Licence obligatoire, info ou intox ?

darkrider03 a écrit:

donc en résumé vous ne voulez pas de la licence FFM parce que vous etes assurés par un autre assureur que AMV jusque la on est d'accord !

Non, pas tout a fait, il faut bien comprendre que la licence et l’assurance sont 2 choses à part, du moins devraient car avec la FFM/AMV on n’a pas le choix.
On ne veut pas entendre dire que la licence c’est obligatoire, car c’est totalement faux.
Aucune loi rend obligatoire une licence uniquement pour rouler pour son plaisir sans compétition.
Libre à nous de prendre une licence si c’est notre choix et pas par obligation suite a un argument fallacieux qui voudrait nous l’imposer.
C’est pareil pour l’assurance lié à la licence, les motards qui font du circuit en loisirs doivent avoir le choix de leurs assureurs, c’est une des spécificités en matière de sports utilisant des véhicules à moteur, qui de part la loi nous oblige à avoir une assurance RC, de ce fait un motard qui a déjà une assurance RC ne doit pas avoir de problèmes pour faire de la piste en loisir, on est déjà assuré point barre.

darkrider03 a écrit:

par contre un organisateur prend sa journée sous sa responsabilité et il devient par ce fait totalement responsable d'organiser comme il veut (principe de base de la liberté) donc de demander une licence FFM pour pouvoir tourner ! on est toujours d'accord ?

La liberté c’est la possibilité de choix, ça c’est le principe de base, certainement pas votre affirmation.
Drôle de conception de la liberté, un organisateur ne fait pas comme il le veut, il doit respecter la législation donc les lois, et a partir de ce moment là le droit des motards sera respecté, (donc la liberté de prendre ou non une licence, et la liberté de choisir son assureur).
Vous parlez de liberté, mais aujourd’hui un circuit comme le MANS qui oblige un organisateur (je ne sais comment une chose pareil est possible) à rendre une licence obligatoire alors que ce n’est pas légale, ça c’est bafouer notre liberté.
Non, la FFM n’a pas à rendre obligatoire la licence, c’est pareil pour tous les organisateurs, la loi c’est pour tout le monde.

darkrider03 a écrit:

ou alors de ne pas imposer la licence FFM sur sa journée ! on est encore d'accord ?

Oui on est d’accord.

darkrider03 a écrit:

donc vous voulez rester libre de choisir la licence ou pas ? on est d'accord !

Oui on est d’accord.

darkrider03 a écrit:

donc accepter que certains organisateurs demandent seulement des gens licenciés et que d'autres demande des gens non licenciés !

Non, la règle est la même pour tout le monde, la FFM, les clubs, les associations, se doivent de respecter la législation en vigueur, qui n’impose rien de plus que d’être assuré en RC pour la piste.

darkrider03 a écrit:

apres tout ce n'est que ça votre soucis ........................... trouvez des organisateurs qui acceptent de vous faire rouler sans la licence FFM car vous avez une assurance autre !

Mon souci c’est que l’on arrête de nous raconter des conneries, que la France est un état de droit, que tout le monde doit respecter ce qui est en vigueur.
Le milieu motard, considéré à juste titre comme un milieu solidaire au dessus de la moyenne, verrait une Fédération lié à sa passion nous la faire à l’envers, on croit rêver.
En clair une licence « NET » n’a que peu d’utilité, a part pour ceux qui n’auraient aucune assurance, vous connaissez d’autres Fédérations qui proposent une licence entrainement ?
De plus elle est assujetti a une visite médicale, ce qui est une aberration, car restrictif pour la pratique d’un loisir.
Un petit exemple pour la route, et pour l’humour.
Quand vous avez souscrit une licence/assurance, vous n’avez pas une vraie attestation réglementaire où doit figurer obligatoirement l'identification du véhicule assuré, la date de validité de l'assurance, le nom de l'assureur, vous subissez un contrôle routier lors d’un déplacement sur un circuit, aux agents qui effectuent le contrôle vous allez leur présenter votre licence ?

A+

lafon a écrit:

darkrider03 a écrit:

donc en résumé vous ne voulez pas de la licence FFM parce que vous etes assurés par un autre assureur que AMV jusque la on est d'accord !

Non, pas tout a fait, il faut bien comprendre que la licence et l’assurance sont 2 choses à part, du moins devraient car avec la FFM/AMV on n’a pas le choix.
On ne veut pas entendre dire que la licence c’est obligatoire, car c’est totalement faux.
Aucune loi rend obligatoire une licence uniquement pour rouler pour son plaisir sans compétition.
Libre à nous de prendre une licence si c’est notre choix et pas par obligation suite a un argument fallacieux qui voudrait nous l’imposer.
C’est pareil pour l’assurance lié à la licence, les motards qui font du circuit en loisirs doivent avoir le choix de leurs assureurs, c’est une des spécificités en matière de sports utilisant des véhicules à moteur, qui de part la loi nous oblige à avoir une assurance RC, de ce fait un motard qui a déjà une assurance RC ne doit pas avoir de problèmes pour faire de la piste en loisir, on est déjà assuré point barre.

darkrider03 a écrit:

par contre un organisateur prend sa journée sous sa responsabilité et il devient par ce fait totalement responsable d'organiser comme il veut (principe de base de la liberté) donc de demander une licence FFM pour pouvoir tourner ! on est toujours d'accord ?

La liberté c’est la possibilité de choix, ça c’est le principe de base, certainement pas votre affirmation.
Drôle de conception de la liberté, un organisateur ne fait pas comme il le veut, il doit respecter la législation donc les lois, et a partir de ce moment là le droit des motards sera respecté, (donc la liberté de prendre ou non une licence, et la liberté de choisir son assureur).
Vous parlez de liberté, mais aujourd’hui un circuit comme le MANS qui oblige un organisateur (je ne sais comment une chose pareil est possible) à rendre une licence obligatoire alors que ce n’est pas légale, ça c’est bafouer notre liberté.
Non, la FFM n’a pas à rendre obligatoire la licence, c’est pareil pour tous les organisateurs, la loi c’est pour tout le monde.

darkrider03 a écrit:

ou alors de ne pas imposer la licence FFM sur sa journée ! on est encore d'accord ?

Oui on est d’accord.

darkrider03 a écrit:

donc vous voulez rester libre de choisir la licence ou pas ? on est d'accord !

Oui on est d’accord.

darkrider03 a écrit:

donc accepter que certains organisateurs demandent seulement des gens licenciés et que d'autres demande des gens non licenciés !

Non, la règle est la même pour tout le monde, la FFM, les clubs, les associations, se doivent de respecter la législation en vigueur, qui n’impose rien de plus que d’être assuré en RC pour la piste.

darkrider03 a écrit:

apres tout ce n'est que ça votre soucis ........................... trouvez des organisateurs qui acceptent de vous faire rouler sans la licence FFM car vous avez une assurance autre !

Mon souci c’est que l’on arrête de nous raconter des conneries, que la France est un état de droit, que tout le monde doit respecter ce qui est en vigueur.
Le milieu motard, considéré à juste titre comme un milieu solidaire au dessus de la moyenne, verrait une Fédération lié à sa passion nous la faire à l’envers, on croit rêver.
En clair une licence « NET » n’a que peu d’utilité, a part pour ceux qui n’auraient aucune assurance, vous connaissez d’autres Fédérations qui proposent une licence entrainement ?
De plus elle est assujetti a une visite médicale, ce qui est une aberration, car restrictif pour la pratique d’un loisir.
Un petit exemple pour la route, et pour l’humour.
Quand vous avez souscrit une licence/assurance, vous n’avez pas une vraie attestation réglementaire où doit figurer obligatoirement l'identification du véhicule assuré, la date de validité de l'assurance, le nom de l'assureur, vous subissez un contrôle routier lors d’un déplacement sur un circuit, aux agents qui effectuent le contrôle vous allez leur présenter votre licence ?

A+

oui il y en a au moins une : la Fédé de Triathlon qui a une licence entrainement qui n'autorise pas les compet (je suis dans cette fédé aussi et fais parti du corps arbitrale)

la règle pour tout le monde je ne suis pas d'accord les circuits ne sont pas public, ils accueillent du public ce qui n'est pas la meme chose. il y a un gestionnaire qui s'en occupe et le loue à des privés ou associations ou organisation ou fédés

mais bon le debat ne donnera rien et il y aura toujours les "pour" et les "contre" !

j'ai l'occase de faire quelques compet en moto avec ma NCB et mes motos font "route et compet" donc homologuées route donc assurées !
je suis pour la licence (ça n'emgage que moi) je prefere etre dans une fédé avec pleins de pilotes et peut etre qu'on arrivera a faire progresser le sport moto petit à petit plutot que de rester dans son coin en soulevant la banniere de la liberté !

il ne faut jamais rien attendre d'une fédé mais ce sont les gens qui la font évoluer et progrésser !

apres dans les statuts de base d'une association loi 1901/86il y a des régles qui suivent la loi et aprés on peut approfondir les articles, en rajouter d'autres puis il y a le réglement intérrieur qui est totalement indépendant des statuts. il y a des gens qui ont formé cette association ils sont libres de choisir leurs mode de fonctionnement conformement à la loi donc ils peuvent imposer la possession de la licence pour rouler lors de leurs organisations

ça c'est dans le cadre de la loi !

les gens qui ne sont pas d'accord avec les regles faites votre asso louez les circuits et faites les libres d'acces qu'est ce qui vous en empeche ?

Quand je dis:

lafon a écrit:

En clair une licence « NET » n’a que peu d’utilité, a part pour ceux qui n’auraient aucune assurance, vous connaissez d’autres Fédérations qui proposent une licence entrainement ?

J’aurais du le préciser, c’est dans le cadre de sports avec véhicules à moteur, nos discussions on bien lieu dans ce cadre, visiblement vous ne comprenez pas la différence, entre des sports ou vous êtes déjà assurés par votre RC obligatoire du fait de l’obligation par la loi, et les sports, c'est-à-dire tous les autres ou vous n’avez pas de RC lié a votre sport obligatoire par la loi.
Donc, oui vous pouvez faire du triathlon sans avoir de licence, je sors de chez moi, je m’enquille mes X bornes, je prends ensuite mon vélo pour X bornes et je vais faire mes allers retour dans la piscine sans que personne ne me demande quoi que se soit.
Ce qui suit est écrit sur le site de la Fédé de Triathlon
Pass Journée
Pas besoin d’être licencié pour faire du triathlon ! Prenez un Pass journée !
La F.F.TRI. a créé le Pass Journée pour permettre aux non licenciés de participer à des épreuves du calendrier. C’est un titre de participation temporaire à souscrire auprès de l’organisateur au moment de votre inscription. Il faut obligatoirement joindre au Pass Journée un certificat médical de non contre-indication à la pratique du triathlon en compétition.
C’est un très bon moyen de s’essayer aux disciplines enchainées sans la contrainte financière de prise de licence !
Les tarifs des Pass Journée varient en fonction de la Ligue dans laquelle se déroule l’épreuve et du format de la course.
Le pass à la journée vous permet d’avoir votre RC pour cette épreuve, c’est comme pour la moto, ou on propose un pass qui vous assure pour la journée.
La différence c’est qu’en moto vous n’en n’avez pas besoin parce que vous avez obligation d’être déjà assuré en RC.

A+

darkrider03 a écrit:

oui il y en a au moins une : la Fédé de Triathlon qui a une licence entrainement qui n'autorise pas les compet (je suis dans cette fédé aussi et fais parti du corps arbitrale)

Oui est pourquoi ?
Ce qui est dis sur le site de la Fedé Triathlon.

SPECIFICITES LICENCIES LOISIR ET DIRIGEANT
Licence Loisir :
Le licencié Loisir ne pratique les activités enchaînées que dans le cadre de
l’entraînement et des animations clubs. Un certificat médical de non contre
indication à la pratique en compétition ou à l’entraînement doit être joint
avec le formulaire de licence.

C’est pour le cadre des entraînements et animations clubs, ce qui est tout à fait normal, car cette licence vous permet d’avoir une RC lie à votre pratique, c’est aussi normal, qu’il y ai une VM, ça couvre le club d’un participant qui ferrait un AVC pendant un entrainement ou une animation encadré.
Et comme précisé sur le mail précédent, en moto vous avez déjà votre RC, vous n'avez donc pas besoin de quelque licence qui soit car votre assurance RC vous couvre pour le loisir.
A+

lafon a écrit:

darkrider03 a écrit:

oui il y en a au moins une : la Fédé de Triathlon qui a une licence entrainement qui n'autorise pas les compet (je suis dans cette fédé aussi et fais parti du corps arbitrale)

Oui est pourquoi ?
Ce qui est dis sur le site de la Fedé Triathlon.

SPECIFICITES LICENCIES LOISIR ET DIRIGEANT
Licence Loisir :
Le licencié Loisir ne pratique les activités enchaînées que dans le cadre de
l’entraînement et des animations clubs. Un certificat médical de non contre
indication à la pratique en compétition ou à l’entraînement doit être joint
avec le formulaire de licence.

C’est pour le cadre des entraînements et animations clubs, ce qui est tout à fait normal, car cette licence vous permet d’avoir une RC lie à votre pratique, c’est aussi normal, qu’il y ai une VM, ça couvre le club d’un participant qui ferrait un AVC pendant un entrainement ou une animation encadré.
Et comme précisé sur le mail précédent, en moto vous avez déjà votre RC, vous n'avez donc pas besoin de quelque licence qui soit car votre assurance RC vous couvre pour le loisir.
A+

comme quoi tu crois que ce qui t'arrange man !!!!!!!!!!!!!!!!! tu crois la fédé de tri et pas la FFM !!!!!!!!!!!! mdr!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

n'empeche que tu es assez obtu
rien ne t'empeche de faire de la piste sans licence suffit de trouver les organisations qui ne la demandent pas, tu ne peux pas imposer à un organisateur ou a un gestionnaire de piste ta façon de voir les choses !!!! c'est assez impressionant d'etre fermé à ce point !

la différence entre la route qui est ouverte à tout le monde la piste qui est gerée par un privé qui l'ouvre à qui il veut

pour la fédé de tri tu n'as pas toutes les données !

darkrider03 a écrit:

comme quoi tu crois que ce qui t'arrange man !!!!!!!!!!!!!!!!! tu crois la fédé de tri et pas la FFM !!!!!!!!!!!! mdr!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Soit vous le faites exprès, soit vous n’avez toujours pas compris.
Je m’arrange avec rien du tout !!
Comme déjà dis maintes fois, il y aune différence majeure entre les deux, dans le cas d’un sport avec un véhicule à moteur comme la moto, nous avons obligation d’être assuré en RC c’est la loi Française, donc tous les motards qui ont une assurance dans ce cadre (RC piste ou RC pour une routière avec extension pour la piste) sont couvert pour les journées piste et vous n’avez pas besoin de licence.
Vous êtes d’accord ou non ?

Pour le cas du triathlon, vu que vous n’avez pas de RC qui vous couvre pour des entrainements ou des animations clubs, on vous propose une licence loisir qui comporte une assurance RC pour cette pratique encadré.
D’ailleurs il ne doit pas y avoir beaucoup de fédé qui proposent ce genre de licence, je parle bien pour les sports sans véhicule à moteur, et c’est tout à l’honneur de cette fédé.
Vous êtes d’accord ou pas?

Quand je fais une copie d’écran sur la fédé triathlon qui dit :
Pass Journée
Pas besoin d’être licencié pour faire du triathlon ! Prenez un Pass journée !
La F.F.TRI. a créé le Pass Journée pour permettre aux non licenciés de participer à des épreuves du calendrier. C’est un titre de participation temporaire à souscrire auprès de l’organisateur au moment de votre inscription. Il faut obligatoirement joindre au Pass Journée un certificat médical de non contre-indication à la pratique du triathlon en compétition.
C’est un très bon moyen de s’essayer aux disciplines enchainées sans la contrainte financière de prise de licence !
Les tarifs des Pass Journée varient en fonction de la Ligue dans laquelle se déroule l’épreuve et du format de la course.
Vous êtes d’accord ou non avec ce qui est écrit ?

Quand je fais une copie d’écran sur la fédé triathlon qui dit :
SPECIFICITES LICENCIES LOISIR ET DIRIGEANT
Licence Loisir :
Le licencié Loisir ne pratique les activités enchaînées que dans le cadre de
l’entraînement et des animations clubs. Un certificat médical de non contre
indication à la pratique en compétition ou à l’entraînement doit être joint
avec le formulaire de licence.
Vous êtes d’accord ou non avec ce qui est écrit ?

darkrider03 a écrit:

n'empeche que tu es assez obtu
rien ne t'empeche de faire de la piste sans licence suffit de trouver les organisations qui ne la demandent pas, tu ne peux pas imposer à un organisateur ou a un gestionnaire de piste ta façon de voir les choses !!!! c'est assez impressionant d'etre fermé à ce point !

C'est vrai que rien ne m'empêche de faire de la piste sans licence, mais depuis la circulaire fallacieuse de la FFM, les possibilités diminuent de jour en jour et de ce fait les offres sont en diminution sans compter que ça évolue en permanence.
Ce serait tellement plus simple de prendre tous les motards qui sont assurés pour la piste, alors pourquoi êtes vous contre?
On peut le voir de cette manière, mais a ce moment là, dites moi pourquoi un organisateur ne voudrait que des licenciés ?
Je n’ai pas fait des dizaines de journées piste, mais pour les faire mon assurance suffisait.
Pourquoi ce qui était possible avant ne le serait-il plus demain ?
De toutes les journées que j’ai faites, sans les non licenciés, l’organisateur aurait bouffé la grenouille.
Je fais partie d’un club qui fait aussi ses journées, et sans un apport de personnes extérieures non licenciés au club, le club irait à sa perte.
Pensez vous que tous les organisateurs feraient le plein sans les non licenciés ?

Comme vous avez pu le constater, quand vous posez des questions, j'y répond, alors faites en de même pour toutes celles au dessus.

A+

darkrider03 a écrit:

pour la fédé de tri tu n'as pas toutes les données !

Je suis preneur des données qui me manque!!!
A+

lafon a écrit:

darkrider03 a écrit:

n'empeche que tu es assez obtu
rien ne t'empeche de faire de la piste sans licence suffit de trouver les organisations qui ne la demandent pas, tu ne peux pas imposer à un organisateur ou a un gestionnaire de piste ta façon de voir les choses !!!! c'est assez impressionant d'etre fermé à ce point !

C'est vrai que rien ne m'empêche de faire de la piste sans licence, mais depuis la circulaire fallacieuse de la FFM, les possibilités diminuent de jour en jour et de ce fait les offres sont en diminution sans compter que ça évolue en permanence.
Ce serait tellement plus simple de prendre tous les motards qui sont assurés pour la piste, alors pourquoi êtes vous contre?
On peut le voir de cette manière, mais a ce moment là, dites moi pourquoi un organisateur ne voudrait que des licenciés ?
Je n’ai pas fait des dizaines de journées piste, mais pour les faire mon assurance suffisait.
Pourquoi ce qui était possible avant ne le serait-il plus demain ?
De toutes les journées que j’ai faites, sans les non licenciés, l’organisateur aurait bouffé la grenouille.
Je fais partie d’un club qui fait aussi ses journées, et sans un apport de personnes extérieures non licenciés au club, le club irait à sa perte.
Pensez vous que tous les organisateurs feraient le plein sans les non licenciés ?

Comme vous avez pu le constater, quand vous posez des questions, j'y répond, alors faites en de même pour toutes celles au dessus.

A+

on est pas la pour parler du triathlon mais moto !

ce qui se faisait avant ........... bin non heureusement que ça evolue peut etre pas dans ton optic mais normalement (je dis bien normalement) vers le mieux comme declare ça moto non homologué pour eviter peut etre trop de vol ................... apres comment faire pour une moto en RSV pouvoir la réassurer pour la piste alors qu'elle ne l'est plus ........... la securité n'est plus la meme ................... les motos sont plus les meme .......................... les équipement ne sont plus les memes ........................ heureusement que ce qui se faisait avant ne se fait plus !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
qu'un organisateur accepte les non licenciés et les licenciés c'est pour ne pas perdre d'argent .............. mouai les gars prennent des licences journée et ça le fait aussi !

faites des journées piste sans licenciés je viendrai avec mon assurance (et je mettrai pas mon N° de licence FFM) si je suis dispo !

apres il y a des metiers ou les assurances interdisent les sports a riques il faut en prendre une a part plus chere ou on es pas assuré du tout (pour le pilote) donc la tu fais comment ?

Après discussion avec un club et organisateur de journée piste, j’ai eu l’info que le circuit Carole et Croix en Ternois envisageait de rendre la licence obligatoire, cette application ne serait peut être pas effective pour 2013, mais pour la suite !!!!
A+

Pour ma part, vu les conditions actuelles, je serais obliger de choisir entre le pass circuit ou la licence NET si je veux rouler en 2013.....

En effet, beaucoup de personnes ici disent que ceux qui veulent rouler peuvent trouver des organisateurs qui n'imposent pas la licence..... Mouais, argument facile, reste qu'avec mes disponibilités, je ne peux rouler que le week end, et tous les organisateurs qui proposent des roulages les samedi et dimanche sur les circuits ou je roulais habituellement vont imposer ce système....

J'ai donc le choix entre payer une licence pour assouvir ma passion sur des roulages "loisirs" avec ma moto de route ou...... arrêter la moto sur piste.......... J'avoue que me tirer la bourre sur des routes de campagne avec tous les dangers que cela implique ne me tente pas vraiment car j'ai envie de continuer à voir grandir mes enfants, mais je trouve la pratique légèrement immorale.....Ou est l' intérêt de rendre obligatoire une licence pour les mecs qui viennent en majorité gouter aux joies de la piste, chercher la sécurité et l'encadrement d'une structure, en les renvoyant "s'amuser" sur routes ouvertes ?.....

Bref, je ne comprends toujours pas pourquoi une moto toute d'origine (avec phares, clignos, sans polys, etc) se voit refuser l'accès à la piste avec une RC fournie par son assureur habituel..... Il aurait peut être été plus judicieux de rendre la licence obligatoire pour toutes les motos ne répondant plus aux normes d'homologation ?.....Et un simple coup d'oeil sur la moto suffit généralement à contrôlé que la moto est "street legal" ou "full piste".....

Enfin, bon, de toute façon, c'est trop tard pour faire changer les choses en 2013, donc il faudra s'y faire........

speedbikes24 a écrit:

Pour ma part, vu les conditions actuelles, je serais obliger de choisir entre le pass circuit ou la licence NET si je veux rouler en 2013.....

En effet, beaucoup de personnes ici disent que ceux qui veulent rouler peuvent trouver des organisateurs qui n'imposent pas la licence..... Mouais, argument facile, reste qu'avec mes disponibilités, je ne peux rouler que le week end, et tous les organisateurs qui proposent des roulages les samedi et dimanche sur les circuits ou je roulais habituellement vont imposer ce système....

J'ai donc le choix entre payer une licence pour assouvir ma passion sur des roulages "loisirs" avec ma moto de route ou...... arrêter la moto sur piste.......... J'avoue que me tirer la bourre sur des routes de campagne avec tous les dangers que cela implique ne me tente pas vraiment car j'ai envie de continuer à voir grandir mes enfants, mais je trouve la pratique légèrement immorale.....Ou est l' intérêt de rendre obligatoire une licence pour les mecs qui viennent en majorité gouter aux joies de la piste, chercher la sécurité et l'encadrement d'une structure, en les renvoyant "s'amuser" sur routes ouvertes ?.....

Bref, je ne comprends toujours pas pourquoi une moto toute d'origine (avec phares, clignos, sans polys, etc) se voit refuser l'accès à la piste avec une RC fournie par son assureur habituel..... Il aurait peut être été plus judicieux de rendre la licence obligatoire pour toutes les motos ne répondant plus aux normes d'homologation ?.....Et un simple coup d'oeil sur la moto suffit généralement à contrôlé que la moto est "street legal" ou "full piste".....

Enfin, bon, de toute façon, c'est trop tard pour faire changer les choses en 2013, donc il faudra s'y faire........

du premier coup d'oeil tu sais si ta moto est full power ou mon ? car si elle est full power tu n'as pas d'assurance valable .......................... oups j'ai dit quelque chose qui fallait pas ? combien de moto sont bridées si elle vont sur piste et leur assureur au courant qu'elle sont debridées ?

sans rire payer 150 euros pour assouvir une passion .................................. ou alors c'est pas une passion !
le coté free ride est dépassé il y a eu tellement d'abus, de motos volées qu'on retrouve sur la piste, etc........................ et oui à cause de certain qui sont débiles on est restreint !

quand à mon argument facile oui et faut prendre sont courage à 2 mains et louer la piste et organiser le roulage ............. à part ça c'est un argument facile ............... vous etes dans le domaine privé d'exploitation faut pas tout confondre ce n'est pas un libre acces du moment que c'est exploité par un gestionnaire qui a une délégation de service !

la piscine tu peux y acceder en payant ton entrée .......... ok .......... il y a des BESAN qui surveillent ................ et on t'interdit certains maillots de bain et combinaison de natation ........... alors tu te plies au reglement du gestionnaire ........... certaines piscines font 1 journée par mois pour les naturistes tu peux pas y acceder si tu n'es pas dans l'assos ou tu peux pas etre naturiste le reste du temps ce sont les règles ...........

bin là c'est pareil l'organisateur te demande de fournir une licence FFM pour acceder à sa journée de roulage tu prends ou tu prends pas et si les oraganisateur qui ne la demande pas c'est en semaine il te reste tes jours de congès .......... oui c'est déguelasse mais c'est comme ça ! si ceux qui demande la licence se retrouvent sans personne ça changera peut etre mais c'est pas parti pour vu que la FFM grossie au niveau licence ............... faites votre choix !

le code du sport n'oblige pas de licence en loisir .......oui....... dans le domaine publique !!!!!
lafon peut faire du triathlon chez lui .......... non !!!!! il peut enchainer 3 sports oui mais pas du triathlon .... il y a des règles et des façons de faire trop contraignante pour faire ça dans sa cour !!!!


bon allez sur ça bon week end les mecs et au plaisir de se voir sur une piste !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

darkrider03 a écrit:

sans rire payer 150 euros pour assouvir une passion .................................. ou alors c'est pas une passion !

Je t'avoue que ces 150 euros, j'aurais préféré les mettre dans une journée ou je peux assouvir ma passion..... Pour certains cette somme représente peut être des broutilles, pour d'autres ça représente quelques mois d'économies pour les mettre de côté et vivre leur passion......


Bon week end aussi ;)

darkrider03 a écrit:

C’est bien beau tout ça, mais vous tirez dans tous les coins, vous critiquez ceux qui s’insurgent des manipulations de la FFM, mais vous défendez des gens qui rackettent les motards qui veulent faire de la piste en loisir, mais vous n’avancez aucun argument écrit sur ce que vous dites.
Alors, je veux bien vous croire, mais pour l’instant votre crédibilité est du niveau zéro, je ne dis pas que c’est définitif, mais dans ce cas répondez aux questions qui vous sont adressées, et quand vous affirmez des choses dites nous vos références et sur quoi vous vous appuyez pour affirmer.
Vous avez mis plusieurs jours pour comprendre que la licence « NET », vous assurez en RC depuis 2010 pour les dommages matériels et corporels causés à autrui, alors permettez moi d’avoir des réserves sur vos dires.

darkrider03 a écrit:

du premier coup d'oeil tu sais si ta moto est full power ou mon ? car si elle est full power tu n'as pas d'assurance valable .......................... oups j'ai dit quelque chose qui fallait pas ? combien de moto sont bridées si elle vont sur piste et leur assureur au courant qu'elle sont debridées ?

La Mutuelle des Motards assure toutes les motos équipées piste et débridées.
Bien sur ils ne vont pas l’écrire car la loi des 100 cv Française ne le permet pas, mais bon bientôt cette loi à la con n’existera plus.
Pour moi toutes les motos des pistards qui font uniquement de la piste sont débridés, la piste n’impose pas de limite de puissance.
Par contre, c’est sur qu’il y un problème pour ceux qui font piste et route avec.

darkrider03 a écrit:

sans rire payer 150 euros pour assouvir une passion .................................. ou alors c'est pas une passion !
le coté free ride est dépassé il y a eu tellement d'abus, de motos volées qu'on retrouve sur la piste, etc........................ et oui à cause de certain qui sont débiles on est restreint !

Je pense que ça ne doit pas faire rire tout le monde de ce faire plumer de 150euros sans justification.

darkrider03 a écrit:

bin là c'est pareil l'organisateur te demande de fournir une licence FFM pour acceder à sa journée de roulage tu prends ou tu prends pas et si les oraganisateur qui ne la demande pas c'est en semaine il te reste tes jours de congès .......... oui c'est déguelasse mais c'est comme ça ! si ceux qui demande la licence se retrouvent sans personne ça changera peut etre mais c'est pas parti pour vu que la FFM grossie au niveau licence ............... faites votre choix !

Pour rafraîchir la mémoire à tout le monde, la base de nos discussions est la circulaire de la FFM faisant croire que la licence est obligatoire, et pour ceux qui n’auraient pas tout suivi, c’est bien les causes de ce document qui font que des organisateurs ou autres entités demandent une licence FFM en semaine ou le weekend.
L’exemple le plus frappant, c’est le circuit du MANS qui exige la licence aux organisateurs de journées sur ce circuit.
Peut être que vous pouvez répondre, à la question de comment un circuit qui n’est pas organisateur, peut exiger d’un organisateur qu’il demande la licence alors que ce n’est pas lui qui endosse les responsabilités ?
Les mêmes organisateurs sur d’autres circuits ne demandent pas la licence.
Comme je l’ai déjà dis même la FFM a reconnue par téléphone, que c’était pour mettre la pression aux clubs.

darkrider03 a écrit:

le code du sport n'oblige pas de licence en loisir .......oui....... dans le domaine publique !!!!!

Je ne comprends pas très bien le sens de cette phrase, mais dites nous ou ce que vous dites est écrit ?
Comme il a déjà été dit, l’assurance RC de la FFM lié à la licence et les RC piste proposés par les assureurs dépendent du code des assurances et dans le cas présent elles s’appliquent bien sur des domaines non publiques.
Les assurances pistes des assureurs sont bien là pour ça, vous assurez sur la piste entre autre.
Vous n’allez pas nous faire croire que les assureurs sont assez cons pour nous proposer une assurance piste qui nous couvrirait pas sur des circuits qui ne sont pas du domaine public.
On en revient donc au point de départ, pour faire de la piste en loisirs la seule chose qui compte c’est l’assurance lié à la licence ou un assureur externe à la FFM.
Ou alors, le sens de votre phrase, voudrait dire que pour vous la licence est obligatoire dans les domaines non publics et que l’assurance ce ne serait pas le cas. Si cette façon de voir est vrai, ça justifie d’autant plus que l’assurance doit être proposée séparée de la licence avec le choix pour les motards.
Donc, je compte sur vous pour nous expliquer tout ça dans le détail, et répondez aux questions.

A+

Voici un tableau qui synthétise très bien les possibilités pour faire de la piste.
Il n'est pas de moi, juste trouvé sur le net.

Licence assurance

A+

darkrider03 a écrit:

le coté free ride est dépassé il y a eu tellement d'abus, de motos volées qu'on retrouve sur la piste,

Dis nous comment la licence, pour laquelle tu ne déclares pas de véhicule précis, et sur laquelle ne figure pas d'identification du véhicule, peut aider à ne pas se retrouver avec des motos volées sur piste.

Je suis curieux de le savoir.

depuis peut tu as obligation de declarer à la prefecture tout vehicules à moteur .......... on te file un numero a graver sur le dit vehicule !

avant ça j'ai deja vu des becanes volées avec les numero de cadre limés qui ont tournée sur circuit ça ça fait parti des causes pour lequelles on devient de moins en moins libre de faire ce qu'on veut
faut pas prendre une partie d'un post ou d'une discution !

avant le "moto volée" il y a abus : comportement dans les stands, sur la piste ... pffffffffffffffffffffffff ! bref des abus !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Toutes ces histoires de papiers me paraissent assez floues.
Si j’ai tout compris la déclaration des véhicules non homologués permet d’avoir un numéro d’identification a graver et une plaque d’identification visible sur le véhicule.
J’ai une moto, de piste non homologué en France, il faut que je fasse une déclaration ?
J’ai essayé, de remplir le document en ligne, je n’ai pas pu car il n’est pas possible de saisir un véhicule de cylindré supérieure à 125 cc !!!
Par contre, les justificatifs de mandés pour se mettre en conformité avec la loi, c’est une copie de pièce d’identité et une justification de domicile, pour les fraudeurs, ça ne me parait pas très contraignant.
Le papier délivré, n'aura pas "l'inviolabilité" d'une carte grise.
Donc en gros, toutes les bécanes qui ont été volés, se font une virginité sans difficultés.
Je me trompe ou non ?
A+

En me penchant de plus prêt sur toutes ces notions d’obligations, il me vient des interrogations
Avec un assureur qui me couvre dans le cadre de la RC obligatoire, je possède une attestation (carte verte, voir en plus une attestation pour la couverture piste), cette attestation me permet en cas de contrôle de police de prouver que mon véhicule est assuré.
Avec une licence /assurance FFM/AMV, la licence étant lié au pilote, le seul document que j’ai est la licence avec ma photo, si je suis contrôlé, je n’ai aucun justificatif pour prouver que je possède bien une assure RC obligatoire en rapport avec ma machine.
Donc dans le cas, ou j’ai une licence, si je veux être en règle lors d’un contrôle sur un trajet pour me rendre sur un circuit, il me faut une RC d’un assureur en plus de la licence.
Ce que je dis est correct ou non ?
A+

lafon a écrit:

et

darkrider03 a écrit:

Comme tous les motards qui consultaient ce post, vous avez dut vous rendre compte que les différents échanges entre darkrider03 et moi-même étaient devenues complètement stériles, aussi nous avons décidés de faire des échanges en MP pour que se dégage dans la mesure du possible une approche critique sur le sujet.
Nous avons abordés, le cœur du sujet à savoir « licence obligatoire info ou intox »
On est en mesure de dire que nous sommes d’accord pour dire que c’est bien de l’intox.
Nous communiquerons sur le reste par la suite (assurance, conditions d’accès aux pistes, etc…), mais ce sera plus long car les thèmes son plus compliqués.
A+

Prenez un peut de temps à lire ce qui suit, et dites ce que vous avez compris.

A lire

A+

Toujours dans le genre de lecture intéressante mais en plus avec un tableau de synthèse sur les évolutions depuis 2010 et celles qui évoluerons peut être si le projet de loi est adopté courant 2013.

A lire

Tableau Synthése

A+

C'est hardcore à lire!

Sinon ce que je pense comprendre dans un premier temps:

L''acceptation des risques n'est pas valable dans le cadre d'un roulage libre car ce n'est pas une manifestation sportive ni un entraînement en vu de cette manifestation et du fait que le pilote est le gardien exclusif de sa moto. Le code du sport ne s'applique pas non plus selon moi.

Après, ils ne parlent pas de véhicules à moteurs auxquels semblent s'appliquer d'autres lois/codes assurances. (ils parlent de la loi Badinter, mais reste à savoir si elle parle d'une utilisation en terrain privé?)


Il me reste le côté assurance à lire plus en détails,
Mais le manque ou le défaut d'information sur le fait de souscrire une assurance en plus de la licence pour les dommages non (ou mal) couverts par cette licence peut être retourné contre la fédération.

darkrider03 a écrit:

depuis peut tu as obligation de declarer à la prefecture tout vehicules à moteur .......... on te file un numero a graver sur le dit vehicule !

C'est pas vraiment nouveau, ça date de 2009 déclaration en préfecture

darkrider03 a écrit:

avant ça j'ai deja vu des becanes volées avec les numero de cadre limés qui ont tournée sur circuit ça ça fait parti des causes pour lequelles on devient de moins en moins libre de faire ce qu'on veut

Si je ne me trompe, normalement, avant de tourner sur piste, un contrôle technique est obligatoire.

Mais il est vrai que suivant l'organisation, ça se limite au sonomètre, et on voit certaines épaves rouler sur piste, ou des motos dont le n° de série a été limé. Peut-être que si le travail était bien fait en amont, il y aurait moins d'abus.

Maintenant, je ne suis pas sur que le déclaratif en préfecture évite l'utilisation sur piste de motos volées, je dirais même, au contraire, comme le dit Lafon, ça aurait tendance à "blanchir" les motos volées.

Et combien de motards sont-ils informé de cela ?

Note que c'est obligatoire pour les motos "non homologuées", c'est à dire, sans avoir jamais été immatriculées

La grande majorité des bécanes qui tournent sur piste sont des bécanes qui a un moment donné de leur vie ont été immatriculées, et qui ont été modifiées pour tourner sur piste, souvent des RSV

La grande majorité des motards ont conservé la CG de leur moto, parce que ça augmente de façon sensible sa valeur de revente.

Aussi, pour elles, pas besoin de faire de déclaration (c'est pour toi, Lafon), à moins bien sur d'avoir déclaré au préalable le retrait de la circulation de la moto.
Voir ICI

darkrider03 a écrit:

faut pas prendre une partie d'un post ou d'une discution !

Regardes bien qui a lancé le sujet avant d'écrire ça.

Motorman34 a écrit:

darkrider03 a écrit:

depuis peut tu as obligation de declarer à la prefecture tout vehicules à moteur .......... on te file un numero a graver sur le dit vehicule !

C'est pas vraiment nouveau, ça date de 2009 déclaration en préfecture

darkrider03 a écrit:

avant ça j'ai deja vu des becanes volées avec les numero de cadre limés qui ont tournée sur circuit ça ça fait parti des causes pour lequelles on devient de moins en moins libre de faire ce qu'on veut

Si je ne me trompe, normalement, avant de tourner sur piste, un contrôle technique est obligatoire.

Mais il est vrai que suivant l'organisation, ça se limite au sonomètre, et on voit certaines épaves rouler sur piste, ou des motos dont le n° de série a été limé. Peut-être que si le travail était bien fait en amont, il y aurait moins d'abus.

Maintenant, je ne suis pas sur que le déclaratif en préfecture évite l'utilisation sur piste de motos volées, je dirais même, au contraire, comme le dit Lafon, ça aurait tendance à "blanchir" les motos volées.

Et combien de motards sont-ils informé de cela ?

Note que c'est obligatoire pour les motos "non homologuées", c'est à dire, sans avoir jamais été immatriculées

La grande majorité des bécanes qui tournent sur piste sont des bécanes qui a un moment donné de leur vie ont été immatriculées, et qui ont été modifiées pour tourner sur piste, souvent des RSV

La grande majorité des motards ont conservé la CG de leur moto, parce que ça augmente de façon sensible sa valeur de revente.

Aussi, pour elles, pas besoin de faire de déclaration (c'est pour toi, Lafon), à moins bien sur d'avoir déclaré au préalable le retrait de la circulation de la moto.
Voir ICI

darkrider03 a écrit:

faut pas prendre une partie d'un post ou d'une discution !

Regardes bien qui a lancé le sujet avant d'écrire ça.

wouhaou meme commentaire que j'ai fait a lafon en MP c'est la pleine lune ou bien !

Question bête:

Je veux faire le trophée de ligue de Poitou Charente sur 2013, il s'agit de 3 courses sur le circuit de Saintonge, Pau arnos et le vigeant.
Que faut il prendre comme licence sachant que j'ai le permis moto mais pas le casm?

À plus les potos

Demande aux organisateurs .

scratouille a écrit:

Demande aux organisateurs .

Ok merci

lafon a écrit:

Toutes ces histoires de papiers me paraissent assez floues.
Si j’ai tout compris la déclaration des véhicules non homologués permet d’avoir un numéro d’identification a graver et une plaque d’identification visible sur le véhicule.
J’ai une moto, de piste non homologué en France, il faut que je fasse une déclaration ?
J’ai essayé, de remplir le document en ligne, je n’ai pas pu car il n’est pas possible de saisir un véhicule de cylindré supérieure à 125 cc !!!

Quand je parlais de moto non homologué en France, ce n’était pas la mienne, j’ai juste fais une simulation pour faire cette déclaration pour voir et j’ai été bloqué car ça n’acceptait pas au dessus de 125 cc.
Mais je connais des motards qui ont des machines qui sont impossible à immatriculer en France, à l’époque de leur importation le dossier de passage aux mines était fait par un concessionnaire importateur, qui depuis il n’existe plus, un motard qui achète ce type de machine à l’étranger ne pourra donc pas la faire immatriculé en France car personne n’a le dossier pour une éventuelle homologation.
Toutes les DRIRE de France ont reçu des instructions pour ne plus accepter de les immatriculer.
A+

N’hésitez pas à donner, votre interprétation sur les documents que j'ai mis en lien.
Il faut se les farcir, mais c'est très instructif.

A+

lafon a écrit:

N’hésitez pas à donner, votre interprétation sur les documents que j'ai mis en lien.
Il faut se les farcir, mais c'est très instructif.

A+

Les tableaux pour moi n'ont pas grande valeur, on ne sait pas qui les a fait, ni d'où ils sortent (ce qui revient au même).

Par contre, l'analyse de l'avocate qui prend en exemple l'histoire de voilier est limpide.
Pour elle, comme pour un très grand nombre de juriste :

1, On peut pratiquer un sport (quel qu'il soit) sans licence quand ce n'est pas en compétition, toutefois, une assurance est obligatoire quand le sport peut représenter un risque pour un tiers
2, les participants sont responsables entre eux des dommages qu'ils peuvent se causer (corporels, comme matériels) y compris en compétition

Motorman34 a écrit:

Les tableaux pour moi n'ont pas grande valeur, on ne sait pas qui les a fait, ni d'où ils sortent (ce qui revient au même).

Le tableau est issu du travail de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.

C'est cette commission qui à l'issu de son travail a fait modifier l'article L 321-3-1 du code du sport en mars 2012.
Pour les sports mécaniques , la commission à auditionné la FFSA.
La prochaine étape est législative, adoption de la proposition de loi, deuxième semestre 2013, après concertation avec le CNOSF, pour une perspective d'évolution de la RC en matières sportives. Enfin c'est ce que j'ai compris.

Motorman34 a écrit:

2, les participants sont responsables entre eux des dommages qu'ils peuvent se causer (corporels, comme matériels) y compris en compétition

"Pour le y compris en compétition", je dirais que c'était vrai jusqu’à la modification du code du sport en mars 2012.
A moins qu'il faille attendre l'adoption de la loi en 2013?
Mais si le code du sport a été modifié, à mon avis ça devrait être une formalité pour la loi, bien que foi d'assureur rien n'est fait, après juridiquement parlant entre mars 2012 et la loi en 2013, c'est quoi qui est appliqué?, j'en sais rien.
Mais si la loi est adopté dans l’état, il y quand même un gros changement, il n’y aura plus de dommage matériel entre pratiquants même en loisir. C’est du moins ce que je comprends.

Sinon pour avoir des compléments d'info, une fois que l'on est sur le site du Sénat à travers le lien, il y a un bouton rouge "REPERES? qui donne d'autres documents plus formalisés.

A+

lafon a écrit:

Motorman34 a écrit:

2, les participants sont responsables entre eux des dommages qu'ils peuvent se causer (corporels, comme matériels) y compris en compétition

"Pour le y compris en compétition", je dirais que c'était vrai jusqu’à la modification du code du sport en mars 2012.

J'ai écrit cela à la lecture de l'article de l'avocate, qui n'exclue pas que l'affaire puisse se régler en droit civil (on est responsable de la chose dont on a la garde).

Tout dépend du juge (si l'affaire est portée devant la justice). Quel code va t-il prendre ? On sait que les juges ont maintenant tendance à protéger au maximum la victime et sa famille (pour ne pas qu'elle ait à supporter financièrement la situation).

On ne peut que s'en féliciter quand on est du côté de la victime, ça peut nous arriver, mais beaucoup moins quand on est du côté du payeur, c'est à dire, l'assureur.

En fait j’ai fais un raccourci, et une mauvaise chronologie quand j’ai écrit,
La proposition de loi a été votée à l’assemblée nationale, en fev 2012, c’est ce qui a permis la modification du code du sport à la suite, 12 mars 2012.
Suite à l’adoption de la loi par l’assemblée nationale et la modification du code du sport le 12 mars 2012, nous sommes revenu à la situation d’avant 2010.
Pour les loisirs, la RC couvre les dommages corporels et matériels aux tiers.
Pour la compétition, la RC ne couvrirait pas les dommages corporels et les dommages matériels entre tiers pratiquants sur la piste.
Pour le corporel, ce serait son individuel accident qui entre en compte (j’ai un doute).
Pour la compétition je dirais que c'est le code du sport qui s'applique!!!
C’est ce que j’ai compris !!!
Par la suite il est prévu en 2013 une réflexion sur l’évolution du régime de la RC (en matière sportive).
A+

Motorman34 a écrit:

J'ai écrit cela à la lecture de l'article de l'avocate, qui n'exclue pas que l'affaire puisse se régler en droit civil (on est responsable de la chose dont on a la garde).

Tout dépend du juge (si l'affaire est portée devant la justice). Quel code va t-il prendre ? On sait que les juges ont maintenant tendance à protéger au maximum la victime et sa famille (pour ne pas qu'elle ait à supporter financièrement la situation).

On ne peut que s'en féliciter quand on est du côté de la victime, ça peut nous arriver, mais beaucoup moins quand on est du côté du payeur, c'est à dire, l'assureur.

Vous faites référence, a ce que l’avocate a dit, «on pourra toujours invoquer, l’article 1385 du code civile, voir invoquer la loi Badinter du 5 juillet 1985, malgré le nouvel article L 321-3-1 du code du sport ».
Ça voudrait dire, que la modification du code du sport qui a précisé le cadre, n’aurait que peut d’effets.
En lisant le code du sport, on comprend, que ça permet explicitement d’exclure du champ du régime de la responsabilité civile sans faute les dommages matériels entre pratiquants.
Mais pour les gens très bien conseillés, il y aura toujours la possibilité d’un recours en justice.
C’est bien ça ?
A+

Pour info:

Ma question à un assureur

Je possède une assurance piste, qui me couvre en RC pour un véhicule, je voudrais connaitre dans quel cadre s'applique cette RC.
Quand je tourne sur un circuit sur une journée porte ouverte ou pour le loisir (hors compétition), si jamais je perds le contrôle de ma moto et que je percute
un autre participant, est-ce que mon assurance RC couvre les dommages matériels et corporels du tiers que j'ai percuté.


La réponse de l’assureur

Tous nos contrats s'appliquent dans le cadre du code des assurances.

Ainsi, en dehors de compétition, ou d'essais de compétition, votre Responsabilité Civile (RC) vis à vis des tiers, c'est à dire, les autres participants, les commissaires piste ou tout autre personne à qui vous pourriez causer des dommages - est assurée :
• Pour les dommages corporels : sans limite de somme
• Pour les dommages matériels (moto des autres participants, leur équipement, de la structure (circuit) ou tout autre dommage matériel) : dans la limite de 100 millions d'euros
Aussi, soyez rassuré, votre "victime" sera intégralement prise en charge par nous si votre responsabilité était mise en cause.
Le contrat ne se limite pas à l'usage sur circuit. Votre RC est couverte aussi en dehors de la piste, lors du chargement/déchargement de la moto, lors de son transport sur une remorque ou dans un véhicule et sur le lieu où elle est entreposée.

Il satisfait donc pleinement à l'obligation d'assurance en vigueur dans notre pays. La couverture de votre responsabilité civile est étendue à l'ensemble des pays figurant sur le recto de la carte verte d'assurance internationale qui vous a été délivrée.

Rappelons que votre moto, que vous avez modifiée de façon permanente pour la piste, ne doit pas être utilisée sur les voies ouvertes à la circulation publique, ni y être stationnée.

Mais la difficulté dans le cadre de la pratique sur circuit est bien de savoir qui à fait quoi. En effet, sur piste, les règles de conduite du code de la route ne s'appliquent pas - par exemple, doubler par la droite n'est pas interdit, ni "coller" au véhicule qui précède - ni le principe de la loi "Badinter".

Les bonnes pratiques sur circuit n'étant pas codifiées (par exemple, celui qui suit est "responsable" de celui qui précède), elles ne sont pas opposables. Aussi, la détermination de la "responsabilité" sera donc relative aux déclarations des protagonistes et aux différents témoignages qui pourront être recueillis venant d'autres participants, des commissaires de piste, de la direction du circuit, de spectateurs etc

Vu la difficulté, voire l'impossibilité parfois de savoir qui a fait quoi, il est parfaitement envisageable qu'il ne soit pas possible de déterminer quel est celui qui doit être considéré comme l'instigateur de l'accident.

Dans ce cas, les participants s'en remettront à la couverture de leur propre contrat d'assurance personnel.

C'est pour cela que votre contrat prévoit une couverture corporelle, qui prendra en charge vos dommages corporels si vous vous blessiez seul, si vous étiez considéré "responsable" de l'accident, ou encore, s'il n'était pas possible de déterminer de responsabilité.

Retenez que cette couverture bénéficie aussi aux personnes qui utilisent votre moto, avec votre autorisation.

Pour les motards, qui ont une moto de route qu'ils utilisent sur la piste avec une RC étendue à la piste, c'est la même chose, à part qu'il faut que la moto soit homologuée (100cv)

A+

Un peu de lecture sur le domaine

Enquète piste

Article1

Article1.1

Article desmoN°60

Très intéressant

A+

Un état d'avancement des démarches que j'ai entreprises.
Le courrier et la réponse d'ACP

Courrier ACP

Réponse ACP

Reponse suite

En complément, à la suite de cette réponse je les ai contacté, pour avoir une idée des suites donnés par cette requête.
Courant 2013, et lors d'un contrôle programmé de la part de cette organisme, l'accent sera mis sur les points douteux.
Suite à ce contact, j'en ai profité pour affiner mes remarques sur les différents points, car lors de cette discussion, malgré le courrier, j'ai compris qu'il n'avait pas mesuré la réalité du problème.

Autre info, courant février, un rendez vous est pris entre la FFM et un avocat spécialisé dans le domaine des assurances.

A+

très bien expliqué l'article de l'echo des conti

lafon a écrit:

Un état d'avancement des démarches que j'ai entreprises.
Le courrier et la réponse d'ACP

Courrier ACP

Réponse ACP

Reponse suite

En complément, à la suite de cette réponse je les ai contacté, pour avoir une idée des suites donnés par cette requête.
Courant 2013, et lors d'un contrôle programmé de la part de cette organisme, l'accent sera mis sur les points douteux.
Suite à ce contact, j'en ai profité pour affiner mes remarques sur les différents points, car lors de cette discussion, malgré le courrier, j'ai compris qu'il n'avait pas mesuré la réalité du problème.

Autre info, courant février, un rendez vous est pris entre la FFM et un avocat spécialisé dans le domaine des assurances.

A+

Ce qu'il y a d'intéressant dans la réponse de l'ACP, c'est quelle précise que pour délivrer une assurance contenant une responsabilité civile, la personne doit avoir le statut d'intermédiaire en assurance.

Or, que contient la licence ???????

En clair, si je comprends bien, un (membre d'un) club ne peut pas vendre de licence avec assurance (y compris pass circuit), sauf si la personne qui le fait a été déclarée officiellement comme intermédiaire d'assurance.

Si tu pouvais te le faire confirmer par l'ACP.

Félicitation pour ta pugnacité, je n'ai pas eu ce courage.

As-tu noté que dorénavant, sur le circuit Carole, on ne peut plus tourner avec une bécane "proto" sans être licencié ?

Voir la dernière ligne des conditions d'accès du circuit.

Motorman34 a écrit:

As-tu noté que dorénavant, sur le circuit Carole, on ne peut plus tourner avec une bécane "proto" sans être licencié ?

Voir la dernière ligne des conditions d'accès du circuit.

Oui j'étais déjà au courant de ces conditions, mais ça date au moins depuis que le circuit à été repris par la FFM, voir avant mais ça je ne sais pas.
Mais mon intérêt et mes recherches sur le domaine partent de cette période.
La première fois que je suis allé à Carole, ma moto était en configuration conforme à la route, donc quand je me suis présenté, on ma demandé si c'était une moto de piste ou une moto de route.
J'ai donc fourni, ma carte verte et mon permis et pas de problème.
Quelques semaines plus tard je revient sur le circuit mais avec ma moto configurée en piste, sans phare, plaque immatriculation, etc..., il me demande donc si ma moto est piste ou route, j'ai donc répondu, piste, et là il m'ont demandé une licence.
J'ai eu beau contesté, car j'avis une attestation de la MdM qui prouvait que j’étais assuré piste, rien n'y a fait, je suis reparti.
A partir de ce moment je me suis penché sur le problème, et j'ai même eu un écrit du directeur du circuit qui m'a confirmé par mail du 06/11/2012, mais pour avoir cette réponse ça a pris 5 mois.
"Bonjour,

Si vous avez une assurance piste vous pouvez accéder au circuit avec votre moto modifiée.

Cordialement.



Roland BERNARD
Responsable d'Exploitation

Association de Gestion du Circuit Carole
Route Départementale 40 - Tremblay en France
95934 ROISSY Charles de Gaulle CEDEX
Tel : 01 48 63 78 18 - Fax : 01 49 89 02 57

Depuis je n'ai pas eu l'occasion de revenir sur le circuit en configuration piste, mais la prochaine fois ça sera le cas puisque depuis j'ai dédié ma moto à la piste avec une assurance spécifique piste.

A+

A ma connaissance, le règlement du circuit vient d'être revu, et la tolérance du responsable d'exploitation risque de ne plus marcher.

Car dans l'esprit de sa réflexion rendant la licence soit disant obligatoire, la FFM impose la licence sur tous les circuits (TT ou vitesse) dont elle à la charge ou la gestion. Le contraire n'aurait pas de sens.

Heureusement, le circuit Carole est, pour l'instant, le seul circuit de vitesse a être géré par la fédération.

Reste l'incompréhension des circuits ou organisateurs privés qui imposent la licence, comme le circuit du Mans. Ils se tirent une balle dans le pied, et ils sont contents.....

je crois pas qu'ils se tirent une balle dans le pieds car souvent ils refusent du monde !

et c'est etonnant justement pour carole qui est geré par la FFM de na pas demander la licence sur ce circuit !!!!!!

darkrider03 a écrit:

je crois pas qu'ils se tirent une balle dans le pieds car souvent ils refusent du monde !

et c'est etonnant justement pour carole qui est geré par la FFM de na pas demander la licence sur ce circuit !!!!!!

J'ai eu cette info par un club et organisateur de journées piste il y a environ 2 mois, la FFM envisagerait de rendre la licence obligatoire sur le circuit Carole en dehors des journées sociales et ça peut être en 2013.
Mais pour le moment ce ne serait pas encore le cas.

darkrider03 a écrit:

je crois pas qu'ils se tirent une balle dans le pieds car souvent ils refusent du monde !

Oui, mais ceux qu'ils refusent ne sont pas forcément tous licenciés. Demain, seuls les licenciés pourront tourner, et c'est pas sur que les motards comme moi acceptent ce racket. Personnellement, c'est clair, si la licence devient obligatoire, je ne poserais plus mes roues sur un circuit, et je ne pense pas être le seul a penser ainsi. On verra bien s'ils continuent à refuser du monde.....

darkrider03 a écrit:

et c'est etonnant justement pour carole qui est geré par la FFM de na pas demander la licence sur ce circuit !!!!!!

lafon a écrit:

J'ai eu cette info par un club et organisateur de journées piste il y a environ 2 mois, la FFM envisagerait de rendre la licence obligatoire sur le circuit Carole en dehors des journées sociales et ça peut être en 2013.
Mais pour le moment ce ne serait pas encore le cas.

Il me semble que c'est désormais le cas.

Dernière info en date, à lire sur Moto Station , le pass circuit devient obligatoire sur les POC, alors que la moto est normalement assurée pour ça.

Soit disant, c'est obligatoire ! Encore un site qui fait du "journalisme"

Merci qui ?

J’ai eu la réponse du circuit Carole, mais il y a encore des choses qui ne me paraissent pas très claires.
Les conditions d’accès ont encore évolués pour 2013.
Bonjour,
Pour toute moto non réceptionnée (de type piste ne possédant ni plaque d’immatriculation et/ou ni feux) l’utilisateur devra, les jours d’accès payants, être en possession d’une licence en cours de validité.
Lors des week-end « gratuits » tout utilisateur de moto non réceptionnée pourra accéder à la piste muni d’une assurance de type piste.
Bien cordialement
La différence entre les journées sociales (gratuites) et les autres journées, c’est qu’en cas d’accident, sur les journées sociales c’est l’état qui prend en charge les éventuels problèmes juridiques ??, pour les autres journées c’est du ressort de la FFM, donc licence obligatoire pour les motos configurés piste.
Par contre je ne vois pas pourquoi, ni d’arguments pour ne pas autoriser un motard avec une assurance piste sur une moto configurée en piste, alors que les motos conformes à la route peuvent tourner aussi avec leurs assurances étendue à la piste pour les journées payantes (la couverture est la même).
Il est ou le soit disant problème juridique !!!!
Au téléphone on m’a clairement dit que la FFM ne voulait pas du produit concurrentiel des assureurs et que pour les problèmes de couverture d’assurance et de juridique qu’ils ne maitrisent pas, il faut s’adresser au service juridique de la FFM, cette bonne blague !!!!, ça fait 4 mois que j’attends des réponses claires à des questions précises.
Par contre les licenciés et les autres ne tourneront pas ensemble, alors là je demande à voir pour la gestion de tout ça.
Obliger à avoir la licence pour les motos configurés en piste pour une pratique en loisir, et ne pas reconnaitre les autres possibilités d’assurance pour la piste, c’est inciter les motards a être mal couvert par la FFM/AMV.
Je cite un exemple, je suis responsable d’un accident et je n’ai qu’une licence FFM, pourquoi irai-je reconnaitre mes tords puisque je ne suis pas assuré pour les dégâts matériel aux tiers pratiquants, c’est donc un bras d’honneur garantie, le même accident avec une assurance comme la MdM, j’assume ma responsabilité au travers de mon assurance et tout le monde est comptant.
Le paradoxe, c’est que je serais quand même responsable des dégâts corporels, mais pas responsable pour la matériel du pratiquant, alors que les 2 sont pourtant liés, et ça ce n’est pas un problème juridique, quand on est en tord, c’est en totalité et pas pour seulement une partie des dommages.
Maintenant, j’ai une assurance piste MdM + une licence, le même accident, je fais quoi ?
Je demande au motard s’il a une assurance qui le couvre en RC matériel pour les tiers pratiquants, si ce n’est pas le cas, je m’excuse, mais je ne sollicite pas mon assurance MdM, car si c’était lui le percuteur avec sa licence FFM/AMV, il ne couvrirait pas les dégâts matériel des tiers pratiquants.

A+

lafon a écrit:

J’ai eu la réponse du circuit Carole, mais il y a encore des choses qui ne me paraissent pas très claires.
Les conditions d’accès ont encore évolués pour 2013.
Bonjour,
Pour toute moto non réceptionnée (de type piste ne possédant ni plaque d’immatriculation et/ou ni feux) l’utilisateur devra, les jours d’accès payants, être en possession d’une licence en cours de validité.
Lors des week-end « gratuits » tout utilisateur de moto non réceptionnée pourra accéder à la piste muni d’une assurance de type piste.
Bien cordialement
La différence entre les journées sociales (gratuites) et les autres journées, c’est qu’en cas d’accident, sur les journées sociales c’est l’état qui prend en charge les éventuels problèmes juridiques ??, pour les autres journées c’est du ressort de la FFM, donc licence obligatoire pour les motos configurés piste.
Par contre je ne vois pas pourquoi, ni d’arguments pour ne pas autoriser un motard avec une assurance piste sur une moto configurée en piste, alors que les motos conformes à la route peuvent tourner aussi avec leurs assurances étendue à la piste pour les journées payantes (la couverture est la même).
Il est ou le soit disant problème juridique !!!!
Au téléphone on m’a clairement dit que la FFM ne voulait pas du produit concurrentiel des assureurs et que pour les problèmes de couverture d’assurance et de juridique qu’ils ne maitrisent pas, il faut s’adresser au service juridique de la FFM, cette bonne blague !!!!, ça fait 4 mois que j’attends des réponses claires à des questions précises.
Par contre les licenciés et les autres ne tourneront pas ensemble, alors là je demande à voir pour la gestion de tout ça.
Obliger à avoir la licence pour les motos configurés en piste pour une pratique en loisir, et ne pas reconnaitre les autres possibilités d’assurance pour la piste, c’est inciter les motards a être mal couvert par la FFM/AMV.
Je cite un exemple, je suis responsable d’un accident et je n’ai qu’une licence FFM, pourquoi irai-je reconnaitre mes tords puisque je ne suis pas assuré pour les dégâts matériel aux tiers pratiquants, c’est donc un bras d’honneur garantie, le même accident avec une assurance comme la MdM, j’assume ma responsabilité au travers de mon assurance et tout le monde est comptant.
Le paradoxe, c’est que je serais quand même responsable des dégâts corporels, mais pas responsable pour la matériel du pratiquant, alors que les 2 sont pourtant liés, et ça ce n’est pas un problème juridique, quand on est en tord, c’est en totalité et pas pour seulement une partie des dommages.
Maintenant, j’ai une assurance piste MdM + une licence, le même accident, je fais quoi ?
Je demande au motard s’il a une assurance qui le couvre en RC matériel pour les tiers pratiquants, si ce n’est pas le cas, je m’excuse, mais je ne sollicite pas mon assurance MdM, car si c’était lui le percuteur avec sa licence FFM/AMV, il ne couvrirait pas les dégâts matériel des tiers pratiquants.

A+

Maintenant, j’ai une assurance piste MdM + une licence, le même accident, je fais quoi ?


ça y est enfin le vrai probleme est soulevé ! tu as mis le temps !

tout le reste c'est du bla bla et des positions entre la liberté de pratiquer "obsolete" qui ne le serait pas si les circuits etaient d'accès libre et non privé !

darkrider03 a écrit:

.

ça y est enfin le vrai probleme est soulevé ! tu as mis le temps !

tout le reste c'est du bla bla et des positions entre la liberté de pratiquer "obsolete" qui ne le serait pas si les circuits etaient d'accès libre et non privé !

C'est de l'humour!!!
Depuis le début je dis que la licence c'est de l'intox, depuis le début je dis que l'assurance lié à la licence est un produit pourri, que pour le loisir les assurances privées protègent bien mieux les motards.
Dire ça, c'est bien pour mettre le problème en avant.
Ce n'est pas moi, mais la FFM/AMV qui dit dans sa communication vers les clubs qu'il n'est pas utile de contracter une assurance RC en plus de la licence, c'est la FFM qui ne veut pas reconnaître les autres produits des assureurs, c'est la FFM qui dit qu'elle ne veut pas de produit concurrentiel au sien, on me la dit texto au téléphone circuit Carole.
Il faut que les motards sachent, ce pourquoi ils sont assurés avec une licence FFM/AMV, et ce n'est pas avec la transparence pratiqué par la FFM qu'ils seront informés, car depuis 4 mois j'attends toujours une réponse écrite à mes questions.
Voilà la réalité, et ça c'est pas du bla bla.
A+

darkrider03 a écrit:

tout le reste c'est du bla bla et des positions entre la liberté de pratiquer "obsolete" qui ne le serait pas si les circuits etaient d'accès libre et non privé !

Tu peux expliquer en terme clairs cette phrase ? Parce que j'ai beau la tourner dans tous les sens, je ne la comprend pas !

Motorman34 a écrit:

Dernière info en date, à lire sur Moto Station , le pass circuit devient obligatoire sur les POC, alors que la moto est normalement assurée pour ça.
Soit disant, c'est obligatoire ! Encore un site qui fait du "journalisme"

Des vrais journalistes d’investigations dans le milieu de la moto, je ne crois pas qu’il y en a beaucoup, à part quelques rares magazines, c’est juste des perroquets, ils se contentent de relayer l’info sans chercher à comprendre.
Pour le cas des POC, c’est l’info de la FFM.
Les journées POC en 2012, c’était 55 euros + 30 euros d’assurance pour ceux qui n’avaient pas d’extension piste sur leurs contrats soit 85 euros.
Ceux qui avaient une assurance extension piste, la journée c’était 55 euros car en 2012 l’assurance privée était reconnue.
En 2013, la même journée reviendra à 46 euros + 32 euros soit 78 euros, plus cher pour ceux qui sont déjà assurés, et moins cher pour ceux qui ne sont pas assuré par leur contrat.
Pour la licence « NET » à l’année (ile de France), c’est 130 euros + 22 euros de droit de ligue + une adhésion à un club (entre 30 et 50 euros), pour quelque chose qui n’a pas lieu d’être obligatoire, c’est trop fort.
Pour ceux qui n’ont pas d’autres choix, que de prendre une licence, on vous délestera d’environ 200 euros pour rien, et si vous voulez être bien assuré il est conseillé de maintenir son assurance privée.
Maintenant, combien de motards accepteront, pour être bien couvert de payer la licence obligatoire et une assurance privée, à mon avis pas beaucoup.
Pour que tout le monde est une couverture homogène, il faudrait que la FFM/AMV soit l'exemple à suivre, alors qu'aujourd'hui c'est l'inverse, elle tire vers le bas.

Motorman34 a écrit:

Merci qui ?

Merci oh vénéré FFM !!!

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A+