Licence FFM 2013/2014

Compléments d’info pour clore la réflexion autour de l’assurance La BERKLEY choisi par les organisateurs de l’ADOR.
Comme, on l’a déjà dit, la BERKLEY n’a pas l’agrément n° « 10 » pour la France, qui permettrait de proposer  de l’assurance RC véhicule.
Le fait de passer par un courtier, qu’il soit Français ou d’un autre pays européen ne change pas c’est état de fait.
Après plusieurs échanges de mails avec l’ACPR, « Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutions » et avec la FFSA « Fédération Française des  Sociétés d’Assurances », la réponse est que le contrat souscrit par les organisateurs de l’ADOR est autorisé sur le territoire Français.
Pour cela, La BERKLEY passe par sa succursale en Norvège qui lui permet d’avoir l’agrément « n° 10 », RC véhicule.
Le montage est donc, un courtier Allemand qui passe par une succursale en Norvège, d’une assurance Anglaise (La BERKLEY) pour assurer sur le territoire Français.
Je ne sais pas ce que sa donnera en cas de pépin avec ce genre d’empilage de niveaux, quand on voit le temps que ça peut prendre avec un assureur Français et des avocats Français.
Quand je vois ça, je suis conforté, pour le maintient de mon assurance RC piste, en cas de pépin ou ma responsabilité serait engagée, ça évitera d’infliger à ma victime un tour d’Europe assuro/judiciaire.

sakuraba a écrit:

Licence ou MDM ? bon il va falloir choisir.

Aujourd'hui il est encore difficile de savoir quel choix ont fait les organisateurs, (Fédéral ou non Fédéral), il y en a même qui n'ont pas intégrés ce changement.
Perso, je ne renouvellerais pas ma licence "NET" pour 2014, sur une douzaine de journée à l'année, j'ai suffisamment de choix pour passer par des organisateurs qui ne demandent pas la licence.
Pour le cas ou je choisirais un organisateur ayant un cadre Fédéral je prendrais le pass à 15 euros en plus de la MdM assurance piste que j'ai à l'année.
Il ne faut pas oublier que la RC de la licence en dehors des phases sur piste ne couvre pas comme une assurance RC d’assureur (transport, incendie et certaines phases sur le circuit hors piste)
La règle, voudrait que chacun est sa RC véhicule par un assureur, c'est la seule obligation, et la licence si besoin.

lafon a écrit:

sakuraba a écrit:

Licence ou MDM ? bon il va falloir choisir.

Aujourd'hui il est encore difficile de savoir quel choix ont fait les organisateurs, (Fédéral ou non Fédéral), il y en a même qui n'ont pas intégrés ce changement.
Perso, je ne renouvellerais pas ma licence "NET" pour 2014, sur une douzaine de journée à l'année, j'ai suffisamment de choix pour passer par des organisateurs qui ne demandent pas la licence.
Pour le cas ou je choisirais un organisateur ayant un cadre Fédéral je prendrais le pass à 15 euros en plus de la MdM assurance piste que j'ai à l'année.
Il ne faut pas oublier que la RC de la licence en dehors des phases sur piste ne couvre pas comme une assurance RC d’assureur (transport, incendie et certaines phases sur le circuit hors piste)
La règle, voudrait que chacun est sa RC véhicule par un assureur, c'est la seule obligation, et la licence si besoin.

Perso, je préfére être mieux assuré pour moi et les autres que pour mon matos.

y0tch #69 a écrit:

lafon a écrit:

sakuraba a écrit:

Licence ou MDM ? bon il va falloir choisir.

Aujourd'hui il est encore difficile de savoir quel choix ont fait les organisateurs, (Fédéral ou non Fédéral), il y en a même qui n'ont pas intégrés ce changement.
Perso, je ne renouvellerais pas ma licence "NET" pour 2014, sur une douzaine de journée à l'année, j'ai suffisamment de choix pour passer par des organisateurs qui ne demandent pas la licence.
Pour le cas ou je choisirais un organisateur ayant un cadre Fédéral je prendrais le pass à 15 euros en plus de la MdM assurance piste que j'ai à l'année.
Il ne faut pas oublier que la RC de la licence en dehors des phases sur piste ne couvre pas comme une assurance RC d’assureur (transport, incendie et certaines phases sur le circuit hors piste)
La règle, voudrait que chacun est sa RC véhicule par un assureur, c'est la seule obligation, et la licence si besoin.

Perso, je préfére être mieux assuré pour moi et les autres que pour mon matos.

bien sur mais si lors d'une journée mixte il t'arrive quelque chose avec un club qui n'a pas pris de RC tu te retrouves avec une montagne de soucis malgré ta licence.
Je trouve d'ailleurs surprenant que certains clubs ne communiquent pas leur décision à ce sujet.

y0tch #69 a écrit:

lafon a écrit:

sakuraba a écrit:

Licence ou MDM ? bon il va falloir choisir.

Aujourd'hui il est encore difficile de savoir quel choix ont fait les organisateurs, (Fédéral ou non Fédéral), il y en a même qui n'ont pas intégrés ce changement.
Perso, je ne renouvellerais pas ma licence "NET" pour 2014, sur une douzaine de journée à l'année, j'ai suffisamment de choix pour passer par des organisateurs qui ne demandent pas la licence.
Pour le cas ou je choisirais un organisateur ayant un cadre Fédéral je prendrais le pass à 15 euros en plus de la MdM assurance piste que j'ai à l'année.
Il ne faut pas oublier que la RC de la licence en dehors des phases sur piste ne couvre pas comme une assurance RC d’assureur (transport, incendie et certaines phases sur le circuit hors piste)
La règle, voudrait que chacun est sa RC véhicule par un assureur, c'est la seule obligation, et la licence si besoin.

Perso, je préfére être mieux assuré pour moi et les autres que pour mon matos.

Ah ben faut pas que tu prenne une licence FFM alors...

https://www.motopiste.net/t61859p180-licence-obligatoire-en-2014-pour-tout-le-monde#788241

996matrix a écrit:

En 2013 un licencie de mon moto club a chute seul, hospitalisation sans opération, il n'avait pas  de mutuelle, l'individuelle aurait du payer, mais vu qu'il n'y a pas eu d'opération la licence ffm n'a rien payer, 3500 euros de sa poche

flatsport a écrit:

y0tch #69 a écrit:

lafon a écrit:

sakuraba a écrit:

Licence ou MDM ? bon il va falloir choisir.

Aujourd'hui il est encore difficile de savoir quel choix ont fait les organisateurs, (Fédéral ou non Fédéral), il y en a même qui n'ont pas intégrés ce changement.
Perso, je ne renouvellerais pas ma licence "NET" pour 2014, sur une douzaine de journée à l'année, j'ai suffisamment de choix pour passer par des organisateurs qui ne demandent pas la licence.
Pour le cas ou je choisirais un organisateur ayant un cadre Fédéral je prendrais le pass à 15 euros en plus de la MdM assurance piste que j'ai à l'année.
Il ne faut pas oublier que la RC de la licence en dehors des phases sur piste ne couvre pas comme une assurance RC d’assureur (transport, incendie et certaines phases sur le circuit hors piste)
La règle, voudrait que chacun est sa RC véhicule par un assureur, c'est la seule obligation, et la licence si besoin.

Perso, je préfére être mieux assuré pour moi et les autres que pour mon matos.

bien sur mais si lors d'une journée mixte il t'arrive quelque chose avec un club qui n'a pas pris de RC tu te retrouves avec une montagne de soucis malgré ta licence.
Je trouve d'ailleurs surprenant que certains clubs ne communiquent pas leur décision à ce sujet.

Pour nous, c'est clair, on accepte tous le monde, mais on prend une assurance supplémentaire pour ceux qui ont une ffm.
Sans surcout pour nos pilotes

Par ailleurs, voici ce qu'on trouve dans le contrat d'assurance de la licence FFM :

Citation :

C) EXCLUSIONS SPECIFIQUES « RESPONSABILITE CIVILE »
Outre les exclusions générales ci-après, sont exclus de la garantie avec toutes leurs conséquences :
Les dommages causés :
b) au conjoint, aux ascendants et descendants de l'assuré responsable du sinistre, à l'exception des
dommages pour lesquels un recours est exercé par une personne physique ou morale, subrogée dans les
droits des membres de la famille de l'assuré, sous réserve des dispositions du contrat d’assurances;

En gros, si tu roules avec ta conjointe, ou ton père, ou ton fils, et que tu venais malheureusement à le/la percuter, alors la licence FFM ne couvre pas les dommages que tu leur as causés, ni corporels, ni matériels.

Si tu décharges ta moto de la remorque ou du camion, et que la moto tombe sur le pied de ta conjointe, ou de ton père, ou de ton fils, et que ça lui pète le pied, alors la licence FFM ne les couvre pas.

Sans déconner, j'ai jamais vu une assurance aussi moisie...  

On se dit la même chose depuis plusieurs page. La licence NET, qui avait été créée pour assurer les gens qui ne faisaient pas de compétitition et ceci à moindre cout, n'a plus lieu d'être.

Si on fait le tour des organisateurs, quasiment tous organisent des roulages mixtes et la plupart on pris une RC afin de couvrir tout le monde. Donc dans la majorité des cas, la licence FFM ne servira à rien. Ce serait con de payer une assurance à 150€ pour rien.

En RC oui mais ça vaut le cout en IA non? Pour une moto 100% piste par quoi remplacer la licence pour l'IA?

Et l'assurance habitation qui nous couvre en RC ?
J'ai bien le droit de faire tomber ma moto sur le pied de ma copine   , même si je n'ai pas de licence ? Et là c'est ma RC habitation qui rentre en jeu ?

Kyorlin a écrit:

Et l'assurance habitation qui nous couvre en RC ?
J'ai bien le droit de faire tomber ma moto sur le pied de ma copine   , même si je n'ai pas de licence ? Et là c'est ma RC habitation qui rentre en jeu ?

La RC habitation ne rentre pas en compte avec un véhicule terrestre à moteur, car ces véhicules ont obligation d'être assurés (homologué, ou non), c'est la loi.
Aujourd'hui tout possesseur de véhicule terrestre à moteur doit avoir son assurance RC.
Si votre moto n'est pas assuré, qu'elle fou le feu à votre baraque, qu'elle écrase un gamin qui était chez vous, vous n'êtes pas assuré.
Pour le pied de la copine, s'il n'y a pas de dépassement (sécu et mutuelle), il n'y aura pas de problème, tout le reste sera de votre poche si votre véhicule n'est pas assuré.

Injail a écrit:

En RC oui mais ça vaut le cout en IA non? Pour une moto 100% piste par quoi remplacer la licence pour l'IA?

Oui l’IA de base de la licence 2014 est ce qu’il y a de mieux, tout simplement parce que  les plafonds d’indemnisations concernent toutes les licences confondues (NCA, NCB et NET)
Ça fait partie des grosses améliorations entre autres de la licence 2014.
Mais pour le loisir, licence « NET », je dirais que c’est du luxe, car le facteur risque est proportionnel au type de licence. La part de l’assurance pour une « NET » est de 30 euros, 68 euros pour une « NCB » et 98 euros pour une « NCA »
Pour une moto piste, il y a la MdM entre autre qui comprend de base la RC et l’IA et qui a l’avantage de vous couvrir en RC sans exclusions, ce qui n’est pas le cas de la licence et d’autres assureurs.

Maintenant, pour résumer, c’est quoi le problème.
Pour 2014 le loup, c’est la décision de la FFM de ne pas avoir de fonctionnement de sa RC en dehors du cadre Fédéral.
Mais est ce vraiment absurde ?, je dirais que non, car la licence/assurance comme dans tous les sports et là pour assurer les licenciés dans un cadre Fédéral.
Exemple : Quand vous avez une licence de Foot, votre licence va vous couvrir pour les matchs et les entrainements qui sont dans un cadre Fédéral, maintenant si vous jouez au Foot avec des potes en bas de la cité ou pendant les vacances, vous êtes dans un cadre hors Fédéral et là ce n’est pas votre licence qui va vous couvrir, mais votre RC privée habitation. Ce qu’a mis en place la FFM en 2014, c’est la même chose.
Mais avec les communiqués qu’a faits la FFM, la confusion est entretenue pour semer le doute et faire croire qu’il n’y aurait qu’un cadre Fédéral de viable, mais ça c’est complètement faux.
Quand la FFM communique dans sa dernière circulaire du  26/12/2013 en ne citant que 2 cas de figure (club), elle fait abstraction d’un cas, le cas hors Fédéral des sociétés commerciales, qui ont peu de lien avec les obligations Fédérales.
Aujourd’hui, comme hier, on peut organiser des journées de roulage sans lien avec la FFM.
Aujourd’hui, beaucoup d’organisateurs ont choisi de couvrir en RC tous les pratiquants lors de journées licenciés et non licenciés, pour palier au non fonctionnement de la RC de la licence en cas de mélange, c’est une solution de facilité qu’ils ont choisi, ils prennent une RC qui couvre sans distinctions licenciés et non licenciés, ce qui représente un cout pour l’organisateur, qu’il répercute ou non.
Le problème c'est de connaitre le contenu de cette RC, qu'on vous impose, car ce genre de montage, c'est quand même des tiers qui choisissent pour vous une RC qui pourrait vous impliquer.
Car aujourd’hui comme hier, ceux qui ont une assurance piste, ou une extension piste de leur moto de route sont assurés pour une journée de roulage avec ce type d’organisateur. L’organisateur n’a donc pas obligation de prendre une RC pour tous les pratiquants.
L’obligation qu’il a, c’est alors de proposer une RC à la journée aux licenciés qui ne sont pas couvert dans ce cas, car il ne faut pas l’oublié, le changement concerne uniquement les licenciés.
Aujourd’hui il subsiste 4 cas :
1) Un club FFM organise une journée roulage dans un cadre Fédéral, il oblige tous les participants à avoir une licence annuelle ou un pass à la journée.
Une RCO + tout le monde avec un titre fédéral.
2) Un club FFM organise une journée de roulage ouverte aux non licenciés, comme la RC de la licence ne fonctionne pas, l’organisateur devra souscrire une RC spécifique pour les participants.
Une RCO + une RC spécifique
3) Une société commerciale organise une journée de roulage,  licenciés et non licenciés, elle souscrit une RC spécifique pour couvrir tous les participants.
Une RCO + une RC spécifique
4) Une société commerciale organise une journée de roulage,  licenciés et non licenciés, elle fait souscrire aux licenciés une RC pour la journée, et dans ce cas elle n’a pas besoin de souscrire une RC spécifique.
Une RCO + tous les participants avec une RC par leurs assureurs ou souscrite le jour du roulage.
Tous ces choix à faire pour les organisateurs, sont fonctions de la répartition des non licenciés et licenciés sur leurs journées, du coût que ça représente, et de l’intérêt dans le fonctionnement de leurs organisations, des contraintes et facilités d’un système à l’autre.
Il n’y a pas de bonnes ou de mauvaise solution, juste des emmerdes en fonction de ce que l’on va faire comme journée en 2014, pour choisir entre licence ou pas licence.

+1 avec lafon

La moto sur circuit devient un sport comme les autres

Kyorlin a écrit:

Et l'assurance habitation qui nous couvre en RC ?
J'ai bien le droit de faire tomber ma moto sur le pied de ma copine   , même si je n'ai pas de licence ? Et là c'est ma RC habitation qui rentre en jeu ?

Les RC habitations ne couvre pas les véhicules à moteur. Tu es obligé d'assurer la moto elle même et sur ce point, je ne suis pas sur que la licence FFM couvre la moto.

Ok pour la RC habitation.

Mais c'est quand même ambiguë leur connerie.

La plupart des assureurs ne proposent rien du tout pour les véhicules non-homologués.
J'ai donc l'obligation d'assurer un véhicule qui n'est pas assurable ? On marche sur la tête ?

Au final, je suis "obligé" d'aller à l'AMDM, AMV, etc qui proposent des contrats spécifiques pour les véhicules NH ...

Pour faire clair, soit on ne roule que dans le cadre fédéral, ou hors-fédéral et on paye une assurance ou la licenceen fonction des roulages que l'on souhaite faire.
Soit on roule dans le fédéral et hors fédéral, et on paye la licence et un pass journée (ou une assurance et un pass FFM) en fonction des journées ...

donc l'ideal :
une assurance AMDM pour la becane (full piste) + une licence compet ou NET à la rigueur (si tu fait des roulage affiliés FFM)
comme ça tu peux rouler tout le temps !

j'ai bon ou bien ?

J'imagine que la question a déjà été posée mais bon n'ayant plus la reponse en tete si c'est le cas... je me lance...
Pourquoi tous les clubs ne font il pas rouler en cadre federal ?
Licence pour tout le monde ou pass à la journée pour les occasionnels et on en parle plus non ?
Pourquoi l'utilisateur a autant à se casser la tete à s'assurer pour un loisir, pour lequel, en plus, il n'est pas sur d'etre assurer correctement ?
De mon cote perso, la avec toutes ces histoires, jme dit qui faut vraiment etre motivé pour rouler, (et qu'en loisir en plus !), moi c'est limite chu dégouté de me preparer ma saison de loisirs et déstress...

Bien sur c'est tellement simple comme idée qu'il y a bien une raison pour laquelle ce n'est pas faisable, d'ou ma question, et histoire de bien comprendre le fond de cette putain d'histoire de thunes...

Kyorlin a écrit:

Et l'assurance habitation qui nous couvre en RC ?
J'ai bien le droit de faire tomber ma moto sur le pied de ma copine   , même si je n'ai pas de licence ? Et là c'est ma RC habitation qui rentre en jeu ?

Non, une assurance habitation ne couvre pas les dommages causés par un VTM (Véhicule Terrestre à Moteur), car les VTM sont soumis à l'obligation légale d'être couverts par une assurance spécifique.

Donc si tu fais tomber ta moto sur le pied de ta copine, et que tu veux faire passer ça par ton assurance habitation, ils vont te répondre qu'ils ne couvrent pas les dommages causés par un VTM, et qu'il faut que tu vois ça avec l'assureur de la moto.

Et du coup, si l'assureur de ta moto c'est la licence FFM, eux ils vont te répondre "ah non désolé on ne paiera pas, relisez votre contrat, on ne couvre pas les dommages causés au conjoint".

darkrider03 a écrit:

donc l'ideal :
une assurance AMDM pour la becane (full piste) + une licence compet ou NET à la rigueur (si tu fait des roulage affiliés FFM)
comme ça tu peux rouler tout le temps !

j'ai bon ou bien ?

ça fait un peu cher quand même.

Apparement MDM + option ça suffit.

Je pense que je vais boycotter les organisateurs qui exigent la licence comme l'année dernière.

sakuraba a écrit:

darkrider03 a écrit:

donc l'ideal :
une assurance AMDM pour la becane (full piste) + une licence compet ou NET à la rigueur (si tu fait des roulage affiliés FFM)
comme ça tu peux rouler tout le temps !

j'ai bon ou bien ?

ça fait un peu cher quand même.

Apparement MDM + option ça suffit.

Je pense que je vais boycotter les organisateurs qui exigent la licence comme l'année dernière.

je pense faire pareil....
sur se coup la,si tout le monde fait pareil(pas de licence)la ffm et les organisateurs de roulages vont perdent beaucoup d'argent!!!  

Vous savez quel organisateurs demandent obligatoirement la licence pour rouler?

taisha a écrit:

J'imagine que la question a déjà été posée mais bon n'ayant plus la reponse en tete si c'est le cas... je me lance...
Pourquoi tous les clubs ne font il pas rouler en cadre federal ?
Licence pour tout le monde ou pass à la journée pour les occasionnels et on en parle plus non ?

C'est justement ce que cherche la FFM, et c'est justement ce que tout le monde veut éviter...

La FFM cherche à avoir le monopole sur le marché des assurances circuit loisir, comme ça ils mettent la main sur un pactole de 7 millions d'euros par an, et à partir du moment où ils n'ont plus de concurrence, ils sont libres d'augmenter le prix des licences comme ils veulent...

Et ils seront libres aussi d'imposer les conditions qu'ils veulent, du style "on ne vous couvre pas si vous écrasez le pied de votre copine", ça c'est déjà le cas, mais après ça pourra être aussi "on ne vous couvre si vous ne vous êtes pas brossés les dents le matin", "on ne vous couvre pas si vous ne mangez pas 5 fruits et légumes par jour"... je caricature bien sûr mais vous avez compris le principe.

taisha a écrit:

J'imagine que la question a déjà été posée mais bon n'ayant plus la reponse en tete si c'est le cas... je me lance...
Pourquoi tous les clubs ne font il pas rouler en cadre federal ?
Licence pour tout le monde ou pass à la journée pour les occasionnels et on en parle plus non ?
Pourquoi l'utilisateur a autant à se casser la tete à s'assurer pour un loisir, pour lequel, en plus, il n'est pas sur d'etre assurer correctement ?
De mon cote perso, la avec toutes ces histoires, jme dit qui faut vraiment etre motivé pour rouler, (et qu'en loisir en plus !), moi c'est limite chu dégouté de me preparer ma saison de loisirs et déstress...

Bien sur c'est tellement simple comme idée qu'il y a bien une raison pour laquelle ce n'est pas faisable, d'ou ma question, et histoire de bien comprendre le fond de cette putain d'histoire de thunes...

Tout est faisable, mais comme cela a déjà été dit, pour faire du circuit en loisir, il n’y a pas besoin de licence, les assurances piste suffisent pour cette pratique.
La question pourrait être posée dans l’autre sens, pourquoi tous les roulages loisir ne se font pas dans un cadre hors Fédéral.
Jusqu’en 2013, les deux pouvaient cohabiter, pour 2014 ce n’est plus le cas, donc chaque organisateur, club FFM, association, sociétés commerciales doivent mettre en place l’organisation qui leur semble la plus adapté, vu du côté organisateur et qui en même temps ne pénalise pas trop le pratiquant.
Un exemple un club ou une association qui avait une répartition sur ces journées de 20% de licenciés et 80% de non licenciés, aura plus d’arguments a rester dans un cadre non Fédéral.
Si les chiffres s’inversent, il aura plus d’arguments pour passer dans un cadre Fédéral.
Mais il n’y a pas que ces paramètres pour faire son choix, il y a aussi les circuits utilisés (agréé FFM  ou non), la logistique et les contraintes que ça entraîne dans un cadre ou dans l’autre (vérifications administrative liés aux journées, le coût, etc…)
La plupart des organisateurs sont capables d’expliquer leur choix, c’est eux les premiers impactés dans l’organisation de ces journées, ce qui compte, c’est que leur organisation soit faite dans les règles.

sakuraba a écrit:

ça fait un peu cher quand même.
Apparement MDM + option ça suffit.
Je pense que je vais boycotter les organisateurs qui exigent la licence comme l'année dernière.

Ça fait un peu plus cher que l'année dernière, celui qui a une assurance piste n'a pas besoin d'une licence "NET" à moins qu'il ne fasse que des journées Fédérales (plus de 10), car la FFM a sortie un produit à 15 euros (RC uniquement) qui permet de faire passer la pilule. Il faut dire que ça a rudement gueulé.
C'est quand même mieux que de devoir prendre un pass circuit à 32 euros.
Quand au boycott, c'est tentant au premier abord, mais ce qui compte c'est la qualité de l'organisateur, qu'il soit Fédéral ou non.

Injail a écrit:

Vous savez quel organisateurs demandent obligatoirement la licence pour rouler?

Pour certains oui, mais pour l'instant c'est difficile d'avoir une vision d'ensemble, il y a quand même 140 organisateurs sur le calendrier piste, et je ne pense pas que quelqu'un à fait le tour de tous les organisateurs pour savoir comment ils fonctionnent en 2014.

Merci pour vos réponses, en tous cas c'est pas évident...

bd21 a écrit:

sakuraba a écrit:

darkrider03 a écrit:

donc l'ideal :
une assurance AMDM pour la becane (full piste) + une licence compet ou NET à la rigueur (si tu fait des roulage affiliés FFM)
comme ça tu peux rouler tout le temps !

j'ai bon ou bien ?

ça fait un peu cher quand même.

Apparement MDM + option ça suffit.

Je pense que je vais boycotter les organisateurs qui exigent la licence comme l'année dernière.

je pense faire pareil....
sur se coup la,si tout le monde fait pareil(pas de licence)la ffm et les organisateurs de roulages vont perdent beaucoup d'argent!!!  

ouai mais moi c'est licence compet obligée !
et je recupere mon attestation AMDM quand le RSV1000 aura changé de proprio et integré le garage !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Et la difference entre le pass circuit ffm a 32 et la RC a 15? jvois plus la

Dans le pass à 15€ tu n'a qu'une RC et pas d'Individuelle Accident

d’ailleurs impossible de retrouver le pass 15€ sur le site ffm ....

y0tch #69 a écrit:

Pour nous, c'est clair, on accepte tous le monde, mais on prend une assurance supplémentaire pour ceux qui ont une ffm.
Sans surcout pour nos pilotes

C'est bien, mais auprès de quel assureur ?

cocxi a écrit:

Dans le pass à 15€ tu n'a qu'une RC et pas d'Individuelle Accident

d’ailleurs impossible de retrouver le pass 15€ sur le site ffm ....

Normal, la RC à 15 € n'est pas vendue par la FFM, mais par COVEA, l'assureur de la FFM, qui va la proposer en direct.

Je vous laisse apprécier la situation, l'assureur de la fédération propose au travers d'elle un contrat avec des lacunes, et il propose en direct un contrat pour couvrir ces lacunes....

Sentenza a écrit:

La FFM cherche à avoir le monopole sur le marché des assurances circuit loisir, comme ça ils mettent la main sur un pactole de 7 millions d'euros par an, et à partir du moment où ils n'ont plus de concurrence, ils sont libres d'augmenter le prix des licences comme ils veulent...

Et ils seront libres aussi d'imposer les conditions qu'ils veulent, du style "on ne vous couvre pas si vous écrasez le pied de votre copine", ça c'est déjà le cas, mais après ça pourra être aussi "on ne vous couvre si vous ne vous êtes pas brossés les dents le matin", "on ne vous couvre pas si vous ne mangez pas 5 fruits et légumes par jour"... je caricature bien sûr mais vous avez compris le principe.

Je ne pense pas que l'assureur va opposer des conditions farfelues telles que tu l'imagines, mais je pense qu'il risque de faire ses petites affaires "entre amis".

Je m'explique.

Dans un accident entre pilotes, il y a au minimum 2 pilotes, un "fautif" et une "victime".

Sur la route, le fautif doit prendre en charge intégralement les dommages qu'il cause à la victime. Ces dommages peuvent atteindre un niveau astronomique suivant la gravité des blessures, et l'éventuel handicap que la victime va conserver.

Sur un circuit, cela devrait être la même chose.

Mais si sur la route, il y a le code de la route qui permet de désigner le "coupable", sur un circuit, le code de la route ne s'applique pas. La difficulté va donc être de rechercher qui a fait quoi, et le statut de chacun.

Mais pourquoi donc l'assureur UNIQUE irait-il rechercher le fautif, puisque ce sera lui, l'assureur du fautif, contre lui, l'assureur de la victime.

Il sera donc juge et partie.

Aussi, je pose la question. En cas d'accident, qui va défendre les droits de la victime, puisque le gestionnaire du dossier sera unique, et que les sommes qu'il doit réclamer, il doit le faire à son propre employeur....?

Je pense que cette question est légitime.

Pas faux !
ils veulent le beurre, l'argent du beurre et les miches de la crèmière   

Motorman34 a écrit:

Normal, la RC à 15 € n'est pas vendue par la FFM, mais par COVEA, l'assureur de la FFM, qui va la proposer en direct.

Je vous laisse apprécier la situation, l'assureur de la fédération propose au travers d'elle un contrat avec des lacunes, et il propose en direct un contrat pour couvrir ces lacunes....

Il ne vont pas faire la pass circuit en ligne avec le formulaire qui existe déjà, il suffit de faire un choix multiple au niveau de la page "type de pass circuit"  ce serait tellement plus simple pour les demandeurs??

lafon a écrit:

Motorman34 a écrit:

Normal, la RC à 15 € n'est pas vendue par la FFM, mais par COVEA, l'assureur de la FFM, qui va la proposer en direct.

Je vous laisse apprécier la situation, l'assureur de la fédération propose au travers d'elle un contrat avec des lacunes, et il propose en direct un contrat pour couvrir ces lacunes....

Il ne vont pas faire la pass circuit en ligne avec le formulaire qui existe déjà, il suffit de faire un choix multiple au niveau de la page "type de pass circuit"  ce serait tellement plus simple pour les demandeurs??

C'était le cas il y a une semaine ....

Suite à des remarques, j'ai complété et ajouté les différents cas de figure, 5 au lieu de 4, de mon mail du 30/01/2014.


1) Un club FFM organise une journée roulage dans un cadre Fédéral, il oblige tous les participants à avoir une licence annuelle ou un pass à la journée.
Une RCO Fédéral + tout le monde avec un titre fédéral.
2) Un club FFM organise une journée de roulage ouverte aux non licenciés, comme la RC de la licence ne fonctionne pas, l’organisateur devra souscrire une RC spécifique pour les participants.
Une RCO Fédéral + RCO + une RC spécifique
3) Une société commerciale organise une journée de roulage, licenciés et non licenciés (non Fédéral), elle souscrit une RC spécifique pour couvrir tous les participants.
Une RCO + une RC spécifique
4) Une société commerciale organise une journée de roulage dans un cadre Fédéral.
Une RCO + tout le monde avec un titre fédéral
5) Une société commerciale organise une journée de roulage, licenciés et non licenciés, elle fait souscrire aux licenciés une RC pour la journée, et dans ce cas elle n’a pas besoin de souscrire une RC spécifique.
Une RCO + tous les participants avec une RC par leurs assureurs ou souscrite le jour du roulage.

y0tch #69 a écrit:

Pour nous, c'est clair, on accepte tous le monde, mais on prend une assurance supplémentaire pour ceux qui ont une ffm.
Sans surcout pour nos pilotes

Suite aux discussions passés, j'avais cru comprendre que le MENRT, avait choisi une organisation Fédérale, mais avec ce que tu dis ce n'est pas le cas.
Quelle assurance spécifique vous avez choisie, pour couvrir les licenciés?
Expliquez nous comment vous organisez vos journées, quelles exigences pour les non licenciés entre autres?

Je vais tout revendre et m'acheter une canne à pêche...

Ça vous revient à combien la RC piste mdm ( la moto est-elle assurée dans le garage et pendant le transport?)
J'ai appelé la mdm ils m'annoncent 150€, ça commence à piquer avec les 150€ de la licence net!

Il me propose sur le devis :
105€ de base
+49 renforce
+69 optimale
Si assurance transport +99€ avec franchise de 400€ pour cette option.
Si on compte en plus 60€ d'adhesion si comme moi tu n'as jamais été assuré chez eux...

Perso je crois que je vais prendre tout de meme cette assurance, et je vais lacher l'affaire sur la licence net, au pire je prendrais le pass a 15€ si necessaire (vu que j'ai toujours pas mis tout ce mikmak de licence au clair)
Mais je pense que c'est la meilleure solution pour moi etant donné que je ne vais effectuer que des roulages mix licenciés/non licenciés en tout cas en majorité.
Les autres années je n'avais que la NET... c'etait quand même plus simple (même si maintenant je ne suis même pas sur d'avoir été totalement protégé)

edit : chtite precision sur les garanties :
de base :

• RC/Defense civile
  
• Défense pénale et recours suite accident
  
• Protection conducteur solidaire
  
• assistance 50km
  

Donc apparemment pas de moto assurer dans le garage, dans ce cas en tout cas (ptete option supplémentaire pas présente sur le devis)

• (Protection conducteur) Renforcée +49: pas eu de précision sur les garanties
  
• (Protection conducteur) Optimale +69: idem
  

J'ai déjà été assuré chez eux je grate donc 60 euros...je pense que je vais prendre cette assurance en + de ma licence et oublier tres tres vite toute cette paprasse!!!!
Il faut quand-même sue je sache si ma moto est assurée lors du transport et dans mon garage ( je pense que oui).

Comme je l'ai dit sur mon devis j'ai transport à 99€ avec franchise de 400€, par contre j'ai pas de détails pour l'assurance dans le garage, si tu peux me confirmer que l'assurance piste de la mdm comprend bien la "protection" garage je suis preneur

L'assurance piste de la MDM comprend bien la RC garage, la RC transport, et la RC vol, même dans la formule de base sans aucune option :

https://www.motopiste.net/t61859p270-licence-obligatoire-en-2014-pour-tout-le-monde#790042

Sentenza a écrit:

Mail envoyé ce matin à la mutuelle des motards :

Citation :

Bonjour,

Je suis sociétaire, et bénéficie d'un contrat d'assurance "moto de circuit" uniquement pour moto non homologuée.

Je m'interroge sur les garanties de la couverture responsabilité civile.

Pourriez-vous me confirmer que la responsabilité civile du contrat "moto de circuit" couvre :
- Les dommages pouvant être causés aux tiers, lorsque la moto est stationnée en garage.
- Les dommages pouvant être causés aux tiers, lorsque la moto est transportée.
- Les dommages pouvant être causés aux tiers, résultant du vol de la moto.

Etant entendu que la moto étant non homologuée, elle ne peut évidemment pas faire l'objet d'un contrat d'assurance classique au tiers couvrant les risques sus-mentionnés.

Je vous remercie d'avance pour votre réponse,

Cordialement

Réponse de la Mutuelle des Motards :

Citation :

Cher sociétaire,

Nous avons bien reçu votre demande , Vous trouverez une réponse à vos questions dans les Conditions Générales que nous venons de vous faire parvenir par mail àl'article 2.1 au 2nd paragraphe (en cas de vol...) , à l'article 2.4 (remorquage occasionnel.... et au même article (le véhicule garé....)

Espérant vous avoir apporté une réponse, nous restons à votre disposition pour tout autre renseignement.

Recevez Cher sociétaire, nos salutations motardes et mutualistes.

Votre Mutuelle

Et les articles en question :






Donc l'assurance piste Mutuelle des motards comprend bien dans le tarif de base la RC garage, la RC transport, et la RC vol  

Ah oui merci Sentenza, je l'avais oublié ce post là... disons que j'avais pas lu toutes les garanties à l'époque ;)

rafree a écrit:

J'ai déjà été assuré chez eux je grate donc 60 euros...je pense que je vais prendre cette assurance en + de ma licence et oublier tres tres vite toute cette paprasse!!!!
Il faut quand-même sue je sache si ma moto est assurée lors du transport et dans mon garage ( je pense que oui).

Oui votre moto est assurée dans le garage, si elle fou le feu à la baraque par exemple et toutes sortes de situations qui peuvent être imputé à la moto.
Pour le transport vous êtes aussi assuré en RC sans avoir de suppléments à prendre, le forfait à 99 euros, c'est si vous voulez avoir un remboursement sur votre moto (sorte de tous risques forfaitaire en prime et plafonné en remboursement à 10000 euros) si elle tombe sur la chaussé pendant le transport (casse de sangles).
Vous serez remboursé des dégâts constatés à hauteur de 10 000 euros max.
Si vous transportez votre moto en fourgon, c'est moins utile, sauf si vous faites des tonneaux avec votre fourgon, la moto peut avoir mal.
Moi perso je ne prend pas cette option, le mieux quand on transport des motos c'est d'avoir du bon matos (remorques sabot et sangles de qualités) et de ne pas faire le con sur la route.

Sentenza a écrit:

L'assurance piste de la MDM comprend bien la RC garage, la RC transport, et la RC vol, même dans la formule de base sans aucune option :

Rien a rajouter, c'est le rôle d'une RC d'un assureur privée (style MdM) conforme au code des assurances, il n'y a que ce type de contrat qui vous couvre à 100% en RC pour votre véhicule.

rafree a écrit:

Je vais tout revendre et m'acheter une canne à pêche...

Ça vous revient à combien la RC piste mdm ( la moto est-elle assurée dans le garage et pendant le transport?)
J'ai appelé la mdm ils m'annoncent 150€, ça commence à piquer avec les 150€ de la licence net!

Le tarif que je paye pour ma bécane c'est 84.36 HT, taxe 15.66, total 100.02 TTC euros
Pour un contrat RC-DCRC-CO1-DPRSA-AS1
RC Responsabilité civile
DCRC Défense civile responsabilité civile
CO1 Protection conducteur solidaire, c'est l'IA
DPRSA Défense pénale et recours suite à accident
AS1 Assistance (50 kms)

Motorman34 a écrit:

y0tch #69 a écrit:

Pour nous, c'est clair, on accepte tous le monde, mais on prend une assurance supplémentaire pour ceux qui ont une ffm.
Sans surcout pour nos pilotes

C'est bien, mais auprès de quel assureur ?

La FMA

Et bien nous après une réunion de bureau on prends aussi le chemin de se couvrir par fma
nous couvrions avec eux que nos débutants majoritairement pas de licenciées les autres seront tjrs assurés federal par notre couverture FFM
se qui nous impose deux RC Organisateurs mais comme cela on est tranquille.

Tit1 a écrit:

Et bien nous après une réunion de bureau on prends aussi le chemin de se couvrir par fma
nous couvrions avec eux que nos débutants majoritairement pas de licenciées les autres seront tjrs assurés federal par notre couverture FFM  
se qui nous impose deux RC Organisateurs mais comme cela on est tranquille.

Bizarre comme décision, ça voudrait dire que vous n'acceptez que des licenciés dans les autres groupes. J'ai compris?

Tit1 a écrit:

Et bien nous après une réunion de bureau on prends aussi le chemin de se couvrir par fma
nous couvrions avec eux que nos débutants majoritairement pas de licenciées les autres seront tjrs assurés federal par notre couverture FFM  
se qui nous impose deux RC Organisateurs mais comme cela on est tranquille.

Je ne sais pas si je comprends  bien, vous êtes dans un cadre Fédéral pour tous les groupes sauf le groupe débutant??
ça voudrait dire que vous faites cohabiter, 2 RCO différentes sur une même journée, la RCO obligatoire de part la loi, qui doit couvrir tous les participants, concerne en premier lieu toutes les phases hors de la piste, et les phases sur piste si le contrat le prévoit, vous êtes sur que pour toutes ces phases, que la RCO Fédéral fonctionnera??
Pour moi, la FFM/COVEA ne veut pas que ça RCO cohabite avec une autre RCO, sur la piste, dans le paddock, dans le box, etc..c'est le but de leur nouveau contrat pour 2014.
Je trouve ça aussi bizarre!!!