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importation d'une moto depuis la suisse Banniz11
 

 importation d'une moto depuis la suisse

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3 participants
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cybergreg392
pilote SUPERSPORT
cybergreg392


Masculin Moto actuelle : : S1000rr 2011
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MessageSujet: importation d'une moto depuis la suisse   importation d'une moto depuis la suisse EmptyLun 30 Mai - 16:06

Bonjour,

comme le dit le titre, je suis en train de me renseigner pour acheter une moto pour la piste en suisse.

J'aurais voulu savoir qui l'a déjà fait parmi vous?

De ce que j'ai compris, s'agissant d'une moto d'occasion, il me faut réaliser quelques démarches pour que tout se passe bien.

Il s'agit d'une moto d'occasion BMW s1000rr ,vendue par un particulier.

De ce fait, si je ne me trompe, il me faut, un formulaire EUR1 remis par les douanes suisses pour attester que le véhicule est bien fabriqué en Europe. Avant ça, une attestation d'une concession BMW suisse qui stipule comme quoi c’est le cas.

M'acquitter de 19.6% de TVA au passage en FRANCE.

Je ne souhaite pas forcément immatriculer pour rouler sur toute la moto, juste qu'elle soit à mon nom pour la CG.

Merci pour vos avis, conseils, observations....

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regis31
PILOTE MOTOGP
regis31


Masculin Moto actuelle : : rsv 1000 R
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MessageSujet: Re: importation d'une moto depuis la suisse   importation d'une moto depuis la suisse EmptyLun 30 Mai - 20:32

Et un rebridage si elle a pas l abs. Si elle l'a je t avoue que je sais pas comment ça marche ?
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Invité
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MessageSujet: Re: importation d'une moto depuis la suisse   importation d'une moto depuis la suisse EmptyLun 30 Mai - 20:40

si ton véhicule a plus de X kilomètre ou plus de X année
tu ne dois pas payer la tva

je voulait immatriculé ma s1000rr de 2010 en france pour avoir une cg fr et j'avais pris des renseignement c'est pas super compliqué a partir du moment ou tu as le certificat européen de conformité
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cybergreg392
pilote SUPERSPORT
cybergreg392


Masculin Moto actuelle : : S1000rr 2011
Nombre de messages : 905
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Date d'inscription : 04/11/2011

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MessageSujet: Re: importation d'une moto depuis la suisse   importation d'une moto depuis la suisse EmptyLun 30 Mai - 20:54

Sauf que la tu me parles d'un achat fait dans etat membre de l'UE.
La suisse n'en fait pas partie. Donc tva😢
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Invité
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MessageSujet: Re: importation d'une moto depuis la suisse   importation d'une moto depuis la suisse EmptyLun 30 Mai - 21:10

A juste , je n'y avais pas pensé


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malopignons
pilote SUPERSPORT
malopignons


Masculin Moto actuelle : : CC 250 , S1000RR , 890R , RG500 , 350RDLC
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MessageSujet: Re: importation d'une moto depuis la suisse   importation d'une moto depuis la suisse EmptyLun 30 Mai - 21:17

cybergreg392 a écrit:
Sauf que la tu me parles d'un achat fait dans etat membre de l'UE.
La suisse n'en fait pas partie. Donc tva😢

Oublies la suisse , j avais regardé pour une voiture et c etait deja compliqué....( TVA , bridage , pollution )

Par contre je te vends la mienne si tu veux lol! Boulet
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cybergreg392
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cybergreg392


Masculin Moto actuelle : : S1000rr 2011
Nombre de messages : 905
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Localisation : Frasne 25
Date d'inscription : 04/11/2011

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MessageSujet: Re: importation d'une moto depuis la suisse   importation d'une moto depuis la suisse EmptyMar 31 Mai - 7:34

Ah ouais, dis m'en plus...
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