immatriculation pour moto de piste

Bonjour a tous

J'ai entendu parler comme quoi il serait obligatoire d'avoir une machine avec papier pour rouler sur la plupart des circuits d'ici 2015
Donc soit moto carte d'immatriculation étrangère ou Rsv mais plus de moto sans papiers
Est ce vrai ou c'est encore des rumeurs?
Car j'hésite à acheter une moto sans papiers là

Merci

Hello, une moto sans papier ne devrait pas exister car au choix :

soit CG
soit dossier VEI (ex rsv)
soit certificat conformité
soit attestation de déclaration pour les véhicules non homologués (obligatoire).

;)

Achete et tu fais une attestation de déclaration pour un véhicule non homologué

Eagle4 a écrit:

Hello, une moto sans papier ne devrait pas exister car au choix :

soit CG
soit dossier VEI (ex rsv)
soit certificat conformité
soit attestation de déclaration pour les véhicules non homologués (obligatoire).

;)

+1 mais tu a oublier facture d'achat. C'est comme ça que j'ai acheter la mienne. RSV avec facture d'achat d'un pro, et papier de vente entre chaque propriétaire pour le suivi d'achat.

La facture d'achat accompagne les documents mentionnés plus haut, mais seulement lorsque la transaction est faite par un pro. ;)

Eagle4 a écrit:

La facture d'achat accompagne les documents mentionnés plus haut, mais seulement lorsque la transaction est faite par un pro. ;)

Non pas obligatoirement.
Moi j'ai une facture d'un pro pour achat de la moto mais je n'est pas le dossier RSV ou VEI

Ca fait longtemps que je n'ai aps regardé la procédure VEI mais avoir juste une facture il manque des choses il me semble. Mais sans dossier VEI je dirai qu'il faut que la moto soit déclarée en pref' car une facture d'achat ne suffit pas.

Salut,

peut être un peu ignorant mais je ne connais pas du tout cette formule de déclarer une moto non homologué en France donc non immatriculable en préfecture.

si quelqu'un peut m'éclairer car je vais acheter une pistarde cet hiver et quelles sont les conditions de transmission pour ces papiers entre particulier ou pro.

merci

@+ Bernard

Cerfa n°13853*01 disponible ici.
A renvoyer à cette adresse :
Ministère de l'Intérieur
SG - DMAT - SDCSR – BSRR
Place Beauvau
75800 PARIS CEDEX 08

Sinon via internet sur ce site : www.mon.service-public.fr

Oui une moto vraiment sans aucun papier, on appel ça une moto volé

Non la moto a des numero de chassis mais papier perdu.
J'ai déjà acheté une pistarde jamais immatriculé sorti d'usine sans papier mais en règle ensuite je me rappel aussi avoir eu un gsxr anglais ou le certificat V5 était absent donc pas la possibilité de refaire les papiers car anciens proprio anglais meconnu
Mais la moto n'a pas de dossier Rsv car c'est de l'import et ni de papier cause de perte

laurent59230 a écrit:

J'ai entendu parler comme quoi il serait obligatoire d'avoir une machine avec papier pour rouler sur la plupart des circuits d'ici 2015

Urban Legend!

ca fait + de 10 ans que j'entend parler de ca