Licence obligatoire, info ou intox ?

C'est sur que je manque d'expérience dans le domaine, mais les circuits que j'ai pratiqué se contentaient de 3 drapeaux voir moins.

A Carole quand on tourne, il n'y a pas de drapeaux, maintenant c'est des feux tricolores, donc 3 couleurs.

Maintenant je suis curieux de connaitre les drapeaux en plus de ce que j'ai dit pour les journées loisirs.

A+

insane_rider a écrit:

que 3 drapeaux ?? tu ne devrais pas t aventurer sur ce terrain la, car meme sur des journées ''loisirs'' il est possible de voir plus que 3 drapeaux.

ton manque d expérience de la piste te fait dire des bêtises et ca pourrait discréditer tout ce que tu as pu écrire avant.

A la rigueur on peut ajouter le changement d'adhérence, mais même sur de grands circuits, on ne me l'a pas présenté quand la pluie commençait à tomber. Donc je pense que LAFON n'est pas dans le faux quand il dit que la connaissance de trois drapeaux suffit amplement (jaune, rouge et vert).

lafon a écrit:

y0tch #14 a écrit:

tu n'es pas obligé de nous cité quand tu parle d'un abandon de recours! TOUS les organisateurs en ont un !! NOUS, nous ne sommes pas là pour embêté nos pilotes, mais pour être dans la règles ... c'est aussi chiant pour nous toutes cette histoires d'assurances ...

C'est vrai que tout les organisateurs en on un, mais ce document n'a aucune valeur, donc pourquoi continuer à faire signer ce document, si c'est du vent?

Maintenant j'aimerais connaitre, quel document vous présente le circuit du MANS pour vous imposer la licence pour les journées sur leur circuit.
Comment un circuit qui n'est pas organisateur peut vous imposer ça, c'est ce genre d’informations qui feront avancer les choses.

Merci d'avance

A+

Je ne pourrais te répondre car je n'organise pas vraiment le MANS, mais l'organisateur avec lequel nous nous sommes affilié pour ce roulage nous l'a dit.
C'est le mans ET la FFM qui impose cette licence ;)

[quote="lafon"]

darkrider03 a écrit:

o

darkrider03 a écrit:

et j'ai une attestation de mon assureur et aussi une licence compet ............... apres chacun fait se qu'il veut mais j'arrive pas a concevoir qu'on puisse faire un sport sans licence chacun fait ce qu'il veut mais apres melanger les licencier et les non licenciés debutants qui connaissent pas les regles sur circuit je trouve ça dangereux donc le CASM c'est pas mal !

Je vous l’ai déjà dit, mais on n’est visiblement pas sur la même longueur d’onde, vous parlez de votre licence compétition, le sujet c’est la licence « NET ou une assurance » ce n’est pas la même chose, on parle de loisir.
Quand au mélange des licenciés avec des non licenciés c’est un autre sujet, il y aussi des non licencies débutants qui sont plus respectueux des règles que des licenciés.
La plupart des journées piste sont de toute façon organisées par niveaux
Si on vous écoute, il faudrait le CASM, donc ça signifie que tous ceux qui veulent faire de la piste devrait prendre une licence compétition, car pour avoir une licence « NET » il n’y a pas toujours besoin de CASM, c’est n’importe quoi, pour le loisir il n’y a que 3 drapeaux à connaitre (vert, jaune et rouge), il n’y a pas besoin de sortir de Saint Cyr pour ça.

A+

bin non le titre c'est "licence obligatoire info ou intox"
toi tu parles que de licence NET moi je parle de toutes les licences et le melange avec les non licenciés qui peut saverer un probleme et le CASM est vraiment qu'une formalité et apprend la base du comportement a avoir sur un circuit c'est juste mon point de vue et je pense qu'il devrait etre obligatoire meme pour une licence net !
=> car meme en periode de retrait de permis avec un CASM tu peux faire de la piste car sans licence on te le demande ton permis de conduire ce n'est pas que 3 drapeaux a savoir !

Décidément, vous aimez bien pinailler.
Oui le titre, c’est « licence info ou intox », mais c’est justement pour mettre en avant que la seule chose qui est obligatoire c’est l’assurance, de ce fait dire que la licence est obligatoire c’est de l’intox.
D’où le parallèle avec ce titre très explicite, tout le monde l’a compris, le sujet a lancé le débat.
Comme la licence obligatoire « NET » c’est de l’intox, la FFM devrait proposer sa licence sans obligation de la prendre, et devrait, proposer son assurance AMV qu’elle veut à tous pris indissocié de la licence, et pour cette assurance faire une proposition/devis séparée et détaillée pour l'offre d'assurance qu'elle souhaite éventuellement proposer au profit de son courtier référent, sinon ça s’appelle de la vente forcée.
Un des gros avantage, de ne pas avoir qu’un assureur, c’est qu’il y a plus de chance que le litige se règle entre assureurs différents, qu’avec le même.
A mon avis vous avez manqué des étapes, relisez bien tous depuis le début de ce post.
Quelques informations de dernières minutes, AMV le partenaire de la FFM a fait passer un message à tous les clubs, recommandant à tous les licenciés de souscrire en priorité une assurance pour leurs motos pour se mettre en conformité avec la loi Française sur l'obligation d'assurer tout véhicule à moteur.
Par là, elle dénonce en quelque sorte les mensonges récurrents de la FFM à faire croire que la licence serait un contrat d'assurance véhicule.
j'ai pas vérifié cette info, mais j'ai une source sure, alors vous devriez vérifier par vous même, ça contribuerait de façon positive au sujet, car je fais déjà assez de démarches dans ce sens, sans que l'on pollue le sujet par des dialogues qui ne font rien avancer.
Au passage vous n'avez pas répondu à ma question "êtes-vous d’accord avec cette situation ?"
A+

bien sur que non. Personnellement je ne vis pas en France, je ne peux que faire comme on me le demande si je veux rouler.

Ce ne sera bientot plus le cas de toute facon, puisque je vais prendre une NCA.

il n'a jamais ete question d'assurance du véhicule avec la licence (depuis que les licences existent) c'est juste une RC pour dommages corporels ça à toujours ete ecrit quand tu prend ta licence il y a les textes concernant la partie assurance et meme une extension en option !
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Certains organisateurs n'exigent pas la license pour rouler au Mans : TBO et Eybis

darkrider03 a écrit:

il n'a jamais ete question d'assurance du véhicule avec la licence (depuis que les licences existent) c'est juste une RC pour dommages corporels ça à toujours ete ecrit quand tu prend ta licence il y a les textes concernant la partie assurance et meme une extension en option !

.

Depuis 2011/2012, il y a une RC pour le véhicule, lors de conversations téléphoniques avec la FFM, ils reste assez vagues, mais ils considèrent cela comme un assurance pour le véhicule.

darkrider03 a écrit:

il n'a jamais ete question d'assurance du véhicule avec la licence (depuis que les licences existent) c'est juste une RC pour dommages corporels ça à toujours ete ecrit quand tu prend ta licence il y a les textes concernant la partie assurance et meme une extension en option !

Vous pouvez développer et expliquer dans le détails les propos que vous avancez, ainsi que donner les sources qui vous font dire ça.
C'est très important ce que vous allez répondre.
Pas plus tard qu'hier, j'ai eu 3 personnes différentes d'AMV au téléphone, ils ne corroborent pas vos dires.

A+

Fabr1100s a écrit:

Certains organisateurs n'exigent pas la license pour rouler au Mans : TBO et Eybis

darkrider03 a écrit:

il n'a jamais ete question d'assurance du véhicule avec la licence (depuis que les licences existent) c'est juste une RC pour dommages corporels ça à toujours ete ecrit quand tu prend ta licence il y a les textes concernant la partie assurance et meme une extension en option !

.

Depuis 2011/2012, il y a une RC pour le véhicule, lors de conversations téléphoniques avec la FFM, ils reste assez vagues, mais ils considèrent cela comme un assurance pour le véhicule.

c'est pas marqué en ROULAGE ou sur la PISTE c'est entreposée et lors du chargement et dechargement moteur arrété ou vol ............ c'est totalement différent !

@lafon : lis les doc de la FFM qui sont affichés j'invente rien ou alors il faut faire changer les documents qui sont fourni par la FFM !
et tu n'es pas le chevalier blanc, detend toi, tu n'es pas un tribunal non plus, a croire que tu vas me passer a la guillotine si ma reponse ne te plait pas (mort de rire)
bon en tout cas les gens par telephone avance des choses qui lors d'un accident s'averent en general fausses !

bon exemple en rallye routier que je pratique aussi lors des liaisons le vehicule n'est pas pris en charge tout comme sur les speciales malgres les différents coups de telelphone a l'assureur qui assure que c'est pris en charge .................. dommage suite à un accident ............... bin non ................c'est pas pris en charge monsieur vous etes en course alors que ça a ete annoncé le contraire !!!!! tant que c'est pas ecrit on pourras toujours parler et annoncer des choses par l'intermediaire d'un autre qui connait ou a telephoné a un bureau ................. un ecrit est toujours la seule chose de valable si le bureau (siege) de l'assurance ecrit que tu es couvert alors là tu pourras peut etre le croire mais si une agence tu l'ecrit ou te le dit c'est pas la verité et dites pas le contraire il y a des exemples chaque année dans le rallye routier (des problemes d'assurances) car on a la partie route ouverte sans compet et la partie spéciale route fermée au chrono .....
bon passez un bon reveillon
et restez zen
!

[quote="y0tch #14"]

Motorman34 a écrit:

Mouais, un organisateur qui impose une clause d'abandon de recours à ses clients. Cette pratique est aussi insupportable que ce que fait la FFM avec sa licence "obligatoire".

Qu'il se renseigne auprès de juristes, il verra qu'un tel abandon est totalement illégal.

y0tch #14 a écrit:

tu n'es pas obligé de nous cité quand tu parle d'un abandon de recours! TOUS les organisateurs en ont un !! NOUS, nous ne sommes pas là pour embêté nos pilotes, mais pour être dans la règles ... c'est aussi chiant pour nous toutes cette histoires d'assurances ...

Ne vous sentez pas directement visé, Lafon parle de vous, je n'ai fait que mettre l'accent sur la pratique de faire signer un abandon de recours.

Vous n'êtes pas le seul organisateur à pratiquer ainsi ! C'est vrai.
Et alors ! Ce n'est parce que les autres le font, par ignorance, ou copie de ce que font d'autres encore, que vous devez le faire aussi. Vous êtes vous renseignez auprès de juristes avant de décider de faire ainsi ?

Nous avons eu déjà des échanges en MP sur ce sujet il y a plus de 6 mois. Je vous avais conseillé de vous renseigner auprès de juriste (par exemple, auprès des juristes de votre assureur RC pro, même si ce n'est pas le meilleur interlocuteur, vu qu'avec cet abandon de recours, vous le protégez, du moins, des ignorants...). L'avez-vous fait ? Il ne semble pas, vu que vous l'imposez toujours aux motards.

Si vous trouvez les histoires d'assurance chiantes, et bien, prenez conseil auprès de ceux qui savent, c'est à dire, les assureurs, avant qu'un de vos clients (ou sa famille, ou son assureur) ne vous traine en justice. Là, de chiant, ça va vite devenir couteux pour vous.

darkrider03 a écrit:

c'est pas marqué en ROULAGE ou sur la PISTE c'est entreposée et lors du chargement et dechargement moteur arrété ou vol ............ c'est totalement différent !

@lafon : lis les doc de la FFM qui sont affichés j'invente rien ou alors il faut faire changer les documents qui sont fourni par la FFM !
!

Pourquoi d'après toi, la licence couvre la RC du véhicule entreposé et en cas de vol (ce qui date de 3 ans, pas plus) ? Et bien parce qu'ils se sont aperçu, avec beaucoup de retard, que les licenciés devaient avoir une assurance pour leur véhicule afin de satisfaire à l'obligation d'assurance pour les véhicules à moteur. Ils ont donc fait cette extension, mais en oubliant (volontairement ?) la période de transport. Et oui, un VTM transporté reste un VTM (il ne devient pas un objet, et il n'est pas couvert par le véhicule tracteur/transporteur contrairement à ce que certains pensent), il est donc soumis à assurance dans le cas où le véhicule verse de la remorque (ou tombe du camion) et qu'il cause des dommages. Je suis sur que comme tous les licenciés, tu penses être couvert pour ça. Ben non, tu l'es pas !

darkrider03 a écrit:

bon en tout cas les gens par telephone avance des choses qui lors d'un accident s'averent en general fausses !

bon exemple en rallye routier que je pratique aussi lors des liaisons le vehicule n'est pas pris en charge tout comme sur les speciales malgres les différents coups de telelphone a l'assureur qui assure que c'est pris en charge .................. dommage suite à un accident ............... bin non ................c'est pas pris en charge monsieur vous etes en course alors que ça a ete annoncé le contraire !!!!!
!

Dans le cadre d'une compétition, comme un rallye routier les dommages matériel des compétiteurs n'est jamais garantie, c'est le code du sport qui le dit, car c'est le code du sport qui prévaut en cas de COMPETITION.
Les liaisons, comme les spéciales, font parties de la compétition, vu que les liaisons ont un parcours, et un temps imposés et sont déclarées par l'organisateur en préfecture.

Par contre, hors spéciales, liaisons, et parc fermé, tu dois être assuré pour ta moto par une assurance de véhicule, vu que la licence ne couvrira pas (si par exemple, tu quittes le parcours de liaison).

Mais on parle ici de la pratique moto sur circuit et en loisir, où le code des assurances prévaut, pas de compétition où là, la licence est vraiment, pour le coup, obligatoire.

Si le sujet parle d'intox, c'est bien de l'obligation de licence pour la pratique en loisir que voudrait nous faire croire la fédération, alors qu'aucun texte de loi ne valide cette affirmation.

Il faudrait voir à ne pas faire dévier le sujet de sa direction première.

Motorman34 a écrit:

darkrider03 a écrit:

c'est pas marqué en ROULAGE ou sur la PISTE c'est entreposée et lors du chargement et dechargement moteur arrété ou vol ............ c'est totalement différent !

@lafon : lis les doc de la FFM qui sont affichés j'invente rien ou alors il faut faire changer les documents qui sont fourni par la FFM !
!

Pourquoi d'après toi, la licence couvre la RC du véhicule entreposé et en cas de vol (ce qui date de 3 ans, pas plus) ? Et bien parce qu'ils se sont aperçu, avec beaucoup de retard, que les licenciés devaient avoir une assurance pour leur véhicule afin de satisfaire à l'obligation d'assurance pour les véhicules à moteur. Ils ont donc fait cette extension, mais en oubliant (volontairement ?) la période de transport. Et oui, un VTM transporté reste un VTM (il ne devient pas un objet, et il n'est pas couvert par le véhicule tracteur/transporteur contrairement à ce que certains pensent), il est donc soumis à assurance dans le cas où le véhicule verse de la remorque (ou tombe du camion) et qu'il cause des dommages. Je suis sur que comme tous les licenciés, tu penses être couvert pour ça. Ben non, tu l'es pas !

darkrider03 a écrit:

bon en tout cas les gens par telephone avance des choses qui lors d'un accident s'averent en general fausses !

bon exemple en rallye routier que je pratique aussi lors des liaisons le vehicule n'est pas pris en charge tout comme sur les speciales malgres les différents coups de telelphone a l'assureur qui assure que c'est pris en charge .................. dommage suite à un accident ............... bin non ................c'est pas pris en charge monsieur vous etes en course alors que ça a ete annoncé le contraire !!!!!
!

Dans le cadre d'une compétition, comme un rallye routier les dommages matériel des compétiteurs n'est jamais garantie, c'est le code du sport qui le dit, car c'est le code du sport qui prévaut en cas de COMPETITION.
Les liaisons, comme les spéciales, font parties de la compétition, vu que les liaisons ont un parcours, et un temps imposés et sont déclarées par l'organisateur en préfecture.

Par contre, hors spéciales, liaisons, et parc fermé, tu dois être assuré pour ta moto par une assurance de véhicule, vu que la licence ne couvrira pas (si par exemple, tu quittes le parcours de liaison).

Mais on parle ici de la pratique moto sur circuit et en loisir, où le code des assurances prévaut, pas de compétition où là, la licence est vraiment, pour le coup, obligatoire.

Si le sujet parle d'intox, c'est bien de l'obligation de licence pour la pratique en loisir que voudrait nous faire croire la fédération, alors qu'aucun texte de loi ne valide cette affirmation.

Il faudrait voir à ne pas faire dévier le sujet de sa direction première.

tu dis toi meme de la pratique .............. chez moi la pratique c'est quand la moto roule
donc on en revient a la meme chose il n'a jamais ete quuestion de l'assurance pour la moto lorsque le moto roule sur la piste avec la licence FFM donc arreter de chercher la petite bete la licence donne une RC pour le pilote !

la licence donne droit à un acces piste avec la formation CASM comme le permis de conduire l'un ou l'autre prouve que tu peux utiliser une moto sur une piste que se soit cross ou bitume apres l'organisateur est quand meme libre d'organiser pour tel ou tel public avec selection licence ou pas licence ................... apres chaque personne est libre de prendre une licence ou pas et de rouler avec qui il peut !
mais arreter de dire que la licence couvre la brele !!!!!!!!!!!!!!!!! je suis licencié depuis 2004 et il n'y a jamais eu d'assurance quand la brele roule sur la piste avec la licence!

De quoi traite ce sujet ? De la soit disant obligation de licence pour la pratique en loisirs sur circuit.

Nous dénonçons cet état de fait. La licence n'est pas obligatoire pour la pratique en loisirs, on n'a pas à nous l'imposer. Point.

Mais tu sembles confondre l'assurance du véhicule (pour couvrir les dommages du véhicule) et la RC du pilote.

La licence couvre la RC du pilote
L'assurance couvre aussi la RC du pilote (c'est le fondement même de l'assurance des véhicules, faut-il le rappeler)

Alors, pourquoi nous imposer la licence quand on est déjà assuré en RC par l'assurance du véhicule ?

Qu'on nous laisse la liberté de choisir entre la licence, ou l'assurance quand on ne ne fait (si tu préfères le verbe "faire" au verbe "pratiquer") pas de compétition

c est un point de vuequi n est pas le mien....
apres personne ne t empeche d organiser un roulage pour non licencies
et tu fais venir les autres non licencies... si un orga veux pas s embeter c est son choix il parait que la france est un pays de liberte alors laissez leur le choix a eux aussi .... trouvez des dates et des circukts qui accepte les non licencies puis voila faut partager !!!!

et je confonds pas j ai donne seulement un exemple de reponse telephonique d une agence qui etait fausse

darkrider03 a écrit:

il n'a jamais ete question d'assurance du véhicule avec la licence (depuis que les licences existent) c'est juste une RC pour dommages corporels ça à toujours ete ecrit quand tu prend ta licence il y a les textes concernant la partie assurance et meme une extension en option !

Peut être que l’on ne parle pas de la même chose
L’assurance responsabilité civile véhicule c’est :
La responsabilité civile se définit comme l'obligation de réparer les dommages corporels ou matériels causés à autrui. En cas d'accident, c'est alors l'assurance qui se substitue à l'assuré pour indemniser la victime. Tout véhicule terrestre à moteur doit donc obligatoirement être couvert par une assurance en responsabilité civile. En matière automobile, cette formule constitue ainsi le minimum exigible de tout contrat d'assurance. On l'appelle en pratique l'assurance «au tiers». Elle est obligatoire depuis 1958 et est régie par le code des assurances.
Pour être clair, la FFM fait bien référence aux véhicules à moteur, nous sommes donc bien dans le cadre d’une RC véhicule.

Dans le cas ou vous causeriez un accident avec un tiers, c’est cette assurance qui indemnisera les dommages corporels ou matériels des victimes.

J’ai téléphoné au responsable FFM des licences et au service juridique de la FFM et ils confirment ce que j’écris.
J’ai téléphoné à l’assureur AMV aux personnes qui s’occupent du volet « RC entrainement « elles confirment ce que j’ai écrit.
Ce fonctionnement est la règle depuis une jurisprudence qui date de 2010 et qui rend obsolète tous les documents de décharges de responsabilités que l’on peut nous faire signer, car c’est illégal.

Vous dites
(@lafon : lis les doc de la FFM qui sont affichés j'invente rien ou alors il faut faire changer les documents qui sont fourni par la FFM !)
Non seulement je les lis mais en plus je les fait confirmer par les gens qui sont chargés de leurs applications.
Vous dites
(c'est pas marqué en ROULAGE ou sur la PISTE c'est entreposée et lors du chargement et dechargement moteur arrété ou vol ............ c'est totalement différent !)
A la question que j’ai posé du pourquoi dans le chapitre « responsabilité civile entrainement » il est précisé certaines extensions qui à la base sont le cœur de la RC véhicule.
La réponse est que c’ était pour bien mettre l’accent sur le fait que le véhicule bénéficie de couverture en plus du roulage sur piste, ça permet aux motards de bien saisir ce pourquoi ils sont assurés.
Maintenant revenons en au sujet qui concerne la fameuse RC de la FFM/AMV et qui fait pas mal de débat et de contestation.
Si cette RC véhicule était une vraie RC, elle devrait garantir en illimité pour les dommages corporels, c’est la loi Française qui fixe le montant. Pourquoi ce n’est pas le cas, je n’en sais rien, c’est pour cette raison que je ne veux pas que l’on m’impose l’assurance lié à la licence.
Un petit exemple concret, je me fais percuter par un licencié FFM, et je suis handicapé à vie, AMV lié à la licence va m’octroyer royalement 10 000 000 d’euros, ce qui dans ce cas est très insuffisant, mais ce qu’il faut savoir, c’est que si le préjudice est plus important mon assureur se retournera vers le fautif qui en sera de sa poche pour indemniser le préjudice.
Autant dire que cette personne va payer tout sa vie.
Maintenant le même cas, avec un motard assuré chez un assureur, et bien l’indemnisation du préjudice est illimitée, et il ne payera pas toute ma vie, car il était vraiment assuré.
Bien sur tout ça, c’est quand les responsabilités son identifiés.
Donc quand, j'entends dire de ci de là, qu'il faut une licence pour être couvert, je dis que c'est totalement faux, ceux qui sont les mieux couvert sont ceux qui ont une assurance de vrais assureurs (ca coute environ 100 € par an). Est-ce nécessaire de rappeler que seule une assurance véhicule a le critère d’obligatoire par la loi. Par contre, aucune loi rend obligatoire une licence uniquement pour rouler pour son plaisir sans compétition.
Pour les rallies routiers je ne connais pas le cadre, je ne suis pas concerné, le seul point qui m’intéresse c’est le loisir sur circuit.

De ce que je peux comprendre dans vos raisonnements, c'est parce que vous avez des références d'avant 2010, la règle est différentes aujourd'hui, et pour info elles est à nouveau en discussion donc susceptible de changements.

Bon réveillon à tous

A+

darkrider03 a écrit:

c est un point de vuequi n est pas le mien....
apres personne ne t empeche d organiser un roulage pour non licencies
et tu fais venir les autres non licencies... si un orga veux pas s embeter c est son choix il parait que la france est un pays de liberte alors laissez leur le choix a eux aussi .... trouvez des dates et des circukts qui accepte les non licencies puis voila faut partager !!!!

et je confonds pas j ai donne seulement un exemple de reponse telephonique d une agence qui etait fausse

Sauf que la FFM veut imposer SA licence à tous les motards qui veulent rouler sur des circuits qui n'appartiennent PAS à la FFM pour leurs loisirs.

Au final, seuls les licenciés pourront rouler. Si ça, c'est ta conception de la liberté, je ne la partage pas.

Quant à la mauvaise réponse qu'un agent d'assurance t'aurait donnée, que pouvons nous y faire, l'erreur est humaine.

darkrider03 a écrit:

tu dis toi meme de la pratique .............. chez moi la pratique c'est quand la moto roule
donc on en revient a la meme chose il n'a jamais ete quuestion de l'assurance pour la moto lorsque le moto roule sur la piste avec la licence FFM donc arreter de chercher la petite bete la licence donne une RC pour le pilote !

la licence donne droit à un acces piste avec la formation CASM comme le permis de conduire l'un ou l'autre prouve que tu peux utiliser une moto sur une piste que se soit cross ou bitume apres l'organisateur est quand meme libre d'organiser pour tel ou tel public avec selection licence ou pas licence ................... apres chaque personne est libre de prendre une licence ou pas et de rouler avec qui il peut !
mais arreter de dire que la licence couvre la brele !!!!!!!!!!!!!!!!! je suis licencié depuis 2004 et il n'y a jamais eu d'assurance quand la brele roule sur la piste avec la licence!

Soit j'ai raté une étape, mais à aucun moment il a été dit que la licence couvrait sa bréle, ce qui a été dit, c'est que votre RC véhicule couvre les dégâts quelle occasionne à des tiers en corporels et en matériels, c'est le sens même de la RC véhicule.
Et ça c'est vrai depuis 2010, suite la jurisprudence qui a rendu caduque les décharges de responsabilités qu'on vous faisait signer et que l'on continu à vous faire signer à pure perte.

A+

Merci Lafon de ton assistance, je me sentais bien seul..... Tu vois que ce n'est pas facile à faire changer les mentalités.

Merci à tous les deux, j'ai le sang trop chaud pour m'exprimer aussi clairement et patiemment que vous le faites.

avec tout l argent dépensé en téléphone, Lafon se serait deja payé 2 licence NET

J'ai un forfait illimité

A+

bon je viens de me recogner les posts du début !!!!!!!!!

vous etes contre la licence à cause de l'assurance fournie dedans ou contre la licence FFM tout simplement ?

au niveau des RC vous etes sur de ne pas avoir de doublons dans votre vie entre la maison (ou appart) la voiture ou la moto ... hein les spécialistes ?

donc le probleme il est ou réellement ? sur le doublon hyper doublé par d'autres assurances ?

lors d'une declaration d'accident on demande bien l'assureur et la compagnie non ?

... on est contre la licence imposé comme une assurance lors de roulage LOISIRS !!!

;)

Perso, je n'ai pas le choix, pour pouvoir rouler sur le circuit le plus proche de chez moi, la licence est obligatoire dans la ligue des pays de la Loire, car un seul motoclub est autorisé à organiser des entraînements sur ce circuit.

darkrider03 a écrit:

bon je viens de me recogner les posts du début !!!!!!!!!

vous etes contre la licence à cause de l'assurance fournie dedans ou contre la licence FFM tout simplement ?

au niveau des RC vous etes sur de ne pas avoir de doublons dans votre vie entre la maison (ou appart) la voiture ou la moto ... hein les spécialistes ?

donc le probleme il est ou réellement ? sur le doublon hyper doublé par d'autres assurances ?

lors d'une declaration d'accident on demande bien l'assureur et la compagnie non ?

Bel effort !!, mais le plus bel effort serait la reconnaissance envers ceux que vous avez gonflés, pris de haut, voir pris pour des cons, qui se sont tués à vous expliquer entre autres, que votre RC FFM vous couvrez pour les dégâts occasionnés en matériel et corporel aux tiers et cela depuis 2010.
Une fois, cette reconnaissance effectué, je répondrais avec plaisir à vos questions au travers d’une synthèse, même si tout a été dit sur le sujet.

A+

tu veux une médaille ??

darkrider03 a écrit:

bon je viens de me recogner les posts du début !!!!!!!!!

vous etes contre la licence à cause de l'assurance fournie dedans ou contre la licence FFM tout simplement ?

au niveau des RC vous etes sur de ne pas avoir de doublons dans votre vie entre la maison (ou appart) la voiture ou la moto ... hein les spécialistes ?

donc le probleme il est ou réellement ? sur le doublon hyper doublé par d'autres assurances ?

lors d'une declaration d'accident on demande bien l'assureur et la compagnie non ?

Dans le cadre légal, seule une assurance RC de véhicule couvre la RC de l'utilisateur d'un véhicule, aucune autre RC ne le fait, ne peut le faire, à l'exception notable de l'assurance sportive et dans le cadre d'une épreuve sportive organisée.

Dans ce cas, ce n'est pas le fait de conduire qui est pris en compte, mais le fait de participer à une compétition que ce soit au guidon d'une moto, au volant d'une voiture, au lancer de javelot ou au tir l'arc, cela n'a pas d'importance.

Et si tu as vraiment tout lu, tu auras très certainement relevé que nous ne sommes pas contre la licence sauf quand ont veut nous l'imposer lorsqu'on veut poser nos roues sur un circuit, simplement pour le plaisir en voulant nous faire croire qu'elle est obligatoire.

Et puisque tu parles de doublon, personnellement, mon assureur moto (qui est aussi le tient, il me semble ?) me couvre quand je roule sur circuit, hors compétition, pourquoi irais-je prendre la licence ?

insane_rider a écrit:

tu veux une médaille ??

... je ne sais pas comment prendre cette remarque mais pour ceux qui paient leurs licences à la journée ou la "entrainement" (net je crois) et que ça ne dérange pas, et bien faites pas chier et payez !!!!

pour les autres qui sont couvert par leurs assurances et à qui ça fait chier de rajouter une licence (annuel ou à la journée) .... et continuez à lire ce post ...

;)

le commentaire ne t était pas adressé.


mais je répond à ça:


Bel effort !!, mais le plus bel effort serait la reconnaissance envers ceux que vous avez gonflés, pris de haut, voir pris pour des cons, qui se sont tués à vous expliquer entre autres, que votre RC FFM vous couvrez pour les dégâts occasionnés en matériel et corporel aux tiers et cela depuis 2010.
Une fois, cette reconnaissance effectué, je répondrais avec plaisir à vos questions au travers d’une synthèse, même si tout a été dit sur le sujet.



Si ça c'est pas prendre les autres pour des cons et les prendre de haut...

c'est très bien de vous indigner, mais prenez pas les gens avec qui vous discutez pour des abrutis, s'ils n'ont pas le meme avis que vous.

Vous avez vu la lumière, très bien. Vous pensez détenir la vérité et que personne ne vous comprend? que les orga sont des incompétents ?

Organisez vos propres journées, on en reparlera.

insane_rider a écrit:

Vous avez vu la lumière, très bien. Vous pensez détenir la vérité et que personne ne vous comprend? que les orga sont des incompétents ?

Organisez vos propres journées, on en reparlera.

... justement on organise une journée annuelle sur le circuit d'issoire et il nous impose la licence !!!!!

.... donc les gars qui viennent rouler avec nous, la majorité avec des motos assurés doivent prendre une licence à la journée (que nous impose le circuit) pour avoir une couverture qu'ils ont déjà !!!!!!!!!!!!!!

c'est quand même hyper abusif le truc !!!!

on ne traite pas les orgas d'incompétent (surtout que cette demande vient, pour la majorité des cas, des circuits !!!) .. mais juste que ça rajoute des frais en plus inutile !!!!!!

quatre roulages avec licence à la journée ca coute le meme prix que la licence annuelle: 120€
(sans compter l'adhesion au club et la visite qui sert à rien chez le doc) ... c'est le prix d'un roulage ....
tout ça en plus de mon assurance perso que je paie déjà et qui me couvre mieux !!!


je m'étonne que ça ne dérange pas plus que ça !!!

Ca dérange peu être , mais ce topic est indigeste au possible , vous êtes pas content on l'a bien compris , maintenant il serait peu être temps de faire les démarches envers la FFM pour leur montrer que vous avez raison .

Citation :

Ca dérange peu être , mais ce topic est indigeste au possible , vous êtes pas content on l'a bien compris , maintenant il serait peu être temps de faire les démarches envers la FFM pour leur montrer que vous avez raison

c est clair
Parce que nous en tant que pilote du dimanche chacun dans son coin,on représente pas garnd chose

insane_rider a écrit:

le commentaire ne t était pas adressé.


mais je répond à ça:


Bel effort !!, mais le plus bel effort serait la reconnaissance envers ceux que vous avez gonflés, pris de haut, voir pris pour des cons, qui se sont tués à vous expliquer entre autres, que votre RC FFM vous couvrez pour les dégâts occasionnés en matériel et corporel aux tiers et cela depuis 2010.
Une fois, cette reconnaissance effectué, je répondrais avec plaisir à vos questions au travers d’une synthèse, même si tout a été dit sur le sujet.



Si ça c'est pas prendre les autres pour des cons et les prendre de haut...

c'est très bien de vous indigner, mais prenez pas les gens avec qui vous discutez pour des abrutis, s'ils n'ont pas le meme avis que vous.

Vous avez vu la lumière, très bien. Vous pensez détenir la vérité et que personne ne vous comprend? que les orga sont des incompétents ?

Organisez vos propres journées, on en reparlera.

Si pour vous demander aux gens qui ont raconté n’importe quoi de reconnaître leurs erreurs ou leurs manques d’informations, c’est prendre les gens pour des cons, c’est sur que l’on n’a pas la même vision des choses, c’est le monde à l’envers.
Ne pas le faire ça s’appelle de la mauvaise fois, parce que ceux qu’on a pris pour des cons c’est ceux qui ont pu lire ces désinformations et ont pris ça pour argent comptant.
Les forums, sur quelque sujet que ce soit sont un lieu d’échanges, on peut être en désaccord ou non, mais il n’est pas admissible, et il y a trop de cas ou les sujets sont accaparés par des gens qui ne maîtrise pas le sujet, et qui de ce fait amène de la désinformation.
Quand on ne maîtrise pas un sujet, on lit, on se renseigne, on pose des questions pour la compréhension, mais on n’avance pas des choses sans avoir vérifié, sans avoir la preuve de la bonne information et on site ses sources.
Quand je ne sais pas, je n’interviens pas en affirmant, quand je dis des conneries, je m’en excuse et je reconnais m’être trompé, c’est aussi simple que cela.

A+

scratouille a écrit:

Ca dérange peu être , mais ce topic est indigeste au possible , vous êtes pas content on l'a bien compris , maintenant il serait peu être temps de faire les démarches envers la FFM pour leur montrer que vous avez raison .

Vous le trouvez peut être indigeste, mais il y au moins un point essentiel qui a été réglé, qui concerne les croyances comme quoi la RC ne couvrait pas les dommages corporels et matériels des tiers pendant et hors roulage.
C'est au moins un point qui a avancé.

Pour les autres points, si vous aviez lu ce que j'ai écrit, j'ai déjà engagé une action vers la FFM, vers des assureurs, et vers mon assistance juridique.
Les assureurs aussi phosphore sur le sujet.
Dans la semaine j'adresse une requête à l'ACP par lettre recommandé, en gros cet organisme et chargé en partie de la protection du consommateur et de la vérification de la bonne pratique qui est faite autour du lien Licence/assurance entre autres.
Vu la période, je n'attend pas de réponses de suite.
Depuis 3 mois que je me suis adressé à la FFM, et malgré, 2 relances j'attends encore qu'ils se manifestent en répondant à mes questions.
Comme je l'ai déjà dit, dés que j'ai des info sur le déroulement de mes démarches, tout le monde en sera informé.
Mais sur tout ces problèmes, il y a une évidence, si je suis seul a demander des comptes, ça n'aboutira pas, et ceux que ça gène et ceux qui s'en foutent seront dans le même sac.

A+

c est clair
Parce que nous en tant que pilote du dimanche chacun dans son coin,on représente pas garnd chose [/quote]

C'est clair que tout seul dans notre coin, on est mort.
Chacun à son petit niveau, peut avoir une action.
A+

J'ai déjà lu les autres point , tout le sujet , la FFM j'ai déjà eut à faire à eux donc je sais comment ça se passe .
Après faut pas croire que parce que l'on ne répond pas ça ne nous intéresse pas , ça ne me concerne pas c'est tout .

scratouille a écrit:

J'ai déjà lu les autres point , tout le sujet , la FFM j'ai déjà eut à faire à eux donc je sais comment ça se passe .

Oui, hé.... ?

Tu pourrais développer s'il te plait. Ton expérience pourrais servir.

scratouille a écrit:

Après faut pas croire que parce que l'on ne répond pas ça ne nous intéresse pas , ça ne me concerne pas c'est tout .

Si le sujet ne te concerne pas, pourquoi alors interviens-tu et de façon pour le moins maladroite ?

Code:

scratouille : ce topic est indigeste au possible"

Comment doit-on prendre ton intervention ?

Si tu as une information utile qui pourrait faire avance le sujet, ça nous intéresse.

scratouille a écrit:

maintenant il serait peu être temps de faire les démarches envers la FFM pour leur montrer que vous avez raison .

Ce qui a de drôle, c’est ce genre de phrase, on reprocherait à ceux qui s’insurgent de cette situation de ne pas se bouger pour faire les démarches.
Le 19/12 j’avais déjà informé des démarches que j’avais lancées, mais si ça ne dépendait que de moi, ça irai beaucoup plus vite.
Mais comme je l’ai déjà dit, si on est 3 pelés et un tondu, et bien tous le monde l’aura dans l’os.
Maintenant je dirai, que si ce poste n’avais pas existé et été déterré, tout le monde serai rentré dans le rang, moi compris.
Si les motards ne s’étaient pas bougés, pas mal de mesures contre les motards seraient actualisés (brassard, gilet, et pourquoi pas un giro sur la tète), et la loi des 100cv peut être même pas à l’ordre du jour pour son abolition.
C’est pour cette raison, que plus on sera nombreux a faire des démarches, plus on aura de chances d’aboutir, a travers des démarches constructives.

scratouille a écrit:

Après faut pas croire que parce que l'on ne répond pas ça ne nous intéresse pas , ça ne me concerne pas c'est tout

Disons, que pour moi ça devrait intéresser et concerner tout le monde, car ça dépasse largement le cadre de (je suis licencier « NET ou autres licences » et je ne me sens pas concerné)
C’est de savoir si dans la vie de tous les jours, vous êtes prêt a ce que l’on vous fasse payer 2 fois la même chose, c’est de savoir si vous êtes prêt a payer des choses que l’on déclare obligatoire par mensonge, c’est de savoir si vous êtes d’accord que l’on vous impose une assurance sans avoir le choix, alors que c’est un droit.
Allez, je vais faire dans l’humour, j’espère que les oreilles ou plutôt les yeux de nos énarques ne trainent pas sur ce post, car ils pourraient s’apercevoir qu’il y a une mine d’argent a exploiter, des gens sont disponibles pour ce faire plumer, et ça ne les dérange pas.
Bon réveillon à tous
A+

En fait c'est quoi le but de votre topic ? La licence obligatoire , oui ou non ? On le sait depuis le 25/04/2012 que c'est non suite au topic de Panis et ces recherches y compris ces entretiens avec Mr Bolle président de la FFM , si il arrive à prendre contact avec lui vous devriez y arrivé aussi . Allez bonne continuation ...

Je crois que c'est clair c'est non.
Sinon c'est qui panis?

A+

Un organisateur fort sympathique est très compétent , il est là pour ces clients , les faire rouler dans les meilleures conditions sans chercher à faire de la tune sur leur dos .

Il est sur le forum,ex président du moto club X trem limit.Si tu veux le contacter n hésites pas il est accessible et très sympa

scratouille a écrit:

En fait c'est quoi le but de votre topic ? La licence obligatoire , oui ou non ?

C'est bien la question du Topic, savoir si oui, ou non, elles est obligatoire.

scratouille a écrit:

On le sait depuis le 25/04/2012 que c'est non suite au topic de Panis et ces recherches y compris ces entretiens avec Mr Bolle président de la FFM , si il arrive à prendre contact avec lui vous devriez y arrivé aussi . Allez bonne continuation ...

J'ai retrouvé l'intervention de Panis dans ce sujet : licence-ffm-obligatoire-pour-les-entrainements il faut aller jusqu'à la page 39 du topic.

Dommage qu'il ait été ouvert dans la rubrique blablabla, et non dans la rubrique assurance comme il aurait dut l'être, ça aurait éviter de discuter sur le même sujet, à 2 endroits différents. Dommage.

Mais on voit que le problème est loin d'être réglé.
D'un côté, les juristes de la FFM et même son président lui on dit que non, la licence n'était pas obligatoire, leur communiqué n'était là que pour faire "bouger les clubs". Mais quand la FFM fait de la communication dans les médias, là, la licence (re)devient obligatoire....

Quant aux dommages matériels des autres participants, le législateur à apporté sa réponse par l'article L321-3-1 du code du sport, reproduit ci-après :

L321-3-1 a écrit:

Les pratiquants ne peuvent être tenus pour responsables des dommages matériels causés à un autre pratiquant par le fait d'une chose qu'ils ont sous leur garde, au sens du premier alinéa de l'article 1384 du code civil, à l'occasion de l'exercice d'une pratique sportive au cours d'une manifestation sportive ou d'un entraînement en vue de cette manifestation sportive sur un lieu réservé de manière permanente ou temporaire à cette pratique.

Que dit cet article ?
Que lors d'exercice d'une pratique sportive au cours d'une manifestation sportive ou d'un entraînement en vue de cette manifestation sportive, les pratiquants ne sont pas tenus pour responsable des dommages matériels.

Cela veut dire qu'en dehors de manifestations sportives et des entraînements de celles-ci, les pratiquants sont responsables de tous les dommages qu'ils causent, y compris aux autres pratiquants, car on n'est plus dans le cadre d'une épreuve sportive, et du code du sport qui va avec, mais dans le cadre de l'usage "simple" d'un véhicule et donc, dans le code des assurances.

En clair, si un contrat d'assurance d'un assureur "normal" couvre le risque de la pratique sur circuit hors compétition, la licence n'est pas obligatoire, du moins, pas la partie assurance (et son assureur) qui est imposée par celle-ci.

Un courrier envoyé par AMV à tous les club.

RC

RC suite

A+

C’est vrai que c’est dommage que ce topic soit pas au bon endroit, je l’ai trouvé difficilement avec le nom de Panis et puis 45 pages ouf !!!.
Ça rejoint tout a fait ce que l’on dit, la licence n’est pas obligatoire pour le loisir, et comme le dit Panis la FFM lui a confirmé au téléphone.
L’argument de la cour de Cassation est bien bidon.
J’avais déjà eu cette info, l’assureur qui connait très bien, J BOLLE aurait un écrit de la Fédé (dixit l’assureur), j’ai demandé à avoir la trace écrite, ce n’est pas possible car c’est un échange entre eux confidentiel.
C’est pour cette raison, qu’à notre niveau il faudrait obtenir cet écrit de la part de la FFM.
J’ai envoyé la lettre recommandé à l’ACP, je les ai contactés aussi par mail de façon plus succincte car limité en caractères.
Je résume, la licence n’est pas obligatoire pour le loisir, et l’assurance proposé avec la licence devrait être un choix proposé à part pour tous les motards qui font du circuit en loisirs, et ça ce n’est que l’application de la loi Française.
Il faut que la FFM arrête de nous prendre pour de couillons.

A+

lafon a écrit:

Un courrier envoyé par AMV à tous les club.

RC

RC suite

A+

Comment fais-tu pour trouver tous ces documents ?

C'est des documents envoyés aux clubs, il suffit de connaitre un club qui veut bien transmettre le document.

A+

donc en résumé vous ne voulez pas de la licence FFM parce que vous etes assurés par un autre assureur que AMV jusque la on est d'accord !

par contre un organisateur prend sa journée sous sa responsabilité et il devient par ce fait totalement responsable d'organiser comme il veut (principe de base de la liberté) donc de demander une licence FFM pour pouvoir tourner ! on est toujours d'accord ?

ou alors de ne pas imposer la licence FFM sur sa journée ! on est encore d'accord ?

donc vous voulez rester libre de choisir la licence ou pas ? on est d'accord !

donc accepter que certains organisateurs demandent seulement des gens licenciés et que d'autres demande des gens non licenciés !

apres tout ce n'est que ça votre soucis ........................... trouvez des organisateurs qui acceptent de vous faire rouler sans la licence FFM car vous avez une assurance autre !

darkrider03 a écrit:

donc en résumé vous ne voulez pas de la licence FFM parce que vous etes assurés par un autre assureur que AMV jusque la on est d'accord !

oui ..

darkrider03 a écrit:

par contre un organisateur prend sa journée sous sa responsabilité et il devient par ce fait totalement responsable d'organiser comme il veut (principe de base de la liberté) donc de demander une licence FFM pour pouvoir tourner ! on est toujours d'accord ?

oui mais comme tu tournes ta phrase, on se décharge sur l'organisateur hors non !!
la couverture du pilotes est la meme avec une assurance ou la licence ... donc niveau resposabilité pour l'orga cela ne change rien

darkrider03 a écrit:

ou alors de ne pas imposer la licence FFM sur sa journée ! on est encore d'accord ?

oui, mais quel est l'interet ??? que tout le monde roule non ?? déjà que parfois les roulages ont du mal à se remplir si ont augmentent les couts, il y aura moins de monde ..

darkrider03 a écrit:

donc vous voulez rester libre de choisir la licence ou pas ? on est d'accord !

oui !!
mais des gens comme moi (par ex) avec leurs motos de "route" assuré n'ont pas besoin de la licence pour etre couvert !!! alors à part mes prendre des ronds ... aucun interet pour moi (et les autres dans mon cas)

darkrider03 a écrit:

donc accepter que certains organisateurs demandent seulement des gens licenciés et que d'autres demande des gens non licenciés !

oui ... bon courage pour remplir les journées ... mais si certains le souhaitent pourquoi pas ... mais là encore c'est pas plus compliqué ou contraignant pour une orga de gérer des licenciés ou des assurés !!!

darkrider03 a écrit:

apres tout ce n'est que ça votre soucis ........................... trouvez des organisateurs qui acceptent de vous faire rouler sans la licence FFM car vous avez une assurance autre !

oui ok, mais c'est du coup impossible de rouler sur certains circuit !!!!!!

ce qu'on essais de faire comprendre c'est pourquoi nous forcer et imposer cette satané licence (a l'année ou à la journée) alors que pour rouler elle n'est pas necéssaire !!??!!!
c'est là que la FFM ne joue pas le jeu en ayant faire croire un tas de choses du coup certains circuit pour se "couvrir" l'impose désormais !!!!
hors entre une net et un assuré c'est pareil, pas plus de risque ou autre !!

maintenant on ne force personne à rien, mais comprendre que certains n'ont pas envie de claquer 120€ sur la licence 10 ou 20€ de club et une visite de merde chez le médecin pour pouvoir rouler 6 ou 7 fois par an !!! surtout que la licence, dans ce cadre là, n'amnéne aucune plus value !!! donc elle sert à rien si ce n'est donner de l'argent à la FFM.