Licence FFM 2013/2014

C'est une bonne nouvelle pour les pratiquants réguliers, peut être plus contraignante pour les occasionnelles. Je viens de faire une demande à mon club pour savoir ce qu'il en était de leur côté, je m'attends à obtenir la même réponse que toi, du moins j'espère afin d'eviter l'assurance complémentaire...

Pour info, voici une très bonne approche venant du DCF, un des plus gros club sinon le plus gros de France.
A lire

Rendez-vous ce matin avec la FFM paris. wait & see

y0tch #69 a écrit:

Rendez-vous ce matin avec la FFM paris. wait & see

Tiens nous au jus   

y0tch #69 a écrit:

Rendez-vous ce matin avec la FFM paris. wait & see

J’espère qu'enfin pour vous organisateur, la FFM va vous aiguiller et proposer des solutions qui ne vous mettent pas en porte-à-faux.

Peut-être que la FFM règle enfin le problème, en séparant enfin la RC d'un licencié (code sportif, dans le cadre d'un entrainement) et la RC d'un pratiquant loisir (RC propre à tout véhicule à moteur, donc du code des assurances).
Donc à mon avis (chose qui est surement en train de se passer), les orgas de roulage loisir vont avoir leur propre assureur (certains proposaient déjà des RC à 10 euros, mais qu'y avait-il dedans??) pour les rouleurs loirsirs occasionnels ou réguliers (qui pourraient aussi avoir leur contrat annuel piste type AMDM).
Ce qui est un point très positif pour la FFM en terme d'estime (car elle n'a pas à avoir le monopole sur du loisir, et s'occupe des compétiteurs avant tout) mais étonnant car cela réduit complètement l'usage de la licence NET (qui a pourtant été une belle rentrée d'argent en 2013).

Up Racing et tp55 annoncent déjà des assurances privées (passées ou pour 2014??). Pour les clubs affiliés uniquement FFM, cela risque d'être plus compliqué ou tout simplement réduit à séparer les licenciés (comme les FFM et UFOLEP sur les terrains de cross, ce qui est loin d'être une aberration si les groupes sont homogènes)...

Genou Z a écrit:

Peut-être que la FFM règle enfin le problème, en séparant enfin la RC d'un licencié (code sportif, dans le cadre d'un entrainement) et la RC d'un pratiquant loisir (RC propre à tout véhicule à moteur, donc du code des assurances).
Donc à mon avis (chose qui est surement en train de se passer), les orgas de roulage loisir vont avoir leur propre assureur (certains proposaient déjà des RC à 10 euros, mais qu'y avait-il dedans??) pour les rouleurs loirsirs occasionnels ou réguliers (qui pourraient aussi avoir leur contrat annuel piste type AMDM).
Ce qui est un point très positif pour la FFM en terme d'estime (car elle n'a pas à avoir le monopole sur du loisir, et s'occupe des compétiteurs avant tout) mais étonnant car cela réduit complètement l'usage de la licence NET (qui a pourtant été une belle rentrée d'argent en 2013).

Up Racing et tp55 annoncent déjà des assurances privées (passées ou pour 2014??). Pour les clubs affiliés uniquement FFM, cela risque d'être plus compliqué ou tout simplement réduit à séparer les licenciés (comme les FFM et UFOLEP sur les terrains de cross, ce qui est loin d'être une aberration si les groupes sont homogènes)...

Non, je ne pense pas que ça se ferra, (séparation  RC), car la négociation des contrats est faite sur un volume entre la FFM et COVEA, ça remettrait en cause la politique des licences de la FFM.
Mais le chose qui est sure, c'est que ça va se décanter dans les jours qui suivent et rapidement car tous les organisateurs hors cadre Fédéral sont dans l'attente

y0tch #69 a écrit:

Rendez-vous ce matin avec la FFM paris. wait & see

Qu'est ce qu'il en sort ?

Déjà répondu dans un des nombreux topic concernant les licence lol
Bah non j' ai rêver lol j'arrive plus a mettre la main dessus...
Un peu le bordel avec tous les topic ouvert...

Genou Z a écrit:

Pour les clubs affiliés uniquement FFM, cela risque d'être plus compliqué ou tout simplement réduit à séparer les licenciés (comme les FFM et UFOLEP sur les terrains de cross, ce qui est loin d'être une aberration si les groupes sont homogènes)...

Pas de soucis en effet, il suffit de faire 3 groupes de licenciés et 3 groupes de non licenciés.

DKC360 a écrit:

y0tch #69 a écrit:

Rendez-vous ce matin avec la FFM paris. wait & see

Qu'est ce qu'il en sort ?

rien pour le moment. tel occupé. il doivent être surchargé d'appel avec toutes ses histoires ;)

flatsport a écrit:

Pas de soucis en effet, il suffit de faire 3 groupes de licenciés et 3 groupes de non licenciés.

Si beaucoup de soucis, je ne vais pas me déplacer sur un circuit, pour ce genre d'organisation.
Aujourd'hui, c'est 5, 6 ou 7 fois, 15 ou 20 mn selon les organisateurs s'il y a 3 ou 4 groupes.
Si on veut faire la séparation entre licenciés et non licenciés, ça divise par 2 le temps de roulage.
La seule solution viable, c'est tout le monde dans un cadre Fédéral ou tout le monde hors cadre Fédéral.

c'était de l'humour!
Déjà qu'il n'était pas toujours simple de trouver des dates de roulages, il faudrait maintenant choisir entre FFM ou pas FFM. Car je me refuse à payer deux fois une RC et comme la FFM est sans aucun doute à l'origine de ce soucis il serait bien que les clubs organisent hors FFM, on prend tous une assurance piste et on attend de voir combien de temps la FFM va mettre à changer d'avis

flatsport a écrit:

c'était de l'humour!
Déjà qu'il n'était pas toujours simple de trouver des dates de roulages, il faudrait maintenant choisir entre FFM ou pas FFM. Car je me refuse à payer deux fois une RC et comme la FFM est sans aucun doute à l'origine de ce soucis il serait bien que les clubs organisent hors FFM, on prend tous une assurance piste et on attend de voir combien de temps la FFM va mettre à changer d'avis

Qu'est ce que tu appelle assurance piste? Par exemple ma rc fourni par la macif suffit? J ai roulé avec ça cette année...

flatsport a écrit:

c'était de l'humour!
Déjà qu'il n'était pas toujours simple de trouver des dates de roulages, il faudrait maintenant choisir entre FFM ou pas FFM. Car je me refuse à payer deux fois une RC et comme la FFM est sans aucun doute à l'origine de ce soucis il serait bien que les clubs organisent hors FFM, on prend tous une assurance piste et on attend de voir combien de temps la FFM va mettre à changer d'avis

Ouf!!!, j'aime mieux ça....  
Les clubs affiliés FFM, avec leur assurance négociée à l'année par la FFM n'auront que le choix de faire dans le cadre Fédéral, sinon pour ceux qui peuvent, il faudrait créer une société organisateur privée, sans lien d'affiliation avec la FFM.
Pour ce qui est de refuser de payer 2 fois une RC, ça ne sera possible qu'avec les organisateurs qui auront fait le choix hors Fédéral, et que vous vous pointez avec une assurance piste ou une assurance qui vous fait une extension piste.
Mais pour l'instant, il faut attendre pour voir comment ça va évoluer, il y a beaucoup de contestation et d'échange en ce moment.

knut51 a écrit:

Qu'est ce que tu appelle assurance piste? Par exemple ma rc fourni par la macif suffit? J ai roulé avec ça cette année...

Une assurance piste, est une assurance RC pour les motos dédiés à la piste homologué ou pas.
Ensuite il y a l'assurance d'une moto pour aller sur la route, ou l’assureur te couvre aussi pour la pratique en loisir de la piste, (ce qui normalement sous entend que la moto est conforme à la route).
Le contrat qui fait l'extension pour la piste a les même conditions générales que sur la route.
Pour ce cas de figure il faut demander une attestation qui prouve que tu peux faire de la piste avec ta moto, a présenter aux organisateurs de journées roulage.

Ok je suis conforme au règle carénage route et moto en full d origine 106 cv   

si ca peut aider

Chèrs (es) pilotes,

Encore une nouvelle directive de la fédération pour la saison 2014. Concernant les licenciés FFM, votre RC circulation ne vous couvrira plus si vous roulez avec des non licenciés !

Par conséquent, MFR et le circuit LFG vous couvriront avec leurs prorpre RC organisation. Ainsi, vous pourrez continuer à rouler tous ensemble sur la piste de La ferté Gaucher et cela sans surcoût...


Sportivement,
Christophe.

 

a voir les conditions et les couvertures de leur assurance...

attention pour la macif ou avec d'autres assurances privees
je crois qu'ils disent "moto homologuer" dans leur contrat pour rouler sur piste
a bien verifier sur votre contrat ou attestation que peut fournir l'assurance pas la carte verte un document qui stipule bien l'un ou l'autre ou les deux
il y a une grosse difference entre moto piste norme france et celles EU debrider avec accessoires non conforme pour la moto
surtout pour du loisir ou si c'est la moto de tout jours qu'on met sur piste de temps en temps

knut51 a écrit:

a voir les conditions et les couvertures de leur assurance...

je pense quel doit pas etre si mauvaise que ca car dans le temps si il ya trop de probleme pour chaque orga ca va se savoir
faut pas oublier non plus que c'est leur gagne pain
enfin juste pour dire qu'apparement ils ont trouver le moyen de detourner le truk deja

alain74 a écrit:

Concernant les licenciés FFM, votre RC circulation ne vous couvrira plus si vous roulez avec des non licenciés !Par conséquent, MFR et le circuit LFG vous couvriront avec leurs prorpre RC organisation. Ainsi, vous pourrez continuer à rouler tous ensemble sur la piste de La ferté Gaucher et cela sans surcoût...Sportivement,Christophe.

Je ne sais pas ce que couvre leur RC Circulation, mais s’il parle de la RCO, pour moi ce n’est pas le cas, car la RCO n’a pas pour vocation a se substituer à votre RC, ou alors il parle d’une RC qui couvre les participants, ce serait 2 choses différentes, d’où faire attention au langage et mots que l’on utilise.
Ensuite concernant cette RC qui prendrait en charge les participants en circulation, effectivement ça existe, la procédure voudrait que dans ce cas, tous ceux qui n’ont pas cette couverture RC remplissent  le document contractuel qui est le contrat RC.
Maintenant, j’ai eu des contacts avec des organisateurs qui ont trouvé un assureur étranger qui ferrait cette couverture sans obligation de remplir de papiers, une sorte de forfait pour un nombre de pilote (à voir).
Mais il faut savoir, que cette RC et une charge en plus pour les organisateurs, qui la répercuteront ou non sur le prix de la journée.
La difficulté aujourd’hui, c’est de savoir quel sont les organisateurs qui maîtrisent leur sujet, ceux qui disent que c’est comme l’année dernière, et qu’ils ont une RC Organisateur qui les couvrent comme en 2013, c’est qu’ils n’ont pas appréhendé la nouvelle donne , car cette situation est nouvelle, c’est donc un nouveau produit.
Aujourd’hui, un regroupement d’organisateurs est en pleine discussion avec la FFM et des assureurs pour résoudre cette contrainte, si c’était si simple, tout le monde aurait déjà la solution.
Mais pour compléter le sujet, on parle de RC, mais il faut aussi savoir que ça concerne aussi l’IA, car le problème de la licence c’est quelle ne fonctionne pas dans le cadre non fédéral (RC et IA)
Pour l’IA, c’est un degré moindre, car c’est à nous d’assumer les risques que l’on prend, mais il faut que le pilote sache bien que son IA ne fonctionnera pas non plus sur des journées non Fédérales.
Donc tous les dépassements non remboursés par la sécu ou la mutuelle seront pour votre poche.

alain74 a écrit:

je pense quel doit pas etre si mauvaise que ca car dans le temps si il ya trop de probleme pour chaque orga ca va se savoir
faut pas oublier non plus que c'est leur gagne pain

Oui, peut être, mais il vaut mieux le savoir avant qu'il y ai un gros pépin.
Déjà avant ces nouvelles règles, des organisateurs privées ou affiliées FFM n'étaient pas dans les règles par méconnaissances

alain74 a écrit:

enfin juste pour dire qu'apparement ils ont trouver le moyen de detourner le truk deja

J'aime pas le mot détourné, car ça ne signifie pas forcement qu'ils ont trouvé la solution.
La solution conforme pour tous les pratiquants, n'est pas encore trouvé, car aujourd'hui les organisateurs sérieux sont en débat avec les assureurs et la FFM.
Des infos que j'ai pu avoir, normalement ils ne devraient pas tarder a communiquer sur le sujet sur leurs sites internet.
Reste le problème de ceux qui ne sont au courant de rien, il faudra allez à la pèche aux infos, pour être sur de ne pas avoir affaire à un organisateur fantasque.

je pense pas qu'il y aura une bonne solution de toute maniere meme dans le temps
l'annee derniere c'etait deja presque pareil blabla avec la FFM
vue que deja sur piste comme je l'ai deja dit il y a pas vraiment "un code de la route"
alors qui est en tord si un accident??
c'est tellement complex comme situation en cas de chton les deux assurances finiront par des contre expertises d'experts par dizaines qui durent des annees comme d'ab
est en fin de compte c'est toi qui paye d'avance dans tout les cas en attendant le verdict final
de tout maniere une assurance si elle peut eviter de rembourser de frais elle le fera FFM ou pas
tu sais comme je l'ai deja dit aussi souvent un grand nombre de personnes ne regarde meme pas la decharge qu'ils ont signe alors de savoir si ils sont bien assurer!!
deja que beaucoups de motos "norme france" sont pas homologer en general sur route
donc pas couvert par certaines assurances sur pistes tu vois le bordel en cas de pepin
entre ceux qui ont une licence ceux qui ont pas et ceux qui pensent etre bien assurer mais c'est pas le cas
le seul truck a vraiment savoir c'est sur quel pied danser pour cette saison
moi je pense etre bien assurer
maintenant je le redit c'est des histoire de gros soux et personnes FFM/orga/assurance privee
ne laissera pas une part du gros gateau
apres c'est sur aussi je pense que les petites structures vont peut etre avoir du mal
car on va toujours vers une grosse orga pour etre tranquille mais ce qui n'est pas forcement vrais aussi
chacun devra faire le bon choix

alain74 a écrit:

je pense pas qu'il y aura une bonne solution de toute maniere meme dans le temps
l'annee derniere c'etait deja presque pareil blabla avec la FFM

Moi, je pense qu’il y aura une bonne solution qui tiendra compte de ces nouvelles contraintes.
Beaucoup de personnes travaille dans ce sens, ce qui compte pour nous pratiquants c’est que l’ont soient assurés en RC, pour tous les tiers sans exception, et ça quelque soit notre configuration (licencie et non licenciés).
L’année précédente, était une année de transition, car la FFM avait diffusé une circulaire en faisant croire que pour faire de la piste en loisir, il fallait une licence obligatoire.
Même si ça a semé le doute dans la tête de certains, c’était totalement faux.
Mais pour s’en sortir, ils ont cogité pendant toute l’année pour nous concocter ce qui est contenu dans le nouveau contrat, à savoir une (RC+IA) conditionnelle, (qu’entre licenciés).
Avec cette manœuvre, ils comptaient bien placer de la licence en nombre, mais apparemment ce n’est pas ce qui a l’air de se passer, et ils ont mis dans l’embarra les organisateurs hors cadre Fédéral.
C’est dommage, de ne pas avoir pu continuer comme par le passé, mais ont ne peut pas leur donner tord sur le fond, car pour tous les autres sports votre licence ne vous couvre pas si vous pratiquez hors du cadre Fédéral. A partir de 2014 ils pratiqueront comme les autres Fédérations.
Par contre, concernant les organisateurs privés (hors Fédéral), ils n’ont pas de pouvoir dessus, juste a les mettre dans l’embarra en ce moment pour trouver le fonctionnement qui permette à tout le monde de tourner ensemble avec les bonnes conditions d’assurances.

alain74 a écrit:

vue que deja sur piste comme je l'ai deja dit il y a pas vraiment "un code de la route"
alors qui est en tord si un accident??
c'est tellement complex comme situation en cas de chton les deux assurances finiront par des contre expertises d'experts par dizaines qui durent des annees comme d'ab
est en fin de compte c'est toi qui paye d'avance dans tout les cas en attendant le verdict final
de tout maniere une assurance si elle peut eviter de rembourser de frais elle le fera FFM ou pas
tu sais comme je l'ai deja dit aussi souvent un grand nombre de personnes ne regarde meme pas la decharge qu'ils ont signe alors de savoir si ils sont bien assurer!!

Il n’y a pas du tout de code de la route sur piste, en gros c’est le seul code qui ne s’applique pas pour notre activité, mais ça ne veut pas dire qu’il n’y a pas de règles, même en motogp, il y a des règles avec des commissions disciplinaire qui prenne des sanctions, pour les comportements dangereux.
Dans le cadre du loisir, il y a des situations d’accidents ou les responsabilités sont évidentes, elles représentent qu’un petit volume, mais c’est souvent celles qui ont les plus grosses conséquences.
Pour les cas ou un responsable est avéré, encore faut–il que le fautif soit assuré, sinon c’est des galères pour la victime et pour l’organisateur, et aussi pour le fautif qui en finalité devra payer.
La croyance tendant à dire « c’est le jeu ma pauvre Lucette, est une légende », faire des journées roulage ce n’est pas Roller Ball.

alain74 a écrit:

le seul truck a vraiment savoir c'est sur quel pied danser pour cette saison
moi je pense etre bien assurer

Oui, c’est sur qu’il faut savoir comment vont se dérouler et dans quelles conditions les journées roulage en 2014.
Après, vous êtes peut être bien assuré, mais les autres autour de vous, le sont-ils, c’est ça qu’il faut cadrer pour 2014.

Après appel de la FFM ce matin en ayant eu le responsable des licence , il nous à rediriger vers le services juridique de la fédération ...

wait & see

attention je dis pas qu'il y a pas de regle bien au contraire
il y a que ca
mais juste en cas de sinistre ca doit etre compliquer a faire un constat avec ceux qu'on une licence ou pas une rc bien ou pas etc etc
d'ailleur ce serait bien d'avoir un retour de 2/3personnes si ils ont un conflit en cours avec une RC FFM et une autre
par experience déjà en tant normal de tout les jours les assurances joue pas toujours bien leur role
regarde déjà tout ceux qui roulent sans assurance ou sans permis ou moto non homologuer
je peux te de dire que c'est la galère en cas de pépin
je suis sur qu'une grande partie des gens ne connaissent pas la moitie de thermes d'assurances moi le premier
demande autour de toi qui c'est pas embrouiller au moins une fois avec son assurance
il y a toujours la petite ligne en tout petit qui t'explique bien les exclusions   

Après avoir eu monsieur Christophe Amiel au tél, il nous à coupé de suite en nous disant que le directeur du service juridique (mr Alex BOISGROLLIER) allez-nous rappelé demain ou dans la semaine. Wait & see ...

pas gagné cette histoire...

quelle reactivité à la FFM...

apparemment, il y a beaucoup de "responsables" dans cette fédé... mais personne pour repondre et donner de vrais reponses

Citation :

quelle reactivité à la FFM...

apparemment, il y a beaucoup de "responsables" dans cette fédé... mais personne pour repondre et donner de vrais reponses

On se croirait dans l'administration française   

y0tch #69 a écrit:

Après avoir eu monsieur Christophe Amiel au tél, il nous à coupé de suite en nous disant que le directeur du service juridique (mr Alex BOISGROLLIER) allez-nous rappelé demain ou dans la semaine. Wait & see ...

Reste à savoir ce que ce monsieur va vous raconter ? La messe de la FFM "la licence est obligatoire, un tribunal l'a dit et gnagnagna" ou la vérité, "on s'est trompé, finalement la licence n'est pas obligatoire en pratique loisir"

Car le résultat est là. Certains ont voulu ouvrir les circuits, et la fédération même s'il elle ne l'a pas voulu referme les portes en imposant SA licence et SON assureur.
L'ancien était pas terrible et le nouveau met déjà le bronx, alors qu'il n'a même pas commencé à couvrir (début de l'activité, janvier 2014)

Que va t-il se passer quand le foutoir va éclater au grand jour ?

Les organisateurs privés (c'est à dire, ceux qui en ont fait leur métier) vont avoir du mal à remplir avec non licenciés (puisque les licenciés ne peuvent pas se "mélanger" aux autres, et que les licenciés ne sont couverts QUE si l'organisation est fédérale), et les clubs affiliés vont suivre ce que dit maman, et imposer la licence à tous ceux qui veulent tourner sous leur égide. Eux aussi, auront du mal à remplir car les motards ne sont pas cons, ils ne vont pas vouloir payer alors qu'ils sont déjà (en majorité) assurés par ailleurs, et souvent, bien mieux.

Et qui sera perdant au final ? Tout le monde et la moto en général.

Sincèrement, ça devient moins compliqué de tourner en bagnole sur un circuit qu'avec une bécane. Déplorable !

alain74 a écrit:

attention je dis pas qu'il y a pas de regle bien au contraire
il y a que ca
mais juste en cas de sinistre ca doit etre compliquer a faire un constat avec ceux qu'on une licence ou pas une rc bien ou pas etc etc

Bien sur que c'est compliqué, car il faut que la faute soit avéré, mais en cas d'accident grave, il y a une enquête et des expertises sur les circonstances.
Pour les cas qui nous concerne, il n'y a pas de constat, les victimes sont rarement en état pour le faire.
Il faut savoir que le nombre de cas n'est pas monstrueux non plus, tout au plus 1 à 2 cas par an par assureur, et que sur le sujet, il y a des affaires qui traînent depuis 10 ans en chambre Civiles.
Il y en a aussi plein qui sont en cours d'instruction et qui nécessite un approvisionnement pour le dédommagement de victimes, qui se chiffre à plusieurs millions.
Maintenant, avoir des cas concrets sur le sujet, il faut s’adresser aux assureurs pour avoir une idée précise et il n'est pas sur qu'ils veuillent communiquer sur le sujet. Et ceux qui pourrait, à la limite en parler ne doivent plus guère traîner sur les forums.
Quand aux autres accidents "benins", ils ont rarement fait l'objet de plainte au Civil, du fait de cette sacro sainte croyance "c'est le jeu ma pauvre Lucette"
 [/quote]

voila tout est dit c'est fameuses expertises par des experts qui defendent les interet des assurances et un peu moins celle de l'assurer
est en attendant c'est toi qui casque
mais je pense que ce sera un debat sans fin cette licence pour soit disant etre mieux assurer envers un autre ou envers l'orga ou je ne sais quoi
moi je pense chacun son assurance puis en cas de pepin chacun se debrouille avec celle ci
et leurs experts
chacun doit bien lire son contrat et apres faire son choix licence ou pas

lu sur une grosse orga
La moto doit-elle être assurée ou immatriculée ?
Non, ce n’est pas nécessaire.

Que se passe-t-il en cas d'accrochage ?
L'organisateur décline toute responsabilité en cas de chute ou d’accrochage entre les participants. À vous donc de vous arranger à l’amiable entre pilotes.

Vous pouvez éventuellement contacter votre assureur avant l’événement pour un complément d’information.

la lisez bien la decharge de magny
en faite si tu as un gros pepin (ou pas) seul est que tu estime que certains elements du circuit sont defaillant et pas ceux de l'orga
tu peux rien faire en faite
est ce que la licence couvre ou pas ??

http://www.seigneur-motorsport.com/pdf/decharge-MAGNY-COURS-2014.pdf

alain74 a écrit:

lu sur une grosse orga
La moto doit-elle être assurée ou immatriculée ?
Non, ce n’est pas nécessaire.
Que se passe-t-il en cas d'accrochage ?L'organisateur décline toute responsabilité en cas de chute ou d’accrochage entre les participants. À vous donc de vous arranger à l’amiable entre pilotes.Vous pouvez éventuellement contacter votre assureur avant l’événement pour un complément d’information.

C'est qui cette grosse organisation, qui dit de grosses conneries, la moto doit être assurée c'est obligatoire, que ce soit par une assurance privée, ou au travers d'une licence, dans ce cas la RC de la machine se fait via le pilote.
L'organisateur sera responsable d'avoir laissé tourner des motos non assurés, et pour le pilote responsable avéré, s'il n'est pas assuré, il va pleurer, dans un premier temps en espérant que l'organisateur soit assuré en RCO, c'est cette assurance qui prendra le relais pour ne pas pénaliser la victime, ensuite cette assurance se retournera contre le pilote fautif, pour lui faire payer tous les frais engagé par l'assurance RCO.

alain74 a écrit:

la lisez bien la decharge de magny
en faite si tu as un gros pepin (ou pas) seul est que tu estime que certains elements du circuit sont defaillant et pas ceux de l'orga
tu peux rien faire en faite
est ce que la licence couvre ou pas ??

http://www.seigneur-motorsport.com/pdf/decharge-MAGNY-COURS-2014.pdf

Les décharges que l'on nous fait signer n'ont aucun poids juridique, devant un juge c'est poubelle, c'est le code Civil qui s'applique.
Si vous estimez que certains éléments du circuit sont défaillant et que c'est vrai, vous avez le droit de faire un recours devant une chambre Civile, le circuit ou l'organisateur sera jugé ou non responsable, ça dépend à qui incombera la responsabilité.
Quand on se vautre tout seul, bien sur que la licence couvre pour votre corporel, c'est (IA), par contre dans votre cas, si vous avez un accident a cause de (?), ça veut dire qu'il y a peut être un tiers en cause, c'est donc ce tiers qui vous indemnisera au travers de son assurance.

oki

je viens de lire la notice d assurances licenciés 2014. chose a ce jour importante avec les echos que nous entendons depuis la reforme de la licence pour 2014.
je vais certainement reprendre la licence NET, meme si je pense que celle ci ne sert plus a rien....car avec les organisateurs avec qui je roule , annonce tous sur leur site RC gratuite ou offerte .

ma question est si quelqu'un peux me repondre que ve dire :
Que ces entrainements se déroulent conformément aux regles techniques et de securite edictée par la FFM ???
merci

Tit1 a écrit:

je viens de lire la notice d assurances licenciés 2014. chose a ce jour importante avec les echos que nous entendons depuis la reforme de la licence pour 2014.
je vais certainement reprendre  la licence NET, meme si je pense que celle ci ne sert plus a rien....car avec les organisateurs avec qui je roule , annonce tous sur leur site RC gratuite ou offerte .

S'il annonce que la RC est gratuite pour les licenciés, ça veut dire qu'il ne sont pas dans le cadre Fédéral, donc assurance piste ou extension piste d'un assureur est suffisant.

Demande leur quelle assurance il utilise, quel est le périmètre de cette RC, et quelle est la procédure pour souscrire à ce contrat.
Il faut que le participant qui souscrit ce produit sache à quoi il correspond, c'est à ce moment que l'on pourra juger les organisateurs qui maîtrisent leurs sujet et les autres.
De dire que c'est gratuit ou que ça ne coûte rien ne veut rien dire.

Tit1 a écrit:

ma question est si quelqu'un peux me repondre  que ve dire :
Que ces entrainements se déroulent conformément aux regles techniques et de securite edictée par la FFM ???    
merci

Les règles technique, c'est un document édité par la FFM (RTS) qui contient tout ce qui concerne la moto dans le cadre FFM.
Le règlement technique, fixe en autres la règles des contrôles technique qui doivent être fait par des commissaires formés et FFM, idem pour les commissaires de piste.
Le document est dispo sur le site de la FFM, il fait 25 pages.
Mais le gros souci restera toujours de savoir si les journées roulage sont de son ressort, même aujourd'hui Gras Savoye se prend les pieds dans le tapis, car la FFM entretient l’ambiguïté sur le mot "entrainement"

Pour l entrainement : je te renvoi vers de Code Sportif National de la FFM en son Chapître I, Titre II, Article 1.2.3.1 où figure la définition de l'entraînement : "Préparation ...... à une compétition .....performances ....."

Cela confirme en tous points que les entraînements étant une préparation à la compétition, il est normal que ceux qui s'entraînent soient licenciés car ils participeront à une ou plusieurs compétitions qui sont obligatoirement organisées sous l'égide d'une Fédération.

mais pour l amateur qui ne roule que pour le plaisir il fait quoi ?

Tit1 a écrit:

Pour l entrainement : je te renvoi vers de Code Sportif National de la FFM en son Chapître I, Titre II, Article 1.2.3.1 où figure la définition de l'entraînement :    "Préparation ...... à une compétition .....performances ....."

Cela confirme en tous points que  les entraînements étant une préparation à la compétition, il est normal que ceux qui s'entraînent soient licenciés car ils participeront à une ou plusieurs compétitions qui sont obligatoirement organisées sous l'égide d'une Fédération.

mais pour l amateur qui ne roule que pour le plaisir il fait quoi ?

On est d'accord mais la FFM ne l'entend pas de cette oreille,
Sur un poste précédent j'ai mis en ligne, la définition d'un entrainement faite par AMSRé qui est le réassureur de toutes les compétitions en France, je pense qu'ils savent ce qu'il disent.
Mais posez la question à la FFM, si vous avez une réponse, à l’occasion je vous paye une bière.
L'article que vous citer, ont est plusieurs à bien le connaitre, mais même avec ça sous le nez, des gens continus a soutenir le contraire.

alors il faut croire qui ?
FFM ou Amsré ?

il faut attendre un peu, comme je vous l'ai dit, on va avoir le directeur juridique cette semaine...

y0tch #69 a écrit:

il faut attendre un peu, comme je vous l'ai dit, on va avoir le directeur juridique cette semaine...

Faites leurs écrire ce qu'ils vont vous dire par téléphone, ils ne pourront pas dire par la suite que vous avez mal compris, je pratique depuis 2 ans la FFM, c'est beaucoup de bla, bla, bla par téléphone avec à l'époque AMV, ou autant vous aviez de personnes au téléphone autant vous aviez de réponses.
Boisgrelier, quand je l'avais au téléphone, et que je lui demandais des écrits, il n'y avait plus de bruits plus de murmures.
Aujourd'hui, ça en prend un peu le chemin avec Gras Savoye, les premiers contacts, ils étaient réactifs, mais quand il s'agissait d'approfondir et de préciser, plus de lumière, à mon avis en ce moment ils sont verrouillé par la FFM.

 

Et un pass FFM à la journée afin d'affilier les non licenciés c'est pas possible ?
Les clubs font bien ça pour fournir une RC à la journée.
En attendant le club où je compte m'affilier est aussi dans le flou est part, avec le peu d'info qu'ils ont egalement de leur côté, sur la possibilité de faire 4 groupes par journée, afin de séparer licenciés et non licenciés...

Ca me fait un peu halluciner que la FFM n'arrive pas informer ne serait ce que les clubs.