Licence FFM obligatoire pour les entrainements

c'est quand meme marrant de voir comment ça part en vrille, et comment tout le monde se croit juriste,, attendons un peu les textes définitif

en tout cas ça revele bien l'amateurisme de certain organisateur, ( sur l'ensemble du net, pas forcement sur ce forum)

et merci a ceux qui se dépatouille de trouver des solutions et de nous tenir au courant de l'évolution des choses

Tony#8 a écrit:

Putain je sais plus quand je l'ai reçu l'échéancier... et sinon ça se passe comment si ça a dépassé les 20 jours?
Je crois que je vais aussi prendre la licence. Surement au Val de Vienne Moto ce qui sera plus avantageux pour ma part.

Si tu as dépassé les 20 jours, tu ne peux plus résilier. Ton seul espoir (comme moi) est que la FFM communique sur une "obligation" et non une "recommandation" comme ils l'ont marqué sur leur site.

Zhaax a écrit:

Tony#8 a écrit:

Putain je sais plus quand je l'ai reçu l'échéancier... et sinon ça se passe comment si ça a dépassé les 20 jours?
Je crois que je vais aussi prendre la licence. Surement au Val de Vienne Moto ce qui sera plus avantageux pour ma part.

Si tu as dépassé les 20 jours, tu ne peux plus résilier. Ton seul espoir (comme moi) est que la FFM communique sur une "obligation" et non une "recommandation" comme ils l'ont marqué sur leur site.

Merci de ta réponse ;)
Bon ben je vais appelé cet aprem pour savoir ce qu'il en est...

Tony#8 a écrit:

Zhaax a écrit:

Tony#8 a écrit:

Putain je sais plus quand je l'ai reçu l'échéancier... et sinon ça se passe comment si ça a dépassé les 20 jours?
Je crois que je vais aussi prendre la licence. Surement au Val de Vienne Moto ce qui sera plus avantageux pour ma part.

Si tu as dépassé les 20 jours, tu ne peux plus résilier. Ton seul espoir (comme moi) est que la FFM communique sur une "obligation" et non une "recommandation" comme ils l'ont marqué sur leur site.

Merci de ta réponse ;)
Bon ben je vais appelé cet aprem pour savoir ce qu'il en est...

tu n'a qu'a leur dire que tu n'as pas recu l'echéancier. Il ne l'envoie pas en recommendé, donc pas de preuve que tu l'as recu.

tu les appelles en faisant le gars surpris de pas avoir recu l'echéancier cette année et ils vont t'en envoyer un autre et là tu résilies.

tous des truands les Bretons...........

breizh atao.........

nico29-35 a écrit:

Tony#8 a écrit:

Zhaax a écrit:

Tony#8 a écrit:

Putain je sais plus quand je l'ai reçu l'échéancier... et sinon ça se passe comment si ça a dépassé les 20 jours?
Je crois que je vais aussi prendre la licence. Surement au Val de Vienne Moto ce qui sera plus avantageux pour ma part.

Si tu as dépassé les 20 jours, tu ne peux plus résilier. Ton seul espoir (comme moi) est que la FFM communique sur une "obligation" et non une "recommandation" comme ils l'ont marqué sur leur site.

Merci de ta réponse ;)
Bon ben je vais appelé cet aprem pour savoir ce qu'il en est...

tu n'a qu'a leur dire que tu n'as pas recu l'echéancier. Il ne l'envoie pas en recommendé, donc pas de preuve que tu l'as recu.

tu les appelles en faisant le gars surpris de pas avoir recu l'echéancier cette année et ils vont t'en envoyer un autre et là tu résilies.

Ils sont couvert dans le sens ou la Loi Chatel (loi des 20 jours) s'applique à la date d'envoi (que seul eux ont dans leur registre) et non pas à la date de réception.

Alors je viens de voir pour la résiliation de mon contrat.
Dépassement des 20 jours de la réception de l'échéancier (mais pas du 1° prélévement) donc la loi Chatel ne rentre plus en vigueur. Mais, et oui il y a un astuce, j'ai fait enlevé ma corporel + et la moto tranporté et ils vont me renvoyer un échéancier. Donc, le conseiller AMDM m'a certifié que je pourrais résilier sous la loi Chatel après réception de l'avenant, annulant l'ancien, et du nouvel échéancier, sans rien débourser!

TOTO #71 a écrit:

Mais en faîte la FFM recommande d'obliger (pour l'instant) la licence pour rouler sur circuit .

Donc à la rigueur on s'en fout de qui l'organise que se soit un moto club ou une SARL , mais il faut qu'il déclare sa journée à la FFM pour que les licences fonctionnent et donc il faut être affilier !

Non je me trompe , j'ai pas tout compris Amandine ?

Car si votre SARL n'est pas affiliée elle ne peux donc pas déclarer ces journées et donc ma licence ne me couvre pas !

“que le club déclarne ou non ces journées, si le pilote est licencié et que le circuit est homologué FFM, le pilote est couvert par sa licence.
Si le club ne déclare pas les journées, la FFM peut se retourner vers le club mais en aucun cas vers le pilote. Le pilote licencié sera toujours couvert sur un circuit homologué .
Si tu veux plus d’information, tu peux contacter par téléphone Team Performance 55 ou la FFM.
PS : Les journées Team Performance 55 sont déclarées à la FFM. Pour plus d’infos ---> Team Performance 55 ou FFM.”

Il faut souscrire à l'option "DROIT NON LICENCIE" qui permet à l'organisateur de mélanger au sein d'un meme groupe des pilotes licenciés et des pilotes non licenciés.
Pour souscrire à cette option : il faut être Moto-club Affilié FFM
De tête le CLUB TP 55 est affilié FFM

Rg c plus possible l'assurance pour les mélanger en VITESSE,la fédé ma bien confirmé de pas envoyer le cheque de 200€.
L'assurance je la prenais avant depuis 5 ans mais plus pour cette année ,il me confirme par lettre.

panis a écrit:

Rg c plus possible l'assurance pour le mélanger en VITESSE,la fédé ma bien confirmé de pas envoyer le cheque de 200€.
L'assurance je la prenais avant depuis 5 ans mais plus pour cette année ,il me confirme par lettre.

C'est curieux : ils ont encaissé mon chèque de 200 € en date d'hier ............

Tu leur a bien dis que tu fessais que vitesse et pas cross aussi,car pour le cross c bon avec les UFOLEP il te faut l'assurance info a confirmé mais moi je fais que vitesse.

Du coup je viens de les appeler ....
Et ils m'ont répondu : si tel était le cas : nous aurions modifié cette page : Déclaration d'entrainement

Ils disent tout et son contraire ? en fonction de l'interlocuteur ??
En tout état de cause : j'ai souscrit : ils ont encaissé et d'après eux : j'ai le droit de mélanger et je suis couvert.

PS : je ne fais QUE VITESSE

Rg je vois que tu es sur les même forum que moi appel moi au 04 78 81 62 79 pour partager tes infos et les mienne.

Non c bon sur leur site,car pour le cross il le faut aussi déclaré et c le même site et page.

panis a écrit:

Rg c plus possible l'assurance pour les mélanger en VITESSE,la fédé ma bien confirmé de pas envoyer le cheque de 200€.
L'assurance je la prenais avant depuis 5 ans mais plus pour cette année ,il me confirme par lettre.

Pareil, j'ai eu la réponse du service juridique de la FFM hier = cette "extension" ne sert plus (si je suis leur politique).


Comme dit arquandier plus haut, c'est vrai que tout le monde y va de son avis (de son interprétation) et que ca prouve bien le flou ambiant
Franchement, je serais curieux de voir les assurances exacte que vous prenez pour les participants car comme j'ai lu au dessus, on arrive à nous sortir une compagnie (Gras Savoye) qui reconnait elle méme qu'elle ne couvre en rien les pilotes sur piste (mais dans le paddock)
Alors qu'elles assurances vous prenez pour couvrir vos pilotes licenciés et non licenciés sur la piste et le tout compris dans le prix de la journée si j'ai bien tout suivit pour certains (je parle pas de vous couvrir vous en tant qu'orga) ???
Ca serai bien de le savoir je pense

Personnellement et vu les infos prises à droite et à gauche, j'ai peur que mon club suivent celui d'Arnaud dans sa politique qui pour moi ne peut étre que la seule solution sûr pour permettre à mes participants de rouler en toute sécurité...
Vivement cette foutu circulaire qu'on vois ce qu'ils ont dans le slip et ensuite mon collégue et moi prendrons notre décision mais la balance penche du coté de la FFM pour le moment.

Pas étonnant que tout finisse au tribunal quand on voit les acteurs en scene et c'est sûr que les assureurs on du pouvoir mais la Fédération aussi je pense.

Voilà, me lapidez pas mais franchement, pas sûr que tous ces acteurs (assureurs) ne soient pas la cause de notre probléme car c'est bien eux qui emmenent les gens au tribunal entre autres car les enjeux financiers sont grand.

Ca c'est mon propre avis et ca n'engage en rien celui de mon club, car je suivrais la décision de mon président

stef58 a écrit:

panis a écrit:

Rg c plus possible l'assurance pour les mélanger en VITESSE,la fédé ma bien confirmé de pas envoyer le cheque de 200€.
L'assurance je la prenais avant depuis 5 ans mais plus pour cette année ,il me confirme par lettre.

Pareil, j'ai eu la réponse du service juridique de la FFM hier = cette "extension" ne sert plus (si je suis leur politique).


Comme dit arquandier plus haut, c'est vrai que tout le monde y va de son avis (de son interprétation) et que ca prouve bien le flou ambiant

j'ai pas dit ça ,
ce que je veut surtout dire, c'est que ceux qui sont pas sur de leur propo évite de dire des connerie, car après nous on est perdu dans tout ça, il y a panis et les autres qui appelle la fédé, convoc des avocat et meme les assureur, je pense qu'il savent de quoi il parle.

Perso , j'ai pas envie de jouer ma maison quand je vais faire une sortie piste, je roulerai seulement avec les club droit

TORNADE#41 a écrit:

TOTO #71 a écrit:

Mais en faîte la FFM recommande d'obliger (pour l'instant) la licence pour rouler sur circuit .

Donc à la rigueur on s'en fout de qui l'organise que se soit un moto club ou une SARL , mais il faut qu'il déclare sa journée à la FFM pour que les licences fonctionnent et donc il faut être affilier !

Non je me trompe , j'ai pas tout compris Amandine ?

Car si votre SARL n'est pas affiliée elle ne peux donc pas déclarer ces journées et donc ma licence ne me couvre pas !

“que le club déclarne ou non ces journées, si le pilote est licencié et que le circuit est homologué FFM, le pilote est couvert par sa licence.
Si le club ne déclare pas les journées, la FFM peut se retourner vers le club mais en aucun cas vers le pilote. Le pilote licencié sera toujours couvert sur un circuit homologué .
Si tu veux plus d’information, tu peux contacter par téléphone Team Performance 55 ou la FFM.
PS : Les journées Team Performance 55 sont déclarées à la FFM. Pour plus d’infos ---> Team Performance 55 ou FFM.”

Merci pour ta réponse bien que j'avais du mal à croire que team performance soit pas réglo !

Arcueid a écrit:

Voulant être sur de ne pas être embêté j'ai fait les démarches pour prendre une licence chez X-tremlimit.

Du coup j'appelle la MDM une nouvelle fois, cette fois pour essayé de résilier mon contrat "Moto de circuit".
La personne m'explique que dans les 20 jours après l'envoi par la MDM de l'avis d'échéance (le 07/03/12 dans mon cas) la Loi Chatel permet de résilier; nous sommes le 27/03/2012 donc aucun souci, un simple mail à "production@amdm@fr" les informant de ma résiliation est c'est bon. j'ai re-appellé pour qu'il confirme la réception du mail et sa prise en compte. La somme me sera re-crédité courant Avril.

+1

La mçeme chose pour moi grace à la loi chatel.

Pour ceux que cela intéresse, et même les autres, car cela est très intéressant et replace les choses dans leur contexte, voici un lien qui reprend les articles régissant l'obligation d'assurance RC dans la pratique sportive :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=4F7999161387B785A8BA3AF269279517.tpdjo04v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006151574&cidTexte=LEGITEXT000006071318&dateTexte=20120327

A leur lecture, je reste dubitatif quant à la prise de position de la FFM.

apres avoir discuté avec messieurs Bolle et Poirier lundi.... c'est only FFM... pour les clubs

c'est a dire un moto club qui fait une declaration d'entrainement ne peut prendre que des pass journée, LJ ou licence annuelle...
si c'est une entreprise, elle a une assurance hors fédé donc FMA, MDM, gras savoie, etc... c'est ok

al1 a écrit:

apres avoir discuté avec messieurs Bolle et Poirier lundi.... c'est only FFM... pour les clubs

c'est a dire un moto club qui fait une declaration d'entrainement ne peut prendre que des pass journée, LJ ou licence annuelle...
si c'est une entreprise, elle a une assurance hors fédé donc FMA, MDM, gras savoie, etc... c'est ok

Ok donc licence obligatoire pour les club !!!
Mais tous le monde C qu'une licence est le meilleur moyen d'être en règle et assuré.
Donc pour la sécurité de mes clients:

Licence obligatoire pour moi sur mes roulages.

Merci Mr al1 au plaisir de vous revoir sur circuit.

bonjours tous le monde,

a quel prix vas être le pass avec la ffm, il vont pondre un truc a 20 euro ou pas ??

al1 a écrit:

apres avoir discuté avec messieurs Bolle et Poirier lundi.... c'est only FFM... pour les clubs

c'est a dire un moto club qui fait une declaration d'entrainement ne peut prendre que des pass journée, LJ ou licence annuelle...
si c'est une entreprise, elle a une assurance hors fédé donc FMA, MDM, gras savoie, etc... c'est ok

et comment ça se passe si je prend une licence a l'année et je vais rouler avec une entreprise, ma licence me couvrira ?

Appel la fédé elle te dira mieux que nous tous.

arquandier a écrit:

bonjours tous le monde,

a quel prix vas être le pass avec la ffm, il vont pondre un truc a 20 euro ou pas ??

Le pass aujourd'hui = 30€

Le nouveau produit que la FMM vont faire sera moins chère,environ 18€ mais que en RC.

Attention le pass a 30€ te couvre en RC+rapatriment+corpo.(c pas chère pour les 3 réuni)
Pour pas cité la plupart des autres sont a 25€ mais juste en RC.

al1 a écrit:

apres avoir discuté avec messieurs Bolle et Poirier lundi.... c'est only FFM... pour les clubs

c'est a dire un moto club qui fait une declaration d'entrainement ne peut prendre que des pass journée, LJ ou licence annuelle...
si c'est une entreprise, elle a une assurance hors fédé donc FMA, MDM, gras savoie, etc... c'est ok

Une association a (je l'espère pour elle) également une assurance HORS fédé (à la FMA par exemple).
Et dans ce cas de figure : elle tombe dans le meme scénario qu'une entreprise

rg-team a écrit:

al1 a écrit:

apres avoir discuté avec messieurs Bolle et Poirier lundi.... c'est only FFM... pour les clubs

c'est a dire un moto club qui fait une declaration d'entrainement ne peut prendre que des pass journée, LJ ou licence annuelle...
si c'est une entreprise, elle a une assurance hors fédé donc FMA, MDM, gras savoie, etc... c'est ok

Une association a (je l'espère pour elle) également une assurance HORS fédé (à la FMA par exemple).
Et dans ce cas de figure : elle tombe dans le meme scénario qu'une entreprise

Pas sur !!!
Comment tes clients vont pouvoir te faire confience ci coté assurance si eu savent pas comment est assuré le club avec qui ils vont rouler.
FMA ou FFM ou MDM ou GAN assurance.

Je crois que pour être claire avec nos clients qui sont les miens et les tiens aussi,il faut que cala sois claire pour eu avant et pas devant le tribunal car C souvent trop tard.
La licence est aujourd'hui le MEILLEUR produit de France, pourquoi pas le donner a tes clients?
Perso moi je veux le meilleur pour eux.

J'ose espérer que chaque organisateur souhaite le meilleur pour ses clients !
Nous organisons, ils roulent, nous sommes là pour partager une même passion.
Il faut une complète transparence envers les pilotes qui viennent sur nos journées.
Ce n'est pas une histoire de confiance : mais de transparence.
Il n'est pas interdit d'afficher en salle de briefing ou dans son box les attestations d'assurance auxquelles l'organisateur à souscrit pour ses pilotes.
De cette manière tout est transparent et clair pour tout le monde.
Nous demandons bien aux pilotes de nous montrer leur licence ou assurance RC, alors pourquoi ne pas leur montrer les notres ?

La je suis d'accord avec toi.

Mais entre la licence et les autres,la licence est meilleur,et la personne peux dire le contraire.

Moi je veux que le meilleur.
Le reste c les 2 eme ou 3 eme place.

Et comme dit un très grand pilote:le 2 eme c le premier a avoir perdu.

panis a écrit:

Ok donc licence obligatoire pour les club !!!
Mais tous le monde C qu'une licence est le meilleur moyen d'être en règle et assuré.
Donc pour la sécurité de mes clients:

Licence obligatoire pour moi sur mes roulages.

Merci Mr al1 au plaisir de vous revoir sur circuit.

Franchement, si il faut payer une double assurance, ca va etre dur pour remplir les journées ...
Perso, si un petit nombre d'orga fait "Licence only" , et bien je viendrai pas cette année.
Ca coute deja assez cher, je paie une assurance a la MDM, qui vaux bien la licence, docn double assu, niet

al1 a écrit:

apres avoir discuté avec messieurs Bolle et Poirier lundi.... c'est only FFM... pour les clubs

c'est a dire un moto club qui fait une declaration d'entrainement ne peut prendre que des pass journée, LJ ou licence annuelle...
si c'est une entreprise, elle a une assurance hors fédé donc FMA, MDM, gras savoie, etc... c'est ok

Donc quand on est licencié et que l'on va roulé avec une SARL (TP55 par exemple) notre licence ne sers à rien et il faudra prendre leur assurance à part , alors !!!
Si j'ai bien compris c'est le monde à l'envers !!!

Pper38 c ton droit et je respecte,heureusement qu'il y a depuis longtemps des licenciées FFM a l'année.

la, on parle de Responsabilité Civile Organisateur

si tu as une licence et que tu roules sur un circuit homologué, dans tout les cas, tu es couvert par ta licence

le probleme de faire rouler des licenciés ou des non-licenciés est simplement si le pilote se retourne contre l'organisateur

al1 a écrit:

la, on parle de Responsabilité Civile Organisateur

si tu as une licence et que tu roules sur un circuit homologué, dans tout les cas, tu es couvert par ta licence

le probleme de faire rouler des licenciés ou des non-licenciés est simplement si le pilote se retourne contre l'organisateur

Donc c'est une protection pour l'orga ?

je vous rappel que les assurances bougent grave a cause de ca :

Citation :

La Cour de Cassation abandonne la jurisprudence sur l’acceptation des risques.
Par un arrêt de principe rendu le 4 novembre 2010, la Cour de Cassation décide que

« la victime d’un dommage causé par une chose peut invoquer la responsabilité résultant de l’article 1384 alinéa 1er du Code Civil à l’encontre du gardien de la chose, instrument du dommage, sans que puisse lui être opposé son acceptation des risques. »

En l’espèce, la Cour d'Appel avait refusé d’indemniser une victime effectuant des essais de motocyclette sur un circuit fermé, au motif que ce type d’activité impliquait une acceptation du risque d’accident.

Cette jurisprudence sur l’acceptation des risques empêchait souvent l’indemnisation de la victime (notamment dans le cas des sports dangereux).

ca veut dire que dans TOUT les sports, les assurances deviennent folles ! tu fais un match de tennis... tu te tord la cheville, plainte contre l'orga ! tu fais une compete de judo et tu te luxe le genou, plainte contre l'orga ! tu fais un tournois de peche et tu te prends un ammecon d'un participant, plainte contre l'orga !!

Les gens se croivent aux states et portent plainte pour rien histoire de toucher des thunes... du coup, les assurances prevoient une augmentation de 100% sur 5 ans (ca a commencé cette année avec +20% pour assurer une course) et si les plaintes sont trop nombreuses... on peut arriver a un point ou les assureur ne voudrons carrement plu assurer de manifestation a risque !!!

VIVE LA FRANCE !!!

pper38 a écrit:

Donc c'est une protection pour l'orga ?

oui, on parle de validité de la RCO

al1 a écrit:

la, on parle de Responsabilité Civile Organisateur

si tu as une licence et que tu roules sur un circuit homologué, dans tout les cas, tu es couvert par ta licence

le probleme de faire rouler des licenciés ou des non-licenciés est simplement si le pilote se retourne contre l'organisateur

A ma connaissance il y a peu de circuits homologués FFM ! Quid sur les autres circuit, la licence ne couvre pas ?
Quel bazar !

non non, tres peu ne sont pas homologués "entrainement"... et clair que sur ceux la, la licence ne sert absolument a rien

Je comprends vraiment plus rien... Comme demander ce serai sympa de faire un résumer en POST Epinglé ou personne ne répond, car là je suis complètement à la ramasse, du coup je l'ai dans le cul avec mon assurance MDM Piste ?

SaRRket a écrit:

Je comprends vraiment plus rien... Comme demander ce serai sympa de faire un résumer en POST Epinglé ou personne ne répond, car là je suis complètement à la ramasse, du coup je l'ai dans le cul avec mon assurance MDM Piste ?

Oui et non

j'ai eu la mdm au tel et la nana m'a clairement dis que la licence serait obligatoire pour les événements piste organisé par la ffm, sinon nada pas besoin

al1 a écrit:

pper38 a écrit:

Donc c'est une protection pour l'orga ?

oui, on parle de validité de la RCO

ok, donc quant un orga nous fait souscrire une assurance a 1O euro le matin, c'est pour eux,, et nous ?? nada ??

(je parle pas de celle a plus de 17€)

Si je peux me permettre, la licence n'est pas devenue obligatoire.

On va dire que le service communication de la FFM a été un peu trop prompt à faire sa comm... qu'il ne faut pas prendre à la lettre.

En outre, lisez bien le message de la FFM, elle "recommande d'imposer la licence".

Mais si un gars (moi par exemple) dont l'assureur le couvre correctement, y compris sur circuit, on n'a pas à lui imposer la licence.

Allez voir le post que j'ai fait et cliquez sur le lien que j'ai mis.
https://www.motopiste.net/t47956-licence-obligatoire-info-ou-intox#597972

Dans tous les cas, la cours de cassation n'a jamais écrit que la licence devenait obligatoire.

On peut trouver (je trouve) bizarre que la cours rende responsable une association qui a laissé tourné sur son circuit de cross un mec qui rouler sans assurance ni licence (ce qui est le comble, un gars roule sans aucun respect de la législation, et c'est lui qui gagne....), mais elle n'est pas
allé plus loin que ça.

je croit que le problème est de mélanger licencier et les autres, d'apres les post plus haut

arquandier a écrit:

al1 a écrit:

pper38 a écrit:

Donc c'est une protection pour l'orga ?

oui, on parle de validité de la RCO

ok, donc quant un orga nous fait souscrire une assurance a 1O euro le matin, c'est pour eux,, et nous ?? nada ??

(je parle pas de celle a plus de 17€)

tu as deja vu une assurance a 10€ ? pas moi.... tu signes des papiers ?

al1 a écrit:

arquandier a écrit:

al1 a écrit:

pper38 a écrit:

Donc c'est une protection pour l'orga ?

oui, on parle de validité de la RCO

ok, donc quant un orga nous fait souscrire une assurance a 1O euro le matin, c'est pour eux,, et nous ?? nada ??

(je parle pas de celle a plus de 17€)

tu as deja vu une assurance a 10€ ? pas moi.... tu signes des papiers ?

lol


En tout cas merci pour les infos al1 et les autres.
Chaque club/société choisira en son âme et conscience, en fonction de ce qu'il a à gagner ou a perdre et en fonctions des risques qu'il est prét à prendre

Motorman34 et danone

j'ai jamais dit que la licence etait obligatoire.... on parle de RESPONSABILITE CIVIL ORGA

et si la fédé dit aux moto club que si il y a un pépin avec un non licencié, ils se debrouillent tout seul, le service juridique ne fera rien pour les aider.... bah c'est pas que les moto clubs tombent dans le panneau... c'est que les presidents de club ne veulent pas perdre leurs maisons a cause d'un mec qui porte plainte contre eux parce qu'il s'est sortie tout seul et c'est fait une clav