Licence FFM obligatoire pour les entrainements

Tony#8 a écrit:

Putain je crois que je vais prendre une licence pour le coup!
A l’année à l'AMDM je paye 250€ et je suis assuré RC, défense civile responsabilité civile-Défense pénale et recours suite à accident-catastrophe naturelle-force de la nature-Corporel conducteur optimale-catastrophe technologique-assistance 50km-moto transporté...
Si la licence couvre les causes les plus probables "d'accident(s)" (RC, défense pénale, corporel, défense pénale, assistance et moto transporté) je crois que je vais résilié. mon échéancier commence le 10 avril donc...

De toute façon tu as plus le choix.

Bon bun super!! Merci la FFM!!
Bon je vais quand meme attendre que touts soit plus clair et je verrais apres!!! Parce que la on peut pas faire beaucoup plus flou!!

tibo mon fils a écrit:

Bon bun super!! Merci la FFM!!
Bon je vais quand meme attendre que touts soit plus clair et je verrais apres!!! Parce que la on peut pas faire beaucoup plus flou!!

C'est clair , tant que cela n'est pas écrit noir sur blanc , j'attend aussi

tresfou a écrit:

tibo mon fils a écrit:

Bon bun super!! Merci la FFM!!
Bon je vais quand meme attendre que touts soit plus clair et je verrais apres!!! Parce que la on peut pas faire beaucoup plus flou!!

C'est clair , tant que cela n'est pas écrit noir sur blanc , j'attend aussi

J'ai U la fédé hier pour leur demander des écries,elle ma dit que les imprimés sont en cour.
Normalement dans la semaine.

Un mail aujourd'hui vaux une lettre d'après la loi.

Tiens, une bonne question :

Le Circuit d'Issoire organise lui-même des journées.
Ce n'est pas un MC, ni même une assoc' comme moi.

Quid de la licence FFM ?

arnaudboub a écrit:

Tiens, une bonne question :

Le Circuit d'Issoire organise lui-même des journées.
Ce n'est pas un MC, ni même une assoc' comme moi.

Quid de la licence FFM ?

Le plus simple est de les joindre pour savoir comment ça se passe chez eux.

Tony#8 a écrit:

Putain je crois que je vais prendre une licence pour le coup!
A l’année à l'AMDM je paye 250€ et je suis assuré RC, défense civile responsabilité civile-Défense pénale et recours suite à accident-catastrophe naturelle-force de la nature-Corporel conducteur optimale-catastrophe technologique-assistance 50km-moto transporté...
Si la licence couvre les causes les plus probables "d'accident(s)" (RC, défense pénale, corporel, défense pénale, assistance et moto transporté) je crois que je vais résilié. mon échéancier commence le 10 avril donc...

mais si tu fait sa, tu aura plus de bonus en arrêtant ton assurance "route" ! enfin je pense, perso pour garder mon bonus, je serais obligé de payer 2 fois en gros (assurance + licence)
putain sa fait chier, gros trou dans le budget, j'ai plus de moto de route pour me mettre à la piste, me faire plaisir, ba du coup sa démotive, je prendrais moins de roulage ..... car sa aussi sa va augmenter, bientôt il faudra être diplômé pour donner des conseil aux débutants, donc des coups supplémentaires pour les orgas et donc sur les participants !
bientôt faudra faire un bureaux pour les dons d'organes pour pouvoir se payer un roulages!

lamentable ......... mais par contre faut pas rouler vite sur route, c'est pas bien et hors la loi !

pfffffffff

arnaudboub a écrit:

Tiens, une bonne question :

Le Circuit d'Issoire organise lui-même des journées.
Ce n'est pas un MC, ni même une assoc' comme moi.

Quid de la licence FFM ?

Je me suis posé cette question aussi , car le Bourbonnais organise souvent ces propres journées comme Issoire ! Mais en étant homologué FFM ils auront peut être une "décharge" (ou accréditation) pour ça !

Fran16 a écrit:

Pour autant il n'est pas nécessaire d'être licencié pour être assuré en RC. La licence te permet juste de bénéficier éventuellement d'un tarif préférentiel du au nombre de souscrivant, c'est la différence entre l'assurance groupe et l'assurance individuelle, mais les risques sont couverts de la même façon. En continuant d'obliger à demander et contrôler que les pratiquants soient couverts, je ne vois pas ou est le problème par rapport à l'arrêt de la cour de cassation. Le reproche qui est fait à l'organisateur est le manque de contrôle, pas le fait que le pilote ne soit pas licencié. La cour de cassation ne statue que sur l'application de la loi par sur le fond de l'affaire, et en l'espèce les 2 articles suivants qui sont très clair :
- Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
- Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.
ce sont les fondements de la notion de RC.

Si une assurance prend le risque de te couvrir, je ne vois pas en quoi on doit t'obliger à être licencié à partir du moment ou tu ne fais pas de compétition.

Si on suit l'interprétation de la FFM, il va falloir que vous vous licenciez à la Fédération de Karting pour aller tourner sur le karting indoor à côté de chez vous, ou à la Fédé d'athlétisme pour faire la course à pied du quartier ......

TOTO #71 a écrit:

arnaudboub a écrit:

Tiens, une bonne question :

Le Circuit d'Issoire organise lui-même des journées.
Ce n'est pas un MC, ni même une assoc' comme moi.

Quid de la licence FFM ?

Je me suis posé cette question aussi , car le Bourbonnais organise souvent ces propres journées comme Issoire ! Mais en étant homologué FFM ils auront peut être une "décharge" (ou accréditation) pour ça !

Je poserai la question demain matin, j'y suis toute la journée ! (avec ma NCB ...)

arnaudboub a écrit:

Tiens, une bonne question :

Le Circuit d'Issoire organise lui-même des journées.
Ce n'est pas un MC, ni même une assoc' comme moi.

Quid de la licence FFM ?

Oui, comme tu dit, c'est une trés bone question à poser pour voir la réaction du service juridique FFM.
Car de toutes façons et actuellement, tout le monde interprete à sa maniere les choses et surtout comme ca l'arrange et c'est pour ca qu'il va falloir que les régles soit claires pour tout le monde car sinon ca va étre le foutoir
Car franchement si on reste dans un tel "flou", c'est sur que certains feront la forte téte et resterons sur leur position et faudra attendre un gros carton pour voir le résultat (perso je préfere me couvrir avant) et là, ca pourra faire trés mal
Donc qui a raisons sur des circuits privés, fermés au public, validés et homologués FFM donc faisant partis d'un Fédé ???
Je sais pas trop si c'est le méme merdier dans les autres sports
En tout cas, c'est une trés bonne question à poser


Je fais un copié /collé d'un ami (je pense qu'il m'en voudras pas) qui a écrit ce qui suit à propos de ce sujet sur mon site :

citation de Dom:
"si vous voulez participer à une compétition de course à pied sur route organisée par le club local de course à pied, ou un entraînement avec ce club, il est obligatoire d'avoir une licence fédérale ou pour la compétition il est obligatoire de prendre une licence à la journée. Cela évite tout litiges en cas d’accident ou de malaise. Il n’est pas rare que rien ne soit demandé. Mais dans ma longue carrière j’ai eu le triste privilège d’assister à trois cas de « mort subite » dont deux étaient des pratiquants du jogging loisir. La première question des flics était « il est licencié chez vous ? ». Il faut reconnaître que la pratique de la moto de piste « entraînement » sans licence c’est un peu limite."

Vivement qu'on est les choses posées clairement pour éviter que chacun interprette les choses (avec de bons arguments pour certains mais qui sont peut-étre hors des clous)

Question :
Le fait que je sois en assoc' pour organiser des roulages tout en ne faisant pas partie de la FFM (nous ne sommes pas MC donc non-affilié FFM), ça va sûrement poser des pbm.
regarde l'histoire des licenciés FFM qui roulent avec moi, je n'ai aucune assurance complémentaire (Arnaud en a prlé plus haut). Si tel doit être le cas, je prends mes renseignement au service juridique de la FFM ? Je pense qu'il a du boulot la semaine prochaine...

Oui, y'a du boulot...
Je pense que la seule solution est de prendre une assurance valable (pas celle qu'on voit aux alentours de 6 euros) pour les licenciés que tu fait tourner avec toi et ceux qui n'ont pas de licence...
Aprés, en cas de litige avec le circuit, son infrastructure ou son personnel est-ce que tu te retrouvera pas dans la merde, ca je sais pas te le dire pour le moment
Ca va étre compliqué...

arnaudboub a écrit:

Question :
Le fait que je sois en assoc' pour organiser des roulages tout en ne faisant pas partie de la FFM (nous ne sommes pas MC donc non-affilié FFM), ça va sûrement poser des pbm.
regarde l'histoire des licenciés FFM qui roulent avec moi, je n'ai aucune assurance complémentaire (Arnaud en a prlé plus haut). Si tel doit être le cas, je prends mes renseignement au service juridique de la FFM ? Je pense qu'il a du boulot la semaine prochaine...

Oui je pense aussi que bon nombre de "petites" assoc qui louaient des circuits pour "s'arrondir" leur saison vont disparaître dans ces conditions !

Seule celle affilié FFM resteront !

l'affiliation à combien de centaines d'euros ?

arnaudboub a écrit:

l'affiliation à combien de centaines d'euros ?

500€

je confirme que pour le moment ce n'est pas obligatoire et nous (les organisateurs je parle) avons des possibilités pour que ce ne le devienne pas !

panis a écrit:

arnaudboub a écrit:

l'affiliation à combien de centaines d'euros ?

500€

500 boules pour être affilié ? Ils me prennent pour Madof ?

TORNADE#41 a écrit:

je confirme que pour le moment ce n'est pas obligatoire et nous (les organisateurs je parle) avons des possibilités pour que ce ne le devienne pas !

J'ai U Franck au tel de TP 55 il a sûrement une idée,mais pour cette année je C pas si C possible.

Affaire a suivre de très près,car FMA a aussi un pouvoir,mais devant la cours de cassation sa va être super dur.

superpower a écrit:

Tony#8 a écrit:

Putain je crois que je vais prendre une licence pour le coup!
A l’année à l'AMDM je paye 250€ et je suis assuré RC, défense civile responsabilité civile-Défense pénale et recours suite à accident-catastrophe naturelle-force de la nature-Corporel conducteur optimale-catastrophe technologique-assistance 50km-moto transporté...
Si la licence couvre les causes les plus probables "d'accident(s)" (RC, défense pénale, corporel, défense pénale, assistance et moto transporté) je crois que je vais résilié. mon échéancier commence le 10 avril donc...

mais si tu fait sa, tu aura plus de bonus en arrêtant ton assurance "route" ! enfin je pense, perso pour garder mon bonus, je serais obligé de payer 2 fois en gros (assurance + licence)
putain sa fait chier, gros trou dans le budget, j'ai plus de moto de route pour me mettre à la piste, me faire plaisir, ba du coup sa démotive, je prendrais moins de roulage ..... car sa aussi sa va augmenter, bientôt il faudra être diplômé pour donner des conseil aux débutants, donc des coups supplémentaires pour les orgas et donc sur les participants !
bientôt faudra faire un bureaux pour les dons d'organes pour pouvoir se payer un roulages!

lamentable ......... mais par contre faut pas rouler vite sur route, c'est pas bien et hors la loi !

pfffffffff

J'ai une autre moto pour la route donc je suis pas trop perdant pour le bonus.

panis a écrit:

TORNADE#41 a écrit:

je confirme que pour le moment ce n'est pas obligatoire et nous (les organisateurs je parle) avons des possibilités pour que ce ne le devienne pas !

J'ai U Franck au tel de TP 55 il a sûrement une idée,mais pour cette année je C pas si C possible.

Affaire a suivre de très près,car FMA a aussi un pouvoir,mais devant la cours de cassation sa va être super dur.

da toute façon les assureurs vont revenir a la charges, il vont pas laisser passer la manne financière comme ça, mais effectivement ça va être dur,
faut pas oublier non plus qu'il y a un an, la justice a affirmé que seul la ffm été apte a dire qu'un circuit été rouable ou pas en moto (mas du clos) il on du poid,

500 euro la cotis,, pffff no comment

Oui sûrement pour les assureurs,mais pour cette année c mort c sur.
Je le redis c la cour et pas la FFM, la seul personne qui peux dire non,c la cour européen.

tresfou a écrit:

tresfou a écrit:

Et j'irais même plus loin en disant que les personnes qui on pris un engagement et payé on signé un contrat sous certaines conditions ...
Si tu leur change les conditions du contrat , il faut qu'il le re signe pour accepter les nouvelles conditions , si il ne sont pas d'accord avec les nouvelles conditions c'est remboursement

Je ne parlais pas des assurances mais des organisations a qui tu a déjà payé une prestation sous certaines conditions et qui les changent
Je veut bien prendre une licence mais cette année je suis a l'AMDM , je vais pas repayer une nouvelle cotisation pour la même chose !!!

je suis ds le même cas que toi, je vais attendre la réponse à mes questions de l'AMDM

tresfou a écrit:

tresfou a écrit:

Et j'irais même plus loin en disant que les personnes qui on pris un engagement et payé on signé un contrat sous certaines conditions ...
Si tu leur change les conditions du contrat , il faut qu'il le re signe pour accepter les nouvelles conditions , si il ne sont pas d'accord avec les nouvelles conditions c'est remboursement

Je ne parlais pas des assurances mais des organisations a qui tu a déjà payé une prestation sous certaines conditions et qui les changent
Je veut bien prendre une licence mais cette année je suis a l'AMDM , je vais pas repayer une nouvelle cotisation pour la même chose !!!

je suis ds le même cas que toi, je vais attendre la réponse à mes questions de l'AMDM

panis a écrit:

TORNADE#41 a écrit:

je confirme que pour le moment ce n'est pas obligatoire et nous (les organisateurs je parle) avons des possibilités pour que ce ne le devienne pas !

J'ai U Franck au tel de TP 55 il a sûrement une idée,mais pour cette année je C pas si C possible.

Affaire a suivre de très près,car FMA a aussi un pouvoir,mais devant la cours de cassation sa va être super dur.

en faite en cas d'accident entre deux licenciés, pas de soucis, la licence joue
un accident entre deux non licenciés, les deux RC se mettent en place et ca joue aussi

le soucis c'est si il y a un accident entre un licencié et un non licencié que ca va poser problème

alors pour résoudre ce genre de soucis, un truc simple : ne pas faire rouler les licenciés et les non licenciés dans le même groupe

Et ca ... on peut le faire facilement !

Pourquoi pas!!!
Mais la cours de cassation parle bien de licence obligatoire,et les seul a vendre des licences C la FFM.
Personne d'autre a le droit d'appeler leur assurance piste licence.

Donc même ci tu fais deux groupes,1 FFM et l'autre FMA ou MDM et bien tu est hors loi car pour faire une pratique moto loisir entrainement C depuis le 22 mars licence,donc FFM.

Pour info je connais bien l'avocat qui me caotch depuis le 22mars.


Il mange avec nous depuis 2 jours pour m'aider a comprendre.

Ça va te coûter cher en resto cette histoire!lol

Pouquoi on nous oblige a prendre une license !!!en sachant que le problème citer c est un manque de controle qui provient de organisateur ??? Le problème sera la meme !!! Faut pour ma par un controle des entrée du circuit + renforcé !!! et pas une license pour roulé pour le plaisir !!!

x.off a écrit:

Ça va te coûter cher en resto cette histoire!lol

Non a la maison, resto trop chère.

Ghost67 a écrit:

Pouquoi on nous oblige a prendre une license !!!en sachant que le problème citer c est un manque de controle qui provient de organisateur ??? Le problème sera la meme !!! Faut pour ma par un controle des entrée du circuit + renforcé !!! et pas une license pour roulé pour le plaisir !!!

Tu connais l'histoire de l'accident ?

C'est quoi une licence d'assurance ?

Fran16 a écrit:

C'est quoi une licence d'assurance ?

Une licence C une assurance,il prenne 0 risque pour pas que les petits malins détourne le truc.

Pour n importe quels circuit et n importe quels organisateur la licence est obligatoire à partir de maintenant ?

panis a écrit:

Ghost67 a écrit:

Pouquoi on nous oblige a prendre une license !!!en sachant que le problème citer c est un manque de controle qui provient de organisateur ??? Le problème sera la meme !!! Faut pour ma par un controle des entrée du circuit + renforcé !!! et pas une license pour roulé pour le plaisir !!!

Tu connais l'histoire de l'accident ?

Oui je connais histoire mais quand je lis ca sur le site de la ffm :

Ce pilote s’est gravement blessé et a attaqué le club pour défaut de contrôle !
La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était titulaire d’une licence était consécutif de "fautes de négligence et d’imprudence."

Chepa mais pour moi ca veut que c est un defaut controle et pas assurance ???

montecot29 a écrit:

Pour n importe quels circuit et n importe quels organisateur la licence est obligatoire à partir de maintenant ?

N'importe quel circuit homologer FFM,90% des circuits le sont.
Pour les orga a voir suivant seux qui sont affilier FFM,suivant seux qui prendrons le risque ou pas d'apliqué la nouvelle loi,suivant seux qui vont faire la demande d'affiliation a la fédé...ect...ect.
La je peux pas t'aider.
La date de l'aplication 22 mars passé.

Ghost67 a écrit:

panis a écrit:

Ghost67 a écrit:

Pouquoi on nous oblige a prendre une license !!!en sachant que le problème citer c est un manque de controle qui provient de organisateur ??? Le problème sera la meme !!! Faut pour ma par un controle des entrée du circuit + renforcé !!! et pas une license pour roulé pour le plaisir !!!

Tu connais l'histoire de l'accident ?

Oui je connais histoire mais quand je lis ca sur le site de la ffm :

Ce pilote s’est gravement blessé et a attaqué le club pour défaut de contrôle !
La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était titulaire d’une licence était consécutif de "fautes de négligence et d’imprudence."

Chepa mais pour moi ca veut que c est un defaut controle et pas assurance ???

Ci C bien un problème d'assurance suite a un manque de control.

Putain je viens de voir ça et je roule jeudi à ales, le 29 mars, et pas de licence, qu'elle merde!!!!

Tu C la cours de cassation C pas des con,comment veux tu les contredire,tu peux contredire un avocat,un juge,mais la cours !!!

Essai de contredire une cours,C comme dire au gendarme que tu roule sur circuit a 280km/h tous les week end,que tu C faire,que tu es un pilote,que tu es assuré,que tu es le meilleur,que tu es Rossi,que tu es imortel,que tu étais seul sur l'autoroute,que tu a le droit Donc de rouler a fond sur l'autoroute.

Et bien non,il y a une loi qui te dit 130 maxi.

Oui mais non !!! Alors pourquoi avoir des motos qui roule a 300 ?

Ok on est bien accord mais si le organisateur mais un controle de papier pour se qui on les motos qui justifie un assurance rc ou un license!!! Sinon tu soucrit sur place avant rentre sur le circuit !! Chepa a chaque roulage il me demandé assurance et j avais un autocollant et apres tes controlé av allé sur piste donc si le gas a autocollant sur ca moto c est qui l a pu se justifier d une assurance !!!donc assuré pour roulé donc il peut pas se retourné pour defaut controle !!!

Je suis pas avocat mais pour mois c est pas clair

Est apres de se que j ai pu voir sur les circuits de moto cross tu rentre comme tu veut et tu dois allé a la buvette prendre un ticket pour roulé est basta !!! Tu roule Comme tu veux !!

panis a écrit:

Tu C la cours de cassation C pas des con,comment veux tu les contredire,tu peux contredire un avocat,un juge,mais la cours !!!

Essai de contredire une cours,C comme dire au gendarme que tu roule sur circuit a 280km/h tous les week end,que tu C faire,que tu es un pilote,que tu es assuré,que tu es le meilleur,que tu es Rossi,que tu es imortel,que tu étais seul sur l'autoroute,que tu a le droit Donc de rouler a fond sur l'autoroute.

Et bien non,il y a une loi qui te dit 130 maxi.

Oui mais non !!! Alors pourquoi avoir des motos qui roule a 300 ?

Je suis accord avec toi mais c est une carotte dans le c..!! Enfin comme tu dis la loi c est la loi

Et bien je C pas quoi te dire d'autre.
Essai d'appeler la cours,dis leur que tu as la solution,qu'elle a fait le mauvais choix.

Lol si seulement !!! Mais c est juste pour dire que on paye!!! pour rien reglé au probleme au final !!!

Tu c moi le premier c la merde, depuis vendredi je suis dessus ce truc,appeler tous les clients(75aujourd'hui) pendu au tel depuis 3 jours,pendu sur mon iPhone pour les forum,
Demain rappeler FMA,rappeler encore deux trois orga pour voir comment faire pour trouver une solution dans les mois a venir pour faire comme avant.
Répondre au client,appeler les circuits,ma ligue moto,voir mon avocat ... Ect ...ect.

Je veux faire partager notre passion comme beaucoup d'orga ici,mais en toute sécurité pour moi comme pour vous.

Respect car ca doit etre la merde pour vous !!!

Ghost67 a écrit:

Respect car ca doit etre la merde pour vous !!!

Je me drogue a la passion pour tenir dans ce monde d'organisateur,car entre les sousi pour payer les circuits,satisfaire tes clients,faite face a truc de fou de la fédé,...ect ...ect .
Mais bon y a pire dans la vie.

Sûr qu'une annonce comme ça - comme un cheveu sur la soupe à quelques semaines après le début de saison, ça fout bien le bordel....

Même si ça sent un peu la récupération de la de la part de la FFM

il me semble qu'à terme cela devrait quand même simplifier les problêmes de responsabilité, des orgas, des pilotes et des circuits.

Cela devenait de plus en plus compliqué juridiquement parlant. je pense qu'au fond (même si la manière dont ça arrive est franchement contestable) cela sera bénéfique pour tout le monde et pour le sport moto -


Enfin je l'espère -


Sur ce -
Je vous souhaite à tous une très bonne saison .

donc pour résumer , le gars qui fais peu de roulage et qui prennait une rc à la journée ça marche plus , il faudra prendre une licence à la journée pour le double du prix...et qui couvrira de la même façon.....no coment

de plus qu'elle valeur a t'elle cette licence à la journée? pour une licence à l'année tu dois aller chez le doc qui détermine si oui ou non tu es aptes à pratiquer telle ou telle activitée sportive , là tu te pointes , tu payes ( ce qui pour la ffm semble être l'essentiel ) et tu roules même si tu n'as pas de lunettes et que tu es complêtement miope??????? qui le saura? le mec que tu vas couper en 2?

je sais que pour la rc à la journée c'était pareil , mais c'est le fait de payer la même chose le double du prix tout en essayant de nous dire que c'est pour notre bien et qu'il n'y a finalement rien qui change ( à part plus d'argent MAIS dans une autre poche.....) qui me fais râler.....