Assurance je m'y perd.

Bonjour â tous

Après avoir parcouru le forum et malgré laclarte des explications sur les assurances, je ne trouve pas la réponse â ma problématique.

Je possède une svs destinée qu â la piste ( elle a une Cdg française mais pas assurée ). J envisage 5 â 6 sorties pistes par an dont un stage type bmc.

Est ce que je dois prendre une licence ou plutôt une assurance rc pour chaque sortie ?

Est ce que je dois assurer la moto pour avoir une rc pour l'engin ?

Par exemple bmc indique licence ffm ok mais h2s indique rc moto indispensable ??

Merci d'avance

La licence est trop chère à mon avis si tu ne fais que quelques roulages par an. le Pass Eco coute 14 € et te permets d’être assurée en RC pour une sortie. Tu assures les dégâts que tu fais mais pas ta personne. avec le Pass normal pour 35€ tu assures, en plus des dégâts que tu fais, ta personne.
Avec ça normalement tu peux rouler partout puisque FFM. La RC moto bizarrement je n'ai jamais eu d'organisateur qui l'impose.
Pour ma part, je roule une dizaine de fois par an avec ma femme qui a elle aussi sa moto. On a pris une RC piste à la mutuelle des motards pour 180 € par an (100€ pour une moto). Lors des roulages ou la licence FFM est imposée, je prends un pass eco car la RC mutuelle des motards couvre déjà le conducteur.
Cette année j'ai l'impression que beaucoup d'orga vont inclure dans le prix du roulage l'assurance RC, ce qui dans un sens simplifiera le problème.

Dans le droit français, le simple fait de posséder un véhicule (en tant que propriétaire, ou gardien) t'impose une assurance RC, même si ce véhicule ne roule pas, ou s'il ne roule que sur des lieux privés tel les circuits : Assurance Obligatoire

La licence comble une partie de cette obligation, mais pas totalement.
En effet, elle fonctionne sur piste, durant le chargement ou déchargement de la moto, mais elle ne te couvre pas durant son transport (si elle tombe de la remorque, ce n'est pas l'assurance de la remorque ou du véhicule tracteur qui couvre).

En plus, la licence couvre le licencié, par son véhicule. Ce dernier n'est couvert que si un licencié est à son guidon.

Si une personne autre que toi l'utilise (par exemple, si tu laisses un ami l'utiliser sur le paddock, ou la charger), l'assurance RC de la licence ne marchera pas, à moins qu'il soit lui même licencié.

Si tu te blesses sur circuit et que tu es emmené à l’hôpital, ta moto se retrouvera sans assurance.

Quand ta moto est entreposée chez toi, tu n'es pas couvert par la RC de la licence si elle met le feux à ta maison ou au local dans lequel elle est entreposée, ou si quelqu'un se blesse avec (imagine un gamin qui la renverse sur lui....).

Tout ça pour dire qu'il est impératif que tu assures ta bécane chez un vrai assureur, afin d'être couvert dans toutes les situations.

Pour ta bécane de piste, tu as le choix entre la Mutuelle des Motards et FMA.

Des 2, la Mutuelle des Motards a le produit le plus complet et en outre, organise des journées piste à tarif sympa : Open Mutuelle des Motards

A noter, depuis 2014, l'assurance RC de la licence ne fonctionne que quand tu tournes avec des licenciés, l'assureur de la licence n'acceptant pas la mixité d'assureurs (pratique, comme ça, pas de contestation....), ce qui veut dire que que tu sois assuré ou licencié, tu devras à un moment donné prendre une licence à la journée (si tu es assuré), ou un assurance à la journée (si tu es licencié). Il est plus simple de trouver une licence à la journée, qu'une assurance à la journée. Il est donc préférable de s'assurer à l'année, et de prendre une licence à la journée si l'organisateur impose la licence.

Merci

Donc si je comprend bien. Je prend l assurance circuit delà mutuelle des motards telle qu indiquée sur le lien et une rc â chaque sortie pour moi (licence ou assurance) compte tenu du programme peu chargé. Et hop !
J ai tout bon ?

tu ne seras pas obligé de prendre le pass à chaque sortie. Seuls quelques organisateurs l'imposent. Tu peux faire une saison complete sans en avoir besoin en fonction des roulages que tu choisis.

Donc l assurance de la mutuelle des motards (circuit) c est rc pour moi ET pour ma moto. ?😳

Oui, d'ailleurs avec cette assurance piste tu peux prêter ta moto à qui tu veux sur le circuit, il seraassuré comme toi!

didgeridoo a écrit:

Oui, d'ailleurs avec cette assurance piste tu peux prêter ta moto à qui tu veux sur le circuit, il seraassuré comme toi!

Je ne pense pas !!!
Perso , je suis le seul conducteur déclaré sur mon contrat.

Sur le mien il n'y a pas de nom de pilote. Et la conseillère m'a bien confirmé qur je pouvais preter la moto.

Ok , peut être un contrat différent du mien
voici ce qui est marqué sur le mien

Produit :Circuit

Formule :Responsabilité Civile

Options :Vous n'avez à ce jour souscrit aucune option

Usage :Circuit

Franchises fixes :Responsabilité civile : Sans franchise

Clauses :Non adhérent FFM
Pas d'autre assureur pour ce véhicule

Conducteurs déclarés :  Moi

Oui j'ai la même chose que toi dans mes conditions particulières mais dans les conditions générales, il y a l'article 2.2 qui dit que
Ont la qualité d'assuré au titre de cette garantie:
-vous
-La personne ayant la garde ou la conduite, même non autorisée du véhicule assuré.
-Les passagers du véhicule assuré transportés à titre gratuit.
Cela signifie que même si on te vole ta moto, les dégâts causés seront assuré et ils se retourne ensuite contre le voleur. Les 2 motos avec lesquelles nous roulons ma femme et moi sont assurées sur ce même contrat et on peut se les prêter sans problème entre nous et à d'autres si on le veux. La conseillère que j'ai eu pour la mise en place des contrats me l'a expliqué avec cet article 2.2

Vous parler tous les deux de l'assurance "Mutuelle des Motards" ?

Oui c'est ça

ok merci

didgeridoo a écrit:

Oui j'ai la même chose que toi dans mes conditions particulières mais dans les conditions générales, il y a l'article 2.2 qui dit que
Ont la qualité d'assuré au titre de cette garantie:
-vous
-La personne ayant la garde ou la conduite, même non autorisée du véhicule assuré.
-Les passagers du véhicule assuré transportés à titre gratuit.
Cela signifie que même si on te vole ta moto, les dégâts causés seront assuré et ils se retourne ensuite contre le voleur. Les 2 motos avec lesquelles nous roulons ma femme et moi sont assurées sur ce même contrat et on peut se les prêter sans problème entre nous et à d'autres si on le veux. La conseillère que j'ai eu pour la mise en place des contrats me l'a expliqué avec cet article 2.2

Et bien je n’était pas du tout aux courant
Merci pour l'info

Motorman34 a écrit:

Quand ta moto est entreposée chez toi, tu n'es pas couvert par la RC de la licence si elle met le feux à ta maison ou au local dans lequel elle est entreposée, ou si quelqu'un se blesse avec (imagine un gamin qui la renverse sur lui....).

Salut Motorman,

Meilleurs voeux

peux tu m'expliquer pourquoi l'assurance de la licence n'assurerait pas les dégâts causés par la moto chez son propriétaire et lors de son déplacement sur remorque ? texte de référence etc.

quand tu prends le contrat d'assurance de la licence c'est très clairement écrit dans l'encadré intitulé "Important" en bas de la première page :

"Par ailleurs, il est étendu à la vie privée les garanties « RC entraînement » du licencié détenteur d’une licence
à l’année contre les conséquences pécuniaires de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs,
subis par autrui causés par un véhicule non-réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception dont
l’assuré est propriétaire.
Conformément à l’article L211-1 du code des assurances, cette garantie est étendue :
- A la responsabilité civile du fait du véhicule non réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception,
hors circulation (c’est-à-dire lorsqu’il est entreposé) et lors des opérations de chargement, de
déchargement sur une remorque ou dans un véhicule, à l’exclusion des dommages subis lors de la
réparation, de la vente et/ou du contrôle du véhicule par des professionnels.
- A la responsabilité civile pouvant incomber au licencié propriétaire du véhicule non réceptionné ou qui
n’est plus conforme à sa réception en cas de vol de celui-ci, à l’exclusion des dommages subis par les
auteurs, coauteurs ou complices du vol."

Lien du contrat d'assurance de la licence 2015: http://www.ffmoto.org/download/assurance-2014/B4117D4B-5F8EA863-0113C767-2BF60B79

Dans la plupart de tes propos je suis d'accord avec toi il est important/obligatoire pour tous les propriétaires de moto d'origine qui roule sur la route de souscrire à une RC, après pour toutes les autres motos = non réceptionnées, l'assurance de la licence couvre en RC.

Loic

pour reprendre un peu le sujet initiale,

licence ou assurance via la mutuelle des motards sachant que je suis licencié ffm en net depuis 2011 ?

les orgas qui incluent les rc dans leur tarif permettent aux non licenciés de rouler sans soucis juste en présentant une attestation comme l'assurance piste de la mdm ?

au pire, j'aurai juste à rajouter un pass journée eco à 14 € pour les orgas obligeant la licence et ne prenant pas en charge la rc, c'est ça ?

LoloViP a écrit:

Motorman34 a écrit:

Quand ta moto est entreposée chez toi, tu n'es pas couvert par la RC de la licence si elle met le feux à ta maison ou au local dans lequel elle est entreposée, ou si quelqu'un se blesse avec (imagine un gamin qui la renverse sur lui....).

Salut Motorman,

Meilleurs voeux

peux tu m'expliquer pourquoi l'assurance de la licence n'assurerait pas les dégâts causés par la moto chez son propriétaire et lors de son déplacement sur remorque ? texte de référence etc.

quand tu prends le contrat d'assurance de la licence c'est très clairement écrit dans l'encadré intitulé "Important" en bas de la première page :

"Par ailleurs, il est étendu à la vie privée les garanties « RC entraînement » du licencié détenteur d’une licence
à l’année contre les conséquences pécuniaires de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs,
subis par autrui causés par un véhicule non-réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception dont
l’assuré est propriétaire.
Conformément à l’article L211-1 du code des assurances, cette garantie est étendue :
- A la responsabilité civile du fait du véhicule non réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception,
hors circulation (c’est-à-dire lorsqu’il est entreposé) et lors des opérations de chargement, de
déchargement sur une remorque ou dans un véhicule, à l’exclusion des dommages subis lors de la
réparation, de la vente et/ou du contrôle du véhicule par des professionnels.
- A la responsabilité civile pouvant incomber au licencié propriétaire du véhicule non réceptionné ou qui
n’est plus conforme à sa réception en cas de vol de celui-ci, à l’exclusion des dommages subis par les
auteurs, coauteurs ou complices du vol."

Lien du contrat d'assurance de la licence 2015: http://www.ffmoto.org/download/assurance-2014/B4117D4B-5F8EA863-0113C767-2BF60B79

Dans la plupart de tes propos je suis d'accord avec toi il est important/obligatoire pour tous les propriétaires de moto d'origine qui roule sur la route de souscrire à une RC, après pour toutes les autres motos = non réceptionnées, l'assurance de la licence couvre en RC.

Loic

Pourquoi j'écris cela ?

Parce que le contrat RC de la licence n'est pas rattaché à un véhicule, mais bien à la personne (le licencié).

Le jour où un gros sinistre (tel l'incendie d'une maison) dont la moto est la cause intervient, il faudra présenter à l'assureur de ta maison le document d'assurance de la moto pour que celui-ci se retourne contre l'assureur de ta moto, car c'est lui qui doit prendre en charge l'incendie (s'il est prouvé que la moto en est la cause).

Et c'est pire si ta moto est entreposée dans un garage d'un immeuble, imagine la facture si l'incendie se propage...

Et là, malaise, aucun document n'attestera que la moto incriminée est bien assurée en RC.

Qui t'affirme que l'assureur de la licence va prendre ce dommage ?

Tu veux prendre le risque toi ? Pas moi.

Idem si un voleur part avec ta moto est qu'il cause un accident. Va expliquer aux flics que la moto est assurée, alors que tu ne peux produire aucun document.....

Tu veux jouer à ça toi ? Pas moi.

Quant au transport de la moto, la licence couvre l'action de chargement et l'action de déchargement (dès fois qu'une personne est blessée lors de cette opération). Mais en aucun cas le contrat de la licence ne précise qu'il couvre la moto lors de son déplacement. Si elle tombe accidentellement de la remorque en roulant, ce ne sera considérée comme du déchargement, la RC de la licence ne couvrira donc pas.

Et il ne faut pas croire que l'assurance du véhicule tracteur va couvrir, car l'objet transporté et un véhicule qui doit avoir son contrat propre.

Donc affirmer que la licence ne couvre pas dans ces situations n'est pas une mauvaise information, simplement de la prudence.

Sur ce, meilleurs voeux à toi aussi, comme à tous abonnés à ce forum.

tresfou a écrit:

didgeridoo a écrit:

Oui, d'ailleurs avec cette assurance piste tu peux prêter ta moto à qui tu veux sur le circuit, il seraassuré comme toi!

Je ne pense pas !!!
Perso , je suis le seul conducteur déclaré sur mon contrat.

"didgeridoo" a parfaitement raison, le contrat piste de la Mutuelle est multiconducteur par défaut.
Tu peux prêter ta moto, le conducteur bénéficiera de la même couverture que toi.

C'est écrit ICI

C'est toute la différence avec la licence, elle, elle couvre toutes les motos que le licencié conduit, le contrat de la Mutuelle couvre tous les conducteurs de la moto assurée.
Donc si un licencié prête sa moto à un non licencié, ce dernier n'est pas couvert. Et si un assuré de la mutuelle utilise une moto qui n'est pas la sienne, il n'est pas couvert, sauf si celle-ci est déjà assurée par ailleurs.

Effectivement une grande différence est dans l'usage multi-motos ou multi-conducteurs.

L'assurance piste AMDM couvre, comme une assurance route, le véhicule. En gros plusieurs personnes peuvent conduire la moto mais l'assuré ne peut conduire que sa moto.

La licence c'est l'inverse, le pilote est assuré, du coup on paye une seule licence pour couvrir plusieurs motos et on est également couvert pour rouler sur d'autres motos (tester celles des potes par exemple). Pas besoin non plus d'effectuer de changement au niveau licence en cas de changement de moto pendant la saison.

Motorman, tu parles de prudence pour l'assurance RC de la licence, pourtant c'est écrit noir sur blanc sur le contrat comme l'a mis plus haut LoloVIP, je ne suis pas un spécialiste des assurances mais s'il est prouvé que l'incendie vient d'une moto dont tu es propriétaire, entreposée dans un garage dont tu es locataire/propriétaire et que ta licence te couvre en RC je vois pas bien où est le flou de la situation?

Je profite du post de Balian, je suis un peu perdu aussi.

On entends un peu de tout, c'est vrai, mais globalement tout le monde essaye de se couvrir raisonnablement surtout pour le corporel.

Ca sera ma troisième saisons en loisirs, 8 sorties/an en moyenne.
J’espère avoir le temps (et de monnaie) d'en faire autant cette année.

Mon véhicule est assuré au tiers/vol-incendies car je fais de tps en tps un peu de routes avec.
Jusqu’à présent je prends des Pass Eco quand on me l'impose sinon j'ai une bonne mutuelle au taf... lol

Qu'est ce qui me faut? l'AMDM ou une licence NET?

Merci d'avance,

@Motorman
voici la réponse du service juridique de la FFM qui eux ne veulent pas "jouer" non plus donc il n'y a rien à cacher et pas de complot, tout est limpide et officiel :


@Jum_78
En fait c'est très simple il suffit de savoir comment est ta moto : conforme ou non ?

Ta moto est complètement d'origine -> assurance hors fédéral la RC route te couvre
Ta moto est modifiée -> assurance fédérale la RC route ne fonctionne plus donc c'est la RC de la licence qui te couvre

ensuite pour les roulages et bien cela dépend des organisateurs, mais au final les personnes qui utilisent leur assurances hors fédéral avec des motos modifiées ne sont pas pris en charge sur route alors je ne vois pas pourquoi il serait pris en charge sur circuit.



En résumé le but est de bien comprendre le lien entre la conformité de sa moto et le type d'assurance qui correspond. Ensuite le choix reste propre à chacun pour aller rouler à tel endroit ou ailleurs avec untel ou untel du moment que chacun ait bien compris les enjeux concernant les risques que prennent certains pilotes avec les assurances. Une moto non conforme restera non conforme même sur le circuit (donc toujours pas pris en charge et même par la mutuelle de motards...). Ceci est la théorie qui devrait être appliqué ensuite on rentre dans "un jeu" dixit motorman qui pour moi peut s'avérer très dangereux.

Loic

LoloViP a écrit:

Une moto non conforme restera non conforme même sur le circuit (donc toujours pas pris en charge et même par la mutuelle de motards...).

c'est là où j'ai du mal à comprendre puisque le contrat piste de la mutuelle s'applique justement aux motos non conforme

la mienne est conforme, comprendre par là avec cg et assuré tiers/vol/incendie. Je veux avoir une rc et une IA sur piste : j'ai les mêmes choix que pour une moto non conforme : licence ou assurance rc type mutuelle ou assurance piste, non ?

dans le précédent post je parle du contrat de route bien sur

et oui les choix sont identiques mais comme je l'ai précisé au final le but est de bien comprendre les enjeux des assurances car toi tu vas être bien assuré pas de souci mais le pilote à coté de toi sur le circuit s'il ne l'est pas c'est problématique.

Après il est utile de se renseigner du choix des organisateurs sur ce qu'ils demandent comme assurance et s'ils connaissent bien le sujet du dossier assurance car le fond du problème est bien la : "prêcher pour sa paroisse".

Mais je suis convaincu que chacun doit se faire son propre avis et que nous nous devons d'éclaircir le sujet pour qu'il soit mieux compris par tous et pas interprété n'importe comment.

Loic

ok, autant pour moi

je m'orienterai donc vers 2 contrats différents l'un route pour tous les jours et l'autre piste

Merci pour la réponse du service juridique de la FFM

ce qu'on apprend en lisant la réponse de la FFM, c'est que la licence ne couvre pas la moto en RC lors de son transport.
Mais je doute que l'assureur du véhicule tracteur l'assume, une moto n'est pas une marchandise classique.

Beaucoup d'incertitudes avec la licence, alors sauf si on fait de la compétition je n'en vois pas l'intérêt

bonjour,

alors je vais paraître bête mais aprés avoir pas mal parcourut les sujets sur les assurance mutuelle des motars, licence;... je suis un peu perdu.

Je vais rouler une bonne dizaine de fois cette année et j'aimerai ne pas avoir de surprise en cas de pépin.

Il y a deux orga avec qui je dois prendre un pass ffm pour une journée.

je prenais l'année dernière comme je roulais peu une rc a la journée mais la voulant m'y investir je pense qu"il est préférable que je fasse autrement.

Par exemple avec activ bike il offre la rc.Donc que faut il en plus?

Pour mes dégâts corporels ma mutuelle perso les prends bien en charge non? et si je cause un dégât a un autre pilote?
les degats du circuit sont a ma charge si j'ai bien compris.
pour les degats materiels des motos c'est chacun ces reponsabilité je suppose.

je suis dans le flou je mélange tout je ne vois pas la meme chose partout...

merci beaucoup de m'eclairer

LoloViP a écrit:

@Motorman
voici la réponse du service juridique de la FFM qui eux ne veulent pas "jouer" non plus donc il n'y a rien à cacher et pas de complot, tout est limpide et officiel :

......
En fait c'est très simple il suffit de savoir comment est ta moto : conforme ou non ?

Ta moto est complètement d'origine -> assurance hors fédéral la RC route te couvre
Ta moto est modifiée -> assurance fédérale la RC route ne fonctionne plus donc c'est la RC de la licence qui te couvre

ensuite pour les roulages et bien cela dépend des organisateurs, mais au final les personnes qui utilisent leur assurances hors fédéral avec des motos modifiées ne sont pas pris en charge sur route alors je ne vois pas pourquoi il serait pris en charge sur circuit.



En résumé le but est de bien comprendre le lien entre la conformité de sa moto et le type d'assurance qui correspond. Ensuite le choix reste propre à chacun pour aller rouler à tel endroit ou ailleurs avec untel ou untel du moment que chacun ait bien compris les enjeux concernant les risques que prennent certains pilotes avec les assurances. Une moto non conforme restera non conforme même sur le circuit (donc toujours pas pris en charge et même par la mutuelle de motards...). Ceci est la théorie qui devrait être appliqué ensuite on rentre dans "un jeu" dixit motorman qui pour moi peut s'avérer très dangereux.

Loic

Loïc,

Je n'étais pas venu sur le forum depuis un bon moment, je n'avais pas vu ton message à mon attention.

Oui, le message du service juridique est limpide, il n'est que le reflet de sa position, mais il comporte une erreur d'importance.

Quand un véhicule à moteur est sur une remorque, il ne devient pas une marchandise, il reste un véhicule soumis à l'obligation d'assurance.

Ce n'est donc pas la RC du véhicule tracteur, ni la RC de la remorque (qui doit être assurée dès lors qu'elle est immatriculée, c'est à dire, dès lors que son PTAC est > à 500 kg, et non 750 comme l'écrit le service juridique) qui prendra en charge les dommages causés par la moto, mais bien la RC de la moto transportée.

Va voir ton assureur voiture (remorque) et pose lui la question, tu verras bien ce qu'il te dit à ce sujet.

Je persiste donc à dire qu'un licencié n'est pas couvert lors du transport, quoi qu'en dise la FFM.

Ton raisonnement final est erroné aussi.
Il y a des assureurs qui couvrent les motos modifiées pour la piste, ils ont des contrats spéciaux pour ça.
Il y a la Mutuelle des Motards, mais aussi FMA et le Cabinet Lestienne.

Par contre, tu as raison pour un contrat "route", celui-ci peut couvrir la pratique sur piste (comme le font la Mutuelle des Motards, AMV, FMA...), mais uniquement quand la moto est en configuration route.

Donc, la licence est une solution, mais ce n'est pas le seule solution.

Maintenant, on peut discuter longtemps sur la main-mise que veut avoir la FFM sur la pratique circuit en loisirs. Chacun est libre de se laisser plumer, ou pas. Moi, je ne l'accepte pas.

boblponge40 a écrit:

bonjour,

alors je vais paraître bête mais aprés avoir pas mal parcourut les sujets sur les assurance mutuelle des motars, licence;... je suis un peu perdu.

Je vais rouler une bonne dizaine de fois cette année et j'aimerai ne pas avoir de surprise en cas de pépin.

Il y a deux orga avec qui je dois prendre un pass ffm pour une journée.

je prenais l'année dernière comme je roulais peu une rc a la journée mais la voulant m'y investir je pense qu"il est préférable que je fasse autrement.

Par exemple avec activ bike il offre la rc.Donc que faut il en plus?

Pour mes dégâts corporels ma mutuelle perso les prends bien en charge non? et si je cause un dégât a un autre pilote?
les degats du circuit sont a ma charge si j'ai bien compris.  
pour les degats materiels des motos c'est chacun ces reponsabilité je suppose.

je suis dans le flou je mélange tout je ne vois pas la meme chose partout...

merci beaucoup de m'eclairer

Si tu veux rouler souvent, il te faut prendre une licence à l'année, ou un contrat spécifique (Mutuelle des Motards, FMA, Lestienne) à l'année, ça sera plus économique qu'un pass circuit à la journée.

Il te faut savoir qu'à part la Mutuelle des Motards, les autres contrats ne couvrent pas les dommages matériels que tu causes aux autres. Donc, si tu envoi un autre pilote dans le décors, ou que tu le percutes, tu vas devoir lui rembourser avec ton pognon perso ses dommages matériels (moto, équipement...).

Quant à ta Mutuelle santé, elle peut couvrir, mais elle ne te couvrira pas aussi bien qu'un contrat rattaché à la moto, il n'aura pas de capital invalidité par exemple, car en règle générale, les accidents de la circulation avec un véhicule sont exclus du champ d'application d'une mutuelle santé.