Licence FFM obligatoire pour les entrainements

Non c pas la même chose.
Pass circuit FFM=rc+assu rappatri+corpo.=32€
assurance journée type FMA:rc=22€ par le net et 25€ sur place au circuit.

Stop je peux plus vous aidez!!! Renseignez vous avant d'ecrite et de commanté les même question des pages avant.
Je suis pas assureur,c pas moi qui est pondu cette merde,je suis comme vous moi.
Mais en France une loi est voté toute les minutes,et une loi dit nul est sensé inorer la loi.
J'ai la chance de connaitre un avocat qui travail avec moi,je fais juste de l'info pour vous aidez a mieux comprendre.
Mais j'ai l'ipression que vous croyez que c moi la FFM !!! Ou la cour de cassa !!! Et bien non.

nonononon t'inquiètes perso je sais bien que tu ne cherches dans la mesure de tes moyens à nous aider , éclairer , et que devant l'ampleur de cette bêtise qu'a pondu la ffm tu restes un peu comme nous......pantois

Mimil121 a écrit:

Sûr qu'une annonce comme ça - comme un cheveu sur la soupe à quelques semaines après le début de saison, ça fout bien le bordel....

Même si ça sent un peu la récupération de la de la part de la FFM

il me semble qu'à terme cela devrait quand même simplifier les problêmes de responsabilité, des orgas, des pilotes et des circuits.

Cela devenait de plus en plus compliqué juridiquement parlant. je pense qu'au fond (même si la manière dont ça arrive est franchement contestable) cela sera bénéfique pour tout le monde et pour le sport moto -


Enfin je l'espère -


Sur ce -
Je vous souhaite à tous une très bonne saison .

+1 c'est sûr qu'ils annoncé ça un peu trop tard !!! Mais comme le dis Mimil pour les saisons à venir se sera clair et il y aura moins de problèmes !

panis a écrit:

Stop je peux plus vous aidez!!! Renseignez vous avant d'ecrite et de commanté les même question des pages avant.
Je suis pas assureur,c pas moi qui est pondu cette merde,je suis comme vous moi.
Mais en France une loi est voté toute les minutes,et une loi dit nul est sensé inorer la loi.
J'ai la chance de connaitre un avocat qui travail avec moi,je fais juste de l'info pour vous aidez a mieux comprendre.
Mais j'ai l'ipression que vous croyez que c moi la FFM !!! Ou la cour de cassa !!! Et bien non.

Zen Arnaud Personne ne pense ca !

panis a écrit:

j'ai l'ipression que vous croyez que c moi la FFM !!! Ou la cour de cassa !!! Et bien non.

Si si !









====> suis plus là

la mutuelle des motards n'a encore repondu a personne??putain dire que j'ai resouscris l'assurance le 21 mars mais la cotisation ne prends effet que le 1er avril!j'attends un peu sinon j'annule

mal3th a écrit:

la mutuelle des motards n'a encore repondu a personne??putain dire que j'ai resouscris l'assurance le 21 mars mais la cotisation ne prends effet que le 1er avril!j'attends un peu sinon j'annule

Je suis exactement dans le même cas que toi... Je les appelées, pas plus d'éléments de réponses, ça me fou la gerbe de prendre ma license chez la FFM...

Pour ma part, toujours pas de réponses à mon mail, et samedi j'ai passé la matinée a essayer d'appeler mon agence, et tout les opérateurs étaient occupés... L'aprés midi j'ai pas pu car j'étais à la manif'.
Mais je crois que ça sent bon la résiliation du contrat piste à l'amdm et de prendre une licence NET.

exatement comme moi je viens juste de faire ma demande aussi elle prend effet le 1avril mais je vais pas prendre le risque
donc je resilie aujourd’hui car apres je pense que ca va etre compliquer pour resilier
pour pas me retrouver avec deux primes
pour moi licence
d'autant plus que c'est moins chere la licence 112€+25€ de toubib/amdm 208€
apres au niveaux des garanties tout le monde sait que tant qu'il y pas de probleme tout roule
mais si c'est pas le cas c'est toujours le bordel pour faire valoir ses droits

au faite un grand merci a arnaud d"avoir pris le temps un dimanche matin de m'expliquer ce bordel

On peut avoir un résumé quelque part svp, je comprends pas tout la :\

Je viens de lire les 18 pages, j'organise mes premières dates cette année mais je ne suis pas affilié FFM donc je vais me renseigner mais c'est un beau bordel.

En tout cas un gros MERCI à Panis pour avoir relayé toutes ces infos.

Bon j'ai appelé l'AMDM, et l'antenne de Limoges n'était pas au courant avant que je leur envoie en lien le communiqué de la FFM. ils m'ont dit qu'ils avaient relayé l'info au siége social.
Apparement le siège sociale va prendre contact avec la FFM.
Ce qui les gêne dans ce communiqué c'est, je cite : "la Fédération Française de Motocyclisme recommande une nouvelle fois à ses clubs d’imposer obligatoirement la licence pour la pratique du sport moto"
Pour eux : Recommande ce n'est pas obligé.
Après ils m'ont sorti les arguments que leur assurance couvrait mieux, qu'elle couvrait dans l'europe entière (je pensais que la licence même en NET le faisait) et qu'en cas de pépin avec un autre pistard, elle couvrait mon corporel (normal), son corporel et les dégât de sa machine mais pas de la mienne.
Du coup je suis avec le gros doute… Licence or not licence… J'ai jusqu'au 10 avril pour me décider avnt le 1° prélévement.

Tony#8 a écrit:

Bon j'ai appelé l'AMDM, et l'antenne de Limoges n'était pas au courant avant que je leur envoie en lien le communiqué de la FFM. ils m'ont dit qu'ils avaient relayé l'info au siége social.
Apparement le siège sociale va prendre contact avec la FFM.
Ce qui les gêne dans ce communiqué c'est, je cite : "la Fédération Française de Motocyclisme recommande une nouvelle fois à ses clubs d’imposer obligatoirement la licence pour la pratique du sport moto"
Pour eux : Recommande ce n'est pas obligé.
Après ils m'ont sorti les arguments que leur assurance couvrait mieux, qu'elle couvrait dans l'europe entière (je pensais que la licence même en NET le faisait) et qu'en cas de pépin avec un autre pistard, elle couvrait mon corporel (normal), son corporel et les dégât de sa machine mais pas de la mienne.
Du coup je suis avec le gros doute… Licence or not licence… J'ai jusqu'au 10 avril pour me décider avnt le 1° prélévement.

Tes larges moi j'ai jusqu'à demain

Vu que la loi Chatel dit qu'on a 20 jour à compter de la date de reception de l'échéancier pour résilier, je suis bloqué même si l'échéance principale est au 1er avril car le courrier date du 11 février. Reste uniquement "l'obligation" de licence pour résilier. Si la FFM ne communique pas avec ce mot mais ne fait que "recommander", pas de résiliation possible. Mais ça voudrait dire aussi qu'il ne s'agirait que d'une recommandation. J'attends donc la suite vu que je suis coincé... Heureusement que ma première date est le 2 juin.

SaRRket a écrit:

mal3th a écrit:

la mutuelle des motards n'a encore repondu a personne??putain dire que j'ai resouscris l'assurance le 21 mars mais la cotisation ne prends effet que le 1er avril!j'attends un peu sinon j'annule

Je suis exactement dans le même cas que toi... Je les appelées, pas plus d'éléments de réponses, ça me fou la gerbe de prendre ma license chez la FFM...

A la MDM j'ai eu quelqu'un samedi, la personne était au courant de rien. Elle doit me rappeler mardi mais m'a garanti que je pourrai résilier si je le souhait.
Je vous tiens au courant mais de toute façon perso je fait la démarche pour résilier et je prend une licence chez X-tremLimit.

Puis j'ai eu la FFM est totalement incompétent sur la question qui plus est, ont me redirige vers le service juridique qui ne répond même plus.

En ce qui concerne la MDM, elle m'a affirmé que même si ont à déjà cotisé, il y aura possibilité de ce faire remboursé... a voir.

LICENCE
Message important Pas sérieux s’abstenir.
Suite a une conversation avec le service juridique de la FFM voila un résumé ...

Suite à l’effervescence de ce week-end due à “l’obligation” d’avoir une licence pour rouler sur circuit, Voici quelques éclaircissements.
... Il faut bien différencier les sociétés organisatrices d’Evènements sportifs, immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés, et les motos clubs, associations.
Cette obligation ne s’applique qu’aux motos clubs ou associations.
La SARL Team Performance 55 n’est donc pas concernée par cette mesure, il faut simplement que les entreprises aient une RC Organisation et qu’elles contrôlent si vous êtes assuré en RC sur circuit.
Dans le cas contraire, l’entreprise peut vous proposer une Responsabilité Civile vous couvrant sur circuit.
Je vous rappelle que la SARL Team Performance 55 offre la Responsabilité Civile aux clients non couvert sur circuit par le biais d’ assurancepiste.com.
Si vous participez à un roulage “Entrainement” avec un club, il vous faudra une licence, à l’année ou “manifestation”, ou souscrire au “Pass Circuit”.
Cette décision ne change en rien l’organistaion de Team Performance 55 et tout ce déroulera donc comme avant.

Merci

L'équipe Team Performance 55
Amandine et Franck

Pour ceux n'ayant pas eu de réponse de la mutuelle des motards,
Je viens de recevoir ça :

Chère sociétaire,
 
La FFM recommande aux clubs partenaire d'indiquer la licence à ses membres, seulement celle-ci n'est pas obligatoire du moment que vous possédez votre propre assurance, comme vous.
Le jugement demande une vérification et une obligation "d'assurance" de chaque pilote, et non la "licence" obligatoire, ceci est donc une interprétation en la faveur de la FFM.
 
Salutations motardes

Pour les personnes n'ayant pas de license, mais assurance route, et qui ont sur leur assurance route une garantie les couvrant dans la pratique sur piste en loisir, (journée d'entrainement quoi), comment ca se passe ?

TORNADE#41 a écrit:

LICENCE
Message important Pas sérieux s’abstenir.
Suite a une conversation avec le service juridique de la FFM voila un résumé ...

Suite à l’effervescence de ce week-end due à “l’obligation” d’avoir une licence pour rouler sur circuit, Voici quelques éclaircissements.
... Il faut bien différencier les sociétés organisatrices d’Evènements sportifs, immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés, et les motos clubs, associations.
Cette obligation ne s’applique qu’aux motos clubs ou associations.
La SARL Team Performance 55 n’est donc pas concernée par cette mesure, il faut simplement que les entreprises aient une RC Organisation et qu’elles contrôlent si vous êtes assuré en RC sur circuit.
Dans le cas contraire, l’entreprise peut vous proposer une Responsabilité Civile vous couvrant sur circuit.
Je vous rappelle que la SARL Team Performance 55 offre la Responsabilité Civile aux clients non couvert sur circuit par le biais d’ assurancepiste.com.
Si vous participez à un roulage “Entrainement” avec un club, il vous faudra une licence, à l’année ou “manifestation”, ou souscrire au “Pass Circuit”.
Cette décision ne change en rien l’organistaion de Team Performance 55 et tout ce déroulera donc comme avant.

Merci

L'équipe Team Performance 55
Amandine et Franck

MURIEL a écrit:

Pour ceux n'ayant pas eu de réponse de la mutuelle des motards,
Je viens de recevoir ça :

Chère sociétaire,
 
La FFM recommande aux clubs partenaire d'indiquer la licence à ses membres, seulement celle-ci n'est pas obligatoire du moment que vous possédez votre propre assurance, comme vous.
Le jugement demande une vérification et une obligation "d'assurance" de chaque pilote, et non la "licence" obligatoire, ceci est donc une interprétation en la faveur de la FFM.
 
Salutations motardes

Merci à vous.

normalement si tu a une clause pour la pratique de la piste en entrainement c'est bon pur les roulages organisé, par contre tu ne peux pas rouler a carole en poly pendant les accès libre par exemple

je ne roule pas en poly: feu avant, immat, feu arrière bref H route donc je peux rouler partout ?

burnout76 a écrit:

normalement si tu a une clause pour la pratique de la piste en entrainement c'est bon pur les roulages organisé, par contre tu ne peux pas rouler a carole en poly pendant les accès libre par exemple

Sauf si tu possèdes une assurance dédiée à la piste comme à la MDM, j'ai procédé comme ça depuis l'année dernière et pas de soucis pour les poly vu que tu obtiens le bracelet licencié. Fin du HS.

bon ben au moins ca s'arrange donc la license ne sera pas obligatoire! ffm

mal3th a écrit:

bon ben au moins ca s'arrange donc la license ne sera pas obligatoire! ffm

Hum attendons quand même... y'a trop de sons de cloches différents... sa part dans tous les sens donc à voir.

C'est clair que ca part dans tout les sens
Moi je viens de raccrocher d'avec le service juridique de la FFM qui reste sur sa position :
Les assurances que l'on propose type FMA, Lestienne etc sont en gros conforme à la loi mais pas à la jurisprudence (qui est fait en général pour palier les "oublis d'une loi ou amener des informations en plus dans des cas particulier).
Comme on m'a dit, en cas de soucis, on pourra me mettre en face de cette jurisprudence et je vais risquer gros.
Le club qui est à l'origine de l'affaire est un club UFOLeP mais d'aprés les dires du service FFM c'est pour tout le monde pareil.
Faire un groupe special licencié et une autre pour les assurés "exterieur" ne couvre de rien.
Les clubs non afiliés devront le faire et les circuits (donc sociétes qui organisent des roulages ,comme Borubonnais, Issoire etc) devront passer par des (leurs) club affiliés pour déclarer les journées sur circuit.
Ils m'ont bien rappelé que que la jurisprudence s'applique à tout le monde en cas de pépin.
La circulaire de la FFM devrait étre envoyé dans la semaine et au dire de la personne que j'ai eu au tel, enlevera beaucoups de flou concernant tout ca (moi j'attend encore de voir)
Si tu veux faire un roulage sur un circuit homologué FFM et déclarer les dates, ils faut obligatoirement passer par un club affilié qui ce doit de respecter la jurisprudence et donc de controler la possession de licence pour tous....
Les étrangers devront également posseder la licence...
Les sociétes n'ont rien a voir avec la FFM, mais leurs roulages sur circuits homologués si
Voilà en gros et pour résumer ce que l'on m'a dit au tel tout à l'heure

Autre chose, j'ai vu parler à un moment (ici ou ailleurs) de Gras Savoie...Et bien au tel ces personnes confirme bien qu'il ne font pas de couverture d'assurance pour les pilotes sur la piste, l'assurance dans les 6 euros, ne couvre que dans le paddock...Sur la piste c'est niet...
Donc méfiance avec les dires des amis assureurs et de ceux qui vous la vende...moi j'attend encore la reponse de celui qui nous fournissait ces assurances à la journée (Lestienne) pour pas le citer...
Mais perso, j'ai pas envie de risquer ma téte pour l'organisation de journée donc, j'attedn la circulaire qui devrais étre clair (apparement) mais je pense qu'on va pas y couper.
Comme Arnaud, je suis ni juriste (la FFM à son service), ni avocat etc et je n'ai rien à gagner de distribuer des licences ou des assurances et je ne relate que les propos que l'on m'a tenu


PS pour tornade :
Donc, TP55 ne déclare pas ses journées à la FFM ???
Car on ne peux les déclarer qu'en passant pour un club affilié, qui donc, ce doit de respecter la jurisprudence

MURIEL a écrit:

ceci est donc une interprétation en la faveur de la FFM.

Bim

Stef 58

tout comme toi.

stef58 a écrit:

PS pour tornade :
Donc, TP55 ne déclare pas ses journées à la FFM ???
Car on ne peux les déclarer qu'en passant pour un club affilié, qui donc, ce doit de respecter la jurisprudence

Je ne pense pas quand même , mais j'attends la réponse d'Amandine !

TOTO #71 a écrit:

stef58 a écrit:

PS pour tornade :
Donc, TP55 ne déclare pas ses journées à la FFM ???
Car on ne peux les déclarer qu'en passant pour un club affilié, qui donc, ce doit de respecter la jurisprudence

Je ne pense pas quand même , mais j'attends la réponse d'Amandine !

Moi je la connais déjà !!!

un grand merci à panis et steff 58 pour toutes ces infos


yapuka attendre la fameuse circulaire...

panis a écrit:

TOTO #71 a écrit:

stef58 a écrit:

PS pour tornade :
Donc, TP55 ne déclare pas ses journées à la FFM ???
Car on ne peux les déclarer qu'en passant pour un club affilié, qui donc, ce doit de respecter la jurisprudence

Je ne pense pas quand même , mais j'attends la réponse d'Amandine !

Moi je la connais déjà !!!

Etant inscrit pour une de leur journée avec mon frère et étant licencié (NCB) , cela m'intéresse !!!

TORNADE#41 a écrit:

panis a écrit:

TORNADE#41 a écrit:

je confirme que pour le moment ce n'est pas obligatoire et nous (les organisateurs je parle) avons des possibilités pour que ce ne le devienne pas !

J'ai U Franck au tel de TP 55 il a sûrement une idée,mais pour cette année je C pas si C possible.

Affaire a suivre de très près,car FMA a aussi un pouvoir,mais devant la cours de cassation sa va être super dur.

en faite en cas d'accident entre deux licenciés, pas de soucis, la licence joue
un accident entre deux non licenciés, les deux RC se mettent en place et ca joue aussi

le soucis c'est si il y a un accident entre un licencié et un non licencié que ca va poser problème

alors pour résoudre ce genre de soucis, un truc simple : ne pas faire rouler les licenciés et les non licenciés dans le même groupe

Et ca ... on peut le faire facilement !

on paye une assurance pour faire rouler des licenciés et non licenciés, si on doit séparer les 2, il faudra faire 6 groupes de niveau, débutant licencie et non, moyen licencié et non, puis pilote licencié ou non, pas possible

Attendons de voir le truc sortir au final car comme le dit la FFM entreprise ou asso( moi j'ai les 2)et bien c pareil car la cours parle pas d'entreprise ou d'asso, elle parle du final qu' une entreprise ou asso font:des roulages,et qui dit roulage dit licence et qui dit licence dit FFM.

La cours a pas dit RC obligatoire ( tout le monde le savais déjà)elle dit licence obligatoire.

http://legimobile.fr/fr/jp/j/c/civ/2eme/2011/12/15/10-27952/


1/Cette jurisprudence n'est pas une "constante"
2/ le club est un club ufolep
3/ "license d'assurance"

cette jurisprudence est beaucoup trop "précise" pour ce cas (terrain de cross,manquement de controle...) pour q'elle soit applicable à une autre affaire(surtout sur asplhalt) !!!!!!!

donc je pense vraiment que la fédé va trés(trop) loin dans son interprétation et je comprends que certains clubs soit "effrayés" !!!!

perso je suis responsable de 2 roulages/entrainements sur circuit cette saison n'étant pas président du club j'appliquerais les directives de ce dernier .

Azur a écrit:

un grand merci à panis et steff 58 pour toutes ces infos


yapuka attendre la fameuse circulaire...

+1

Pour ma part je prend 0 risque pour mes clients,car: il font sur les préjudices subis par M. X... à hauteur de 50 % et à lui verser une indemnité provisionnelle de 100.000 € ;
Je veux pas que moi président ainsi que mes clients être mal assuré,je trouve logique que l'orga face la maxi coté sécurité piste ou assurance,aujourd'hui c beaucoup plus claire,il reste pour ma part une ou deux tache sombre que l'essai avec la FFM,mon avocat,et moi,éclaircir dans les semaines a venir pour être sur que mes clients ont 0 risque coté assurance.

Faire de la piste coûte chère,mais payer la moitié des BoBo aussi.
Donc pour faire des économie a mes clients et a moi même président de club,je ferais que FFM jusqu'à que une autre solution existe.

TOTO #71 a écrit:

stef58 a écrit:

PS pour tornade :
Donc, TP55 ne déclare pas ses journées à la FFM ???
Car on ne peux les déclarer qu'en passant pour un club affilié, qui donc, ce doit de respecter la jurisprudence

Je ne pense pas quand même , mais j'attends la réponse d'Amandine !

bien sur que si

communiquer officiel TP55 :

https://www.facebook.com/pages/Tornade41/182444071795208?sk=notes#!/notes/tornade41/la-licence-devient-obligatoire-en-entrainement/327295470661557

Pour ceux qui n'ont pas facebook :
(le communiqué est également visible sur le site tp55

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La licence devient obligatoire en entrainement?

Suite à l’effervescence de ce week-end due à “l’obligation” d’avoir une licence pour rouler sur circuit, voici quelques éclaircissements.

Il faut bien différencier les sociétés organisatrices d’Evènements sportifs, immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés, et les motos clubs, associations.
...
La SARL Team Performance 55 n’est donc pas concernée par cette mesure, il faut simplement que les entreprises aient une RC Organisation et qu’elles contrôlent si vous êtes assuré en RC sur circuit.

Dans le cas contraire, l’entreprise peut vous proposer une Responsabilité Civile vous couvrant sur circuit. Je vous rappelle que la SARL Team Performance 55 offre la Responsabilité Civile aux clients non couvert sur circuit par le biais d’ assurancepiste.com.

Cette décision de justice ne change en rien l’organisation de Team Performance 55 et tout ce déroulera donc comme avant.

Attention info de ce matin:

certain circuit ouvrirons pas au organisateur (entreprise ou club ...ect)tous FFM.
Ils ont sûrement peur de perdre l'homologation pour faite les courses.

Mais en faîte la FFM recommande d'obliger (pour l'instant) la licence pour rouler sur circuit .

Donc à la rigueur on s'en fout de qui l'organise que se soit un moto club ou une SARL , mais il faut qu'il déclare sa journée à la FFM pour que les licences fonctionnent et donc il faut être affilier !

Non je me trompe , j'ai pas tout compris Amandine ?

Car si votre SARL n'est pas affiliée elle ne peux donc pas déclarer ces journées et donc ma licence ne me couvre pas !

News ...

Chèr(e) pilote,

Suite aux différents emails reçus et de cette décision tardive par rapport à la licence obligatoire nous avons pris contact avec la FFM afin de trouver une solution.

Pourl'année 2012 pour les pilotes ne voulant pas prendre de licence annuelle ou de Pass Circuit nous sommes en train de mettre en place avec notre service juridique un document spécifique qui devra être signé le jour du roulage.

Comme dans tout sport la licence reste la meilleure solution en terme d'assurance et deviendra surement obligatoire pour la saison 2013.

Bonne journée,
L’équipe Up Racing

--
Up Racing
Tél. : +33(0)4 50 69 99 48
Fax : +33(0)4 50 32 24 82
Email : contact[@]up-racing.com
129 avenue de Genève - MBE 167
74000 ANNECY

je viens de voir ceci sur la page de UP RACING, donc pour moi pas de licence cette année mais bien pour 2013

News licence obligatoire

Suite aux différents emails reçus et de cette décision tardive par rapport à la licence obligatoire nous avons pris contact avec la FFM afin de trouver une solution.

Pourl'année 2012 pour les pilotes ne voulant pas prendre de licence annuelle ou de Pass Circuit nous sommes en train de mettre en place avec notre service juridique un document spécifique qui devra être signé le jour du roulage.

De notre côté nous conseillons à tous nos pilotes de prendre la licence.

Comme dans tout sport la licence reste la meilleure solution en terme d'assurance et deviendra surement obligatoire pour la saison 2013.

L’équipe Up Racing

je viens d avoir une conversation téléphonique avec tvs (team vega sport)
pour lui il n y as pas obligation d avoir la licence mais obligation d avoir une RC qui couvre la piste
donc pour le moment il ne demanderons pas la licence mais une attestation comme quoi ton assurance te couvre sur circuit.
il m as également dit que la réglementation allait ce durcir , il est donc probable que la licence devienne obligatoire dans un avenir proche

TORNADE#41 a écrit:

Pour ceux qui n'ont pas facebook :
(le communiqué est également visible sur le site tp55

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La licence devient obligatoire en entrainement?

Suite à l’effervescence de ce week-end due à “l’obligation” d’avoir une licence pour rouler sur circuit, voici quelques éclaircissements.

Il faut bien différencier les sociétés organisatrices d’Evènements sportifs, immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés, et les motos clubs, associations.
...
La SARL Team Performance 55 n’est donc pas concernée par cette mesure, il faut simplement que les entreprises aient une RC Organisation et qu’elles contrôlent si vous êtes assuré en RC sur circuit.

Dans le cas contraire, l’entreprise peut vous proposer une Responsabilité Civile vous couvrant sur circuit. Je vous rappelle que la SARL Team Performance 55 offre la Responsabilité Civile aux clients non couvert sur circuit par le biais d’ assurancepiste.com.

Cette décision de justice ne change en rien l’organisation de Team Performance 55 et tout ce déroulera donc comme avant.

C'est juste : Sauf qu'il n'y a aucune distinction entre les entreprises / motos-club ou associations.
Tous doivent respecter les mêmes obligations Posséder une RC-ORGANISATEUR et s'assurer que les participants sont couverts par une RC au minimum.

Voulant être sur de ne pas être embêté j'ai fait les démarches pour prendre une licence chez X-tremlimit.

Du coup j'appelle la MDM une nouvelle fois, cette fois pour essayé de résilier mon contrat "Moto de circuit".
La personne m'explique que dans les 20 jours après l'envoi par la MDM de l'avis d'échéance (le 07/03/12 dans mon cas) la Loi Chatel permet de résilier; nous sommes le 27/03/2012 donc aucun souci, un simple mail à "production@amdm@fr" les informant de ma résiliation est c'est bon. j'ai re-appellé pour qu'il confirme la réception du mail et sa prise en compte. La somme me sera re-crédité courant Avril.

mais si en faisant 10mn de roulage par session...........j''déconne

Arcueid a écrit:

Voulant être sur de ne pas être embêté j'ai fait les démarches pour prendre une licence chez X-tremlimit.

Du coup j'appelle la MDM une nouvelle fois, cette fois pour essayé de résilier mon contrat "Moto de circuit".
La personne m'explique que dans les 20 jours après l'envoi par la MDM de l'avis d'échéance (le 07/03/12 dans mon cas) la Loi Chatel permet de résilier; nous sommes le 27/03/2012 donc aucun souci, un simple mail à "production@amdm@fr" les informant de ma résiliation est c'est bon. j'ai re-appellé pour qu'il confirme la réception du mail et sa prise en compte. La somme me sera re-crédité courant Avril.

Putain je sais plus quand je l'ai reçu l'échéancier... et sinon ça se passe comment si ça a dépassé les 20 jours?
Je crois que je vais aussi prendre la licence. Surement au Val de Vienne Moto ce qui sera plus avantageux pour ma part.