Licence FFM obligatoire pour les entrainements

Loic dis moi pas que les BE officiel sont moins bon LOL baptiste la passé en 1 an.
Pour AXA club 14 LOL il assure pas leur clients route sur piste comme le fait la MDM par exemple,alors LOL.

Pour le reste je vois que tu as tes idée buté,alors je veux surtout pas essayer d'essayer de te les changer,car C pêne perdu.

A bientôt sur piste.

Vous allez régler ça sur piste quand et ou

ben1000z a écrit:

Vous allez régler ça sur piste quand et ou

Non Loic est un pro et nous je pense aussi,alors pas de ça chez nous.

De plus C pas le sujet.

je ne sais pas qui est le plus borné des deux

laconi33 a écrit:

je ne sais pas qui est le plus borné des deux

Je crois que C moi.

En tout cas c est vrai que c est confu tout sa , moi je reste persuader que pour sarranger tout le monde cette loi ou du moin ce bouffe poignon aurait du prendre effet au 1er janvier 2013 comme toutes les nouvelles choses qui sortent en courant d annee a moin qu a la cour de cassation y soit croyant , et qu il veulent faire de largent avant la fin du monde mdr , desoler de debloque se soir lol bon en tout , malgre mon assurance fma j ai decider de prendre la licence pour etre plus sur car pour le moment beaucoup disent oui c est bon sans licence et le jour du roulage faudra paye 30e de plus donc comme mamie dit mieu vau prevenir que guerir lol

je viens de lire (presque) toute la decision de justice

verdict :

la FFM essai de tirer la couverture à elle!!!

il n'est nullement question de licence ffm, mais de licence ufolep!
l'ufolep n'est pas la ffm.

deuxiemement :

juridiquement, peut on comparer un terrain de moto cross (ou l'on y pratique que de l'entrainement avec des moto non homologué) et un circuit de vitesse, ou l'on y organise des "roulages" avec eventuellement des motos de route???

panis a écrit:

Loic dis moi pas que les BE officiel sont moins bon LOL baptiste la passé en 1 an

c'est BE sportif de haut niveau et c'est une boutade entre nous

et c'est n'est pas une loi, ni obligation

mais un recommandation de la ffm.

apres, libre aux organisateurs d'autoriser ou non les assurances autre que licence

Laconi33 je dois pas avoir la même circulaire que toi alors.

La cours de cassation rend la licence assurance fédéral obligatoire pour la pratique du sport motorisé(cross,piste,quad...ect).
Il ne parle pas de rien d'autre.

Pour info ufolep est aussi une licence fédéral mais pas en vitesse.
En vitesse il y a que la FFM qui a des licence fédéral.

Laconi33 tu as bien celle d'aujourd'hui distribué par la FFM a environ 13h00 ?

Je vois que non !!!

La circulaire que tous les clubs ont reçu aujourd'hui va être sur les sites des ligues moto de chaque région.

On voit bien que la vie d'organisateur n'est pas un long fleuve tranquille

Moi ce que je vois, c'est qu'on doit pas tous interpréter les textes qu'on lis de la même façon
D'ailleurs, pour TOTO#71 qui ce posait une question sur sa couverture licence (dans les pages d'avant), on lui a répondu pas de problème, si tu a une licence et que tu roule sur circuit homologué, aucun soucis.
Moi quand je lis ci-dessous, je trouve qu'on oubli de lui citer un troisième paramètres (celui du moto-club affilié)
loloVIP, tu dit que ce n'est plus le cas depuis 2006, mais j'ai demandé au président de mon club affilié de me passer l'extrait du récépissé de déclaration d'entrainement (Je ne pense pas qu'il m'ai passé celui de 2006, je vais lui poser la question au cas ou, mais bon...) :
Récépissé de déclaration d'entrainement :
"Nous vous rappelons en outre que les pilotes bénéficient des assurances attachées à la licence FFM sous réserve que :
- Le Moto-Club soit affilié pour la ou les saison(s) en cours ;
- L'assuré soit titulaire d'une licence FFM valide pour l'année en cours ;
- Les entraînements aient lieu pendant les heures d'ouverture du circuit ;
- Les entraînements n'aient pas lieu de nuit, sauf autorisation préalable délivrée par la FFM ;
- Les entraînements soient réservés exclusivement aux motos, side-cars et quads ;
- Les entraînements se déroulent conformément aux Règles Techniques et de Sécurité édictées par la FFM et dans le respect des dispositions prévues par l'arrêté d'homologation administrative ou par l'agrément fédéral"

On est bien d'accord pour faire simple, que pour que la licence fonctionne, il faut :
-Que la journée soit déclarée par un MC affilié FFM
-Qu'elle ce déroule sur un circuit homologué
-que le pilote ai la licence valide au moment du roulage.

Je me trompe ou pas ???

Donc à partir de quel moment on considère que la société n'a plus rien à voir avec les règles édictées par la FFM si elle fait rouler des licenciés ???
A moins de risquer la tète du président du club...
Comme à dit Panis, quasi toutes les sociétés ont leur moto-club affilié qui déclare les journées...Ces moto-clubs doivent bien respecter les règles de la FFM nan ???

Pour Laconi33, je pense que ce n'est plus sur le texte de la cour de cassation ou sur les liens de sites internet qu’il faut ce baser mais bel et bien sur la circulaire arrivée le 6 avril dans nos boites mails.
Je remets ici le lien que loloVIP à mis plus haut concernant cette circulaire http://www.vitesse-performance.com/documents/circulaire.rar

Perso, quand je la lis (que j’approuve ou pas), je la trouve assez claire

moi aussi, et du coup sa revient à ce que vous disiez steph et panis depuis le début quoi !

Tony#8 a écrit:

Moi j'attend... C'est long (ça fait juste une semaine que j'ai envoyé)
Tu la reçu au bout de combien de temps poumtchak?

J'avais envoyé mon dossier à mon club (CLub14/Axa) le 20 Mars.

A cause d'un imbécile, non seulement la licence devient obligatoire mais on devine dans la circulaire ffm au présidents de clubs une forte augmentation de l'assurance pour l'année prochaine ! C'est la double peine ! Lol !

panis a écrit:

La circulaire que tous les clubs ont reçu aujourd'hui va être sur les sites des ligues moto de chaque région.

Suite à la question que je t'avais posée en page 8... et pour confirmer tes dires : je n'ai pas renouveller mon assurance MDM (j'avais reçu l'avis de cotisation je précise ) , en expliquant la situation dans un courrier manuscrit quant à la licence et la liberté et la simplicité de choisir ses roulages .

aucun coup de fil pour me retenir , aucun courrier de la MDM m'expliquant que ma décision était infondée .... mais une résiliation de contrat comme on en rêverait chez chaque assureur


me reste plus qu'à prendre une licence

superpower a écrit:

moi aussi, et du coup sa revient à ce que vous disiez steph et panis depuis le début quoi !

+1,

c'est impressionnant comment on tire les choses a son avantage en enlevant une phrase ou deux, je vois qu'on est bien baladé, et je dit bravo,

pour le reste, la circulaire est claire, on peut pas dire le contraire, et je vois pas d'organisateur risqué la prison pour 2 ou 3 casse bonbon,
y a plus qu'a prendre une licence

stef58 a écrit:

On voit bien que la vie d'organisateur n'est pas un long fleuve tranquille

Moi ce que je vois, c'est qu'on doit pas tous interpréter les textes qu'on lis de la même façon
D'ailleurs, pour TOTO#71 qui ce posait une question sur sa couverture licence (dans les pages d'avant), on lui a répondu pas de problème, si tu a une licence et que tu roule sur circuit homologué, aucun soucis.
Moi quand je lis ci-dessous, je trouve qu'on oubli de lui citer un troisième paramètres (celui du moto-club affilié)
loloVIP, tu dit que ce n'est plus le cas depuis 2006, mais j'ai demandé au président de mon club affilié de me passer l'extrait du récépissé de déclaration d'entrainement (Je ne pense pas qu'il m'ai passé celui de 2006, je vais lui poser la question au cas ou, mais bon...) :
Récépissé de déclaration d'entrainement :
"Nous vous rappelons en outre que les pilotes bénéficient des assurances attachées à la licence FFM sous réserve que :
- Le Moto-Club soit affilié pour la ou les saison(s) en cours ;
- L'assuré soit titulaire d'une licence FFM valide pour l'année en cours ;
- Les entraînements aient lieu pendant les heures d'ouverture du circuit ;
- Les entraînements n'aient pas lieu de nuit, sauf autorisation préalable délivrée par la FFM ;
- Les entraînements soient réservés exclusivement aux motos, side-cars et quads ;
- Les entraînements se déroulent conformément aux Règles Techniques et de Sécurité édictées par la FFM et dans le respect des dispositions prévues par l'arrêté d'homologation administrative ou par l'agrément fédéral"

On est bien d'accord pour faire simple, que pour que la licence fonctionne, il faut :
-Que la journée soit déclarée par un MC affilié FFM
-Qu'elle ce déroule sur un circuit homologué
-que le pilote ai la licence valide au moment du roulage.

Je me trompe ou pas ???

Donc à partir de quel moment on considère que la société n'a plus rien à voir avec les règles édictées par la FFM si elle fait rouler des licenciés ???
A moins de risquer la tète du président du club...
Comme à dit Panis, quasi toutes les sociétés ont leur moto-club affilié qui déclare les journées...Ces moto-clubs doivent bien respecter les règles de la FFM nan ???

Pour Laconi33, je pense que ce n'est plus sur le texte de la cour de cassation ou sur les liens de sites internet qu’il faut ce baser mais bel et bien sur la circulaire arrivée le 6 avril dans nos boites mails.
Je remets ici le lien que loloVIP à mis plus haut concernant cette circulaire http://www.vitesse-performance.com/documents/circulaire.rar

Perso, quand je la lis (que j’approuve ou pas), je la trouve assez claire

Je n'ai jamais dit que la société n'a rien a voir avec la FFM c'est justement le service juridique qui a fait enlever le terme de moto club affilié FFM dans les conditions d'assurance de la licence à partir de 2006 dailleurs regarde sur celle de cette année si tu vois une seule fois : "- Le Moto-Club soit affilié pour la ou les saison(s) en cours ;" et je n'ai jamais parlé de déclaration d'entrainement.

Pour finir en ce qui me concerne je ne vois pas pourquoi tout d'un coup tout change et tout doit changer je cite la première phrase de la "circulaire" FFM (qui n'a rien a voir avec une loi dailleurs..) : "la présente circulaire a pour objectif de vous RAPPELER et de vous SENSIBILISER .." alors on est du même point de vue c'est effectivement très claire !!

J’espère à bientôt sur la piste qu'on puisse au delà de ces problèmes tourner la poignée ensemble !!
Gaz à tous !!!!

Loic tu interprète vraiment très très mal la circulaire,bien sur que la FFM( rappel et senSibilise) car je le redis pour la 1000eme fois,la FFM impose rien,c la cours de cassation,la FFM fait son rôle: c d'informé de sensibilisé C clients qui sont C club( nous et toi) comme quoi ci ont fait comme ont veux c nous club et clients non 100% FFM qui aurons des problèmes de gros problèmes très gros problèmes maga super problèmes,tu veux des problèmes ???et bien c ton problèmes,NOUS et nos CLIENTS ne voulons pas de problème.

A tu saisi le problème ???

LoloVIP, tu répond pas à mes questions, j'ai jamais dit que t'avais dit que

Moi je te met juste un extrait d'un document de 2012 (donc bien actuel) de déclaration de journée à la FFM, ce que tout club affilié est sensé faire pour couvrir ses licenciés, il y'a des paramétres à respecter et écrit noir sur blanc, donc je pose une question....
Comme j'ai d'ailleurs demandé quelques pages plus tôt que certains nous donne la ref du contrat qu'il prenne pour couvrir les participants et qui est compris dans le prix de leur journée, et ca aussi j'attend.
Des questions tout comme vous tous j'en ai posé et j'ai eu des réponses, je me suis fait un avis ainsi que mon président de club
J'en veux à personne je vous rassure, mais j'aime pas quand on sort des demi-vérité (je te vise pas particulierement)

Alors si on doit allez dans le sens de certains assureurs (dont un qui nous a sortis qu'en gros, leurs assurances est la meilleure et que c'est aux licenciés à qui faudrait interdire l'accés à la piste le matin), ca m'amuse doucement

Tout ca, c'est pas bien grave, faudra juste attendre malheureusement qu'une téte tombe pour voir ce qui va ce passer (un peu comme tout en France d'ailleurs, c'est quand on est le nez dans la merde qu'on cherche comment s'en sortir)

Perso, tout ca m'empéchera pas de continuer à rouler et j'espere bien qu'on pourra ce rencontrer, pas de probléme, par contre, je sais que je n'irais jamais rouler avec des orgas qui ne respecte pas certaines bases pour que moi, licencié, je sois couvert dans mon sport que je pratique

Je rappel également que la licence couvre lors du garage, transport, chargement/déchargement moteur éteint et ce depuis quelques temps déjà.

Maintenant, libre à chaqu'un de faire ce que bon lui semble en tant que participants (mais moi, en tant qu'orga, je n'ai pas le droit de risquer de leurs faire courrir le moindre risque et désolé, le plsu clair, c'est la méthodologie de la FFM reprenant les 3 points essentiels). Le reste, et avec le remu ménage actuel, finira devant les tribunaux, c'est quasi sûr...Et il y'aura à mon avis des dommages collatéraux
Si c'est ce que l'on veux....

.

Stef58 il est a moi lui pour le diner,tu vois ce que je veux dire. LOL

Villeret est de retour. LOL

Merci Jean Marie !!!! Je n'en peux plus !!! LOL le film est trop bon.

Prend le pas mal mais tu me fais trop rire.

lol

Dommage il a effacé. LOL

juridiquement,
y a t'il une difference entre un roulage libre, et un entrainement?

Oui et non !!!

Du moment que tu pratique la moto sur circuit( cross,vitesse...ect) =produit fédéral obligatoire.

Les 2 produits sont dans la moto:FFM et UFOLEP.
Bien sur pour la vitesse il y a aujourd'hui que la FFM

reste le nurbugring!
une route payante officiellement!

Oui gazzzzzzzzzzz

Un super tracé,mais tu roule avec moto et voiture ensemble.

Carole suivent les journées organiser sera encore quelque fois avec la pression de FFMC considéré comme une voie public.

Mais pas a chaque fois.

Carole fait un peux l'exception a la règle.

Putain Jean Marie a pas d'humour !!!

Il m'envoie un MP

Et mon grand il y a pas de problème mon gars Humour de fofo et de motard.

pète un coup et tu verras sa te fera du bien.
Jean Marie

Arf, je sens que je vais rouler uniquement avec up racing cette année ( car visiblement il accepteront mon assurance MDM ) :D dommâge qu'ils ne vont pas à ledenon... En tous cas j'en**le la FFM, qu'ont vienne pas me la faire avec leurs histoires "c'est la cassation gna gna" ils en profitent bien, et malheureusement les orgas sont prises en otages avec cette histoire et les pov types comme moi qui veulent pas s’emmerder avec une licence l'ont dans le cul. Bref, avant je me demandais pourquoi pas mal de gens ne sac pas la FFM, à présent c'est plus claire.

Merci quand à vous de vous être sorti les doigts pour avoir eu toutes ses infos.

SaRRket a écrit:

Arf, je sens que je vais rouler uniquement avec up racing cette année ( car visiblement il accepteront mon assurance MDM ) :D dommâge qu'ils ne vont pas à ledenon... En tous cas j'en**le la FFM, qu'ont vienne pas me la faire avec leurs histoires "c'est la cassation gna gna" ils en profitent bien, et malheureusement les orgas sont prises en otages avec cette histoire et les pov types comme moi qui veulent pas s’emmerder avec une licence l'ont dans le cul. Bref, avant je me demandais pourquoi pas mal de gens ne sac pas la FFM, à présent c'est plus claire.

Merci quand à vous de vous être sorti les doigts pour avoir eu toutes ses infos.

+1000 lol

SaRRket a écrit:

Merci quand à vous de vous être sorti les doigts pour avoir eu toutes ses infos.

Normal pour l'info !!!

Le petit problème C que tu as pas compris que aujourd'hui pour faire de la moto sur circuit il faut une licence d'assurance fédéral( licence FFM).
Rien d'autre marche comme dans le cross depuis des années par exemple ou il faut aussi un produit fédéral en entrainement(FFM ou UFOLEP)mais bon C ton orga qui choisira de faire comme il veux avec les risques encouru pour lui et pour toi.

panis a écrit:

SaRRket a écrit:

Merci quand à vous de vous être sorti les doigts pour avoir eu toutes ses infos.

Normal pour l'info !!!

Le petit problème C que tu as pas compris que aujourd'hui pour faire de la moto sur circuit il faut une licence d'assurance fédéral( licence FFM).
Rien d'autre marche comme dans le cross depuis des années par exemple ou il faut aussi un produit fédéral en entrainement(FFM ou UFOLEP)mais bon C ton orga qui choisira de faire comme il veux avec les risques encouru pour lui et pour toi.

Si je l'ai bien compris c'est ça qui me saoul. Eh bien, sur mon contrat c'est marqué que je suis assuré bla bla avec mon assurance piste et ma moto NH, maintenant je vais leurs redonner un coup de tel, s'ils insistent, je leurs demanderais une attestation comme quoi leur assurance prévalent sur celle de la FFM, à partir de là ils ce démerdent si j'ai un problème.

Fais bien par écrie pour avoir des traces.

Montre leur bien la circulaire du 6 avril 2012.

La plupart des clients MDM se sont fait rembourser pour info sans problème.

Bon courage dans ta démarche car les assureurs aiment pas donner leur € LOL.

Bonne saison quant même.

Je veux pas te prendre la tête,mais je vais essayer de te faire comprendre par un autre exemple simple:

Tu as ton permis voiture, une assurance qui va avec pour rouler sur voie public.
Le jour ou tu as plus de permis,tu as plus le droit de rouler avec ta voiture et pourtant tu as payer ton assurance pour les mois a venir.

Alors tu fais quoi ??? Tu roule quant même car tu as une assurance ?

Je C pas si tu as compris se que je voulais dire.

Aujourd'hui C plus comme hier,il y a eu du changement dans notre sport,voilà.

panis a écrit:

Je veux pas te prendre la tête,mais je vais essayer de te faire comprendre par un autre exemple simple:

Tu as ton permis voiture, une assurance qui va avec pour rouler sur voie public.
Le jour ou tu as plus de permis,tu as plus le droit de rouler avec ta voiture et pourtant tu as payer ton assurance pour les mois a venir.

Alors tu fais quoi ??? Tu roule quant même car tu as une assurance ?

Je C pas si tu as compris se que je voulais dire.

Aujourd'hui C plus comme hier,il y a eu du changement dans notre sport,voilà.

Si si je vois très bien, mais crois moi que si il faut que je prenne une license je le ferais après tout, mais que ça tombe comme un cheveux sur la soupe comme ça c'est ultra lourd, c'est bien pour ça que j'ai pas encore payé mon assurance, si il faut résilier je m'appuierai de cette circulaire de merde malheureusement.

Tu as bien raison,il aurait du nous prévenir avant le début de saison.
Crois moi bien que j'étais le premier a hurler au tel auprès de la fédé.
Tu peux me croire que nous tous club devons faire aujourd'hui passer la pilule a tous nos clients,et C pas toujours facile.
Il y en a que tu perd a causse de cette décision,car il pense que C nous qui le faisons pour les faires chier.

Bonne saison a toi quant même.

panis a écrit:

Tu peux me croire que nous tous club devons faire aujourd'hui passer la pilule a tous nos clients,et C pas toujours facile.

et ca, ca va etre le plus dur, pour tous les clubs

J'ai du nouveau concernant les assurés avec MDM, j'ai eu longuement discuté avec une personne au téléphone du service juridique de la MDM, ils sont en relations avec la FFM afin de régler les incohérences de la FFM sur le sujet, la FFM et la MDM devraient faire partir aussi une circulaire que comme quoi les assurés PISTE de la MDM sont aussi voir mieux couvert que leur licence dans le courant du mois, et que les organisateurs qui refuserais inopinément malgré tout les pistards sans license mais avec une assurance piste seront remboursé de leur journée... bien sur a prendre avec des pincettes, mais le M. que j'ai eu au téléphone me semblait tout à fait au courant de la situation et de ce qu'il allait ce passer. Wait & see...

l'idee du remboursement c'est bien, mais le gars qui 500 bornes et à qui on dit" pas de licence, on roule pas" il va qd meme faire la tronche

idem que saRRket.
ils ont dit de les contacter si problème.
sinon : le circuit d'Issoire m'a dit pas de soucis
tant que j'ai l'attestation.
bref quel bazar !
Wait & see...

x.off a écrit:

l'idee du remboursement c'est bien, mais le gars qui 500 bornes et à qui on dit" pas de licence, on roule pas" il va qd meme faire la tronche

C'est sûr...