Licence obligatoire, info ou intox ?

beau redactionnel

Bonsoir à tous.

Nous avons eu la ligue des flandres ce matin concernant la Ffm. le compte rendu est en cours de signature. Certain point très délicat sont encore en suspens malheureusement.

En gros, les termes de contrat sur les licences ne changent guère, pour être couvert de la meilleur des manières sur un circuit officiel ffm, il faudrait que tous les participants soit licencié ffm.

Et oui ... nous y arrivons. Sans vouloir prendre la défence de la ffm, ils sont eux aussi tributaires de leurs prestataires d'assurance qui régissent la situation.

Deux solutions s'offrent à nous,

soit nous obligons nos participants à prendre une licence à la journée(pour les non licenciés) ou pass circuit lors de nos roulages. Et auquel cas les participants ainsi que les organisateurs sont couvert.
soit nous laissons le choix aux participants de prendre ou non une licence ffm ou un pass circuit, et auquel cas les conditions de couverture de l'assurance ffm seraient remise en cause.
Tous ceci reste officieux car nous n'avons aucun écrit pour le moment mais la langue de bois ce n'est pas mon truc.

Nous y réfléchissons encore jusqu'à ce que nous ayons en mains le compte rendu de ladite réunion.

Cependant nous ne pouvons pas suspendre nos inscriptions comme ont pu le faire certaine structure plus importante que la notre.

L'issue n'est malheureusement que logic, la prison se n'est pas ma tasse de thé !
Le MENRT.

La piste pour tous !

Tit1 a écrit:

Up racing annonce des assurances gratuites !!!!
voila se qui est mentionné:
NOUVEAUTE !

En 2014 nous assurons l'ensemble de nos participants en Responsabilité Civile !

Attention cependant à bien prendre contact avec votre assurance personnelle concernant votre assurance Individuelle Accident car la plupart ne couvre pas suffisamment pour les sports à risques.

Nous proposerons bien sur une assurance Individuelle Accident complémentaire.

j'aimerais bien savoir chez qui il s'assurent ?

Tit1 a écrit:

Up racing annonce des assurances gratuites !!!!
voila se qui est mentionné:
NOUVEAUTE !

En 2014 nous assurons l'ensemble de nos participants en Responsabilité Civile !

Attention cependant à bien prendre contact avec votre assurance personnelle concernant votre assurance Individuelle Accident car la plupart ne couvre pas suffisamment pour les sports à risques.

Nous proposerons bien sur une assurance Individuelle Accident complémentaire.

Le tout est de savoir quel est le cadre de cette RC pour tous, ça parait étrange cette solution miracle alors que toute la France et la Navarre sont en pleine ébullition sur la sujet, et même la FFM qui est en première ligne sur l'affaire, n'a pas proposé encore de solutions.
Il faut que cet organisateur, fournisse le contenu du contrat pour que tous les participants puissent juger.

team performance 55 offre aussi la RC depuis plusieurs année, FVP également et plusieurs autre organisateurs.

Team Blat's Organisation (TBO) le fait aussi depuis plusieurs années   

insane_rider a écrit:

team performance 55 offre aussi la RC depuis plusieurs année, FVP également et plusieurs autre organisateurs.

La RC en question est une RC qui est proposé ou a toujours été proposé, pour les motards qui n’avaient pas d’assurance piste ou d’extension piste pour leur véhicule.
Mais aujourd’hui il ne s’agit pas de ce cas, il s’agit d’une RC qui vient compléter la licence qui a une RC qui fonctionne qu’entre licencié pour 2014, et ça c’est nouveau et c’est un produit qui n’a jamais existé puisqu’il n’avait pas lieu d’être.
En gros c’est un RC plus light, puisqu’un licencié en a déjà une partie, il faut juste un complément pour prendre en compte tous les tiers sans exceptions.
Une RC à 10 euros environ, on ne va pas demander aux licenciés de payer 23 euros à chaque journée de roulage, la licence est déjà assez onéreuse.

lafon a écrit:

insane_rider a écrit:

team performance 55 offre aussi la RC depuis plusieurs année, FVP également et plusieurs autre organisateurs.

La RC en question est une RC qui est proposé ou a toujours été proposé, pour les motards qui n’avaient pas d’assurance piste ou d’extension piste pour leur véhicule.
Mais aujourd’hui il ne s’agit pas de ce cas, il s’agit d’une RC qui vient compléter la licence qui a une RC qui fonctionne qu’entre licencié pour 2014, et ça c’est nouveau et c’est un produit qui n’a jamais existé puisqu’il n’avait pas lieu d’être.
En gros c’est un RC plus light, puisqu’un licencié en a déjà une partie, il faut juste un complément pour prendre en compte tous les tiers sans exceptions.
Une RC à 10 euros environ, on ne va pas demander aux licenciés de payer 23 euros à chaque journée de roulage, la licence est déjà assez onéreuse.

Clair c'est vraiment un casse tête merci d'être là Lafon   

ben si l'orga l'inclus dans ses journées automatiquement pour ceux qui n'en ont pas, je vois pas bien ce qui change, licencié ou pas c'est pareil.



D'ailleurs pour revenir à la discussion sur le paiement des dégâts matériel par la RC du ''fautif''.

On dit que lors d'un roulage, le code sportif ne s'applique pas, puisque ce n'est pas une compétition. Sauf que, sur piste, c'est les règles dictée dans le code sportif qui sont appliqué, notamment les drapeaux etc... et le code sportif mentionne qu'il n'y a pas de remboursement pour les dégâts matériel entre participants.
Parce que dans le cas contraire, c'est les règles de la circulation qui devrait dire qui a le droit de faire quoi et ou, hors ce n'est pas le cas.

Pour moi, il n'y a pas lieu d'avoir de remboursement matériel entre participants, ça reste malgré tout une manifestation sportive et tout le monde connait les risques d'une tel pratique.

insane_rider a écrit:

ben si l'orga l'inclus dans ses journées automatiquement pour ceux qui n'en ont pas, je vois pas bien ce qui change, licencié ou pas c'est pareil.

Est ce que vous pouvez nous dire, quel est le contenu de leur RC, et êtes vous sur que ce qui est dit sur leur site, est bien en conformité avec les nouvelles règles imposés par la FFM pour 2014.
De ce que j'ai vu, c'est des choses qui avaient déjà cours en 2013, en 2014 c'est différent.
Le changement imposé par le nouveau contrat de la FFM, remet en cause les pratiques qui avaient lieu jusqu'en 2013, à savoir que le mélange des licenciés et non licenciés, n'est plus possible sans un complément d'assurance RC pour les licenciés, ou une obligation de licence pour les assurés piste.

insane_rider a écrit:

D'ailleurs pour revenir à la discussion sur le paiement des dégâts matériel par la RC du ''fautif''.

On dit que lors d'un roulage, le code sportif ne s'applique pas, puisque ce n'est pas une compétition. Sauf que, sur piste, c'est les règles dictée dans le code sportif qui sont appliqué, notamment les drapeaux etc... et le code sportif mentionne qu'il n'y a pas de remboursement pour les dégâts matériel entre participants.
Parce que dans le cas contraire, c'est les règles de la circulation qui devrait dire qui a le droit de faire quoi et ou, hors ce n'est pas le cas.
Pour moi, il n'y a pas lieu d'avoir de remboursement matériel entre participants, ça reste malgré tout une manifestation sportive et tout le monde connait les risques d'une tel pratique.

Ce n’est pas une règle qui s’applique, c’est une croyance, relisez ce qui a déjà été posté, ça évitera de recommencer à zéro à chaque fois.
Le code sportif s’applique pour les pratiques sur circuit, il est précisé que dans le cadre des compétitions et des entraînements ou essais qui lui sont liés, il n’y a pas de dommages matériels entre pratiquants.
Pour toutes les autres journées loisir etc, cet article ne s’applique pas, il y a donc application d’une RC corporel et matériel si un responsable est avéré.
Ce que dis Gras Savoye, le courtier de la FFM :
Monsieur,
Nous accusons réception de votre email du 10 septembre dernier.
Nous vous confirmons que les licences de la FFM proposent 2 volets de garantie : Individuelle Accident et Responsabilité Civile, assurances délivrées par le contrat Multipérils souscrit par la FFM auprès de Covéa Risks.
Le législateur a estimé que chaque licencié pouvait refuser la garantie Individuelle Accidents et souscrire ce type de couverture auprès de l’assureur de son choix.
Toutefois, la garantie de Responsabilité Civile reste une obligation et ce suivant les dispositions du Code du Sport et de la Loi sur le Sport.
Par ailleurs que vous soyez à moto ou non, lorsque votre Responsabilité Civile est impliquée dans un sinistre, il vous appartient de dédommager le tiers victime pour tous ses préjudices (corporels, matériels, extra patrimoniaux) – Code Civil, art 1381 et suivants. Les accidents de Responsabilité Civile liés à  l’activité moto ne dérogent pas à  la règle. Il ne faut pas perdre de vue la différence entre les accident dus à  la Responsabilité Civile entrainement ou compétition qui relèvent pas du même contrat. La Responsabilité Civile est à  la charge de l’organisateur de manifestation, donc souvent les motos clubs.

Dans le cadre de notre activité, il n'y a que le code de la route qui ne s'applique pas, en raccourci, il est remplacé par le code du sport, pour le reste on dépend aussi du code pénal, du code des assurances, et du code civil.

La RC qui est proposé par Team 55 est à 23 euros (FMA), cette RC est destiné aux pistards qui n’ont pas de RC qui les couvrent pour la piste, que ce soit une moto de piste ou une moto de route.
Pour le cas de la licence FFM 2014, la RC ne fonctionnant qu’entre licenciés, si les organisateurs veulent faire tourner des licenciés et des non licenciés hors cadre Fédéral, ils devront proposer un complément RC aux licenciés pour que ceux-ci soient couvert en RC sans exclusion avec tous les autres tiers.
Jusqu'à maintenant, il n’y avait pas besoin de ce complément, et le complément a proposer aux licenciés ne peut pas être celui qui existait par le passé, vous vous voyez de dire à un licencié qu’il faut qu’il prenne à chaque sortie loisir 23 euros de RC, bon courage à celui qui réalisera cet exploit.
C’est pour cette raison, que l’on devrait voir un produit moins cher pour palier ce manque dans les prochains jours.

Je ne sais pas qu elle était l assurance, tout ce que je sais, c'est qu elle était offerte, si on en avait pas.

J'ai roulé plusieurs fois avec TP 55 et en aucun cas j'ai eu a payé les 23  € comme tu annonces..

Tit1 a écrit:

J'ai roulé plusieurs fois avec TP 55 et en aucun cas j'ai eu a payé les 23  € comme tu annonces..

Voici ce qui est écrit sur leurs site, qui renvoi sur FMA.

Que vous pilotiez une moto non homologuée réservée à un usage piste (sans carte grise) ou une moto homologuée non couvert par votre contrat d’assurance habituel (exclusion de la pratique sur piste), la garantie RC circulation d’un montant de 23 € est indispensable.
Si vous n'avez pas eu a payer 23 euros, c'est parce que votre assurance vous couvrez pour la piste ou alors vous aviez une licence

UP Racing a une réunion aujourd'hui sur le sujet, comme quoi rien n'est ficelé.

Pourtant il annonce déja sur leur site Assurance Offerte.

pour appâter le client peut etre???

 

Tit1 a écrit:

Pourtant il annonce déja sur leur site Assurance Offerte.  

Oui, mais je pense qu'ils n'avaient peut être pas tout appréhendé suite à ces nouvelles règles, car si par le passé ils avaient cette possibilité, la nouvelle donne doit être contractualisé avec ces nouveaux paramètres entre l'assureur et l'organisateur.
Aujourd'hui des organisateurs ne connaissent pas les nouvelles règles sur la licence.
C'est pour cette raison que ça cours dans tous les sens, pour mettre au point l'organisation des journées 2014.

knut51 a écrit:

pour appâter le client peut etre???

Peut être, mais il ne faut pas le voir comme ça, organiser des journées c'est pas simple surtout du point de vue assurance et juridique, que ce soit, les pratiquants ou les organisateurs il y a des devoirs et des droits, et pour que cela se passe du mieux possible, il faut faire ce qu'il faut.
Par le passé ça n'a pas toujours été fait, c'est en partie pour cette raison qu'on en est là aujourd'hui, j'espère que ça va assainir le milieu.

Moi je ne vois pourquoi en payant une licence à 150€, je devrais encore payer pour le couvrir contre des tiers que eux ne veulent pas la licence. Eux ont sûrement leurs raisons de ne pas la prendre et moi de la prendre ...

ou sinon rendre obligatoire une licence a la journée pour les non licencié pour pouvoir être couvert sur le même régime que les licencié...
donc a voir pour celui qui fait X roulage, quelle serait la plus adapté pour ses besoin...licence a l'année ou licence a la journée

fane1773 a écrit:

Moi je ne vois pourquoi en payant une licence à 150€, je devrais encore payer pour le couvrir contre des tiers que eux ne veulent pas la licence. Eux ont sûrement leurs raisons de ne pas la prendre et moi de la prendre ...

Et eux, ne voient pas pourquoi il faudrait prendre un pass circuit alors qu'il sont assurés RC sans restriction.
Il faut rappeler que jusqu’à maintenant licenciés et non licenciés tournaient ensemble sans problèmes, c'est quand même la licence FFM 2014 qui engendre tous ces problèmes.

finalement la question c'est hormis la compet pourquoi prendre une licence ???
pour les motos only pistes les produits assurances existent, couvre mieux et sont moins chère que licence !!!!

mais là forcément il y a un manque à gagné pour la FFM !!!

Les 2 circuits les plus proches de chez moi, c'est licence obligatoire (Bugatti et Fay de Bretagne), donc peu de choix.
Le problème se posera pour rouler ailleurs

on verra, mais j'ai du mal à croire que cette restriction de RC ne soit pas une idée de la FFM. S'ils ne l'ont pas voulu, alors ce sont des idiots qui signent sans lire et font prendre aux pilotes le risque de se retrouver face à une montagne d'emmerdes

insane_rider a écrit:

Je ne sais pas qu elle était l assurance, tout ce que je sais, c'est qu elle était offerte, si on en avait pas.

Plusieurs assureurs font ce genre de produit (AMSRé, Gras Savoye..etc)

Le tout est de connaitre ce que contient réellement cette RC, si elle est offerte elle ne doit pas coûter bien cher, et de ce fait il y a de forte chance qu’elle ne soit pas performante.
Une autre question, est-ce que c’est une RC organisateurs qui couvre les pratiquants, ou est-ce une RC qui est proposé aux pratiquants (souscription individuelle), gratuite ou non.
Un exemple : sur une journée de roulage, il y a 50 % de licenciés, donc la moitié des participants qui ne possède pas de RC fonctionnant avec tous les tiers sans exception, vous pensez que l’assureur de la RCO est d’accord pour prendre en charge ce cas de figure, il faudrait leur demander leur avis, car jusqu'à maintenant, ce cas était une exception dans leur couverture.
Si c’est une RCO qui couvre les pratiquants (2014), cela voudrait dire qu’en fin de compte une RC personnelle pour faire de la piste ne servirait à rien????
C’est pour ça qu’il faut lire le contrat, car pour rappel, si tout le monde doit tourner ensemble, il faut donc que tout le monde soit assuré pour les mêmes choses et ne pas avoir la surprise le jour d’un gros pépin.
Une RC doit être un document avec les conditions, que vous devez signez en connaissance de causes, c’est votre couverture, quand vous souscrivez une assurance quelconque vous ne confiez pas ça a des tiers sans connaitre le contenu.
Si cette RC est pour les participants, ça implique le renseignement correspondant à l’identité du pilote et les renseignements se rapportant à la moto (immat, ou numéro de série pour les motos de piste) et ça pour chaque RC.
Si vous venez avez 2 motos, c’est 2 RC.
Bonjour la gestion de tout ça.

flatsport a écrit:

on verra, mais j'ai du mal à croire que cette restriction de RC ne soit pas une idée de la FFM. S'ils ne l'ont pas voulu, alors ce sont des idiots qui signent sans lire et font prendre aux pilotes le risque de se retrouver face à une montagne d'emmerdes

Non, ils ne faut pas les prendre pour des tanches, au contraire je pense qu'il ont bien amené leur affaire, la seule chose qu'ils n'avaient pas prévu, c'est le problème engendré aux organisateurs non Fédéraux.

Bon j'ai franchement du mal à suivre, j'ai une assurance piste à la mutuelle des motards (RC + corporelle) qui couvre mieux que l'assurance FFM. La mutuelle me dit que c'est bon pour rouler. J'ai contacté le MGB (pour rouler à ledenon et ales) pour voir si pour eux c'est bon ils me répondent que oui pas besoin de licence vu que je suis couvert, alors que BMC me répond que non.
Pourquoi deux réponses différentes ? Est-ce qu'un organisteur à besoin de la licence et pas un autre ?
Dans quel cas je risque de me voir bloquer ?
Si je peux m'éviter de payer la licence ça m'arrange j'ai déjà 185€ d'assurance.

Merci pour vos réponses ;)

CHiPs12 a écrit:

Bon j'ai franchement du mal à suivre, j'ai une assurance piste à la mutuelle des motards (RC + corporelle) qui couvre mieux que l'assurance FFM. La mutuelle me dit que c'est bon pour rouler. J'ai contacté le MGB (pour rouler à ledenon et ales) pour voir si pour eux c'est bon ils me répondent que oui pas besoin de licence vu que je suis couvert, alors que BMC me répond que non.
Pourquoi deux réponses différentes ? Est-ce qu'un organisteur à besoin de la licence et pas un autre ?
Dans quel cas je risque de me voir bloquer ?
Si je peux m'éviter de payer la licence ça m'arrange j'ai déjà 185€ d'assurance.

Merci pour vos réponses ;)

C'est la démonstration du boxon qu'a mis la FFM et son nouvel assureur (c'était déjà le cas avec l'ancien, mais là, c'est pire) qui n'accepte pas (l'assureur) la mixité licenciés/assurés et qui n'accepte pas non plus de couvrir les licenciés en dehors des organisations fédérales.

Au final, nombreux sont ceux qui pensent que seule la licence marche. Or, il n'en est rien.
Il y a des gens bien renseignés comme MGB et des gens qui ne le sont pas, ou moins bien, comme BMC.

En effet, BMC est une école non fédérale, donc la licence ne fonctionne pas.. Ce n'est pas moi qui le dit, mais l'assureur de la FFM, ICI.

En outre, BMC, certainement renseigné par les "juristes" de la fédé, affirme des âneries (par ignorance, n'en doutons pas) dans la FAQ de leur site.

Ils y écrivent en effet que le code du sport a changé en 2014 et que l'assurance d'un véhicule ne marche plus sur un circuit.

Je ne sais pas où ils sont allé pêcher cette information, mais elle est totalement bidon.

Au final, BMC devrait mieux se renseigner, car n'étant pas une instance fédérale, l'assureur de la licence ne couvrira pas les licenciés qui vont tourner avec eux.

BMC ne l'a peut être pas compris, mais sa clientèle de licenciés fond comme neige au soleil....grâce à la fédération.

Accessoirement (mais c'est important), BMC n'a pas le droit de vendre un contrat d'assurance RC, sauf s'ils sont inscrits à l'Orias comme intermédiaire en assurance, ce qui m'étonnerait fort. En outre, je serais curieux de voir de quel assureur il s'agit (certainement celle du courtier Motoservice, partenaire de l'école) faudrait pas en plus que ce soit un assureur "de m......"

voilà exactement pourquoi j'ai la licence ET l'assurance MDM, plein le c.. de cette pagaille!!!
   

avec le contrat piste MDM tu peux rouler avec toutes les orgas sauf les rares qui n'acceptent QUE des licenciés. C'est souvent le cas au Mans mais ailleurs ça reste rare.
Dans ce cas là il suffit de prendre le nouveau pass circuit à 15€/jour sans IA. L'IA de la MDM restant valable.

je viens de lire les FAQs de BMC concernant l'assurance. Ils n'ont franchement rien compris car selon eux il n'y a que deux possibilités pour rouler avec eux:
1) Licence ou pass circuit
2) souscrire à leur RC pour 17€

Ce qui veut dire qu'ils mélangent licenciés et non licenciés. Dans ce cas les licencié ne sont plus couverts en RC..............

Merci les gars ça me rassure, car je préfère garder ma couverture MDM qui est quand même mieux.

flatsport a écrit:

je viens de lire les FAQs de BMC concernant l'assurance. Ils n'ont franchement rien compris car selon eux il n'y a que deux possibilités pour rouler avec eux:
1) Licence ou pass circuit
2) souscrire à leur RC pour 17€

Ce qui veut dire qu'ils mélangent licenciés et non licenciés. Dans ce cas les licencié ne sont plus couverts en RC..............

+1

S'il y a une bonne âme pour les informer... CHiPs12 ??
Moi, j'ai arrêté de le faire, les gens deviennent vite susceptibles quand tu viens leur dire qu'ils sont dans l'erreur, même si tu viens avec de bonnes intentions....

Motorman34 a écrit:

S'il y a une bonne âme pour les informer... CHiPs12 ??
Moi, j'ai arrêté de le faire, les gens deviennent vite susceptibles quand tu viens leur dire qu'ils sont dans l'erreur, même si tu viens avec de bonnes intentions....

Je veux bien essayer ...

j'ai envoyer un mail à BMC hier à ce sujet. Pas de réponse pour l'instant.
Certains te répondent " Moi je suis professionnel, bla bla, pas vous, bla bla, je sais que j'ai raison, bla bla.
Ils feront certainement moins les pros le jour où un licencié impliqué dans un crash se retrouvera sans RC car mal informé par l'organisateur et qu'il portera plainte contre ce même organisateur

après 2 années de résistance, j'ai fini par prendre la licence NET en plus de l'assurance piste de la Mutuelle des Motards

moi j'ai fais l'inverse, je suis passé à la MDM

motardflemmard a écrit:

après 2 années de résistance, j'ai fini par prendre la licence NET en plus de l'assurance piste de la Mutuelle des Motards

je pensais que j'étais le seul con à faire ça...
hey motardflemmard, faudra qu'on essaye de se crasher ensemble!!!      

rafree a écrit:

motardflemmard a écrit:

après 2 années de résistance, j'ai fini par prendre la licence NET en plus de l'assurance piste de la Mutuelle des Motards

je pensais que j'étais le seul con à faire ça...
hey motardflemmard, faudra qu'on essaye de se crasher ensemble!!!      

   

si on peut éviter de se crasher c'est mieux  

(j'arrive très bien à faire ca tout seul)  

Ouai t'as raison...bon bein on boira un coup alors...  

  pour ca toujours partant, je serai à Lédenon les 30+31 mars

motardflemmard a écrit:

  pour ca toujours partant, je serai à Lédenon les 30+31 mars

et bein voilà y'avait qu'à demander!!! on se voit là-bas    

Dans les graviers!!! lol

Ou pas...

Pour le PASS FFM :

J ai contacté des orga : Si tu as une assurance piste dédié pas besoin de prendre un pass pourri

ActivBike => OK
Upracing => OK
Motofrance racing => OK
Team Blat's Organisation => OK
Avenir moto => KO ( faut un pass eco minimum - circuit Carole )
CMT RACING => KO ( eux faut soucrire à Gras savoye !!! 12€ )


Pour l'instant.

Pour le moment pas de retours de BMC