Licence obligatoire, info ou intox ?

lafon a écrit:

On en revient toujours au même point.

À quoi sert de prendre une licence sportive?
Mise à jour le 12.07.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Prendre une licence sportive signifie adhérer à un club sportif ou à une fédération sportive.

Se licencier n'est donc pas obligatoire pour pratiquer un sport, dès lors qu'on désire seulement le pratiquer ponctuellement ou de façon informelle, sans prendre part à la vie associative.

À l'inverse, un club sportif ou une fédération sportive peut exiger de toute personne souhaitant prendre part à l'une de ses manifestations ou activités qu'elle prenne une licence.

À noter : il n'y a pas de lien entre prise de licence sportive et respect des obligations d'assurance propres aux activités physiques et sportives.

La FFM n'a pas a exiger de prendre une licence pour les journées circuit hors compétitions.
Mais comment fait-on pour que la FFM reconnaisse c'est état de fait?

A+

Personnellement, je ne serais pas hostile à prendre une licence pour aider la FFM a promouvoir le sport moto, mais il faudrait me laisser le choix pour l'assureur, nous ne sommes plus dans la situation antérieure où aucun assureur ne proposait de contrat pour la pratique sur circuit en loisir.

Mais il faudrait qu'elle soit moins chère. Son tarif passe à 130 € en 2013, soit une hausse de pratiquement 24% (il me semble que son tarif était de 105 € en 2012), dont 30 € de part d'assurance contre 23 € en 2012.

Cela fait quand même une hausse de 30,4%.....de la part assurance, sans augmentation de la couverture.

Quand on voit ce que l'assureur ne couvre pas, cette hausse n'est pas compréhensible, ni même acceptable. De là à dire qu'il se paye grassement sur le dos des pistards...

Savez qu'à faire des courses le problème de licence ne se posera plus .

scratouille a écrit:

Savez qu'à faire des courses le problème de licence ne se posera plus .

Ca, c'est sur, c'est un commentaire qui fait avancer le sujet.

Ça fait depuis 9 mois que vous y êtes ça à pas avancé beaucoup plus .

scratouille a écrit:

Ça fait depuis 9 mois que vous y êtes ça à pas avancé beaucoup plus .

Parce que c'est nous qui avons les clefs du truc ?

Motorman34 a écrit:

lafon a écrit:

On en revient toujours au même point.

À quoi sert de prendre une licence sportive?
Mise à jour le 12.07.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Prendre une licence sportive signifie adhérer à un club sportif ou à une fédération sportive.

Se licencier n'est donc pas obligatoire pour pratiquer un sport, dès lors qu'on désire seulement le pratiquer ponctuellement ou de façon informelle, sans prendre part à la vie associative.

À l'inverse, un club sportif ou une fédération sportive peut exiger de toute personne souhaitant prendre part à l'une de ses manifestations ou activités qu'elle prenne une licence.

À noter : il n'y a pas de lien entre prise de licence sportive et respect des obligations d'assurance propres aux activités physiques et sportives.

La FFM n'a pas a exiger de prendre une licence pour les journées circuit hors compétitions.
Mais comment fait-on pour que la FFM reconnaisse c'est état de fait?

A+

Personnellement, je ne serais pas hostile à prendre une licence pour aider la FFM a promouvoir le sport moto, mais il faudrait me laisser le choix pour l'assureur, nous ne sommes plus dans la situation antérieure où aucun assureur ne proposait de contrat pour la pratique sur circuit en loisir.

Mais il faudrait qu'elle soit moins chère. Son tarif passe à 130 € en 2013, soit une hausse de pratiquement 24% (il me semble que son tarif était de 105 € en 2012), dont 30 € de part d'assurance contre 23 € en 2012.

Cela fait quand même une hausse de 30,4%.....de la part assurance, sans augmentation de la couverture.

Quand on voit ce que l'assureur ne couvre pas, cette hausse n'est pas compréhensible, ni même acceptable. De là à dire qu'il se paye grassement sur le dos des pistards...

parceque tu as le choix dans d'autres sports ? pas a ma connaissance !
meme en decouverte ou en bapteme tu as l'assurance de la fede du sport concerné tu n'as pas le choix de l'assurance le jour meme tu as une licence temporaire ou journée qui englobe une inscription et une part assurance !
les degats materiels ne sont rien par rapport au deces donc 25 ou 30 euros sur une année c'est quoi ? un plein d'essence pour la becane tu crame surement beaucoup plus sur une année avec ce que tu oublis et refais un trajet pour faire !!!!

comment peux tu etre sur de la RC de la personne puisque les attestations delivrées par l'assureur sont toujours sous reserve de l'aquitement des sommes dues !
chose qui n'est pas facile a verifier sur le bord d'un circuit !

darkrider03 a écrit:

parceque tu as le choix dans d'autres sports ? pas a ma connaissance !
meme en decouverte ou en bapteme tu as l'assurance de la fede du sport concerné tu n'as pas le choix de l'assurance le jour meme tu as une licence temporaire ou journée qui englobe une inscription et une part assurance !
les degats materiels ne sont rien par rapport au deces donc 25 ou 30 euros sur une année c'est quoi ? un plein d'essence pour la becane tu crame surement beaucoup plus sur une année avec ce que tu oublis et refais un trajet pour faire !!!!

Si on a le choix

Un exemple qui me vient à l'esprit, quand je fais du ski je prend un forfait, pour faire un parallèle avec la moto (je paye pour tourner sur le circuit), je n'ai pas besoin de prendre une licence à la FFS.
Et pour l'assurance c'est pareil soit j'en souscris une lors de mon séjour, proposé par la station ou par les hébergeur, ou alors j'ai déjà une assurance personnel qui me couvre pour les accidents pendant le séjour.

Pour les scolaires, il existe entre autre, l'assurance scolaire qui en fonction de l'option prise, vous couvre pour les pratiques sportives hors compétition toute l'année en dehors du programme scolaire. Quand on a ce type de contrat, on ne souscrit rien sur place.

Ce que je souhaite, c'est le même fonctionnement avec la FFM, pour pratiquer un sport on n'a pas obligation d'avoir une licence, on est pratiquant, par contre pour faire de la compétition on a besoin d'une licence, on est licencié.
Il faut bien faire la distinction, entre pratiquant et licencié, dans le code du sport, ils font cette distinction, ce n'est pas pour rien.

A+

Décidément les croyances ont la vie dure.

Quand je site:
À quoi sert de prendre une licence sportive?
Mise à jour le 12.07.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Prendre une licence sportive signifie adhérer à un club sportif ou à une fédération sportive.

Se licencier n'est donc pas obligatoire pour pratiquer un sport, dès lors qu'on désire seulement le pratiquer ponctuellement ou de façon informelle, sans prendre part à la vie associative.

À l'inverse, un club sportif ou une fédération sportive peut exiger de toute personne souhaitant prendre part à l'une de ses manifestations ou activités qu'elle prenne une licence.

À noter : il n'y a pas de lien entre prise de licence sportive et respect des obligations d'assurance propres aux activités physiques et sportives.

ce n'est pas une vision de l'esprit, c'est ce qui est écrit noir sur blanc, sur le site officiel de l'administration Française, ça date du 12/07/2012. La FFM doit se conformer à la loi Française
http://vosdroits.service-public.fr/F1029.xhtml

Ce que la FFM veut nous faire avaler, ne devrait même pas être un sujet de discussion, c'est
de la manipulation.

A+

Motorman34 a écrit:

Personnellement, je ne serais pas hostile à prendre une licence pour aider la FFM a promouvoir le sport moto, mais il faudrait me laisser le choix pour l'assureur, nous ne sommes plus dans la situation antérieure où aucun assureur ne proposait de contrat pour la pratique sur circuit en loisir.

Moi n'on plus je ne serai pas hostile, mais c'est la façon dont ils détournent la vérité en se servant d'un jugement.
La licence n'est pas obligatoire pour la pratique (hors compétition), donc si vous voulez la prendre vous la prenez, c'est votre choix, si vous ne voulez pas c'est tout à fait légale.
Pour l'assurance, c'est un peu la même chose, lier la licence et l'assurance sans avoir le choix c'est illégale.
ça aussi c'est écrit noir sur blanc.

A+

scratouille a écrit:

Ça fait depuis 9 mois que vous y êtes ça à pas avancé beaucoup plus .

Mais pour faire avancer les choses, il faut se battre et ne pas accepter de se faire enfler.
Personnellement, il n'y a pas 9 mois que j'ai découvert l'arnaque, 9 mois la chose aurait du accoucher.
Mais j'espère quand 2013, les choses évolueront, la gestation sera plus longue que prévue, car ce qui se passe, beaucoup l'ont en travers.

A+

scratouille a écrit:

Savez qu'à faire des courses le problème de licence ne se posera plus .

A ce moment là, il faut dire clairement que les circuits sont réservés aux compétiteurs, je crois avoir lu que plus de 60% des pratiquants sur circuits le font en tant que loisirs.
Il ne faut pas voir que son petit côté, "moi je m'en fous je fais de la compétition" et se contrefoutre des motards qui ne sont pas dans ce cas et soient racketter par la FFM.
Même en prenant une licence course, vous êtes pas considéré par la FFM, regardez l'assurance qui est lié à la licence et comparez avec l’extérieur, je souhaite à aucun motard d'avoir un accident grave, car il se rendront compte trop tard d'avoir avalé les bonnes paroles de la FFM
A+

comme je dis malheureusement tu n'as aucun moyen de controle que la personne soit couvert par une assurance alors que si il y a licence tu es couvert d'office !

je ne fais pas de ski !

au foot us tu peux essayer mais apres c'est licence club
le parachute essais avec une licence essai ou pass pour le saut
la plongée les bapteme sont couvert par l'assurance de l'organisateur mais tu es declaré
le triathlon il y a un pass journée + certif medical
le velo club sinon tu te demerdes seul ou en groupe de pote sur la route
le roller soumis a autorisation sur la voie publique => licence club plus de facilité
sports de combat soumis à licences
tir soumis à licence
petanque soumis a licence sinon tu joue dans ton jardin
echec soumis à licence sinon tu joue chez toi

etc ...................

jamais personne t'oblige à pratiquer un loisir mais la licence te permet des choses !

sans licenciés ou Fédé plus de bénévoles ou commissaires de piste donc personnel à remunerer donc plus de charges au loueur de piste donc plus d'acces plus elevé .... etc !
apres c'est un choix tu fais ou tu fais pas !!!!

Discussion sans fin en l'état actuel des choses et de vos actes , vous voulez que ça bouge appelez la FFM , faites valoir votre point de vue avec l'aide d'un assureur ou un juriste ( a priori y en a qui maitrise plus ou moins le sujet ) et faites nous part de se qui sortira de cet entretien , jusque là mes remarques tiendront toujours .
Je dis pas que suis pour ou contre mon choix est fait j'ai une NCA pour la course .

darkrider03 a écrit:

comme je dis malheureusement tu n'as aucun moyen de controle que la personne soit couvert par une assurance alors que si il y a licence tu es couvert d'office !

Bien sur que si qu'il y des moyens de contrôle, une attestation de l’assureur avec numéro identifiable pour la piste, c'est une preuve, c'est bien ce que vous présentez à la police sur la route.

J'ai d'autres exemples de sport pratiqué en loisir sans avoir de licence.
Je joue à la pétanque et fais des concours tous les ans et je n'ai pas besoin de licence.
Je fais de Karting plusieurs fois par ans et je n'ai pas besoin de licence.
Je fais de la descente de rapide en canoë kayak et je n'ai pas besoin de licence.
Je fais des balades à cheval et je n'ai pas besoin de licence.
Vous pouvez faire du roller sans licence.
J'ai aussi fait des tournois de foot sans licence.
Vous pouvez faire de la natation sans licence, du footing, du marathon et j'en passe sans licence.
J'ai fait de l'encadrement en colonie de vacances, et les enfants font tout un tas d'activités sportives sans licence, karting, moto cross, trial, voile, équitation, etc....
J'ai fais, et je ferrais encore le bénévole sans licence FFM, tous les bénévoles ne sont pas licencié, c'est obligatoire quand ils exercent des fonctions officielles, du genre commissaire, contrôle technique etc, mais pour préparer un terrain de moto cross par exemple, il n'y a pas besoin d'être licencié.
Ce qui est obligatoire c'est l'assurance, la licence ce n'est pas une assurance
La licence est obligatoire, uniquement dans le cadre de compétitions ou d'épreuves organisés par une fédé.
Lisez donc le code du sport.

A+

scratouille a écrit:

Discussion sans fin en l'état actuel des choses et de vos actes , vous voulez que ça bouge appelez la FFM , faites valoir votre point de vue avec l'aide d'un assureur ou un juriste ( a priori y en a qui maitrise plus ou moins le sujet ) et faites nous part de se qui sortira de cet entretien , jusque là mes remarques tiendront toujours .
Je dis pas que suis pour ou contre mon choix est fait j'ai une NCA pour la course .

On voit bien que vous ne faites pas les démarches vers la FFM, car j'ai déjà pris contact avec eux avec une relance, et quand on aborde le sujet avec les arguments qui vont bien, c'est à dire ce que la loi exige, et bien ils font le mort et ne répondent plus car ils savent bien qu'ils sont hors réglementation.
C'est exactement pareil, pour certains circuits qui s’arque boute sur la circulaire mensongère de la FFM pour exiger une licence.
Appeler la FFM n'est pas la solution, car il n'y aura pas de traces écrites, il faut qu'il répondent clairement par écrit sur quoi il se base légalement pour justifier l'obligation de licence dans le cadre (hors compétition) et qu'ils citent les articles du code du sport et du code des assurances.
Essayez par vous même et vous verrez, je vous donne même le nom et le titre de la personnes responsable
Alex BOISGROLLIER
Directeur juridique

Fédération Française de Motocyclisme
74 avenue Parmentier - 75011 Paris
Tél : 01 49 23 77 00 / Fax : 01 47 00 08 37.
Au moins un assureur, les a déjà sollicité sur le sujet, principalement dans le domaine du (code des assurances), depuis cet assureur n'a plus de dialogue avec la FFM, quand il se présente on lui raccroche au nez, cet assureur a plusieurs dossiers conflictuels avec la FFM, pour défendre des pistards.
D’après cet assureur, il y a déjà eu des problèmes similaire avec la FFSA, qui sont réglés, mais concernant la FFM, il n'y aurait pas plus fermé et obtus sur le sujet.
Quand, aux avis des juridiques en la matière, c'est déjà fait (assureur), mais quand d'un coté on fait l'autruche (FFM), la seule issu, c'est le procès avec toute la lenteur qui lui est conféré, en attendant (pendant combien d'années), la FFM continuera à faire son petit rackette.
Le but ce n'est pas d'en arriver là, le but c'est que la FFM reformule sa circulaire, pour qu'elle ne soit pas interprété de la façon que l'on connait aujourd'hui, dans la vie il faut savoir reconnaître quand on a dit des conneries, ça n'a jamais tué personne et on ne peut quand sortir grandi.

A+

j'ai envoyé un mail à motojournal ...

lafon a écrit:

darkrider03 a écrit:

comme je dis malheureusement tu n'as aucun moyen de controle que la personne soit couvert par une assurance alors que si il y a licence tu es couvert d'office !

Bien sur que si qu'il y des moyens de contrôle, une attestation de l’assureur avec numéro identifiable pour la piste, c'est une preuve, c'est bien ce que vous présentez à la police sur la route.

J'ai d'autres exemples de sport pratiqué en loisir sans avoir de licence.
Je joue à la pétanque et fais des concours tous les ans et je n'ai pas besoin de licence. ............... avec l'inscription au concours c'est compris dedans
Je fais de Karting plusieurs fois par ans et je n'ai pas besoin de licence.
Je fais de la descente de rapide en canoë kayak et je n'ai pas besoin de licence.
Je fais des balades à cheval et je n'ai pas besoin de licence.
Vous pouvez faire du roller sans licence......................................... sauf que sur la roule c'est interdit et soumis a autorisation sur la voie publique (je fais parti d'un club de roller)
J'ai aussi fait des tournois de foot sans licence.
Vous pouvez faire de la natation sans licence, du footing, du marathon et j'en passe sans licence. .................... essaye de nager au millieu du publique de façon soutenue dans une piscine apres tu nageotes pour te faire plaisir ou te laver !!!
J'ai fait de l'encadrement en colonie de vacances, et les enfants font tout un tas d'activités sportives sans licence, karting, moto cross, trial, voile, équitation, etc.... .......................la colonie paye une prestation l'assurance fait partie de la prestation plus celle de la colo !!!!!
J'ai fais, et je ferrais encore le bénévole sans licence FFM, tous les bénévoles ne sont pas licencié, c'est obligatoire quand ils exercent des fonctions officielles, du genre commissaire, contrôle technique etc, mais pour préparer un terrain de moto cross par exemple, il n'y a pas besoin d'être licencié. ..................... totalement faux soumis a autorisation prefectorale tu auras pas l'autorisation de t'en servir meme si tu invite que des potes suffit que ton proche voisin mette le nez dedans meme que pour toi tu auras des soucis !
Ce qui est obligatoire c'est l'assurance, la licence ce n'est pas une assurance ............ ca c'est pas nouveau !
La licence est obligatoire, uniquement dans le cadre de compétitions ou d'épreuves organisés par une fédé.
Lisez donc le code du sport.

A+

le code du sport c'est comme le code de la route ou juridique il y a ce qui devrait se faire et ce qui se fait suivant les interpretations de chacun !!!!


actuellement il n'y a aucun moyen legal et rapide de verifier l'attestation de l'assureur !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

tu presente une attestation d'assurance que se soit aux forces de l'ordre ou a l 'entree de la piste qui prouve quoi ? tu telephone à l'assureur pour savoir si tu es couvert au moment ou tu presentes ta feuille ?
combien de personnes passent au travers des controles de police sans assurance tout en presentant une attestation totalement legale qui est obsolette car n'a pas ete payée ou a ete résiliée alors que tu as toujours l'attestation ?

mais bon comme ça a ete dit : debat sans fin
car tu peux faire tout ce que tu veux en france du moment ou !!!!!!!!!!!!!!!!!!

Citation :

darkrider03
parceque tu as le choix dans d'autres sports ? pas a ma connaissance !
meme en decouverte ou en bapteme tu as l'assurance de la fede du sport concerné tu n'as pas le choix de l'assurance le jour meme tu as une licence temporaire ou journée qui englobe une inscription et une part assurance !

Relis bien les différents échanges.

Nous sommes plusieurs à dire que nous sommes d'accords pour soutenir la fédération au travers de la licence, car nous sommes bien conscients que sans elle et les très nombreux bénévoles, le sport moto n'existerait tout simplement pas en France. Nous n'avons pas idée de l'énergie qu'ils dépensent pour cela, nous ne pouvons que les féliciter.

Seulement, nous ne sommes pas d'accord sur le fait quelle veuille imposer à tout le monde sa licence, y compris à ceux qui veulent tourner que de temps en temps, pour le plaisir, sur piste.

Que je sache, les circuits de vitesse ne lui appartiennent pas (pour l'instant, voir ce quelle fait avec les terrains de cross), et il faut laisser à ceux-ci la liberté de ne pas accepter sa dictature (le mot est fort, mais quel mot utiliser pour quelqu'un qui veut contraindre tout le monde à sa loi ?). Car à terme, que va t-il se passer si pour tourner 20 minutes, on t'oblige à prendre une licence (même à la journée), alors même que tu es déjà assuré ? Et bien, les motards vont déserter les circuits, et les circuits qui ont déjà du mal à clôturer leur budget vont avoir plus de mal encore. Et s'ils ferment, qui va rester au bord de la route ? Nous, les motards, et vous, les compétiteurs.

Quant au choix de l'assurance, tu as raison, pour certains sports, dangereux, tu n'as généralement pas le choix, parce que les assureurs ne se bousculent pas au portillon.

Pour la moto - hors compétition, nous sommes d'accord - il n'y a pas moins de 4 assureurs (3 courtiers : Arca, Lestienne, FMA et un assureur Mutuelle des Motards) qui proposent des produits spécifiques pour les motos de piste (non homologuées), sans compter tous les assureurs qui incluent dans leurs couvertures la pratique occasionnelle avec des motos homologuées, dont, comme c'est bizarre le courtier AMV.

Tout le problème vient de là.

Citation :

darkrider03
les degats materiels ne sont rien par rapport au deces donc 25 ou 30 euros sur une année c'est quoi ? un plein d'essence pour la becane tu crame surement beaucoup plus sur une année avec ce que tu oublis et refais un trajet pour faire !!!!

Tu as raison, le corporel est essentiel, mais là, je t'arrête tout de suite. Tu as lu la partie assurance de la licence ?

Le corporel contractuel (c'est à dire, celui qui est versé au licencié quand il se blesse seul) et ridicule, 40 000 € (pour la NET, 60 000 € pour les licences compet) en cas d'invalidité, et 30 000 € en cas de décès.

Quant au corporel "RC" (c'est à dire, celui qui est versé à l'autre pilote, qui a été blessé par le licencié) et là aussi ridiculement bas, même s'il peut sembler élevé. 10 millions € c'est insuffisant pour couvrir le coût de la vie d'une personne qui restera handicapée. Un assureur "normal" propose une couverture sans limite de somme. Et en plus, le contrat de la licence impose une franchise de 500 €, qui reste à la charge de.....celui qui est considéré "responsable"

darkrider03 a écrit:

J'ai fait de l'encadrement en colonie de vacances, et les enfants font tout un tas d'activités sportives sans licence, karting, moto cross, trial, voile, équitation, etc.... .......................la colonie paye une prestation l'assurance fait partie de la prestation plus celle de la colo !!!!!

Soit je m'explique pas correctement, soit vous ne comprenez pas ce que je dis, dans le cas cité, oui la colonie à toutes les assurances qui la couvre pour tous les accidents qui pourraient avoir lieu lors des différentes activités sportives, c'est la RC organisateur, de même que les sociétés ont aussi leurs assurances, c'est ce que l'on appelle la RC organisateur.
Mais jamais il n'y a de notion de licence dans tous ces cas.
La licence c'est une adhésion à une fédération qui donne certains droit, l'assurance RC c'est votre couverture et l'adhésion à un club c'est un autre volet. Tour ça ne va pas dans les mêmes caisses et n'ont pas le même rôle.
Quand vous partez en centre de vacances et que vous faites un tas d'activités sportives vous n'avez pas de licence lié à ces activités, le centre de vacances à lui sa RC organisateur, et le mieux pour vous , c'est aussi d'avoir votre assurance pour cette période.

Pour rappel, je l'ai déjà dis précédemment, sur le site "officiel de l'administration Française" autorité au plus haut niveau, il est écrit:

Prendre une licence sportive signifie adhérer à un club sportif ou à une fédération sportive.
Se licencier n'est donc pas obligatoire pour pratiquer un sport, dès lors qu'on désire seulement le pratiquer ponctuellement ou de façon informelle, sans prendre part à la vie associative.
À l'inverse, un club sportif ou une fédération sportive peut exiger de toute personne souhaitant prendre part à l'une de ses manifestations ou activités qu'elle prenne une licence.
À noter : il n'y a pas de lien entre prise de licence sportive et respect des obligations d'assurance propres aux activités physiques et sportives.

Maintenant si pour vous, ce qui est dit sur se site n'a aucune valeur, je suis désolé je peux rien pour vous.

A+

darkrider03 a écrit:

J'ai fait de l'encadrement en colonie de vacances, et les enfants font tout un tas d'activités sportives sans licence, karting, moto cross, trial, voile, équitation, etc.... .......................la colonie paye une prestation l'assurance fait partie de la prestation plus celle de la colo !!!!!

Soit je m'explique pas correctement, soit vous ne comprenez pas ce que je dis, dans le cas cité, oui la colonie à toutes les assurances qui la couvre pour tous les accidents qui pourraient avoir lieu lors des différentes activités sportives, c'est la RC organisateur, de même que les sociétés ont aussi leurs assurances, c'est ce que l'on appelle la RC organisateur.
Mais jamais il n'y a de notion de licence dans tous ces cas.
La licence c'est une adhésion à une fédération qui donne certains droit, l'assurance RC c'est votre couverture et l'adhésion à un club c'est un autre volet. Tour ça ne va pas dans les mêmes caisses et n'ont pas le même rôle.
Quand vous partez en centre de vacances et que vous faites un tas d'activités sportives vous n'avez pas de licence lié à ces activités, le centre de vacances à lui sa RC organisateur, et le mieux pour vous , c'est aussi d'avoir votre assurance pour cette période.

Pour rappel, je l'ai déjà dis précédemment, sur le site "officiel de l'administration Française" autorité au plus haut niveau, il est écrit:

Prendre une licence sportive signifie adhérer à un club sportif ou à une fédération sportive.
Se licencier n'est donc pas obligatoire pour pratiquer un sport, dès lors qu'on désire seulement le pratiquer ponctuellement ou de façon informelle, sans prendre part à la vie associative.
À l'inverse, un club sportif ou une fédération sportive peut exiger de toute personne souhaitant prendre part à l'une de ses manifestations ou activités qu'elle prenne une licence.
À noter : il n'y a pas de lien entre prise de licence sportive et respect des obligations d'assurance propres aux activités physiques et sportives.

Maintenant si pour vous, ce qui est dit sur se site n'a aucune valeur, je suis désolé je peux rien pour vous.

A+

darkrider03 a écrit:

Je joue à la pétanque et fais des concours tous les ans et je n'ai pas besoin de licence. ............... avec l'inscription au concours c'est compris dedans

L'assurance est comprise dedans si c'est un concours officiel, pour tous les concours amicaux, vous payez uniquement le droit de jouer (pas de licence et pas d'assurance).

ça fait 20 ans voir plus de je joue à la pétanque l'été pour le loisir, et cette règle n'a pas changé.
C'est pour cette raison que je pense que l'on n'est pas sur la même longueur d'ondes.
Dans tous nos débats, il est question de loisirs, donc pour la moto ou autres activités sportives, je maintient et je me répète c'est écrit noir sur blanc sur le site " officiel de l'administration Française", il n'y a pas besoin de licence.
La seule obligation pour faire de la piste en loisir (hors compétitions et entrainement liés à cette compétition) c'est d'avoir une assurance pour cette pratique (RC et IA)
Renseignez vous auprès des assureurs qui font ce genre de produit, il vont vous expliquer.
Dans le cadre hors loisirs, tout le monde est d'accord il faut une licence.

A+

lafon a écrit:

darkrider03 a écrit:

Je joue à la pétanque et fais des concours tous les ans et je n'ai pas besoin de licence. ............... avec l'inscription au concours c'est compris dedans

L'assurance est comprise dedans si c'est un concours officiel, pour tous les concours amicaux, vous payez uniquement le droit de jouer (pas de licence et pas d'assurance).

ça fait 20 ans voir plus de je joue à la pétanque l'été pour le loisir, et cette règle n'a pas changé.
C'est pour cette raison que je pense que l'on n'est pas sur la même longueur d'ondes.
Dans tous nos débats, il est question de loisirs, donc pour la moto ou autres activités sportives, je maintient et je me répète c'est écrit noir sur blanc sur le site " officiel de l'administration Française", il n'y a pas besoin de licence.
La seule obligation pour faire de la piste en loisir (hors compétitions et entrainement liés à cette compétition) c'est d'avoir une assurance pour cette pratique (RC et IA)
Renseignez vous auprès des assureurs qui font ce genre de produit, il vont vous expliquer.
Dans le cadre hors loisirs, tout le monde est d'accord il faut une licence.

A+

et toi non plus : comment tu fais pour controler alors la RC du type avec un papier completement non contractuel si les cotises ne sont pas payées et c'est bien ecris sur l'attestation que tu reçois de l'assureur pour pouvoir rouler : j'en ai une chaque année et c'est bien ecrit sous réserve du paiements de la prime d'assurance

darkrider03 a écrit:

comment tu fais pour controler alors la RC du type avec un papier completement non contractuel si les cotises ne sont pas payées et c'est bien ecris sur l'attestation que tu reçois de l'assureur pour pouvoir rouler : j'en ai une chaque année et c'est bien ecrit sous réserve du paiements de la prime d'assurance

Je dirais que c'est pareil s'il fournit une fausse licence!

L'organisateur peut se retourner contre celui qui lui a fourni un document non conforme (volontairement ou non). Il a juste l'obligation de demander un document écrit attestant de la couverture RC du type.
Non?

de toute façon on est tous d'accord:

payer la licence alors que nos assurances nous couvrent, dans le cadre du loisirs, c'est abusé !!

darkrider03 a écrit:

et toi non plus : comment tu fais pour controler alors la RC du type avec un papier completement non contractuel si les cotises ne sont pas payées et c'est bien ecris sur l'attestation que tu reçois de l'assureur pour pouvoir rouler : j'en ai une chaque année et c'est bien ecrit sous réserve du paiements de la prime d'assurance

Oui effectivement ça peut arriver, je ne sais pas combien de cas, mais on peut aussi tomber sur le gars qui présente une fausse licence, même si c’est un peu plus dure a falsifier, mais pour les pros, ce ne doit pas être la mer à boire.
Mais quand on tombe sur un cas comme vous le dite, la FFM et/ou le club ne peuvent pas être rendu responsable de gens qui utilise des faux.
En cas de problème la personne qui a triché risque très gros.
Dans tous mes raisonnements, je reste dans le fonctionnement de gens honnêtes.
A+

lafon a écrit:

darkrider03 a écrit:

et toi non plus : comment tu fais pour controler alors la RC du type avec un papier completement non contractuel si les cotises ne sont pas payées et c'est bien ecris sur l'attestation que tu reçois de l'assureur pour pouvoir rouler : j'en ai une chaque année et c'est bien ecrit sous réserve du paiements de la prime d'assurance

Oui effectivement ça peut arriver, je ne sais pas combien de cas, mais on peut aussi tomber sur le gars qui présente une fausse licence, même si c’est un peu plus dure a falsifier, mais pour les pros, ce ne doit pas être la mer à boire.
Mais quand on tombe sur un cas comme vous le dite, la FFM et/ou le club ne peuvent pas être rendu responsable de gens qui utilise des faux.
En cas de problème la personne qui a triché risque très gros.
Dans tous mes raisonnements, je reste dans le fonctionnement de gens honnêtes.
A+

la licence peut se verifier en 5 secondes sur le site FFM il y a tout le pedigré du pilote depuis sa premiere inscription pour un peu que l'orga soit membre du CA d'une ligue il y a acces surtout que tu t'inscris en avance avec ton numero c'est tres facile à verifier et si il y a licence il y a obligatoirement la RC qui va avec donc pas de soucis !

et la decharge comme quoi tu es seul responsable de ce que tu fais c'est du bidon aucune valeur legale si accident corporel

Pour le cas de la Mutuelle des Motards, en cas de difficultés, il faut mettre en rapport les gens qui vérifient, avec l'assureur, ils se chargement de leurs expliquer et de valider comme quoi vous êtes bien assuré.
D'ou l'importance d'avoir le numéro de son assureur.
Mais c’est état de fait ne devrait pas exister, il font de l'obstruction.
Quand on s'inscrit par avance, il est aussi facile pour eux de vérifier auprès de l'assureur, ça prendra un peu plus de temps, mais c'est au moins respecter les motards qui sont en règle.
A+

lafon a écrit:

Pour le cas de la Mutuelle des Motards, en cas de difficultés, il faut mettre en rapport les gens qui vérifient, avec l'assureur, ils se chargement de leurs expliquer et de valider comme quoi vous êtes bien assuré.
D'ou l'importance d'avoir le numéro de son assureur.
Mais c’est état de fait ne devrait pas exister, il font de l'obstruction.
Quand on s'inscrit par avance, il est aussi facile pour eux de vérifier auprès de l'assureur, ça prendra un peu plus de temps, mais c'est au moins respecter les motards qui sont en règle.
A+

=> tu n'as pas le droit de demander à un assureur si tel ou tel personne est assuré chez lui et si elle est couverte pour telle ou telle activité !
de plus etre sur du telephone de l'antenne de l'assurance ............... un merdier pas possible pour en plus ne pas etre toujours sur !

alors que la licence te courvre et elle est verifiable sur un listing qui d'une façon ou d'une autre te donne une couverture RC car tu ne payes qu'une fois pour te faire delivrer ta licence donc couvert toute l'année quoi qu'il arrive contrairement aux autres assureurs que tu peux resillier !

bref en tout cas le fait de prendre une licence ou pas ne m'a jamais posé de probleme pour faire du sport j'en ai toujours pris une

darkrider03 a écrit:

=> tu n'as pas le droit de demander à un assureur si tel ou tel personne est assuré chez lui et si elle est couverte pour telle ou telle activité !
de plus etre sur du telephone de l'antenne de l'assurance ............... un merdier pas possible pour en plus ne pas etre toujours sur !

Ce que j'avance, c'est les consignes de la Mutuelle des Motards, en cas de difficultés les mettre en relation avec le circuit, et tout rentre dans l'ordre, ça c'est pratiqué déjà plusieurs fois dixit la Mutuelle.
Mais au lieu d'avoir à se justifier, il va bien falloir que tous les gens de la filière se rentre dans le crane, que beaucoup de motards sont assurés sur circuit sans passer par la FFM, c'est quand même le monde à l'envers, c'est à eux de démontrer que la licence est la seule solution, mais ils vont avoir du mal à démontrer un mensonge, soit ils sont de mauvaise fois, soit ces des abrutis.

A+

legwenosor a écrit:

ok, mais le fait d'imposer lors de certains roulages (au mans avec box 23 par ex) une licence FFM à la journée .... c'est abusé !!!
surtout étant assuré chez AMV, qui me couvre lors des roulages loisirs, je fini avec une licence à la journée de 30€ ... chez AMV !!!

pour le mans la demande de licence ne viendrai pas de l'organisateur mais du circuit !!

pareil pour le circuit d'Issoire par ex .... et encore cette été (14-15 aout) au vigeant !!!
.... bref c'est un peu abusé !!!!
forcément à un moment ça coute moins chère de prendre la licence mais c'est de la vente forcé !!! surtout qu'elle augmente !!!

c'est le ponpon !!!!

J'ai contacter AMV par téléphone, je leurs ai demandé si en étant assuré chez eux et couvert pour les journées piste, s'i était normale de m'obligeais à prendre une assurance à la journée, il m'a été répondu, "absolument pas".
On n'aurait pas du vous faire payer les 30 €.
Comme je ne suis pas adhérent à AMV, il serait bien que ceux qui ont un contrat chez eux se le fasse écrire.
Encore une fois ça prouve qu'autour de la pratique de la moto sur piste, c'est le vrai bordel organisé.
C'est bien cela qu'il faut changer, car ce cas de figure ça s'appelle de l'arnaque.
Et pour couper court à tout ce foutoir, il faut que l'information comme quoi une assurance piste (hors compétition), soit connue de tous, et que l'on arrête d’emmerder les motards qui sont déjà assurés pour ces journées.
Ce foutoir, et uniquement du à la circulaire qu'a diffusé la FFM, et qui met le doute dans toutes les têtes.

A+

lafon a écrit:

legwenosor a écrit:

ok, mais le fait d'imposer lors de certains roulages (au mans avec box 23 par ex) une licence FFM à la journée .... c'est abusé !!!
surtout étant assuré chez AMV, qui me couvre lors des roulages loisirs, je fini avec une licence à la journée de 30€ ... chez AMV !!!

pour le mans la demande de licence ne viendrai pas de l'organisateur mais du circuit !!

pareil pour le circuit d'Issoire par ex .... et encore cette été (14-15 aout) au vigeant !!!
.... bref c'est un peu abusé !!!!
forcément à un moment ça coute moins chère de prendre la licence mais c'est de la vente forcé !!! surtout qu'elle augmente !!!

c'est le ponpon !!!!

J'ai contacter AMV par téléphone, je leurs ai demandé si en étant assuré chez eux et couvert pour les journées piste, s'i était normale de m'obligeais à prendre une assurance à la journée, il m'a été répondu, "absolument pas".
On n'aurait pas du vous faire payer les 30 €.
Comme je ne suis pas adhérent à AMV, il serait bien que ceux qui ont un contrat chez eux se le fasse écrire.
Encore une fois ça prouve qu'autour de la pratique de la moto sur piste, c'est le vrai bordel organisé.
C'est bien cela qu'il faut changer, car ce cas de figure ça s'appelle de l'arnaque.
Et pour couper court à tout ce foutoir, il faut que l'information comme quoi une assurance piste (hors compétition), soit connue de tous, et que l'on arrête d’emmerder les motards qui sont déjà assurés pour ces journées.
Ce foutoir, et uniquement du à la circulaire qu'a diffusé la FFM, et qui met le doute dans toutes les têtes.

A+

on est bien d'accord mais qu'est ce qui prouve en direct que tu es assuré ?
je suis a l 'AMDM j'ai une attestation qui me prouve que je suis couvert .................. mais que si j'ai payé alors que la licence que ce soit une NET ou NCB (celle que j'ai) ou NCA tu te poses pas de question tu es couvert j'en arrive à comprendre les orga ou circuit qui imposent la licence comme ça pas de fausses declarations ni de surprises les gars sont sencés connaitre les drapeaux la conduite à tenir sur une piste on forcement le CASM et sont pas forcement en retrait de permis !

La preuve c'est l'attestation, ensuite si la personne, n'a pas réglée ou a fait un faux, alors là c'est son problème, avec toutes les conséquences qui peuvent en découler.
On n'a pas d'autres preuves à apporter, c'est le cas de tous types de papiers que l'on doit présenter dans tous les contrôles.
Utiliser cet argument ne tiens pas debout, et n'a de toute façon pas de légalité, puisque l'on rentre dans de domaine de la fraude.
Une attestation, d'assurance que l'on présente à la police est bien prise en compte par les agent , et il faudrait qu'un lambda à l’accueil d'un circuit, exige plus que la police, il n'ont pas se pouvoir, et pourquoi pas une fouille, un contrôle alcoolémie et de stupéfiant tant que vous y êtes, c'est bien des cas qui font aussi que la licence ne couvre pas si les gens se trouve dans cette situation licence ou pas, c'est hallucinant ce que vous dites.

A+

Je n'ai pas tout lu tellement les propos de Darkrider m'ont fait réagir !

Comment tu fais pour contrôler qu'un type est bien assuré ? De la même façon que tu contrôle qu'un type a sa licence ! En demandant le petit papier. Travaillant dans le milieu de l'assurance tes propos m'énervent au plus haut point pour deux raisons :

1/ Tu pinailles pour le plaisir, dénigres l'action au combien méritoire de LAFON qui agit au lieu de se laisser moutonner et te contente de cautionner la pratique malhonnête ou a défaut pleine empreinte de bêtise crasse de la FFM.

2/ Sache qu'un assureur qui délivre le petit papier vert sera responsable en cas de sinistre, car s'il s'agit d'un usage de l'adresser avant règlement de la prime, il n'empêche qu'il induit les tiers en erreur et sera donc tenu pour responsable (il pourra ensuite se retourner contre l'assuré). Enfin, pour les véhicules terrestres à moteur, l'assurance est obligatoire. Avec la décénale construction, c'est l'une ses rares assurances obligatoire en France et il existe de facto un fond d'indemnisation des victimes qui est alimenté par un prélèvement sur l'ensemble des cotisations de ce risque et visant à couvrir les victimes d'un accident causé par une personne non assurée.

Ainsi, la FFM met en avant le risque d'un défaut d'assurance pour imposer sa licence alors qu'il s'agit d'un des rares cas où toute victime d'un véhicule terrestre à moteur pourra prétendre à indemnisation.

Je rappelle que la FFM argumente de l'indemnisation des dégâts corporels que pourrait subir une victime pour justifier l'obligation de licence. Pour les matériels, le code du sport (mais prend-il le pas sur le code des assurances, là je n'en sais rien) semble indiquer qu'il n'y aura pas indemnisation. Mais pour les dégâts corporels le code du sport et le code des assurances ne s'opposent pas. Or en matière d'assurance de véhicule terrestre à moteur, une victime sera toujours couverte. Reste l'utilisateur du véhicule terrestre, et en l'espèce la garantie proposée par la FFM est on ne peut plus proche du zéro absolu.

Enfin comme le souligne fort justement Lafon, on peut jouer au tennis, à la pétanque, faire du karting, aller sur une piste de ski, sur un mur d'escalade, sur un terrain de foot et pratiquer ces sports sans que lesdites fédérations ne viennent imposer quoi que ce soit. Alors les motards ont parfois mauvaise réputation, j'aimerai que l'on ne passe pas pour des cons finis en laissant faire une fédération qui raquête les pratiquants d'un loisir.

Lafon informe et la moindre des choses, au lieu de t'opposer à lui serait d'apporter des arguments qui pourraient rendre intelligible les arguments de la FFM mais ne pas les justifier par : laissons faire, c'est plus facile ainsi. Après, il ne faudra pas te plaindre de te faire couillonner dans bien d'autres domaines parce que tu cautionnes bêtise et malhonnêteté au lieu d'encourager la démarche d'information et militante de Lafon.

navré pour le coup de sang.

_bravo à tous pour votre travail,afin d'eclairer tout les motards sur ce monde qui devient de plus en plus pourri !!!!

_dans le travail actuellement il se passe le meme genre de choses ,on veut que nous niquer et les aquis des anciens,ceux qui osaient manifesté,disparaissent petit à petit..........

concretement ,que peut on faire ?

j'etais jusqu'à ce jour licencié NCA,mais toutes ces augmentations commencent serieusement à me gonfler

Si tu ne fais que de l'entrainement, que ton assurance te couvre sur piste (AMV, Mutuelle des motards, autre ?) tu peux tout simplement ne pas renouveler ta licence et avant de t'inscrire à un roulage, demander à l'organisateur si la licence est obligatoire. Si oui, refuser d'y participer en expliquant simplement pourquoi et en invitant tes connaissances à le faire.

A force de faire suivre l'information et de refuser certaines pratiques, les comportements évolueront. Ca a un coût : celui de ne pas participer à certains roulages, mais dans la vie il faut savoir choisir entre facilité et principes. Avoir des principes et s'y tenir ce n'est pas facile.

Cloud76fr a écrit:

Si tu ne fais que de l'entrainement, que ton assurance te couvre sur piste (AMV, Mutuelle des motards, autre ?) tu peux tout simplement ne pas renouveler ta licence et avant de t'inscrire à un roulage, demander à l'organisateur si la licence est obligatoire. Si oui, refuser d'y participer en expliquant simplement pourquoi et en invitant tes connaissances à le faire.

A force de faire suivre l'information et de refuser certaines pratiques, les comportements évolueront. Ca a un coût : celui de ne pas participer à certains roulages, mais dans la vie il faut savoir choisir entre facilité et principes. Avoir des principes et s'y tenir ce n'est pas facile.

Au train ou ça va, est ce qu'il nous restera le choix de pouvoir rouler sans être contraint par le diktat de la FFM,
C'est mal barré!!!
A mon avis ça ne suffit pas de refuser de participer, il faut aussi leurs expliquer et leurs donner les bonnes raisons pour qu'ils changent leurs pratiques par méconnaissances de ce qui est la réalité.

Toujours dans le même cadre, et les conséquences néfastes de la circulaire mensongère de la FFM
Voir le lien de Moto team 95, qui s'aligne par méconnaissance sur les consignes de la FFM.

http://www.mototeam95.com/index.php/moto-club/licences.

Je leur ai envoyé un mail sur le sujet.

A+

Peut être que quelqu'un à une idée ou pourrait répondre à cette question.
Le circuit du MANS, impose aux organisateurs de journées (BOX23 et AMBIANCE PADDOCK) l'obligation de licence, en s'appuyant sur la fameuse circulaire de la FFM, comment cela est il possible puisqu'il ne sont pas organisateurs?

Pour les participants le seul interlocuteur c'est bien l'organisateur de la journée!!!!

A+

lafon a écrit:

Peut être que quelqu'un à une idée ou pourrait répondre à cette question.
Le circuit du MANS, impose aux organisateurs de journées (BOX23 et AMBIANCE PADDOCK) l'obligation de licence, en s'appuyant sur la fameuse circulaire de la FFM, comment cela est il possible puisqu'il ne sont pas organisateurs?

Pour les participants le seul interlocuteur c'est bien l'organisateur de la journée!!!!

A+

$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$$

Je ne comprends pas votre réponse, ce qui m’intéresse c'est que justement des organisateurs de journées tel que vous développent la logique du circuit du MANS entre autres, et pourquoi certains circuits impose certaines chose et d'autres non alors qu'ils sont régis par les mêmes textes de la loi Française.

Sinon le point positif , c'est que je découvre un organisateur que je ne connaissais pas.

A+

Je suis le sujet depuis un petit moment sans trop réagir (n'étant pas un as question juridique et assurance). Cela me conforte dans le choix de passer par une assurance et non pas par une licence NET.
Merci en tout cas pour le travail effectué et qu'il reste encore à faire malheureusement.

lafon a écrit:

Je ne comprends pas votre réponse, ce qui m’intéresse c'est que justement des organisateurs de journées tel que vous développent la logique du circuit du MANS entre autres, et pourquoi certains circuits impose certaines chose et d'autres non alors qu'ils sont régis par les mêmes textes de la loi Française.

La réponse de y0tch #14 est pourtant claire

Code:

$$$$$$$$$$

= pognon (un club n'est il pas intéressé à la vente de licence ?).
Mais je ne pense pas que ce soit ça, ce règlement est un règlement ancien, créé par l'ACO du temps où les assureurs ne proposaient pas de contrat pour la piste (en fait, les assureurs (le mien en tout cas) l'ont toujours fait pour les motos homologuées, mais bon).
L'ACO devrait le revoir, afin de le mettre au diapason des pratiques actuelles.

lafon a écrit:

Sinon le point positif , c'est que je découvre un organisateur que je ne connaissais pas.
A+

Mouais, un organisateur qui impose une clause d'abandon de recours à ses clients. Cette pratique est aussi insupportable que ce que fait la FFM avec sa licence "obligatoire".

Qu'il se renseigne auprès de juristes, il verra qu'un tel abandon est totalement illégal.

Quant à Mototeam95, étant affilié FFM, le club peut-il dire autre chose que ce que dit la FFM ?

Pour les exigences du circuit du MANS, j'ai mis ça dans les mains de mon assistance juridique, pour qu'il me donne un éclairage de gens du métier.
Dés que j'ai une réponse de leurs parts je communique.

Mais en navigant sur différents sites juridique et forum j'ai trouvé des choses intéressantes
qui cadre le jugement du 15/12/2012.

Je vous laisse apprécier:
Une cour de Cassation n'impose rien du tout. Comme son nom l'indique, elle casse un jugement et renvoie le procès près d'une autre juridiction, ou elle produit un arrêt qui PEUT faire force de loi dans le seul cas où cet arrêt est répétitif lors d'autres cassations du même type, ce qui entraîne une jurisprudence qui devient loi de fait après examen par les hautes juridictions législatives de l'état.
Au passage vous pouvez chercher, aucun arrêt n'a été produit suite à ce jugement dans le "bulletin des arrêts de la chambre Civile N°2 de la cour de Cassation" (les éditions des journaux officiels)

A+

D'où le nom de mon sujet "info ou intox". Nous avons la réponse, intox.

Motorman34 a écrit:

Mouais, un organisateur qui impose une clause d'abandon-de-recours à ses clients. Cette pratique est aussi insupportable que ce que fait la FFM avec sa licence "obligatoire".

Qu'il se renseigne auprès de juristes, il verra qu'un tel abandon est totalement illégal.

Quant à Mototeam95, étant affilié FFM, le club peut-il dire autre chose que ce que dit la FFM ?

L'abandon de recours et autres documents qu'on nous fait signer, comme vous le dites n'ont aucune valeur, à travers ça j'y vois plus le fait d'une total méconnaissance et ignorance des règles et des lois, de la part des organisateurs, des circuits des associations, etc.....
Le plus fou dans l'histoire c'est que c'est l'ignorance qui fixe les règles, les motards seraient-ils vraiment des abrutis.

Mototeam95, qu'il soit club FFM ou pas ne se fait que le perroquet de la circulaire de la FFM, par ignorance, sans en connaitre le fond.
C'est pour cette raison, qu'il faut, communiquer vers eux, les informer, si on veut que ça change.

A+

ola je ne denigre aucune action de qui que ce soit !

faut ce detendre !

je dis simplement qu'il y a ce qui devrait se faire et ce qui se fait tout comme sur la route ou un tribunal avec les memes textes de loi il y a des applications différentes idem pour des assurances en cas de sinistre !

ca se voit aussi pour les cirduits : ils n'ont pas les meme exigence alors qu'ils sont soumis aux meme regles bin il y a des endroits ou les riverains sont plus présent ou trop proches puis les différences de vitesse max .

et j'ai une attestation de mon assureur et aussi une licence compet ............... apres chacun fait se qu'il veut mais j'arrive pas a concevoir qu'on puisse faire un sport sans licence chacun fait ce qu'il veut mais apres melanger les licencier et les non licenciés debutants qui connaissent pas les regles sur circuit je trouve ça dangereux donc le CASM c'est pas mal !


vous vous etes jamais fait arreter par les forces de l'ordre suite a un appel de phare ?? en vous annonçant que c'est interdit que ça peut eblouir (surtout en plein jour) et pris une amende ???
alors que le code de la route vous apprend (noir sur blanc) que les appels de phares sont legalement autorisés !

alors l'ignorance des regles c'est surtout l'ignorance des applicateurs des regles sur le flou de certaines regles qui peuvent en cas de soucis causer des problemes donc ils se couvrent faut pas leurs en vouloir .... les problemes n'arrivent pas quand il n 'y a pas de soucis !

Motorman34 a écrit:

lafon a écrit:

Je ne comprends pas votre réponse, ce qui m’intéresse c'est que justement des organisateurs de journées tel que vous développent la logique du circuit du MANS entre autres, et pourquoi certains circuits impose certaines chose et d'autres non alors qu'ils sont régis par les mêmes textes de la loi Française.

La réponse de y0tch #14 est pourtant claire

Code:

$$$$$$$$$$

= pognon (un club n'est il pas intéressé à la vente de licence ?).
Mais je ne pense pas que ce soit ça, ce règlement est un règlement ancien, créé par l'ACO du temps où les assureurs ne proposaient pas de contrat pour la piste (en fait, les assureurs (le mien en tout cas) l'ont toujours fait pour les motos homologuées, mais bon).
L'ACO devrait le revoir, afin de le mettre au diapason des pratiques actuelles.

lafon a écrit:

Sinon le point positif , c'est que je découvre un organisateur que je ne connaissais pas.
A+

Mouais, un organisateur qui impose une clause d'abandon de recours à ses clients. Cette pratique est aussi insupportable que ce que fait la FFM avec sa licence "obligatoire".

Qu'il se renseigne auprès de juristes, il verra qu'un tel abandon est totalement illégal.

Quant à Mototeam95, étant affilié FFM, le club peut-il dire autre chose que ce que dit la FFM ?

tu n'es pas obligé de nous cité quand tu parle d'un abandon de recours! TOUS les organisateurs en ont un !! NOUS, nous ne sommes pas là pour embêté nos pilotes, mais pour être dans la règles ... c'est aussi chiant pour nous toutes cette histoires d'assurances ...

[quote="darkrider03"]ola je ne denigre aucune action de qui que ce soit !

faut ce detendre !

Si, si quand même un peut, relisez-vous,

Il faut arrêter de s’arque bouter sur l’argument, moi avec une licence j’ai pas de problème, car en l’occurrence le sujet de ce post, c’est pour mettre au grand jour, qu’avec mon assurance qui m’assure pour le piste bien mieux que la licence, la FFM fait des difficultés ou ne veut pas reconnaître qu’il existe une autre manière de faire de la piste sans avoir besoin d’une licence.
Faites donc la démarche intellectuelle, de vous renseigner du pourquoi et du comment de l’existence de ce problème, renseignez vous sur la législation et les textes qui sont chargés de cadrer et de formaliser toutes ces règles, et vous verrez qu’on ne nous dit pas tout, ou si vous préférez on nous cache la vérité.
Et ça c’est totalement anormal.
La seule chose, que demandent les motards, c'est le respect des textes en vigueurs, et que l'on arrête de nous raconter des salades.
Maintenant pour être tout à fait clair, êtes-vous d’accord avec cette situation ?
Maintenant si vous vous accepter cet état de fait, c’est votre problème, mais ne défendez pas l’indéfendable.

darkrider03 a écrit:

et j'ai une attestation de mon assureur et aussi une licence compet ............... apres chacun fait se qu'il veut mais j'arrive pas a concevoir qu'on puisse faire un sport sans licence chacun fait ce qu'il veut mais apres melanger les licencier et les non licenciés debutants qui connaissent pas les regles sur circuit je trouve ça dangereux donc le CASM c'est pas mal !

Je vous l’ai déjà dit, mais on n’est visiblement pas sur la même longueur d’onde, vous parlez de votre licence compétition, le sujet c’est la licence « NET ou une assurance » ce n’est pas la même chose, on parle de loisir.
Quand au mélange des licenciés avec des non licenciés c’est un autre sujet, il y aussi des non licencies débutants qui sont plus respectueux des règles que des licenciés.
La plupart des journées piste sont de toute façon organisées par niveaux
Si on vous écoute, il faudrait le CASM, donc ça signifie que tous ceux qui veulent faire de la piste devrait prendre une licence compétition, car pour avoir une licence « NET » il n’y a pas toujours besoin de CASM, c’est n’importe quoi, pour le loisir il n’y a que 3 drapeaux à connaitre (vert, jaune et rouge), il n’y a pas besoin de sortir de Saint Cyr pour ça.

A+

y0tch #14 a écrit:

tu n'es pas obligé de nous cité quand tu parle d'un abandon de recours! TOUS les organisateurs en ont un !! NOUS, nous ne sommes pas là pour embêté nos pilotes, mais pour être dans la règles ... c'est aussi chiant pour nous toutes cette histoires d'assurances ...

C'est vrai que tout les organisateurs en on un, mais ce document n'a aucune valeur, donc pourquoi continuer à faire signer ce document, si c'est du vent?

Maintenant j'aimerais connaitre, quel document vous présente le circuit du MANS pour vous imposer la licence pour les journées sur leur circuit.
Comment un circuit qui n'est pas organisateur peut vous imposer ça, c'est ce genre d’informations qui feront avancer les choses.

Merci d'avance

A+

que 3 drapeaux ?? tu ne devrais pas t aventurer sur ce terrain la, car meme sur des journées ''loisirs'' il est possible de voir plus que 3 drapeaux.

ton manque d expérience de la piste te fait dire des bêtises et ca pourrait discréditer tout ce que tu as pu écrire avant.