percuté sur piste

Salut les gars,

samedi 15 aout, roulage libre à Lurcy-levis avec ma nouvelle vtr (premiere sortie), les 2 x 20minutes ce passent super bien, 3e session je roule 10 minutes et la un mec me percute, il me rentre dedans au niveau de ma fourche et me touche moi aussi au passage.

Le pire c'est que c'est à l'endroit le plus lent du circuit (la petite épingle serré que tu passe en 2e, sauf qu'il n'a pas freiné et ma fauché.
bilan: ma vtr hs, fourche, roue av, radiateur dr, coque ar, réservoir enfin bref tout ce qui dépasse quoi...

Le mec c'est a peine excusé et est monté avec un véhicule des médecins, moi par terre le casque à tapé et j'étais bien sonné, main, poignée et avant bras droit douloureux, mal de tete et cervicales en compote...

Evidemment l'éssentiel c'est d'etre quasi indemmene, mais il ne m'a pas laissé son nom n'y adresse...

question: sa responsabilité civile ou une quelconque assurance peut-il prendre en charge les réparations de ma moto ?

si sa vous est arrivé, comment celà c'est passé ?


Merci pour votre aide, Stéphane

ça ne m'est jamais arrivé mais à mon avis, t'as tout dans le cul.
Je pense qu'aucune assurance ne garantira un accident entre 2 brèles sur piste.
C'est le jeu ma pauvre lucette......
Maintenant si tu est assuré tout risque, tu sais ce qu'il te reste à faire, mais attention "c'est pas bien de mentir à son assureur".

Aie...

Désolé pour toi, mais à part si tu est chez la MDM, ou si le gars est chez la MDM, c'est "foutu".
La MDM est la seule pour le moment qui prend, apparement (d'après ce qu'on pu se renseigner certains motopistiens), en charge ce genre d'accident...

Comme dit titoof, c'est le jeu, on en connais les risques...
Ce qui est désolant plus que tout, c'est qu'apparement le gars fautif s'est à peine excuser, c'est la moindre des chose tout de même...

Bon courage... :chinois:

je coirs que tu as tout dans l'os

dans ces cas la , c'est le savoir vivre du fautif qui entre en compte et a priori , t'es pas tombé sur le bon ce oucp ci

j'ai jamais vu personne payer les dégats causé aux autres.

par contre filer un coup de main pour remballer,reparer etc.. oui

bref, c'est les risques, chacun a des dégats, le fautif doit des excuses au minimum.

stef18 a écrit:

Salut les gars,

samedi 15 aout, roulage libre à Lurcy-levis avec ma nouvelle vtr (premiere sortie), un mec me percute.....'il n'a pas freiné et ma fauché.

Le mec c'est a peine excusé et est monté avec un véhicule des médecins, moi par terre le casque à tapé et j'étais bien sonné, main, poignée et avant bras droit douloureux, mal de tete et cervicales en compote...

Evidemment l'éssentiel c'est d'etre quasi indemmene, mais il ne m'a pas laissé son nom n'y adresse...

question: sa responsabilité civile ou une quelconque assurance peut-il prendre en charge les réparations de ma moto ?

si sa vous est arrivé, comment celà c'est passé ?


Merci pour votre aide, Stéphane

Je pense que tu peux être indemnisé (matos et corpo), mais va falloir que tu trouves le gars pour faire un constat (si une ambulance est intervenue, alors le circuit sait qui c'est).

Ensuite, c'est au travail de ton assureur de faire son boulot de recours (si tu n'as que la licence, je pense pas qu'il y ait une garantie recours liée..), mais ça risque d'être coton (qui a fait la faute ?)

Effectivement, sur la piste, c'est le jeu.
Il n'empêche, c'est pas parce que tu es sur une piste que tu peux faire n'importe quoi.

Si tu avais changé de trajectoire, alors là, oui, tu te dis que t'as fait une erreur et que c'est pour ta pomme.

Mais là, le gars il oubli de freiner et il t'embarque. Et tu dois accepter de t'assoir sur une possible pris en charge ? Ben merde alors !!! Moi, je n'hésiterais pas.

ta une assurance route????

Mais c'est quoi ce chien non tenue en laisse qui traverser devant toi......!!!
Ahhh t'as trouve le proprio , ben c est presque tout benef....!!! ;)

yero a écrit:

j'ai jamais vu personne payer les dégats causé aux autres.

par contre filer un coup de main pour remballer,reparer etc.. oui

bref, c'est les risques, chacun a des dégats, le fautif doit des excuses au minimum.

+1000 :chinois:

..... mais si il y avait eu du corporel sérieux , il y aurait pas de responsable !!!???

je n'est pas été blesse, la main, le poignet, radio: RAS.
niveau matos: combis rapée (mais c'est fait pour) casque hs, fourche roue avant, radiateur droit, bracelet dr, reservoir enfoncé, coque...

Je n'est pas changé de trajectoire, il n'a pas freiné sa moto (saut de vitesse ?)

Ma moto était classé rsv, donc pas assuré route, j'ai souscrit une assurance journée et suis à jours de ma responsabilité civile (au moins si je fait du mal à quelqu'un j'assume...)

Que puis-je attendre d'un recours ?

Merci pour vos réponses.

Avec l'assurance journée tu auras riens pour ton matos!!!!

stef18 a écrit:

je n'est pas été blesse, la main, le poignet, radio: RAS.
niveau matos: combis rapée (mais c'est fait pour) casque hs, fourche roue avant, radiateur droit, bracelet dr, reservoir enfoncé, coque...

Je n'est pas changé de trajectoire, il n'a pas freiné sa moto (saut de vitesse ?)

Ma moto était classé rsv, donc pas assuré route, j'ai souscrit une assurance journée et suis à jours de ma responsabilité civile (au moins si je fait du mal à quelqu'un j'assume...)

Que puis-je attendre d'un recours ?

Merci pour vos réponses.

T'as une assurance, et le gars en avait une aussi. Alors, où est le problème ?
Il suffit de faire une déclaration à ton assureur à la journée (par contre, il va tiquer sur l'ancienneté de l'accident) et de donner les coordonnées du fautif. L'idéal étant de faire un constat avec lui (s'il veut....). A l'assureur ensuite de faire son travail d'assureur (n'est pas là que pour encaisser notre pognon....).
Par contre, je ne suis pas sur qu'il y ait une garantie recours avec une assurance à la journée ? T'aurais pas un doc quelconque qui indique pourquoi t'étais couvert ?

l'assurance circuit et/ou la licence ne couvre que le coporel. jamais le matos.
son attitude est assez déplorable, mais casser du matos, ca fait partie du jeu.
Tu ne peux donc rien attendre comme indemnités de quelques assurances que ce soit.

rico255 a écrit:

l'assurance circuit et/ou la licence ne couvre que le coporel. jamais le matos.
son attitude est assez déplorable, mais casser du matos, ca fait partie du jeu.
Tu ne peux donc rien attendre comme indemnités de quelques assurances que ce soit.

.

tustus a écrit:

Avec l'assurance journée tu auras riens pour ton matos!!!!

Je suis d'accord, et pas d'accord avec vous.

D'accord avec vous pour dire que si le gars ne veut pas faire de constat, il n'y a pas grand chance de recours.

Pas d'accord avec vous quand vous dites que la licence ou une assurance à la journée ne couvre pas le matos.
Cela est vrai pour ton matériel perso quand tu chutes seul ou que tu es "responsable" d'un chute collective.

Cela est faux si tu es victime d'un autre. Cela s'appelle "la responsabilité civile" et le contrat de la licence, comme celle à la journée te couvre obligatoirement pour ce risque.

Dans ce cas, la RC de l'assurance (perso ou celle de la licence) du fautif couvre tous les dommages, matériels comme corporels, de sa victime. Ce qui renvoie à la case constat....

Dans le cas qui oppose Step18, si le mec est un licencié FFM, il ne risque rien (pas de malus) à faire une déclaration d'accident pour que celui qui a été victime de sa faute soit indemnisé. Si s'était lui, la victime, comment aurait-il réagit ?

Le problème, c'est que trop de pilotes disent "ça fait partie du jeu" en haussant les épaules et ils laissent tomber. Ben non, le pilotage, c'est pas un jeu, l'ami Step18 aurait très bien pu être blessé.

Et comme il le dit lui même, "si je fais du mal à quelqu'un, j'assume". Donc le gars qui l'a percuté mérite tout, sauf mon (notre ?) respect.

T'es sur de ce que tu dis Motorman?
Parce que si c'est effectivement le cas, alors il suffirait qu'à chaque chute, on s'arrange avec un pote pour faire un constat, et à chaque fois, on refait sa moto au frais de l'assurance?
J'aurais plutôt l'impression que la RC ne couvre que les dommages corporels que tu occasionnerais à un autre pilote, et encore, vu qu'il est difficile de définir les torts sur la piste (et pour éviter les abus), je pense que bien souvent, la rc est là pour couvrir nos propres dommages corporels
Question intéressante en tout cas

je suis d'accord avec cette réponse, aujourd'hui je remonte ma moto (vtr f) à mes frais: 1 radiateur 60€, 1 fourche 250€...
je n'ai pas encore changé: le casque (hs), la platine droite, le carter droit, et la tête de fourche; cela fera environ 600€ avec le casque, je suis vraiment déçu, les gars qui répondent c'est le jeu... vous devriez peut être vous mettre à la place des mecs que vous fauchez.

Sujet compliqué en effet...
Désolés pour toi ça peut tous nous arriver et dans les deux sens je pense...tu peux te coucher et enmener qqun par exemple...si l faut payer les dégats sur les autres machines je suis pas sûr que ce soit gérable.

Ce sont les risques de la piste je le pense aussi le plus important restant le corporel

vous devriez peut être vous mettre à la place des mecs que vous fauchez
Bon deja on ne fauche personne et oui je me met à ta place, ca m'est arivé deux fois en 6 ans. C'est dur, mais ca fait partie du jeu de tomber sur piste par sa faute ou la faute de quelqu'un
On reponds simplement (et je maintien) que a RC de la licence piste ne couvre que les dommages corporels. Rien d'autre.
Courage pour ta réparation !

Rikiki a écrit:

T'es sur de ce que tu dis Motorman?
Parce que si c'est effectivement le cas, alors il suffirait qu'à chaque chute, on s'arrange avec un pote pour faire un constat, et à chaque fois, on refait sa moto au frais de l'assurance?
J'aurais plutôt l'impression que la RC ne couvre que les dommages corporels que tu occasionnerais à un autre pilote, et encore, vu qu'il est difficile de définir les torts sur la piste (et pour éviter les abus), je pense que bien souvent, la rc est là pour couvrir nos propres dommages corporels
Question intéressante en tout cas

Avant de répondre quoi que ce soit sur le sujet de l'assurance, je me rencarde auprès de personnes (des amis) qui travaillent dans l'assurance.

En France, tous les contrats d'assurance de véhicule couvrent, sans exception aucune, la responsabilité civile du conducteur.
Cette RC couvre tous les dommages que celui-ci pourrait causer aux autres. Par dommages, il faut comprendre corporel et matériel.

Par contre, la RC ne couvre jamais les dommages du conducteur. Lui, il est couvert par une garantie individuelle propre (souscrite en option auprès de l'assureur), à moins qu'il ne soit considéré comme victime. Dans ce cas, c'est l'assureur de l'autre conducteur, au titre de sa RC qui couvrira tous (je dis bien, tous) ses dommages (la boucle est bouclée).

Pour les septiques, je les invites a aller faire un petit tour sur le site www.legifrance.gouv.fr (une mine d'informations) et d'aller lire l'article L211-1 du code des assurances.

Évidement, le risque d'abus est réel, tout comme pour l'assurance "normale".

rico255 a écrit:

On reponds simplement (et je maintien) que a RC de la licence piste ne couvre que les dommages corporels. Rien d'autre.
Courage pour ta réparation !

Rico, je peux te garantir que tu fais erreur.

Je t'invite à télécharger sur le site de la FFM le document "assurance du licencié" et ensuite, de lire le paragraphe "B".

Tu noteras les différents montants que la RC entrainement couvre.

Parmi eux, il y a un capital de 765 000 € au titre de la couverture des dommages.......matériels.

Alors, si la licence ne couvre pas les dommages matériels, pourquoi y a t-il un capital ''

La RC de la licence interviendra en cas de faute commise par l'assuré.

Si il percute intentionnellement un pilote, si il prend la piste à contre sens, si il fauche une personne dans les paddocks...

Si c'est un dépassement un peu limite, ca ne sera pas considéré comme une faute.

La RC interviendra également dans le cas de pratique TT avec par exemple des projections de pierres dans les pare-brises des voitures garées.

charlie a écrit:

La RC de la licence interviendra en cas de faute commise par l'assuré.

Si il percute intentionnellement un pilote, si il prend la piste à contre sens, si il fauche une personne dans les paddocks...

Si c'est un dépassement un peu limite, ca ne sera pas considéré comme une faute.

La RC interviendra également dans le cas de pratique TT avec par exemple des projections de pierres dans les pare-brises des voitures garées.

Je suis d'accord avec toi.
Dans certaines circonstances, de savoir qui a commis la faute ne sera pas facile à déterminer. Les témoignages des autres et des commissaires de piste seront nécessaires.

Toutefois, pour être bien indemnisé, surtout en matière de corporel, il ne faut pas hésiter à faire fonctionner la partie "défense recours" du contrat pour faire valoir ses droits.

En effet, en étant qualifié de victime, l'indemnisation corporelle auquel on a droit ne sera pas limitée au capital prévu par l'individuelle pilote (25 000 € décès, 40 000 € invalidité), mais à ceux du capital de la RC (6 100 000 €)

Le problème, c'est qu'en cas de chute collective entre 2 (ou plus) licenciés, ce sera l'assureur de la licence qui interviendra, ce sera donc le même (conflit d'intérêt).

Il sera peut-être préférable pour lui de ne pas déterminer qui est responsable afin que son indemnisation soit limitée aux seuls capitaux, vite atteints, de l'individuelle pilote.
Il n'y a plus qu'à espérer que l'assureur sera "honnête" et qu'il regardera l'intérêt de la victime avant le sien...

Parmi eux, il y a un capital de 765 000 € au titre de la couverture des dommages.......matériels.

Alors, si la licence ne couvre pas les dommages matériels, pourquoi y a t-il un capital

Tout à fait d'accord, mais cela couvre un incident tel que la "moto sort de la piste et fracasse une voiture garé sur le parking", un jet de pierre qui casse une fenetre..., le pilote qui prend à contre-sens la piste et percute d'autres pilotes.

Se faire accrocher par un pilote lors d'un entrainement ou une course ne rentre pas dans ce genre de cas.

la licence n'est pas une assurance au tiers....

rico255 a écrit:

Parmi eux, il y a un capital de 765 000 € au titre de la couverture des dommages.......matériels.

Alors, si la licence ne couvre pas les dommages matériels, pourquoi y a t-il un capital

Tout à fait d'accord, mais cela couvre un incident tel que la "moto sort de la piste et fracasse une voiture garé sur le parking", un jet de pierre qui casse une fenetre..., le pilote qui prend à contre-sens la piste et percute d'autres pilotes.

Se faire accrocher par un pilote lors d'un entrainement ou une course ne rentre pas dans ce genre de cas.

la licence n'est pas une assurance au tiers....

Comment peux-tu être aussi sur de ce qui tu écris quand ce que tu écris ne l'est pas, justement, écrit dans le contrat ?
Je n'ai rien lu dans le contrat de la licence qui va dans ton sens.
Si le contrat limitait la couverture RC aux seuls cas qui tu cites, alors ce serait forcément écrit dans le contrat, sinon, l'assureur ne sera pas en droit de te l'opposer

ARCA et Pool par exemple précisent dans leur contrat, qui est le même (AGF), que les dommages matériels entre participants pendant un roulage sur circuit sont exclus de la couverture RC. Cela à le mérite d'être clair.

Sauf que cette clause - contractuelle - n'est pas opposable aux autres (les tiers). Elle permet simplement à ARCA et Pool de se retourner contre leur assuré pour exiger de lui le remboursement des dommages matériels qu'ils auront eu à payer à sa (ses) victime(s).

Personnellement, je suis assuré à l'AMDM. Si je suis percuté par un autre pilote, et si celui-ci est responsable de la situation (pour autant qu'il soit possible de le déterminer), je te garantis que je ferais le nécessaire pour que l'assureur de celui qui m'a percuté prenne en charge tous mes dommages, de la même façon que si c'est moi qui suis en cause, je ne me défilerais pas devant mes responsabilités en disant à celui que j'ai percuté, "c'est le jeu".

Sujet très intéressant. Lors de ma dernière session, un mec s'est rabattu trop vite et a taper la roue avant de l'autre. Évidement chute pour le second à prés de 180, autant dire que la moto (de route avec tous ses access) a finie couchée, pliée dans le bac à sable qui était relativement loin.
Il y a eu de grosses interrogations sur le "quoi faire?". Au final, le malheureux a mis sa moto dans un faussé et a fait une déclaration auprès de son assurance.
J'ai pu voir l'accident sur l'enregistrement dans la cabine de contrôle, ce qui peut-être une preuve pour l'assurance.
J'apporte pas de réponse dans mon speach mais je suis avec intérêt ce sujet!

je suis a la mutuelle des motard et garantissent rien a ce sujet!!
malheureusement , tu peux juste dire que ca c'est fait sur route !!!

sujet intéressant

en effet on paye nos contrat sans réellement savoir ce qu'ils couvrent, c'est balo.

je poserai la question a mon assureur quand je le verrai

didier bargeme83 a écrit:

je suis a la mutuelle des motard et garantissent rien a ce sujet!!
malheureusement , tu peux juste dire que ca c'est fait sur route !!!

En tous risques, c'est pris en charge, même sur piste, seulement ils se chargent aussi de malus...

didier bargeme83 a écrit:

je suis a la mutuelle des motard et garantissent rien a ce sujet!!
malheureusement , tu peux juste dire que ca c'est fait sur route !!!

Quand tu écris "ils ne garantissent rien", tu veux dire quoi ?

charly.16 a écrit:

Sujet très intéressant. Lors de ma dernière session, un mec s'est rabattu trop vite et a taper la roue avant de l'autre. Évidement chute pour le second à prés de 180, autant dire que la moto (de route avec tous ses access) a finie couchée, pliée dans le bac à sable qui était relativement loin.
Il y a eu de grosses interrogations sur le "quoi faire?". Au final, le malheureux a mis sa moto dans un faussé et a fait une déclaration auprès de son assurance.
J'ai pu voir l'accident sur l'enregistrement dans la cabine de contrôle, ce qui peut-être une preuve pour l'assurance.
J'apporte pas de réponse dans mon speach mais je suis avec intérêt ce sujet!

Pourquoi il a-t-il fait ça ? On est forts quand même, on (tous les participants) paye une assurance pour tourner sur piste, et le jour où on a un problème, on fait une fausse déclaration (avec le malus qui va avec), au lieu de la faire fonctionner l'assureur de l'autre. C'est son assurance qui est contente, elle encaisse, mais on ne lui demande jamais rien.....

arf... faut bien que certains payent pour d'autres... (je dis ça or j'ai rien dit!)

charly.16 a écrit:

arf... faut bien que certains payent pour d'autres... (je dis ça or j'ai rien dit!)

Mouaisss, c'est un concept, on peut voir ça comme ça.

la matos c'est pour notre pomme, quand tu vas sur piste tu sais ce que tu risque...
c'est un peu jouer avec le feu souvent on gagne mais des fois on perd
le mec a fait une erreur de pilotage et n'a pas pu t'éviter c'est tout
sur piste on est a la limite donc risque important
pour les assurances route je sais pas ce qui est pris en charge
mais la licence c'est certain que le matos n'est pas assurer (le tien ou celui d'un autre)

'ai pas tout lus ( pas bien!) mais il y a juste une chosse que je veut dire , la licence couvre que le corporelle du piste !

A aucun moment dans les paplares à remplire pour la prendre il te pause la question " moto utlisiser" et s'est normal , la licence couvre que le pilote !

toto 2850 a écrit:

'ai pas tout lus ( pas bien!) mais il y a juste une chosse que je veut dire , la licence couvre que le corporelle du piste !

A aucun moment dans les paplares à remplire pour la prendre il te pause la question " moto utlisiser" et s'est normal , la licence couvre que le pilote !

Tu confonds assurance rattaché à un véhicule et assurance rattachée à une personne. La licence contient un contrat qui est rattachée à une personne et qui couvre sa responsabilité civile, quelle que soit la moto qu'il pilote.

C'est pour cela qu'on ne t'a jamais demandé quelle était la moto que tu avais.

J'affirme, et je persiste à dire que le contrat d'AMV lié a la licence, couvre la RC du pilote. C'est écrit, noir sur blanc, dans le paragraphe "B".
Si vous pensez que je dis des conneries, en voici ci-après le copié-collé du texte. Vous pouvez aussi le télécharger directement :
http://www.ffmoto.org/download/assurances-licencies-2009/30001706-550EA50A-1AF01AF0-52691273


B - RESPONSABILITE CIVILE ENTRAINEMENT
La plupart des contrats d'assurance Responsabilté Civile exclut la participation à des entraînements avec véhicule à moteur, d'où l'initiative de la Fédération de l'intégrer dans les garanties automatiques, sous réserve de respecter les conditions de garantie précisées ci-après.
COUVERTURE RESPONSABILITE CIVILE :
o Dommages corporels ...........6 100 000 €
o Dommages matériels ..............765 000 € - franchise : 765 €
o Défense / Recours ....................15 500 € - lorsque le montant du litige est
supérieur à 305 € hors TVA
Par ailleurs, la garantie Responsabilité Civile Entraînement accordée aux
licenciés de la FFM est étendue :
- à la responsabilité civile du fait du véhicule (moteur arrêté) hors circulation
(c'est-à-dire lorsqu'il est entreposé) et lors des opérations de chargement, de
déchargement sur une remorque ou dans un véhicule.
- à la responsabilité civile pouvant incomber au propriétaire du véhicule en
cas de vol de celui-ci.

Alors, j'ai la berlue ou quoi, y a bien écrit RESPONSABILITE CIVILE non ?

Je ne sais pas vous, mais moi, quand je lis ce texte, je vois pas pourquoi vous affirmez tous que la licence ne couvre que le corporel du pilote, peut-être n'avez vous lu que la partie "A" du contrat qui traite de la partie corporelle, mais faudrait peut être voir à lire tout.

A noter que le capital du 6 100 000 € est celui de la responsabilité corporel vis à vis des autres pilotes. Ce n'est en aucun cas le capital qu'AMV reverserait au pilote "fautif". Donc, toi, "Toto 2850" et toi "Rossi51", n'attendez pas à être indemnisé de ce montant si vous vous blessez tout seul sur la piste.
Par contre, si vous êtes blessés par un autre pilote, alors, "banco" (si on peu dire), c'est ce capital qui peut t'être versé et non celui (ridicule) de 40 000 €

Motorman34 a écrit:

Alors, j'ai la berlue ou quoi, y a bien écrit RESPONSABILITE CIVILE non ?

Je ne sais pas vous, mais moi, quand je lis ce texte, je vois pas pourquoi vous affirmez tous que la licence ne couvre que le corporel du pilote, peut-être n'avez vous lu que la partie "A" du contrat qui traite de la partie corporelle, mais faudrait peut être voir à lire tout.

@motorman34: je serais le premier à être enchanté que tu ai raison

Mais j'ai déjà bien lu (et relu ) ce texte, mais je vois pas non plus où il est explicitement mentionné que la garantie couvre les dommages aux véhicules des autres pilotes sur la piste

moi aussi je pense que c'est juste la RC,

les dommages matériels c'est plutot si sur ta moto prend feu est crame un paddock, .... c'est les biens matériels que l'on pourrait détériorer dans l'environnement direct lié à la chute.

moi j'ai pris en plus de ma NCB l'assurance piste de la MDM mais c'est un complément à ma RC et elle couvre les dégats matériels dans le transport (sangle qui pete, chute au chargement et dechargement,...).

dans le cas suscité, c'est le pire cas et là on l'a bien dans l'os,

ca serait trop beau, et la Fédé serait ruiné en 1 mois.

Motorman34 a écrit:

toto 2850 a écrit:

'ai pas tout lus ( pas bien!) mais il y a juste une chosse que je veut dire , la licence couvre que le corporelle du piste !

A aucun moment dans les paplares à remplire pour la prendre il te pause la question " moto utlisiser" et s'est normal , la licence couvre que le pilote !

Tu confonds assurance rattaché à un véhicule et assurance rattachée à une personne. La licence contient un contrat qui est rattachée à une personne et qui couvre sa responsabilité civile, quelle que soit la moto qu'il pilote.

C'est pour cela qu'on ne t'a jamais demandé quelle était la moto que tu avais.

J'affirme, et je persiste à dire que le contrat d'AMV lié a la licence, couvre la RC du pilote. C'est écrit, noir sur blanc, dans le paragraphe "B".
Si vous pensez que je dis des conneries, en voici ci-après le copié-collé du texte. Vous pouvez aussi le télécharger directement :
http://www.ffmoto.org/download/assurances-licencies-2009/30001706-550EA50A-1AF01AF0-52691273


B - RESPONSABILITE CIVILE ENTRAINEMENT
La plupart des contrats d'assurance Responsabilté Civile exclut la participation à des entraînements avec véhicule à moteur, d'où l'initiative de la Fédération de l'intégrer dans les garanties automatiques, sous réserve de respecter les conditions de garantie précisées ci-après.
COUVERTURE RESPONSABILITE CIVILE :
o Dommages corporels ...........6 100 000 €
o Dommages matériels ..............765 000 € - franchise : 765 €
o Défense / Recours ....................15 500 € - lorsque le montant du litige est
supérieur à 305 € hors TVA
Par ailleurs, la garantie Responsabilité Civile Entraînement accordée aux
licenciés de la FFM est étendue :
- à la responsabilité civile du fait du véhicule (moteur arrêté) hors circulation
(c'est-à-dire lorsqu'il est entreposé) et lors des opérations de chargement, de
déchargement sur une remorque ou dans un véhicule.
- à la responsabilité civile pouvant incomber au propriétaire du véhicule en
cas de vol de celui-ci.

Alors, j'ai la berlue ou quoi, y a bien écrit RESPONSABILITE CIVILE non ?

Je ne sais pas vous, mais moi, quand je lis ce texte, je vois pas pourquoi vous affirmez tous que la licence ne couvre que le corporel du pilote, peut-être n'avez vous lu que la partie "A" du contrat qui traite de la partie corporelle, mais faudrait peut être voir à lire tout.

A noter que le capital du 6 100 000 € est celui de la responsabilité corporel vis à vis des autres pilotes. Ce n'est en aucun cas le capital qu'AMV reverserait au pilote "fautif". Donc, toi, "Toto 2850" et toi "Rossi51", n'attendez pas à être indemnisé de ce montant si vous vous blessez tout seul sur la piste.
Par contre, si vous êtes blessés par un autre pilote, alors, "banco" (si on peu dire), c'est ce capital qui peut t'être versé et non celui (ridicule) de 40 000 €

Ba oui , s'est bien se que j'ai dis , la licence ne couvre que le pilote et les autres autres pilotes !
Aprés , pour ce qu'il appelle "domage matériels" j'ai un dout qui couvre les réparation de ta moto si un autre te fauche .... le mieux est d'appeller AMVB ou la FFM et de demander des présicions .

Rikiki, Dadidou et Toto 2850.

Je vous fais une réponse commune, afin de ne pas répéter 3 X la même chose.

Mais pour me faire bien comprendre, je vais commencer par le début, en vous expliquant ce qu'est une garantie responsabilité civile.
Cette garantie est là pour couvrir les dommages que vous causez aux tiers, du fait de votre responsabilité (d'où le nom).
Par "tiers", il faut entendre, les autres, tous les autres, et les autres ce n’est pas vous.
Les autres, cela peut être une personne physique (une personne), ou une personne morale (association, club, mairie, Etat).

Par "dommages causés", il faut comprendre, tous les dommages. Cela va des dommages matériels (le véhicule du tiers, une barrière de sécurité, du mobilier urbain, un bâtiment etc.) aux dommages immatériels (perte de salaire, perte d'exploitation etc) et bien sur, aux dommages corporels.

Donc, quand vous souscrivez à un contrat avec une RC, vous souscrivez à un contrat qui va couvrir tous les dommages que vous causez aux autres.

Par contre, cette assurance RC exclue toujours les dommages que vous vous causez à vous même.

Pour vous donner un exemple :
Vous percutez un autre pilote, et vous êtes considéré comme responsable de cet accident (c’est le nom).

Tous les dommages de ce pilote seront pris en charge par votre assurance RC. Il sera donc indemnisé intégralement :
Sa moto est détruite : Remboursée.
Sa combine est à jeter : remboursée.
Il a 3 mois d’arrêt de travail : Remboursé.
Il est artisan et du fait de ses blessures, il ne peut plus continuer son activité : Ses pertes d’exploitation sont remboursées.
Il est resté à l’hôpital 3 mois : Pris en charge.
Il conserve des séquelles : Pris en charge etc…

Attention, le contrat RC de la licence couvre peu, ses limites seront très vite atteintes avec un gros corporel. Et au-delà de ses limites, c’est vous qui allez payer…

Les contrats des sociétés (AMDM, ARCA, Pool…) sont eux, sans limite en matière de corporel et cent millions d'euros pour le matériel. En étant assuré chez eux, tu est bien mieux couvert qu'avec celui qui est rattaché à la licence.

Pour cet accident, vos dommages à vous ne seront pris en charge par personne.

Mais inversons maintenant les responsabilités (de fautif vous passez au statut de victime) :
Tous vos dommages personnels sont alors couverts par l'assurance RC de l'autre. C'est donc son assurance RC qui vous indemnisera dans l’intégralité de vos dommages
Votre moto est détruite : Remboursée.
Votre combine est à jeter : remboursée.
Vous avez 3 mois d’arrêt de travail : Remboursé.
Vous êtes artisan et du fait de vos blessures, vous ne pouvez plus continuer votre activité : Vos pertes d’exploitation sont remboursées.
Vous êtes resté à l’hôpital 3 mois : Pris en charge.
Vous conservez des séquelles : Pris en charge etc…

Avec la licence, vous avez une assurance RC et une assurance individuelle (la partie "A" du contrat).

C'est la partie individuelle qui va garantir VOS dommages corporels et uniquement corporel quand vous êtes responsable d'un accident.

Mais vos dommages corporels ne seront couverts que jusqu’à la limite du contrat, c'est-à-dire pas grand-chose (40 000 €, c’est très peu).

Et pour finir, Dadidou, tu écris "ca serait trop beau, et la Fédé serait ruiné en 1 mois." Tu fais erreur, ce n'est pas la fédé qui paye les sinistres, c'est l'assureur qui est rattaché à la licence qui raque.

Motorman, il me semble que l'assurance AMV incluse dans la licence exclu les dommages subit par les véhicules des tiers. C'est à dire que si un licencié commet une faute et envoie un autre pistard au tas, la licence couvrira les dommages corporelle du pistard victime, les dommages matériels aux infrastructures du circuit, mais pas les dommages causés au véhicule de la victime.
C'est ce que le service licence FFM d'AMV m'avait communiqué par téléphone lorsque je cherchais une assurance piste en 2007.
Après ça a peut être changé...

Motorman,



je souhaite que tu ais raison mais comment dire ... une part de scepticisme règne en moi

JujuGazTeam a écrit:

Motorman, il me semble que l'assurance AMV incluse dans la licence exclu les dommages subit par les véhicules des tiers. C'est à dire que si un licencié commet une faute et envoie un autre pistard au tas, la licence couvrira les dommages corporelle du pistard victime, les dommages matériels aux infrastructures du circuit, mais pas les dommages causés au véhicule de la victime.
C'est ce que le service licence FFM d'AMV m'avait communiqué par téléphone lorsque je cherchais une assurance piste en 2007.
Après ça a peut être changé...

Ce n'est pas ce qui est inscrit dans le contrat. Qu'AMV réponde cela, c'est possible, mais en tout cas, ce n'est pas spécifié dans le contrat comme ça l'est dans le contrat d'ARCA.

Ceci-dit, écrit ou pas, AMV ne peut pas opposer cela au tiers, car cette clause (qui n'est pas écrite, j'insiste) est (serait) une clause contractuelle, c'est a dire, prise entre le licencié et l'assureur de la licence.
Celui qui est victime du licencié n'ayant pas signé un telle clause, on ne peut lui opposer.

Évidemment, quand 2 licenciés se percutent, cette clause (si elle existait....) s'applique(rait), car les 2 sont assurés par le même assureur (celui de la licence) et les 2 ont signé le même contrat qui comporte(rait) la clause. Elle devient(drait) alors opposable. AMV payera le corporel de chacun est basta !

Je pense que la réponse que l'on t'a faite est une réminiscence du passé, du temps où seuls des licenciés tournaient sur piste.

Maintenant que les circuits ne sont (heureusement) plus réservés à eux, AMV (l'assureur de la licence) se trouve dans la situation où il a en face de lui de vrais assureurs (AMV n'est qu'un courtier, ne l'oublions pas) qui n'hésiteront pas à faire valoir les droits de leur assuré, comme leur contrat l'impose.

Après lecture de tout ça j'pense que motorman a bien résumé les possibilités mais pour que la RC matos fonctionne à mon avis il faut que le percutant certifie qu'il a commi une faute et accepte de payer la franchise donc 765 €, dans le cas présent en gros il paierait de sa poche les réparations si il fait fonctionner la rc et sa responsabilité, sinon l'assurance jouera sur le faite qu'il n'y a pas de faute puisque sur circuit s'est un aléa classique et que chacun prend ce risque et l'accepte....

Bref l'honnete du percutant rentre en jeu et à mon avis très peu diront ouais j'ai fais une connerie je te paye tes dégats jusqu'à hauteur de la franchise et après ma rc prend le reste...se serait un monde bien trop joli !! En gros tout le monde la ferme s'excuse à minima et rentre chez soi...

ça y est mon pote qui s'est fait percuté a magny cour avant l'été sa brele est partie en réparation payée par l'assurance !

seboune a écrit:

Après lecture de tout ça j'pense que motorman a bien résumé les possibilités mais pour que la RC matos fonctionne à mon avis il faut que le percutant certifie qu'il a commi une faute et accepte de payer la franchise donc 765 €, dans le cas présent en gros il paierait de sa poche les réparations si il fait fonctionner la rc et sa responsabilité, sinon l'assurance jouera sur le faite qu'il n'y a pas de faute puisque sur circuit s'est un aléa classique et que chacun prend ce risque et l'accepte....

Euhhh... A ma connaissance, une franchise s'applique pour tes réparations, pas pour celles de la partie adverse

ouais t'as raison suis con moi....mais d'ailleurs une rc normalement y'a pas de franchise ??? Pourtant quand on regarde le paragraphe s'est bien une franchise pour le materiel mais donc se serait notre materiel genre la remorque en chargeant ou autre bizarre bizarre....se serait pas plutot justement pour limiter le nombre de sinistre declarés ??

seboune a écrit:

Après lecture de tout ça j'pense que motorman a bien résumé les possibilités mais pour que la RC matos fonctionne à mon avis il faut que le percutant certifie qu'il a commi une faute et accepte de payer la franchise donc 765 €, dans le cas présent en gros il paierait de sa poche les réparations si il fait fonctionner la rc et sa responsabilité, sinon l'assurance jouera sur le faite qu'il n'y a pas de faute puisque sur circuit s'est un aléa classique et que chacun prend ce risque et l'accepte....

Donc, si je me bouffe bien tout seul comme un grand et détruis ma moto modèle 2010 RRRR, je vais voir un voisin de paddock, je lui dis: je te file 800 euros pour couvrir ta franchise et tu dis que c'est de ta faute si je me suis bouffé. Et hop, un modèle 2010 RRRR de remplacé???!!!
Désolé, je fais confiance aux assurances (c'est leur métier): trop beau pour être vrai.

P.S.: dans mon esprit, la RC matos couvre les dégâts subis aux infrastructures (genre un grillage, un muret de protection ou pire, du pylône électrique, etc...)

faut avoir l'info par la fedé sur la rc voir si exclusion de la moto des percutés suite à faute avérée pas simple incident de roulage...mais sinon je vois pas pourquoi au vu de ce que je lis....quand un mec se plante sur circuit en etant assure tous risques et va mettre sa moto dans un fossé s'est aussi une fausse déclaration...et l'assureur si il n'a pas de preuve contraire rembourse par contre y'a des temoins le jour ou qkq'un parle attention au retour de baton je ne pense pas que je prendrais ce risque !!

seboune a écrit:

Après lecture de tout ça j'pense que motorman a bien résumé les possibilités mais pour que la RC matos fonctionne à mon avis il faut que le percutant certifie qu'il a commi une faute et accepte de payer la franchise donc 765 €, dans le cas présent en gros il paierait de sa poche les réparations si il fait fonctionner la rc et sa responsabilité.....
....Bref l'honnete du percutant rentre en jeu et à mon avis très peu diront ouais j'ai fais une connerie je te paye tes dégats jusqu'à hauteur de la franchise et après ma rc prend le reste...se serait un monde bien trop joli !! En gros tout le monde la ferme s'excuse à minima et rentre chez soi...

C'est là toute la problématique, problématique dont nous avons déjà discuté dans les premiers échanges du post.

seboune a écrit:

sinon l'assurance jouera sur le faite qu'il n'y a pas de faute puisque sur circuit s'est un aléa classique et que chacun prend ce risque et l'accepte....

Va falloir un jour arrêter de penser ainsi.

Nous payons tous une assurance (ou une licence avec assurance), et ne la faisons pas fonctionner quand c'est nécessaire ???? C'est le monde à l'envers !

suis d'accord avec toi...faut essayer de la faire fonctionner mais je voulais juste dire que j'ai peur que ça traine faute à une recherche de responsabilité avéré etc etc surtout si il s'agit de deux assureurs différents...si s'est deux adhérents à la fédé alors ça doit pouvoir aller assez vite pour rendre un avis puisqu'affiliés à la meme compagnie d'assurance enfin je sais pas ce que tu en penses ??
Mais je suis bien entendu ok sur le fait que lorsque l'on cotise et qu'on a une rc qui couvre du matos aves une franchise on se doit de déclarer le sinistre après le jugement sur ce sinistre est une autre histoire....désolé si je me fais mal comprendre par ecrit rapidement s'est pas toujours évident mais je crois que je pense comme toi en bref on est assuré il faut déclarer les sinistres si on cause des dégats à autrui même sur piste !!