Licence FFM 2013/2014

taisha a écrit:

Et un pass FFM à la journée afin d'affilier les non licenciés c'est pas possible ?
Les clubs font bien ça pour fournir une RC à la journée.
En attendant le club où je compte m'affilier est aussi dans le flou est part, avec le peu d'info qu'ils ont egalement de leur côté, sur la possibilité de faire 4 groupes par journée, afin de séparer licenciés et non licenciés...

Ca me fait un peu halluciner que la FFM n'arrive pas informer ne serait ce que les clubs.

Oui, mais ça c'est déjà réglé, si c'est un club affilié à la FFM, il n'ont pas d'autre choix que de faire du cadre Fédéral, c'est à dire tout le monde a une licence à l'année ou un pass circuit.
Mais, je m'étonne que votre club soit dans le flou, en gros c'est les seuls qui ne devrait pas l'être car la FFM a communiqué vers ses clubs, elle a même fait de la communication vers les organisateurs privée le 15/11, surement pas tous car elles ne les connait pas tous, le problème c'est que la communication a été tellement tardive que ça a mis devant le fait accompli ces organisateurs.
Le point qui reste en suspend, ces pour les organisateurs dans un cadre non Fédéral, quelle solution doivent-ils proposer aux licenciés pour qu'il soient assurés en RC sur des journées roulage avec des non licenciés.
Et à ce jour la FFM n'a pas donné de solution!!!

c'est du grand n'importe quoi cette année entre les tarifs qui grimpent, le coupe circuit, les protections de levier de frein, tous ceux qui vont devoir decoller leur protection carbone et les foutre à la poubelle vu que tout le monde va les vendre pour mettre des R&G et compagnie... usant

alain74 a écrit:

la lisez bien la decharge de magny
en faite si tu as un gros pepin (ou pas) seul est que tu estime que certains elements du circuit sont defaillant et pas ceux de l'orga
tu peux rien faire en faite
est ce que la licence couvre ou pas ??

http://www.seigneur-motorsport.com/pdf/decharge-MAGNY-COURS-2014.pdf

Clairement, je ne signe pas une telle décharge, car une telle décharge ne sert à rien.

Si ma chute est causée par un défaut du circuit, ou mes blessures aggravées (par exemple, un angle non protégé), ou mon état de santé (par exemple, pas d'ambulance à disposition sur le circuit), je n'hésiterais pas (via mon assureur) à mettre en cause la responsabilité du circuit ou de l'organisateur, décharge signée, ou pas.
C'est pour ça qu'ils sont (obligatoirement) assuré.

En outre mon assureur (y compris celui de la licence) prendra en charge les dommages que je cause personnellement aux infrastructures du circuit en cas d'accident. C'est le principe même de la responsabilité civile, un tiers n'est pas forcément une personne physique, ça peut être une personne morale. Cela veut dire que le circuit sera remboursé 2 fois.

Et si je cause un dommage au circuit en dehors de l'usage de ma moto (par exemple, je brise une vitre), c'est ma RC vie privée (rattachée à l'assurance de mon habitation) qui prendra en charge. Il faudrait donc, pour bien faire, que je prouve au circuit que je suis normalement assurée en RC vie privée (assurance non obligatoire).

Tu m'étonnes que le circuit à du mal à remplir avec de tel procédé. Et encore, ce n'est pas la pire des décharges de RC que j'ai vu.....

alain74 a écrit:

la lisez bien la decharge de magny
en faite si tu as un gros pepin (ou pas) seul est que tu estime que certains elements du circuit sont defaillant et pas ceux de l'orga
tu peux rien faire en faite
est ce que la licence couvre ou pas ??

http://www.seigneur-motorsport.com/pdf/decharge-MAGNY-COURS-2014.pdf

C'est des comiques, allez des décharges comme ça je leurs en signe un jeux de 52, devant un tribunal ça ne tient pas 30"   
Par contre le psychorigide a l'entrée, il ne voudra pas vous laisser tourner sans ça petite décharge, alors autant lui signer, si ça lui plait de gâcher du papier.

lafon a écrit:

alain74 a écrit:

la lisez bien la decharge de magny
en faite si tu as un gros pepin (ou pas) seul est que tu estime que certains elements du circuit sont defaillant et pas ceux de l'orga
tu peux rien faire en faite
est ce que la licence couvre ou pas ??

http://www.seigneur-motorsport.com/pdf/decharge-MAGNY-COURS-2014.pdf

C'est des comiques, allez des décharges comme ça je leurs en signe un jeux de 52, devant un tribunal ça ne tient pas 30"   
Par contre le psychorigide a l'entrée, il ne voudra pas vous laisser tourner sans ça petite décharge, alors autant lui signer, si ça lui plait de gâcher du papier.

+675 je signe avec une croix

lafon a écrit:

C'est des comiques, allez des décharges comme ça je leurs en signe un jeux de 52, devant un tribunal ça ne tient pas 30"   
Par contre le psychorigide a l'entrée, il ne voudra pas vous laisser tourner sans ça petite décharge, alors autant lui signer, si ça lui plait de gâcher du papier.

Il est quand même usant de devoir rappeler toujours la même chose. Pourquoi n'apprenent-ils pas ?

lafon a écrit:

alain74 a écrit:

la lisez bien la decharge de magny
en faite si tu as un gros pepin (ou pas) seul est que tu estime que certains elements du circuit sont defaillant et pas ceux de l'orga
tu peux rien faire en faite
est ce que la licence couvre ou pas ??

http://www.seigneur-motorsport.com/pdf/decharge-MAGNY-COURS-2014.pdf

C'est des comiques, allez des décharges comme ça je leurs en signe un jeux de 52, devant un tribunal ça ne tient pas 30"   
Par contre le psychorigide a l'entrée, il ne voudra pas vous laisser tourner sans ça petite décharge, alors autant lui signer, si ça lui plait de gâcher du papier.

C'est pas une question de psychorigidité... c'est un fait: les circuits nous demandent d'avoir une décharge et de leur fournir... Valable ou pas devant un tribunal ;)

Donc tant qu'il n'y aura pas de jugement contradictoire sur ce sujet, les circuits nous demanderont de les faire remplir.

bon bah je vous le dit, nous les organisateurs sommes dans la merde, ainsi que vous les pilotes ...

c'est à dire ??

c'est soit FFM ou pas du tous en gros. mais à vos risques et périls.
La FFM est certes chères, mais très bonne en couverture pour les pilotes.

je n'est pas d'actions chez eux, mais perso, temps qu'il n'arrivent rien à personnes, ça passe, jusqu'aux jours ou ...

pinch a écrit:

Donc tant qu'il n'y aura pas de jugement contradictoire sur ce sujet, les circuits nous demanderont de les faire remplir.

Si je dis ça, c'est que justement, tous les jugements qui sont passés en Civile, ont balayés d'un revers ce genre de document, sinon ça voudrait dire que l'on aurait jamais de possibilité de recours.
Alors que le recours c'est un droit du code civil pour tout le monde.

y0tch #69 a écrit:

c'est soit FFM ou pas du tous en gros. mais à vos risques et périls.
La FFM est certes chères, mais très bonne en couverture pour les pilotes.

je n'est pas d'actions chez eux, mais perso, temps qu'il n'arrivent rien à personnes, ça passe, jusqu'aux jours ou ...

On m'aurait menti!!!
Je ne sais pas ce que vous a dit la FFM, mais aujourd’hui rien n'interdit a un organisateur privée de faire des journées roulage, car ils n'ont rien a voir avec la FFM.
Le problème aujourd'hui, c'est de trouver la solution pour que les licenciés soient couvert avec des organisateurs non Fédéraux.
ça c'est fait jusqu’à aujourd’hui, ça se fait en voiture FFSA, il n'y a aucune raison que ça ne se fasse pas en moto.
Sinon, ça voudrait dire que tous les organisateurs privées qui proposent des journées pour 2014, seraient hors jeux??
Faites nous un compte rendu rapide sur ce que l'on vous a dit, ça nous intéresse.

lafon a écrit:

y0tch #69 a écrit:

c'est soit FFM ou pas du tous en gros. mais à vos risques et périls.
La FFM est certes chères, mais très bonne en couverture pour les pilotes.

je n'est pas d'actions chez eux, mais perso, temps qu'il n'arrivent rien à personnes, ça passe, jusqu'aux jours ou ...

On m'aurait menti!!!
Je ne sais pas ce que vous a dit la FFM, mais aujourd’hui rien n'interdit a un organisateur privée de faire des journées roulage, car ils n'ont rien a voir avec la FFM.
Le problème aujourd'hui, c'est de trouver la solution pour que les licenciés soient couvert avec des organisateurs non Fédéraux.
ça c'est fait jusqu’à aujourd’hui, ça se fait en voiture FFSA, il n'y a aucune raison que ça ne se fasse pas en moto.
Sinon, ça voudrait dire que tous les organisateurs privées qui proposent des journées pour 2014, seraient hors jeux??
Faites nous un compte rendu rapide sur ce que l'on vous a dit, ça nous intéresse.

Oui, ça intéresse beaucoup de monde. Et si il faut que je téléphone à mon assurance et/ou FFM, pas de soucis !

lafon a écrit:

y0tch #69 a écrit:

c'est soit FFM ou pas du tous en gros. mais à vos risques et périls.
La FFM est certes chères, mais très bonne en couverture pour les pilotes.

je n'est pas d'actions chez eux, mais perso, temps qu'il n'arrivent rien à personnes, ça passe, jusqu'aux jours ou ...

On m'aurait menti!!!
Je ne sais pas ce que vous a dit la FFM, mais aujourd’hui rien n'interdit a un organisateur privée de faire des journées roulage, car ils n'ont rien a voir avec la FFM.
Le problème aujourd'hui, c'est de trouver la solution pour que les licenciés soient couvert avec des organisateurs non Fédéraux.
ça c'est fait jusqu’à aujourd’hui, ça se fait en voiture FFSA, il n'y a aucune raison que ça ne se fasse pas en moto.
Sinon, ça voudrait dire que tous les organisateurs privées qui proposent des journées pour 2014, seraient hors jeux??
Faites nous un compte rendu rapide sur ce que l'on vous a dit, ça nous intéresse.

tu as tout à fait raison !
dans un premier temps, pour l'abandon de recours. cela n'a aucune valeur donc nous le MENRT à partir de l'année prochaine, nous ne faisons plus signer ce genre de papier.

Pour l'assurance, je ne dit pas que la FFM fais obligatoirement prendre une assurance chez eux, il m'a bien confirmer que c'est notre droit le plus strict d'adhéré ou non à la FFM.
Juste qu'il faut faire très attention avec les speudos RC circulation de vos assureurs routent, qui eux vous couvre uniquement avec une moto bridée, et conforme à la CG ... (pot d'origine, bridée à 106cv) etc ...

Comme je l'ai dit, je n'ai pas d'action à la FFM mais leur contrat d'assurance est quand même très sécurisant et rassurant pour vous pilotes.

Petit exemple:
La RC circulation de la FMA: elle coûte 23 euros (RC circulation only) + 10 euros d'individuelle accident = 33 euros
Le Pass circuit FFM: il coûte 32 euros mais dedans est inclus, La RC circulation, l'individuelle accident, rapatriement et tous ce qui suis

Certes la licence à l'année, c'est 150 euros pour la NET, mais au final sur 8 journées ça fais 18 euros.

à ce propos, et de notre cotés, nous n'avons pas encore fait de choix, mais nous choissisons la FFM comme assureur "unique", nous ne demanderont pas de cotisation (25 euros avec le MENRT) pour prendre cette licence.
C'est le minimum (et le max) que nous puissions faire pour limité les (vos) frais  
j’espère vous avoir éclaircie un peu ;) 

dernière choses, temps qu'il n'arrive rien, ça passe, mais le jour ou nous avons affaire à un accident grave avec arrêt de travail pour tel ou tel personnes, l'assureur routent se retourne contre l'organisateur et c'est la que les soucis arrivent. C'est une assurance pour vous d'être bien prit en charge, mais aussi pour nous qui n'avons pas envie de nous faire saisir nos maison ou autres. ;) 

PS: désolé pour les fautes

ok, mais si on prends l'exemple d'un produit assurance piste (la mutuelle des motards par ex)
ces arguments ne tiennent pas.
100€ l'année pour une moto full etc ... on est loin de 160€ de licence + visit med + adhésion au MC !!

y0tch #69 a écrit:

tu as tout à fait raison !
dans un premier temps, pour l'abandon de recours. cela n'a aucune valeur donc nous le MENRT à partir de l'année prochaine, nous ne faisons plus signer ce genre de papier.

Pour l'assurance, je ne dit pas que la FFM fais obligatoirement prendre une assurance chez eux, il m'a bien confirmer que c'est notre droit le plus strict d'adhéré ou non à la FFM.
Juste qu'il faut faire très attention avec les speudos RC circulation de vos assureurs routent, qui eux vous couvre uniquement avec une moto bridée, et conforme à la CG ... (pot d'origine, bridée à 106cv) etc ...

Comme je l'ai dit, je n'ai pas d'action à la FFM mais leur contrat d'assurance est quand même très sécurisant et rassurant pour vous pilotes.

Eh bien, ils t’ont chamboulé tous les boyaux de la tête « humour »
Pour ceux qui ont une assurance qui leur permet de faire de la piste il y a 2 cas : ceux qui ont une assurance spécifique piste, dans ce cas pour la moto il n’y a aucune restriction (débridée, ..etc)
L’autre cas concerne les motos conformes à la route ou l’assureur couvre pour une pratique pour la piste, disons que « normalement » elles doivent être conformes, je me suis déjà exprimé sur le sujet.
Si on se base sur ce que vous a dit la FFM, en schématisant, ils disent qu'en dehors de leurs cadres, le fonctionnement est à risques, donc ne devrait pas être possible sans risques.
Si cela était vrai, pourquoi la FFM ne l’écrit pas noir sur blanc sur son site, en disant que toutes les organisations hors FFM sont à risques ou pourrait être risqués, tout simplement parce que ce n’est pas vrai.
Comme je l’ai déjà dit auparavant, ce qui est à risque c’est les organisations qui ne ferraient pas leurs roulages dans les règles légales.
Au passage, Gras Savoye, qui est le courtier assureur de la FFM, est aussi un assureur qui assure des organisateurs privée, ça voudrait dire que son produit n’est pas conforme avec un fonctionnement en 2014 ???
J’ai fais un petit tour de France des organisateurs sur le sujet, pour connaitre leurs façons de procéder, et savoir s’ils étaient dans les règles légales.
Ceux que j’ai contactés, ont l’air d’être sur de leur organisation, parfaitement au parfum des nouvelles contraintes pour 2014. Pour tout dire au premier abord je ne vois pas d’anomalies dans ce qu’ils ont mis en place pour qu’il y ai un fonctionnement serein tant pour les participants que pour les organisateurs.
J’en ai contacté d’autres, qui il est vrai sont vraiment à la rue.
Maintenant, même si j’ai encore quelques interrogations, dont j’attends des informations pour confirmer ou non ce que ces organisateurs m’ont dit, je dirais que ceux que j’ai contacté me paraissent sérieux. Le problème pour nous pratiquants, c’est qu’il nous est pratiquement impossible de connaitre quelle sont les organisations sérieuse et quelle sont les organisations à éviter.
Alors c’est vrai que dans ces cas là, l’environnement FFM est sécurisant, mais ça ne devrait pas être le seul.

y0tch #69 a écrit:

à ce propos, et de notre cotés, nous n'avons pas encore fait de choix, mais nous choissisons la FFM comme assureur "unique", nous ne demanderont pas de cotisation (25 euros avec le MENRT) pour prendre cette licence.
C'est le minimum (et le max) que nous puissions faire pour limité les (vos) frais  
j’espère vous avoir éclaircie un peu ;) 

dernière choses, temps qu'il n'arrive rien, ça passe, mais le jour ou nous avons affaire à un accident grave avec arrêt de travail pour tel ou tel personnes, l'assureur routent se retourne contre l'organisateur et c'est la que les soucis arrivent. C'est une assurance pour vous d'être bien prit en charge, mais aussi pour nous qui n'avons pas envie de nous faire saisir nos maison ou autres. ;) 

PS: désolé pour les fautes

Non, il ne se retourne pas contre l’organisateur, mais contre l’assurance de l’organisateur (La RCO), si dans cet éventuel litige, aucune responsabilité ne peut mettre en cause l’organisateur l’affaire s’arrête là, et le plaignant peu aller se rhabiller.
Autre cas, vous avez un pilote, qui vous a présenté une assurance, qui était fausse ou bidon, celui-ci est responsable d’un accident, comme il fait défaut, c’est la RCO de l’organisateur qui prendra en charge les indemnisations de la victime, ensuite la RCO se retournera contre le fautif pour le faire payer, mais en aucun cas on ne viendra embêter l’organisateur qui n’y est pour rien.
On ne pourra pas vous reprocher de ne pas être capable de savoir si des papiers sont vrais ou pas ou si l’assurance est périmée, vous n’en avez pas les moyens.
Si on remonte en arrière, le rendu de la cours de cassation qui a tout déclenché, le club en question était Fédéral « Ufolep » ça n’a pas empêché la responsabilité du club, pourquoi parce qu’il y a eu des manquements de sa part.
Tout ça pour dire que dans un cadre Fédéral ou non, les organisateurs ont des droit et des devoir, comme les pilotes, mais ce qui compte dans les deux cas, c’est que tout le monde soit assuré et que tout le monde fasse les choses sérieusement.
Par le passé, des clubs FFM ont été moins sérieux que des structures privées et l’inverse aussi.
Personnellement je ne pense pas que la solution FFM soit la mieux, car en cas d’accident les chances de recourt seront nulles, vous voyez vous Gras Savoye faire un recourt contre Gras Savoye ??
C’est ce qui s’appelle être juge et partie, le bon fonctionnement serait que votre protection juridique soit complètement indépendante de votre assurance
Dans tous les cas que vous soyez dans un cadre Fédéral ou non, rien n’empêchera un pilote de faire un recourt contre l’organisateur au travers de son assurance ou a titre personnel, mais pour gagner un procès il faut prouver une faute de l’organisateur.
Si l’organisateur n’a aucune responsabilité, il ne sera pas condamné, il aura « seulement » été embêté par un procès, mais ça que vous soyez sous l’égide de la FFM ou non c’est pareil.

lafon a écrit:

y0tch #69 a écrit:

tu as tout à fait raison !
dans un premier temps, pour l'abandon de recours. cela n'a aucune valeur donc nous le MENRT à partir de l'année prochaine, nous ne faisons plus signer ce genre de papier.

Pour l'assurance, je ne dit pas que la FFM fais obligatoirement prendre une assurance chez eux, il m'a bien confirmer que c'est notre droit le plus strict d'adhéré ou non à la FFM.
Juste qu'il faut faire très attention avec les speudos RC circulation de vos assureurs routent, qui eux vous couvre uniquement avec une moto bridée, et conforme à la CG ... (pot d'origine, bridée à 106cv) etc ...

Comme je l'ai dit, je n'ai pas d'action à la FFM mais leur contrat d'assurance est quand même très sécurisant et rassurant pour vous pilotes.

Eh bien, ils t’ont chamboulé tous les boyaux de la tête « humour »
Pour ceux qui ont une assurance qui leur permet de faire de la piste il y a 2 cas : ceux qui ont une assurance spécifique piste, dans ce cas pour la moto il n’y a aucune restriction (débridée, ..etc)
L’autre cas concerne les motos conformes à la route ou l’assureur couvre pour une pratique pour la piste, disons que « normalement » elles doivent être conformes, je me suis déjà exprimé sur le sujet.
Si on se base sur ce que vous a dit la FFM, en schématisant, ils disent qu'en dehors de leurs cadres, le fonctionnement est à risques, donc ne devrait pas être possible sans risques.
Si cela était vrai, pourquoi la FFM ne l’écrit pas noir sur blanc sur son site, en disant que toutes les organisations hors FFM sont à risques ou pourrait être risqués, tout simplement parce que ce n’est pas vrai.
Comme je l’ai déjà dit auparavant, ce qui est à risque c’est les organisations qui ne ferraient pas leurs roulages dans les règles légales.
Au passage, Gras Savoye, qui est le courtier assureur de la FFM, est aussi un assureur qui assure des organisateurs privée, ça voudrait dire que son produit n’est pas conforme avec un fonctionnement en 2014 ???
J’ai fais un petit tour de France des organisateurs sur le sujet, pour connaitre leurs façons de procéder, et savoir s’ils étaient dans les règles légales.
Ceux que j’ai contactés, ont l’air d’être sur de leur organisation, parfaitement au parfum des nouvelles contraintes pour 2014. Pour tout dire au premier abord je ne vois pas d’anomalies dans ce qu’ils ont mis en place pour qu’il y ai un fonctionnement serein tant pour les participants que pour les organisateurs.
J’en ai contacté d’autres, qui il est vrai sont vraiment à la rue.
Maintenant, même si j’ai encore quelques interrogations, dont j’attends des informations pour confirmer ou non ce que ces organisateurs m’ont dit, je dirais que ceux que j’ai contacté me paraissent sérieux. Le problème pour nous pratiquants, c’est qu’il nous est pratiquement impossible de connaitre quelle sont les organisations sérieuse et quelle sont les organisations à éviter.
Alors c’est vrai que dans ces cas là, l’environnement FFM est sécurisant, mais ça ne devrait pas être le seul.

y0tch #69 a écrit:

à ce propos, et de notre cotés, nous n'avons pas encore fait de choix, mais nous choissisons la FFM comme assureur "unique", nous ne demanderont pas de cotisation (25 euros avec le MENRT) pour prendre cette licence.
C'est le minimum (et le max) que nous puissions faire pour limité les (vos) frais  
j’espère vous avoir éclaircie un peu ;) 

dernière choses, temps qu'il n'arrive rien, ça passe, mais le jour ou nous avons affaire à un accident grave avec arrêt de travail pour tel ou tel personnes, l'assureur routent se retourne contre l'organisateur et c'est la que les soucis arrivent. C'est une assurance pour vous d'être bien prit en charge, mais aussi pour nous qui n'avons pas envie de nous faire saisir nos maison ou autres. ;) 

PS: désolé pour les fautes

Non, il ne se retourne pas contre l’organisateur, mais contre l’assurance de l’organisateur (La RCO), si dans cet éventuel litige, aucune responsabilité ne peut mettre en cause l’organisateur l’affaire s’arrête là, et le plaignant peu aller se rhabiller.
Autre cas, vous avez un pilote, qui vous a présenté une assurance, qui était fausse ou bidon, celui-ci est responsable d’un accident, comme il fait défaut, c’est la RCO de l’organisateur qui prendra en charge les indemnisations de la victime, ensuite la RCO se retournera contre le fautif pour le faire payer, mais en aucun cas on ne viendra embêter l’organisateur qui n’y est pour rien.
On ne pourra pas vous reprocher de ne pas être capable de savoir si des papiers sont vrais ou pas ou si l’assurance est périmée, vous n’en avez pas les moyens.
Si on remonte en arrière, le rendu de la cours de cassation qui a tout déclenché, le club en question était Fédéral « Ufolep » ça n’a pas empêché la responsabilité du club, pourquoi parce qu’il y a eu des manquements de sa part.
Tout ça pour dire que dans un cadre Fédéral ou non, les organisateurs ont des droit et des devoir, comme les pilotes, mais ce qui compte dans les deux cas, c’est que tout le monde soit assuré et que tout le monde fasse les choses sérieusement.
Par le passé, des clubs FFM ont été moins sérieux que des structures privées et l’inverse aussi.
Personnellement je ne pense pas que la solution FFM soit la mieux, car en cas d’accident les chances de recourt seront nulles, vous voyez vous Gras Savoye faire un recourt contre Gras Savoye ??
C’est ce qui s’appelle être juge et partie, le bon fonctionnement serait que votre protection juridique soit complètement indépendante de votre assurance
Dans tous les cas que vous soyez dans un cadre Fédéral ou non, rien n’empêchera un pilote de faire un recourt contre l’organisateur au travers de son assurance ou a titre personnel, mais pour gagner un procès il faut prouver une faute de l’organisateur.
Si l’organisateur n’a aucune responsabilité, il ne sera pas condamné, il aura « seulement » été embêté par un procès, mais ça que vous soyez sous l’égide de la FFM ou non c’est pareil.

Effectivement, comme tu dit nous avons été chamboulé. et nous ne savons toujours pas quoi faire.

legwenosor a écrit:

ok, mais si on prends l'exemple d'un produit assurance piste (la mutuelle des motards par ex)
ces arguments ne tiennent pas.
100€ l'année pour une moto full etc ... on est loin de 160€ de licence + visit med + adhésion au MC !!

Sache que chez nous, il n'y à pas de cotisation au MC cette année pour "compensé" le prix de la licence.

Tit1 a écrit:

alors il faut croire qui ?
FFM ou Amsré ?

Le code du sport, et AMSRé qui ne fait qu'avoir un raisonnement conforme au code du sport

Merci a toi
mets amsré ( groupement ) c'est aussi par qui passe covéa ? assureur de la fédé

Tit1 a écrit:

Merci a toi
mets amsré ( groupement ) c'est aussi par qui passe covéa ? assureur de la fédé  

AMSRé est un réassureur, et COVEA au travers de Gras Savoye passe par eux pour toutes les couvertures en compétition.
Pour les journées de roulage, ceux qui prennent un contrat avec eux, c'est direct, pour les autres je ne sais pas si c'est le même fonctionnement que pour les compétitions, j'aurais tendance à dire oui?? A vérifier

quelle panique !!
je fais parti d1 buro d1 MC non adherent a la FFM
nous souhaitions pour 2014 organiser un roulage et nous avons interroger un assureur et voila se qui est ecris sur le projet
Garantie
le contrat a pour objet de garantir , conformémént aux prescriptions du code du sport en cas d accident, d incendie ou d explosion survenu au cours de la concentration de vehicules terrestresa moteur les consequences pécuniaires de la la responsabilité civile pouvant incombrer a l organisateur et aux participants

les garanties du contrat d assurance sont conformes aux dispositions contenues dans les parties legislatives et reglementaires du code du sport et notamment des articles R-331-20 et A 331-32

Cela veut il dire que tous les participants sont couverts ?

Il semble que certains clubs aient pris une initiative
http://www.team-performance-55.com/cariboost_files/lettre_20ADOR.pdf

Quel est votre avis ?
Moi ca m'a l'air sympa, et plus simple pour les "rouleurs", par contre le mot entrainement reste gênant, vu qu'on ne fait pour la plupart que du roulage mais ca semble assimilé par la FFM...

dans cette écrit il est dit "'il est plus que recommandé de souscrire en complément une assurance individuelle"
ma RC proposer par la macif correspont-elle a ce critère? sachant que je roule en version route(carénage route,pot d'origine,en 106cv)

taisha a écrit:

Il semble que certains clubs aient pris une initiative
http://www.team-performance-55.com/cariboost_files/lettre_20ADOR.pdf

Quel est votre avis ?
Moi ca m'a l'air sympa, et plus simple pour les "rouleurs", par contre le mot entrainement reste gênant, vu qu'on ne fait pour la plupart que du roulage mais ca semble assimilé par la FFM...

Mouais, ça a l'air sympa, sauf que sauf erreur, l'assureur qu'ils ont choisi, Berkley est un assureur étranger (américain).

Or, pour qu'un assureur étranger puisse couvrir des citoyens français, il faut cet assureur ait une succursale en France. Et j'ai beau chercher, je n'ai pas trouver de "Berkley France" sur Internet.

knut51 a écrit:

dans cette écrit il est dit "'il est plus que recommandé de souscrire en complément une assurance individuelle"
ma RC proposer par la macif correspont-elle a ce critère? sachant que je roule en version route(carénage route,pot d'origine,en 106cv)

A ma connaissance, la Macif ne couvre que la RC sur circuit (c'est à dire les dommages que tu causes aux autres), et il ne faut pas confondre RC et individuelle accident, qui couvre TON corporel quand tu te blesses seul.

Le mieux est que tu te renseignes auprès de la Macif, et que tu reviennes nous dire ici sa réponse, ça servira à d'autres.

Tu fais bien de le souligner Motorman, mais en fait c'est au niveau Européen que ca se passe pour que cela soit possible.
Par contre comme tu le dis c'est une assurance americaine et est ce qu'avoir une succursale en europe suffirait à la validité de l'assurance... Je suppose que oui, mais vaudrait mieux etre sur à ce niveau la...

Motorman34 a écrit:

knut51 a écrit:

dans cette écrit il est dit "'il est plus que recommandé de souscrire en complément une assurance individuelle"
ma RC proposer par la macif correspont-elle a ce critère? sachant que je roule en version route(carénage route,pot d'origine,en 106cv)

A ma connaissance, la Macif ne couvre que la RC sur circuit (c'est à dire les dommages que tu causes aux autres), et il ne faut pas confondre RC et individuelle accident, qui couvre TON corporel quand tu te blesses seul.

Le mieux est que tu te renseignes auprès de la Macif, et que tu reviennes nous dire ici sa réponse, ça servira à d'autres.

Ok je vais me renseigner, mais il me semble que cette "individuel accident" est comprise dans l assurance d'une moto "route" avec d'ailleurs plusieurs paliers de couverture...

knut51 a écrit:

Motorman34 a écrit:

knut51 a écrit:

dans cette écrit il est dit "'il est plus que recommandé de souscrire en complément une assurance individuelle"
ma RC proposer par la macif correspont-elle a ce critère? sachant que je roule en version route(carénage route,pot d'origine,en 106cv)

A ma connaissance, la Macif ne couvre que la RC sur circuit (c'est à dire les dommages que tu causes aux autres), et il ne faut pas confondre RC et individuelle accident, qui couvre TON corporel quand tu te blesses seul.

Le mieux est que tu te renseignes auprès de la Macif, et que tu reviennes nous dire ici sa réponse, ça servira à d'autres.

Ok je vais me renseigner, mais il me semble que cette "individuel accident" est comprise dans l assurance d'une moto "route" avec d'ailleurs plusieurs paliers de couverture...

je suis a la macif avec ma moto route et a ma connaissance elle n'assure pas pour la piste

cyrille01 a écrit:

knut51 a écrit:

Motorman34 a écrit:

knut51 a écrit:

dans cette écrit il est dit "'il est plus que recommandé de souscrire en complément une assurance individuelle"
ma RC proposer par la macif correspont-elle a ce critère? sachant que je roule en version route(carénage route,pot d'origine,en 106cv)

A ma connaissance, la Macif ne couvre que la RC sur circuit (c'est à dire les dommages que tu causes aux autres), et il ne faut pas confondre RC et individuelle accident, qui couvre TON corporel quand tu te blesses seul.

Le mieux est que tu te renseignes auprès de la Macif, et que tu reviennes nous dire ici sa réponse, ça servira à d'autres.

Ok je vais me renseigner, mais il me semble que cette "individuel accident" est comprise dans l assurance d'une moto "route" avec d'ailleurs plusieurs paliers de couverture...

je suis a la macif avec ma moto route et a ma connaissance elle n'assure pas pour la piste

Dommage pour toi moi ça fait deux ans que je roule avec eux et je ne paye jamais la rc supplémentaire, juste a fournir le papier de la macif pour les roulages loisir

Tit1 a écrit:

quelle panique !!
je fais parti d1 buro d1 MC  non adherent a la FFM
nous souhaitions pour 2014 organiser un roulage et nous avons interroger un assureur et voila se qui est ecris sur le projet
Garantie
le contrat a pour objet de garantir , conformémént aux prescriptions du code du sport en cas d accident, d incendie ou d explosion survenu au cours de la concentration de vehicules terrestresa moteur les consequences pécuniaires de la la responsabilité civile pouvant incombrer a l organisateur et aux participants

les garanties du contrat d assurance sont conformes aux dispositions contenues dans les parties legislatives et reglementaires du code du sport et notamment des articles R-331-20 et A 331-32    

Cela veut il dire que tous les participants sont couverts ?  

Tous les contrats RCO fonctionne de la sorte :
Ce que dit AMSRé:
Les garanties RCO que nous accordons pour une activité "loisir" moto sur circuit permanent sont les mêmes que pour une manifestation "sportive" à un détail près, nous n'intervenons qu'en cas de carence et/ou insuffisance d'assurance des motos. En effet chaque propriétaire de machine est supposé être déjà assuré par un contrat classique.
En 2014, les organisateurs non Fédéraux prendraient une assurance RC circulation (type FMA) qui permet de couvrir les participants, du fait des nouvelles contraintes du à la licence, une sorte de forfait qui couvre l’ensemble des participants, licenciés et non licenciés.
Le surcoût est lié a un volume de facteurs risques plus important en 2014, puisque avant les licenciés avaient leur RC.
C’est une solution de facilité et de confort pour les organisateurs, ce surcoût est à la charge des organisateurs qui le répercutent ou non sur le prix de la journée.
Mais de toute façon, vous vous devez d’avoir votre RC véhicule, c’est une obligation.

lafon a écrit:

Tit1 a écrit:

quelle panique !!
je fais parti d1 buro d1 MC  non adherent a la FFM
nous souhaitions pour 2014 organiser un roulage et nous avons interroger un assureur et voila se qui est ecris sur le projet
Garantie
le contrat a pour objet de garantir , conformémént aux prescriptions du code du sport en cas d accident, d incendie ou d explosion survenu au cours de la concentration de vehicules terrestresa moteur les consequences pécuniaires de la la responsabilité civile pouvant incombrer a l organisateur et aux participants

les garanties du contrat d assurance sont conformes aux dispositions contenues dans les parties legislatives et reglementaires du code du sport et notamment des articles R-331-20 et A 331-32    

Cela veut il dire que tous les participants sont couverts ?  

Tous les contrats RCO fonctionne de la sorte :
Ce que dit AMSRé:
Les garanties RCO que nous accordons pour une activité "loisir" moto sur circuit permanent sont les mêmes que pour une manifestation "sportive" à un détail près, nous n'intervenons qu'en cas de carence et/ou insuffisance d'assurance des motos. En effet chaque propriétaire de machine est supposé être déjà assuré par un contrat classique.
En 2014, les organisateurs non Fédéraux prendraient une assurance RC circulation (type FMA) qui permet de couvrir les participants, du fait des nouvelles contraintes du à la licence, une sorte de forfait qui couvre l’ensemble des participants, licenciés et non licenciés.
Le surcoût est lié a un volume de facteurs risques plus important en 2014, puisque qu'avant les licenciés avaient leur RC.
C’est une solution de facilité et de confort pour les organisateurs, ce surcoût est à la charge des organisateurs qui le répercutent ou non sur le prix de la journée.
Mais de toute façon, vous vous devez d’avoir votre RC véhicule, c’est une obligation.

tu as bien retenu la leçon !! héhé

ça avance ;) 


http://www.up-racing.com/pdf/ador.pdf

de toute facon, pour l'assurance individuelle pilote, on est (en general) deja tres bien couvert entre la secu, la mutuelle, l'eventuelle prevoyance...

à savoir que la l'assurance de la licence n'intervient qu'une fois le plafond de la secu et de la mutuelle depassé... (du moins, c'etait comme ca en 2012, lorsque j'ai passé 3jours en clinique suite à une chute au mans)

bref, la ffm n'a rien deboursé (c'est la secu et la mutuelle qui ont tout payé)

laconi33 a écrit:

de toute facon, pour l'assurance individuelle pilote, on est (en general) deja tres bien couvert entre la secu, la mutuelle, l'eventuelle prevoyance...

à savoir que la l'assurance de la licence n'intervient qu'une fois le plafond de la secu et de la mutuelle depassé... (du moins, c'etait comme ca en 2012, lorsque j'ai passé 3jours en clinique suite à une chute au mans)

bref, la ffm n'a rien deboursé (c'est la secu et la mutuelle qui ont tout payé)

Oui bien sur, les assurances piste ou la licence, ne viennent que pour les compléments non pris en compte par la sécu et votre mutuelle.
Mais tout le monde n'a pas forcément de mutuelle, et toutes les mutuelles ne se valent pas.
Mais quand on touche, aux accidents graves, ça engendre des frais énormes, et c'est là qu'interviennent les assurances soit par votre IA s'il n'y a pas de tiers responsable, soit la RC du tiers responsable.

je crois que la messe est dite

alain74 a écrit:

je crois que la messe est dite

Pas vraiment, il y a 140 organisateurs de journées piste sur le calendrier piste, que font-il en 2014???
On connait qu'une toute petite partie du fonctionnement des organisateurs sur l'ensemble.

Pour infos, la FFM est en train de voir pour mettre en place un assurance RC circulation pour début 2014 au environ de 10 à 15 euros. le problème serait en parti régler ...

Wait & see

y0tch #69 a écrit:

Pour infos, la FFM est en train de voir pour mettre en place un assurance RC circulation pour début 2014 au environ de 10 à 15 euros. le problème serait en parti régler ...

Wait & see

10 à 15 euros par jour de roulage ou 10 à 15 annuel en plus de la licence ?

DKC360 a écrit:

y0tch #69 a écrit:

Pour infos, la FFM est en train de voir pour mettre en place un assurance RC circulation pour début 2014 au environ de 10 à 15 euros. le problème serait en parti régler ...

Wait & see

10 à 15 euros par jour de roulage ou 10 à 15 annuel en plus de la licence ?

Par journée de roulage, si c'était à l'année en en aurait même pas parlé.

pas journée de roulage. Comme dit Lafon.

Je répète ce que j'ai écrit le 20/12/13 à 13:46 (page 19 de ce post) :

Un assureur étranger (y compris européen) ne peut pas couvrir des citoyens français (dans le sens, personne habitant en France) s'il n'est pas implanté en France.

Je ne suis donc pas certain que l'assureur choisi par l'ADOR puisse intervenir en cas d'accidents, à moins qu'il ait une représentation en France.

Mais admettons que cet assureur ait le droit d'intervenir en France. Avant d'y souscrire, réfléchissez bien, car le contrat proposé est vraiment très limite en couverture (cliquez sur le lien pour comprendre).

Non seulement, le montant des capitaux est faible, mais en plus, la franchise appliquée est tout simplement MONSTRUEUSE.

En effet, en cas d'incapacité permanente, cet assureur n'intervient qu'au delà de 25% d'incapacité (donc à partir de 26%, ce qui équivaut à la perte d'un membre...).

Cela veut dire qu'au dessous de ce taux, l'assureur n'interviendra pas.
Et si vous avez plus de 25% d'incapacité, ce ne sont pas les X% des 100 000 € (100 000 € c'est en cas de 100% d'incapacité permanente) qui vont améliorer quoi que ce soit de votre "nouvelle" vie.
Il n'interviendra pas non plus en cas d'incapacité temporaire, même pour 100% d'incapacité....

Je félicite sincèrement les membres de l'association pour leur désir de bien faire les choses et de leur initiative pour trouver des solutions économiques pour les motards qui tourneront avec eux. Mais je ne comprends pas leur choix d'assureur, vu ceux que nous avons en France, avec des couvertures bien bien meilleures, sans parler du problème de la langue.

Si vous connaissez des membres de cette association, peut être pourraient-ils venir ici pour nous expliquer ce choix.

lafon a écrit:

alain74 a écrit:

je crois que la messe est dite

Pas vraiment, il y a 140 organisateurs de journées piste sur le calendrier piste, que font-il en 2014???
On connait qu'une toute petite partie du fonctionnement des organisateurs sur l'ensemble.

J'attends un peu pour voir ce qu'il se passe exactement...

Motorman34 a écrit:

Je répète ce que j'ai écrit le 20/12/13 à 13:46 (page 19 de ce post) :

Un assureur étranger (y compris européen) ne peut pas couvrir des citoyens français (dans le sens, personne habitant en France) s'il n'est pas implanté en France.

Je ne suis donc pas certain que l'assureur choisi par l'ADOR puisse intervenir en cas d'accidents, à moins qu'il ait une représentation en France.

Mais admettons que cet assureur ait le droit d'intervenir en France. Avant d'y souscrire, réfléchissez bien, car le contrat proposé est vraiment très limite en couverture (cliquez sur le lien pour comprendre).

Non seulement, le montant des capitaux est faible, mais en plus, la franchise appliquée est tout simplement MONSTRUEUSE.

En effet, en cas d'incapacité permanente, cet assureur n'intervient qu'au delà de 25% d'incapacité (donc à partir de 26%, ce qui équivaut à la perte d'un membre...).

Cela veut dire qu'au dessous de ce taux, l'assureur n'interviendra pas.
Et si vous avez plus de 25% d'incapacité, ce ne sont pas les X% des 100 000 € (100 000 € c'est en cas de 100% d'incapacité permanente) qui vont améliorer quoi que ce soit de votre "nouvelle" vie.
Il n'interviendra pas non plus en cas d'incapacité temporaire, même pour 100% d'incapacité....

C'est vrai que l'on peut que félicité l'action de certains organisateurs pour trouver des solutions.
Mais comme je l'ai déjà dit, dans ce qu'il ont mis en place, encore faut-il connaitre le contenu.
Les 4 organisateurs concernés par "ADOR" je les ai contactés avant qu'ils ne décident de leurs orientations et de leurs communications sur le sujet, ils ont bien mis en place ce qu'il faut pour permettre le roulage mélangé (non licenciés et licenciés), mais le contenu et le choix des assureurs et pour le moins limite et surprenant.
S'il n'y a pas de surprise concernant (IA) puisque sur leurs sites, ils ont présenté l'essentiel.
Au passage, jusqu’à maintenant si on pouvait se plaindre de la FFM en 2013 sur ce chapitre force est de constater, qu'ils ne sont pas mieux, voir moins bien, il faut faire le détails, et pour 2014 (L'IA) de la FFM est plus performante.
Maintenant, il y a toujours le volet RC, qui est une inconnu les concernant, car il serait intéressant de connaitre les plafonds liés à ces contrats étrangers sans compter leurs réelles légalités.
Sur ce chapitre, je n'ai pas réussi à connaitre ces données, ils se retranchent sur l'argument que c'est leurs choix personnels.
Ce raisonnement est surprenant et soulève des questions.
La RC qu'ils souscrivent pour la journée indemnisera la victime d'un tiers responsable, il est donc à mon sens normal de connaitre les plafonds liés à ces contrats.
Ne serait ce que pour savoir comment ça fonctionne en cas de dépassement, qui prendra en charge, leur RCO?
Normalement la FFM devrait proposer quelque chose dans l’immédiat, on pourra y voir plus clair, car tout ce qui sera possible aura été présenté.

je le dit et je le répète ! ATTENDEZ !

ça va arriver en janvier de la part de la FFM (RC circulation au alentour de 15 euros).

au vu de leur couverture, pour moi c'est tout vu ...

y0tch #69 a écrit:

je le dit et je le répète ! ATTENDEZ !

ça va arriver en janvier de la part de la FFM (RC circulation au alentour de 15 euros).

au vu de leur couverture, pour moi c'est tout vu ...

Donc si je resume pour un amateur ( 10 sorties par an )

Licence net = 150€
Club = 35
RC à la journée = 10*15€=150€
Assurance route pour vol/incendie = 25€ par mois

Ce qui fait : 610€   

Une autre solution ?

sakuraba a écrit:

y0tch #69 a écrit:

je le dit et je le répète ! ATTENDEZ !

ça va arriver en janvier de la part de la FFM (RC circulation au alentour de 15 euros).

au vu de leur couverture, pour moi c'est tout vu ...

Donc si je resume pour un amateur ( 10 sorties par an )

Licence net = 150€
Club = 35
RC à la journée = 10*15€=150€
Assurance route pour vol/incendie = 25€ par mois

Ce qui fait : 610€   

Une autre solution ?

Si tu as une licence NET, pas besoin de RC à la journée vu que ta Licence FFM net l'a dedans.
Sachant qu'au MENRT, il n'y à pas de cotisation ( c'est gratuit)

sakuraba a écrit:

y0tch #69 a écrit:

je le dit et je le répète ! ATTENDEZ !

ça va arriver en janvier de la part de la FFM (RC circulation au alentour de 15 euros).

au vu de leur couverture, pour moi c'est tout vu ...

Donc si je resume pour un amateur ( 10 sorties par an )

Licence net = 150€
Club = 35
RC à la journée = 10*15€=150€
Assurance route pour vol/incendie = 25€ par mois

Ce qui fait : 610€   

Une autre solution ?

Non si j'ai bien compris, les 10€ ou 15€ seront a payer pour les non licencié...

knut51 a écrit:

sakuraba a écrit:

y0tch #69 a écrit:

je le dit et je le répète ! ATTENDEZ !

ça va arriver en janvier de la part de la FFM (RC circulation au alentour de 15 euros).

au vu de leur couverture, pour moi c'est tout vu ...

Donc si je resume pour un amateur ( 10 sorties par an )

Licence net = 150€
Club = 35
RC à la journée = 10*15€=150€
Assurance route pour vol/incendie = 25€ par mois

Ce qui fait : 610€   

Une autre solution ?

Non si j'ai bien compris, les 10€ ou 15€ seront a payer pour les non licencié...

oui ;)