dossier rsv et proprio????

slt
malgré avoir eu y'a quelque temps des motos rsv et revendu depuis je me pose une question???

une annonce propose une moto avec dossier rsv et donc cg bloquée..
l'acquéreur la rachète avec cg ou copie cg et acte de vente du proprio, le 1er/2ème ou 3ème??
qui est vraiment le proprio???

ma déduction:
je roule sur route et me vautre...je déclare a l'assurance, ok, mise en rsv, ok, je rachète ou non l'épave
que je retape avec un poly ....ect
je la revend...avec se fameux poly pour piste...
acte de vente et copie cg au nouvelle acquéreur...ok, mais après???après plusieurs acquéreurs si le 3 ème volet n'a pas été renvoyé??qui est le proprio??

La CG n'est pas un titre de propriété, l'acte de vente si (si correctement rédigé et complet).
En cas de conflit, ce sera donc ce dernier qui fera foi pour déterminer qui est le propriétaire.

http://vosdroits.service-public.fr/F20036.xhtml

Pour remettre une machine ayant eut plusieurs proprio, sans mise a jour de la CG à chaque vente, sur route: il faudra refaire toutes les CG intermédiaires...

Slt, je vais régler légalement le problème à ta question rapidement, vis à vis de la loi un particulier déjà à pas le droit de revendre une machine en RSV , seul un pro peut légalement le faire, cas contraire du moment qu'elle passe entre les main d'un particulier la carte grise sera irrécupérable .

Pour se qui est des revente entre pilote en vue d'une utilisation piste seul le dernier certificat de vente est valable, mes le mieux bien sur et d'avoir en ta procession aussi les ancien certificat qui on était fait ça peut toujours être utile.

En gros s'est du légal sens en être vraiment puisque de toute façon des le départ le premier vendeur particulier qui la vendu et déjà pas en règles puisqu'il a pas le droit de le faire ' en gros on fait des papier légal sur une vente illégale au départ (je parle d'un cas entre particulier) .

Le seul avantage s't de savoir part qui est passer la machine, pour le reste ça vos rien du tout !

Un peu hors sujet, mais je trouve que la procédure RSV est la plus grosse escroquerie que les assureurs ont réussi à monter.

Et quand on achete une moto avec carte grise étrangère , ça se passe comment pour les papiers , car la carte grise ne peut pas devenir française , du coup elle reste au nom de la personne inscrite sur la cg??

Non rien empêche le proprio étranger qui te la vends de signer la carte grise et de la barre tu fait un certificat de vente est le mieux et de faire les papier comme si tu prévoyez de la passer au mine en vue de la faire immatriculer en France , au cas ou ! Qui sait pour une raison ou une autre tu peut avoir envi de le faire un jours ou l'autre donc mieux vos prévoir , tu le fait bien impeccable tu le fait pas bien temps pu mes au moin ça te laisse le choix