le distinguo entre un privé et une assos ce sont 2 entités différentes surtout si il y a un controle ce qui peut arriver !
-l'assos doit avoir un cahier avec pages numerotées qui tient à jour les reunion du bureau et les assemblées générales annuelles (c'est obligatoire)
-tu dois faire un bilan en fin d'année et un previsionnel pour l'année suivante (c'est obligatoire)
-les impots peuvent te demander les comptes de l'assos si le compte est ton compte tu es dans la merde car tu dois justifier de tous les mouvement de ton compte donc avoir tous les tickets d'achats pour les sorties et forcement tous les justificatifs pour les rentrées là ta vie est epluchée à la loupe !

l'assos doit pouvoir justifier des rentrées et sorties en correlation du but de l'assos ecrit dans les statuts si tu ecrit loisirs motocycliste sur piste tu peux pas faire de courses .... tu comprends la nuance ? c'est pour ça que le but de l'assos quand tu la declares est hyper important ! chaques modifs du but, de personnes dans le bureau doit etre declarées à la pref !

tu veux donner un coup de main style telethon il faut que ça rentre dans le but de ton assos tu veux faire des bapteme de piste lors d'un roulage ça doit etre englobé dans le but de l'assos , etc !!!!!
ton but doit etre suffisament precis tout en englobant les activitées motocyclistes de loisirs et de compete si tu en fais ................
apres tu vas voir un assureur avec tes statuts et N° d'immat pour prendre une assurance qui couvrira tes activités et couvrira les membres adhérents, à savoir que tous les membres du bureau sont obligatoirement adhérents !

si tu veux d'autres renseignements hésite pas !

yep si tu pars sur une asso qui va énormément vivre et remuer beaucoup d'argent et de personnes c'est le cas, si c'est juste une asso dans le but de récup 2-3fond pour de la déduction d'impot sans englobé beaucoup de responsabilité y'a pas mal de chose que tu peux "oublié" ou du moins faire moins attention....

Mais faut rester prudent....

Citation :

l'assos doit pouvoir justifier des rentrées et sorties en correlation du but de l'assos ecrit dans les statuts si tu ecrit loisirs motocycliste sur piste tu peux pas faire de courses .... tu comprends la nuance ?

En faite dans ton exemple je ne vois pas de nuance ^^' mais je pense comprendre.

Si le but de mon l'asso es:

"d'organiser l'assistance technique et les déplacements du pilote lors des compétitions et entraînements sur circuits

d'assurer l'entretien et la réparation de la moto" (copier/coller d'une team sur internet)

Sa veur dire que l'asso peut prendre à sa charge l'achat de pneu ,de poly,commande reculer etc,l'asso peut aussi financer des roulages d'entrainement ????

Je pense que c'est une bonne formulation du but de l'asso qui compte et bien sur il ne faut pas s'en écarter.

En tout cas merci darkrider pour tes réponse ^^

@ Valé4612.

C'est pas encore certain mais le revenu de la vente de metaux est imposable pour 2012 alors si sur 1000 euros j'ai 300 euros d'impots je préfère le mettre sur l'asso sa me payera un beau train de pneu ou un bon stage.

Et concernant vos déduction d'impot pour le sponsoring ,je ne vois trop de quoi vous parler.
Si tu fait une facture de publicité à une entreprise se sera deduit de l'impot sur les sociéter puisque sa passera en charge.

pourquoi tu comptes déclaré ta ventes de métaux? si tu le fais en tant que particulier tu t'en fou...

Justement pour faire une facture avec une asso tu peux pas (enfin si mais ça dépend de ton statut, tu factures pas comme ça)...

Pour le fait de la déduction de sponsoring c'est simple... même si la somme passe en charges comme tu le dis, cet argent sort de la trésorerie de l'entreprise... donc ça y coute, hors si tu peux en déduire un certains pourcentage au niveau de l'imposition, tu peux, indirectement, récupérer un pourcentage de ta perte (et l'intêret et là pour les boites grosso modo ils font de la pub pour pas trop cher)...

les particuliers egalement sont tenus de declarer désormais la vente de metaux ( a partir d une certaines sommes il me semble) et les ferrailleurs ne peuvent plus payer en liquides(normalement ), c est la loi , apres la pratique reste différente, ya toujours moyen de s arranger avec un ferrailleur !!

oui car pour bien connaitre le milieu j'en connais aucun qui l'ont déclaré et les férailleurs je te fais pas de dessin... je trouves ça logique en même temps...

Je confirme se que dit beuss, les particuliers sont tenu de declarer la vente de metaux étant donner qu'il ne file plus de liquide, tu es bridé a 2500€ maximum journalier, je me renseignerai a partir de quel montant il faut le declarer.
Tu as Obligation de donner une carte d'identité et le reglement ce fait par cheque uniquement !!!
P.S : nous avons vendu cette semaine avec les collegues de taf 10 tonnes de feraille

bah normal pour 10tonnes après ça devient du buissness... vend du cuivre se sera plus rentable que 10T de ferraille brute.... , mais plus sérieusement tu topes beaucoup de tune sur 10T car si je me souviens du cour ça fait pas énorme....

PS: faudrait que j'en parle à mon paternel (pour les précisions) il est férailleur depuis 35ans ^^

+ ou - 200€ la tonne en lourd .

Et pas sur mais c'est le ferailleur qui va déclarer ce que tu lui a vendu,en dessous d'un seuil ce n'est pas imposable mais je suis plus de ceux qui seront imposable ^^'

Edit:

Les recycleurs de métaux dans le collimateur

"Pour contrôler les recycleurs de métaux sans qui le trafic de métaux ne serait pas, l’article 51 prévoit que« Toute personne physique ou morale se livrant à titre habituel à l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est tenue de remettre, avant le 31 janvier de chaque année, à la direction des services fiscaux du lieu de son domicile ou du siège de l'établissement, une déclaration, dont le contenu est fixé par décret, qui fait notamment apparaître l'identité et l'adresse des vendeurs et le cumul annuel des achats effectués auprès de chacun de ces derniers. »

Cette déclaration est obligatoire à compter du 1er janvier 2012


IMPORTANT :

Pour ce qui concerne les "vendeurs" de métal, la déclaration fiscale de ces ventes dans leurs revenus est depuis début 2011 obligatoire au delà de 3000€ de vente par période de 6 mois."


Voila le pourquoi je me renseigne pour une asso ^^'

Valé4612 a écrit:

oui car pour bien connaitre le milieu j'en connais aucun qui l'ont déclaré et les férailleurs je te fais pas de dessin... je trouves ça logique en même temps...

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